Cet ouvrage rend hommage à Patrick Chaumette, Professeur à la Faculté de droit de Nantes, qui a consacré sa carrière à l'étude du droit social et des droits maritimes. Le travail et la mer rassemble des contributions signées par un équipage passionné que Patrick Chaumette a côtoyé et réuni tout au long de son parcours, à qui il a su transmettre son enseignement et le...

1994, année de la bioéthique en France. La notion ne connaît pas de définition en droit mais son impact sur notre corpus est saisissant. Telle une prise de conscience, notre législateur a senti le besoin impérieux de dédier non pas un mais deux textes à l’encadrement de l’utilisation du corps humain, de ses éléments et de ses produits. Ainsi à la faveur...

La prise en charge médicale se bute à des risques parfois à l’origine de dommages liés notamment à la complexité des soins entrepris, à l’état de santé antérieur, à des échecs thérapeutiques, au recours à certains produits de santé. Il peut s’agir aussi de la survenue des complications ou même de fautes imputables aux professionnels de santé...

Le numérique en santé constitue aujourd'hui une priorité incontournable tant au niveau de l'Union que des États membres. Les deux récents règlements sur l'IA (IA Act) (juin 2024) et sur l'Espace européen des données de santé (EEDS) (février 2025), qui s'insèrent eux-mêmes dans un cadre juridique en pleine construction, apporteront d'ici peu des changements...

Existe-t-il des principes stables, identifiables, autour desquels les règles du droit du travail s'établissent ? Face à une organisation des sociétés de plus en plus complexe et en perpétuelle évolution, cet ouvrage identifie les principes dits « directeurs » du droit du travail, et offre une vision panoramique de son « système ».

L’auteur présente...

Depuis quelques années, dans différents domaines, les textes juridiques, ainsi que les propositions ou projets de loi se référant expressément à la « maltraitance » tendent à se multiplier. Avec la loi « Taquet » du 7 février 2022, la maltraitance a même reçu une définition juridique au sein du Code de l’action sociale et des familles (CASF) : « La...

Aucun livre, à ce jour, ne propose une démarche associant histoire et droit, seule de nature à répondre à ce besoin de compréhension des textes qui jalonnent le droit du travail en France depuis 1789. Faute d’un tel outil, non seulement la perplexité succède au questionnement mais une méprise est toujours possible. Ainsi en est-il de la réglementation de...