Jean-Yves Maréchal, Cours de droit pénal: tout le programme en 80 fiches et en schémas, 6e éd., Enrick B. Éditions, 2024, Collection CRFPA, 671 p.
La collection CRFPA est conçue pour faciliter une acquisition rapide et progressive des connaissances indispensables à l'examen d'entrée en Centre de formation professionnelle des avocats. Cet ouvrage se compose de 80 fiches comprenant chacune trois rubriques avec trois niveaux de lecture et d'approfondissement différents :- L'essentiel : résumé du cours en quelques lignes ;- Les connaissances : synthèse et rappel des connaissances indispensables (textes, jurisprudence, points clés) ;- Pour aller plus loin : repères bibliographiques pour approfondir des points de cours.Élaborés avec le concours de psychologues, enrichis d'infographies originales et de tableaux, les ouvrages de la collection CRFPA s'appuient sur le Legaldesign pour stimuler la mémorisation du lecteur.À jour en permanence grâce aux actualisations en ligne, chaque ouvrage contient des QR codes donnant accès à des vidéos pédagogiques et aux conseils de l'auteur. À jour de la loi LOPMI du 24 janvier 2023, cet ouvrage est basé sur le programme de l'épreuve de droit pénal à l'examen d'accès au CRFPA, défini par l'arrêté du 17 octobre 2016, modifié par arrêté du 6 mars 2018. Il retrace donc à la fois le droit pénal général, le droit pénal spécial et le droit pénal des affaires.Résolument concret, synthétique et opérationnel, il s'adresse à l'étudiant de L2 ou L3, au candidat au CRFPA ou à l'ENM, ainsi qu'au praticien soucieux de mettre à jour ses connaissances en droit pénal.
Jean-Yves Maréchal, Cours de procédure pénale : tout le programme en 50 fiches et en schémas, 6e éd., Enrick B. éditions, 2024, Collection CRFPA, 416 p.
A jour de la loi Justice du 20 novembre 2023. Cet ouvrage est conçu autour du programme de procédure pénale à l'examen d'accès au CRFPA tel que fixé par l'arrêté du 17 octobre 2016, modifié par arrêté du 6 mars 2018. Il retrace donc à la fois la procédure pénale et l'exécution des peines. Sont étudiés : les acteurs du procès pénal, les actions, les investigations, l'action publique, l'instruction, le jugement et les peines. Résolument concret, synthétique et opérationnel, il s'adresse à l'étudiant de L2 ou L3, au candidat au CRFPA ou à l'ENM, ainsi qu'au praticien soucieux de mettre à jour ses connaisances en procédure pénale.
Jean-Yves Maréchal, Cours de procédure pénale: tout le programme en 50 fiches et en schémas, 6e éd., Enrick B. éditions, 2023, Collection CRFPA
Jean-Yves Maréchal, Cours de procédure pénale: tout le programme en 50 fiches et en schémas, 5e éd., Enrick B. Éditions, 2022, Collection CRFPA, 410 p.
Jean-Yves Maréchal, Cours de droit pénal: tout le programme en 80 fiches et en schémas, 5e éd., Enrick. B. éditions, 2022, Collection CRFPA, 668 p.
Jean-Yves Maréchal, Cours de procédure pénale: tout le programme en 80 fiches et en schémas, 5e éd., Enrick B. éditions, 2022, Collection CRFPA
Jean-Yves Maréchal, Cours de droit pénal: tout le programme en 80 fiches et en schémas, 4e éd., Enrick B. Éditions, 2021, Collection CRFPA, 662 p.
Jean-Yves Maréchal, Cours de procédure pénale: tout le programme en 50 fiches et en schémas, 4e éd., Enrick B. éditions, 2021, Collection CRFPA, 395 p.
Jean-Yves Maréchal, Cours de droit pénal: tout le programme en 80 fiches et en schémas, 3e éd., Enrick B. Éditions, 2020, Collection CRFPA, 646 p.
La 4ème de couverture indique : "À jour du Code de la justice pénale des mineurs, cet ouvrage est basé sur le programme de l'épreuve de droit pénal à l'examen d'accès au CRFPA, défini par l'arrêté du 17 octobre 2016, modifié par arrêté du 6 mars 2018. Il retrace donc à la fois le droit pénal général, le droit pénal spécial et le droit pénal des affaire"
Jean-Yves Maréchal, Cours de procédure pénale: tout le programme en 50 fiches et en schémas, 3e éd., Enrick B. Éditions, 2020, Collection CRFPA, 376 p.
La 4e de couverture indique : "À jour du Code de la justice pénale des mineurs, cet ouvrage est conçu, autour du programme de procédure pénale à l'exament d'accès au CRFPA tel que fixé par l'arrêté du 17 octobre 2016, modifié par arrêté du 6 mars 2018. Il retrace donc à la fois la procédure pénale et l'exécution des peines"
Jean-Yves Maréchal, Cours de droit pénal: tout le programme en 80 fiches et en schémas, 2e éd., Enrick B. Editions, 2019, Collection CRFPA, 648 p.
La 4ème de couverture indique : "À jour de la loi n° 2019-222 du 23 mars 2019, de programmation 2018-2022 et de réforme pour la Justice, cet ouvrage est basé sur le programme de l'épreuve de droit pénal à l'examen d'accès au CRFPA, défini par l'arrêté du 17 octobre 2016, modifié par arrêté du 6 mars 2018. Il retrace donc à la fois le droit pénal général, le droit pénal spécial et le droit pénal des affaires. Résolument concret, synthétique et opérationnel, il s'adresse à l'étudiant de L2 ou L3, au candidat au CRFPA ou à l'ENM, ainsi qu'au praticien soucieux de mettre à jour ses connaissances en droit pénal."
Jean-Yves Maréchal, Cours de procédure pénale: tout le programme en 50 fiches et en schémas, 2e éd., Enrick B. Éditions, 2019, Collection CRFPA, 372 p.
La 4e de couverture indique : "À jour de la loi n° 2019-222 du 23 mars 2019, de programmation 2018-2022 et de réforme pour la Justice, cet ouvrage est conçu autour du programme de procédure pénale à l'examen d'accès au CRFPA tel que fixé par l'arrêté du 17 octobre 2016, modifié par arrêté du 6 mars 2018. Il retrace donc à la fois la procédure pénale et l'exécution des peines. Résolument concret, synthétique et opérationnel, il s'adresse à l'étudiant de L2 ou L3, au candidat au CRFPA ou à l'ENM, ainsi qu'au praticien soucieux de mettre à jour ses connaissances en procédure pénale."
Jean-Yves Maréchal, Cours de procédure pénale: tout le programme en 50 fiches, Enrick B. Éditions, 2018, Collection CRFPA, 348 p.
"À l'exception de la note de synthèse, les épreuves écrites d'admissibilité au CRFPA sont des cas pratiques ou des consultations juridiques. La collection CRFPA est conçue pour faciliter une acquisition rapide et progressive des connaissances. Chaque ouvrage ne dépasse pas en moyenne 400 pages. Les chapitres sont remplacés par des "fiches". Chaque fiche est composée de trois rubriques récurrentes, conçues pour proposer trois niveaux de lectures différents : l'essentiel (résumé du cours en vingt lignes maximum) ; les connaissances (rappel des connaissances) ; pour aller plus loin (indications bibliographiques utiles, le cas échéant, à l'approfondissement du cours). Cet ouvrage est conçu autour du programme de l'épreuve de procédure pénale défini par l'arrêté du 17 octobre 2016 fixant le programme et les modalités de l'examen d'accès au centre régional de formation professionnelle d'avocats : Procédure pénale ; Droit de l'exécution des peines. Le présent ouvrage de procédure pénale couvre l'intégralité du programme de l'examen d'accès au CRFPA. Résolument concret, cet ouvrage s'adresse aux étudiants de L2 ou L3, aux candidats au CRFPA ou à l'ENM, ou aux praticiens soucieux de mettre à jour leurs connaissances en procédure pénale." (Source : 4e de couv.)
Jean-Yves Maréchal, Cours de droit pénal: tout le programme en 80 fiches et en schémas, Enrick B. Éditions, 2018, Collection CRFPA, 630 p.
La 4ème de couv. indique : "A l'exception de la note de synthèse, les épreuves écrites d'admissibilité au CRFPA sont des cas pratiques ou des consultations juridiques. La Collection CRFPA est conçue pour faciliter une acquisition rapide et progressive des connaissances. Les chapitres sont remplacés par des « fiches ». Chaque fiche est composée de trois rubriques récurrentes, conçues pour proposer trois niveaux de lectures différents : - L'essentiel (résumé du cours en vingt lignes maximum) ; - Les connaissances (rappel des connaissances) ; - Pour aller plus loin (indications bibliographiques utiles). Chaque ouvrage de la collection CRFPA est connecté et comporte un ou plusieurs QR Code donnant accès à des mises à jour en ligne disponibles jusqu'à la veille de l'examen ou à des vidéos sur des points de cours avec les conseils méthodologiques des auteurs. Le programme de l'épreuve de droit pénal, défini par l'arrêté du 17 octobre 2016 fixant le programme et les modalités de l'examen d'accès au centre régional de formation professionnelle d'avocats, est très large, englobant le droit pénal général et le droit pénal spécial, le droit pénal des affaires et le droit pénal du travail. A jour des dernières réformes (loi "Egalité et citoyenneté" du 27 janv. 2017 et loi du 27 févr. 2017 portant réforme de la prescription en matière pénale) et de la jurisprudence la plus récente, le présent ouvrage de droit pénal couvre l'intégralité du programme de l'examen d'accès au CRFPA. Résolument concret, cet ouvrage s'adresse aux étudiants de L2 ou L3, aux candidats au CRFPA ou à l'ENM, ou aux praticiens soucieux de mettre à jour leurs connaissances en droit pénal."
Jean-Yves Maréchal, Mikaël Benillouche, Leçons de droit pénal spécial, Ellipses, 2011, Collection "Leçons de droit", 302 p.
Jean-Yves Maréchal, Essai sur le résultat dans la théorie de l'infraction pénale, l'Harmattan, 2003, Logiques juridiques, 559 p.
La 4e de couverture indique : "Le résultat constitue un des aspects les moins bien élucidés de la théorie générale de l'infraction pénale. Les incertitudes qui entourent cette notion n'empêchent pas cependant la doctrine et la jurisprudence de l'utiliser comme outil de réflexion dans plusieurs domaines fondamentaux, tels celui de la détermination de la consommation et de la tentative de l'infraction ou encore celui de la faute pénale, intentionnelle ou non. L'intérêt de fixer les contours exacts du concept de résultat ne peut faire de doute, dès lors que l'absence de définition suffisamment précise est de nature à fragiliser les analyses construites à partir de la notion. En outre, la prise en compte du résultat et de sa survenance s'avère souvent déterminante, en pratique. pour l'établissement des éléments constitutifs matériel et moral de l'infraction et donc pour fixer le seuil de la répression pénale. La recherche de la définition du résultat ainsi que de son rôle au sein de l'infraction est donc menée dans l'objectif essentiel de proposer une construction théorique harmonieuse et en adéquation avec le droit positif, c'est-à-dire avec les textes d'incrimination, tels qu'ils sont appliqués et interprétés par les juges répressifs. La présence, tout comme l'absence du résultat parmi les composantes de l'infraction n'est jamais indifférente, aussi bien en termes de technique juridique que de politique criminelle. L'approche donnée ici de la notion de résultat, qui se veut la plus rationnelle possible, a pour but de contribuer à faire mieux apparaître son intérêt primordial tant pour l'analyse du droit pénal d'aujourd'hui que pour la construction du droit pénal de demain."
Jean-Yves Maréchal, « Specialised police and investigation’s methods for the identification of the criminally liable », Revue Juridique de l'Environnement, 2023, n°2023-09
La police environnementale, regroupant diverses catégories d’agents, parmi lesquels figurent principalement les inspecteurs de l’environnement, joue un rôle essentiel dans la recherche des infractions et de leurs auteurs. Elle dispose de pouvoirs d’investigation étendus, proches de ceux des officiers de police judiciaire, et elle peut être associée, à certaines conditions, à l’enquête de police ou à l’instruction, la spécialisation de ses membres pouvant être décisive dans la mise en état des affaires.
Jean-Yves Maréchal, « Le refus de communiquer le code de déverrouillage d'un téléphone portable utilisé pour commettre une infraction peut constituer un délit ( Cass. ass. plén., 7 nov. 2022, n° 21-83.146, B+R : JurisData n° 2022-018406 ) », Semaine Juridique (La), Édition générale, 2022, n°2022-11-14
Jean-Yves Maréchal, « Trouble psychique et responsabilité pénale : les apports limités de la loi n° 2022-52 du 24 janvier 2022 », Revue générale de droit médical, 2022, n°2022-09
Jean-Yves Maréchal, « Pénaliser la folie...par la bande. Commentaire du titre I de la loi 24 janvier 2022 relative à la responsabilité pénale et à la sécurité intérieure », Droit pénal, 2022, n°2022-03
Jean-Yves Maréchal, « Un pas de plus vers la responsabilité pénale directe des personnes morales », Recueil Dalloz, 2010, n°32, p. 2135
Jean-Yves Maréchal, « La privation de soins ou d'aliments : une infraction de prévention ? », Recueil Dalloz, 2006, n°35, p. 2446
Jean-Yves Maréchal, « La responsabilité des agences de voyages : dura lex, sed lex ! », Recueil Dalloz, 2006, n°15, p. 1016
Jean-Yves Maréchal, « La concubine dépitée et le testateur inconstant », Recueil Dalloz, 2005, n°24, p. 1621
Jean-Yves Maréchal, « Un abus de faiblesse préjudiciable... sans préjudice », Recueil Dalloz, 2001, n°10, p. 813
Jean-Yves Maréchal, « La responsabilité de l'IA : chimère ou réalité juridique », le 28 mars 2024
Colloque organisé par l'ERADP, Faculté des sciences juridiques, politiques et sociales, Université de Lille en partenariat avec l'INRIA Lille, sous la direction scientifique de Juliette Jombart, Jean-claude Planque et Christophe Mondou
Jean-Yves Maréchal, « L'enquête de police. État des lieux et perspectives », le 10 novembre 2023
Colloque organisé par le CRDP et le LERADP, Faculté de droit, Université de Lille sous la direction de Jean-Yves Maréchal, Professeur à l'Université de Lille
Jean-Yves Maréchal, « Le droit pénal de l’avenir », le 09 novembre 2023
Congrès organisé sous la direction scientifique des Pr. Pascal Beauvais, David Chilstein et Emmanuel Dreyer.
Jean-Yves Maréchal, « La lutte contre la délinquance environnementale : défis et perspectives pour les acteurs de la justice », le 10 mai 2022
Organisé sous la direction scientifique de Corinne Robaczewski, Professeur à l'Université de Lille, avec le partenariat de l’École Nationale de la Magistrature et la Cour d'appel de Douai
Jean-Yves Maréchal, « Spécificités et enjeux du droit pénal de l'environnement », le 01 avril 2022
Organisé par les étudiants du Master 2 Etudes pénales et criminelles de l'Université de Lille et les étudiants du Master 2 Droit pénal fondamental, Université Jean Moulin Lyon 3 sous la direction scientifique de Julie Alix, Pr., Univ. Lille et Patrick Mistretta, Pr., Univ. Jean Moulin Lyon 3
Jean-Yves Maréchal, « La prise en charge des mineurs sous main de justice », le 12 mars 2020
Organisé par le CDEP, Université d’Artois sous la responsabilité de M. Julien Faidherbe, Docteur en droit.
Jean-Yves Maréchal, « Gravité et droit pénal », le 05 mars 2020
Organisé par l'AFDP avec le soutien de l'ENM et de l'ENPJJ sous la direction de Julie Alix et Audrey Darsonville
Jean-Yves Maréchal, « De la récidive et du pardon : à la croisée des chemins du destin ? », le 06 novembre 2019
Organisé par la Faculté de droit de l’Université Catholique de Lille, dans le cadre des activités du département interfacultaire de criminologie (ECCE) et le C3RD
Jean-Yves Maréchal, « Le parcours de la personne condamnée », le 19 mars 2019
Journée d'étude organisée par le Centre Droit, Ethique, Procédures (CDEP), Université d'Artois, avec le concours de l'Ordre des Avocats au barreau de Douai et l'Institut de criminologie, Université de Lille
Jean-Yves Maréchal, « Interstices de transnationalité et protection des droits humains », le 30 novembre 2018
Organisé dans le cadre du projet de recherche « Interstices de transnationalité et protection des droits humains », dirigé par Juliette Lelieur, UMR 7354 DRES, Mélanie Schmitt, UMR 7354 DRES et Delphine Porcheron, CDPF
Jean-Yves Maréchal, « Faut-il rethéoriser le droit pénal ? », le 13 octobre 2016
Colloque organisé par le Centre de Recherche Juridique Pothier de l'Université d'Orléans