Emmanuelle Juen

Maître de conférences
Droit privé et sciences criminelles.

UFR Droit et Sciences Économique et Politique

Responsable de la formation :

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Dictionnaire de droit des biens

Plus qu’un simple répertoire de vocabulaire cet ouvrage est un dictionnaire de type encyclopédique qui présente les grandes notions...

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L'avènement d'un droit fiscal mondial

Partant du constat des défaillances de l'actuelle « fiscalité internationale » et des travaux de l'OCDE, de l'Union européenne...

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Le droit de l'environnement : 30 ans d'intégration

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Le droit de l'environnement - 30 ans d'intégration. Bilan et perspec...

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Colloque annuel de la Société française pour le Droit de l’Environnement

porté par Emmanuelle Juen, Maître de conférences de droit privé et Aurélie Tomadini, Maître de conférences de droit public -Université de Bourgogne

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Analyse comparée du droit français réformé des contrats et des r...

Volume 47

L'ouvrage vise à commenter, dans un esprit comparatif, le droit français des contrats réformé par l'ordonnance n°2016-131 du 10...

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La remise en cause de la distinction entre la responsabilité contrac...

Prix de thèse Henri Gazin de la Faculté de droit, sciences économique et politique de Dijon

LGDJ
01 / 2016

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THESE
La remise en cause de la distinction entre la responsabilité contractuelle et la responsabilité délictuelle, soutenue en 2014 à Dijon sous la direction de Éric Loquin présidée par Patrice Jourdain, membres du jury : Alain Bénabent, Cyril Grimaldi et Anne Etienney
Emmanuelle Juen, Vincent Bonnet, Lionel Bosc, Hubert Bosse-Platière, Anne-Sophie Brun-Wauthier [et alii], Dictionnaire de droit des biens, Bruylant, 2024, Collection Paradigme (Vocabulaire), 751 p.
Emmanuelle Juen, Hélène Tourard (dir.), L'avènement d'un droit fiscal mondial, LexisNexis, 2024, Travaux du Centre de recherche sur le droit des marchés et des investissements internationaux, 193 p.
Emmanuelle Juen, Aurélie Tomadini (dir.), Le droit de l'environnement : 30 ans d'intégration bilan et perspectives, Institut Francophone pour la Justice et la Démocratie, 2020, Colloques & essais, 282 p.
Emmanuelle Juen, David Jacotot, Clotilde Jourdain-Fortier, Isabelle Moine-Dupuis, Stéphane Prieur [et alii], Droit sans frontières - Mélanges en l'honneur d'Eric Loquin, LexisNexis, 2018, 927 p.
Emmanuelle Juen, La remise en cause de la distinction entre la responsabilité contractuelle et la responsabilité délictuelle, LGDJ-Lextenso éditions, 2016, Bibliothèque de droit privé, 637 p.
Emmanuelle Juen, Éric Loquin, Patrice Jourdain, Anne Etienney, Alain Bénabent [et alii], La remise en cause de la distinction entre la responsabilité contractuelle et la responsabilité délictuelle,, 2014, 755 p.
Si la responsabilité contractuelle et la responsabilité délictuelle sont aujourd’hui considérées comme les deux ordres de la responsabilité civile, elles sont deux sanctions distinctes car leurs régimes diffèrent. Unité de nature, dualité de régime : telle est la présentation actuelle de la distinction entre la responsabilité contractuelle et la responsabilité délictuelle. Toutefois, cette forme de distinction est contestée, tant en ce qui concerne l’unité de nature que la dualité de régime. Le débat est aussi passionnant qu’embarrassant, notamment du fait de l’insécurité juridique qui l’accompagne. A l’heure prochaine de la réforme du droit des contrats, il importe donc de faire le point sur ce débat récurrent, ce qui conduit à mettre à nouveau en procès la distinction entre la responsabilité contractuelle et la responsabilité délictuelle. Il apparaît alors que si l’unité de nature est réelle, la dualité de régime n’est qu’illusion. Ainsi, la distinction entre la responsabilité contractuelle et la responsabilité délictuelle disparaît. Sanction de l’inexécution d’une norme, la responsabilité civile n’est plus qu’une, à moins que le crépuscule de cette distinction ne soit l’aurore d’une nouvelle distinction, plus pertinente, entre une responsabilité simple et une responsabilité aggravée.
Emmanuelle Juen, Éric Loquin, La clause de substitution de contractant,, 2010, 104 p.
Emmanuelle Juen, « Vers la consécration des dommages-intérêts punitifs en droit français », RTDCiv. Revue trimestrielle de droit civil, Dalloz , 2017, n°03, p. 565
Emmanuelle Juen, « Le droit des tiers à la réparation du dommage causé par une faute contractuelle », RTDCiv. Revue trimestrielle de droit civil, Dalloz , 2017, n°03
Emmanuelle Juen, « La substitution opérée par les SAFER dans les promesses unilatérales de vente. Présentation d'une cession de contrat », Revue de droit rural, Éditions techniques - Éditions du Juris-classeur - LexisNexis , 2016, n°440, pp. 9-15
Emmanuelle Juen, « Les irrégularités dans la mise en uvre d'un forfait annuel en jours : quelles sanctions ? », Droit Social, Librairie technique et économique - Dalloz , 2015, n°06, p. 528
Emmanuelle Juen, « Le droit de l'environnement - 30 ans d'intégration. Bilan et perspectives », le 27 septembre 2018
porté par Emmanuelle Juen, Maître de conférences de droit privé et Aurélie Tomadini, Maître de conférences de droit public -Université de Bourgogne