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  • THESE

    La remise en cause de la distinction entre la responsabilité contractuelle et la responsabilité délictuelle, soutenue en 2014 à Dijon sous la direction de Éric Loquin, membres du jury : Alain Bénabent, Cyril Grimaldi et Anne Etienney   

  • , Dictionnaire de droit des biens, Bruylant, 2024, Collection Paradigme ( Vocabulaire ), 751 p.  

    Plus qu'un simple répertoire de vocabulaire cet ouvrage est un dictionnaire de type encyclopédique qui présente les grandes notions du droit des biens à travers leur définition, mais aussi des éléments de droit positif, d'histoire, de théorie juridique, organisés selon un ordre d'approfondissement progressif. Il s'adresse aux étudiants qui cherchent des éléments d'explication sur les mécanismes et les concepts élémentaires de la matière, mais aussi aux juristes confirmés qui souhaitent approfondir leurs connaissances et trouver des pistes de recherche pour les compléter. Outil de travail pour tout juriste, le Dictionnaire de droit des biens, grâce aux entrées rédigées par les meilleurs spécialistes, révélera ainsi toute la richesse d'une matière particulière qui entretient les liens les plus étroits avec toutes les autres disciplines juridiques.

    Emmanuelle Juen, Hélène Tourard (dir.), L'avènement d'un droit fiscal mondial, LexisNexis et CREDIMI, 2024, Travaux du Centre de recherche sur le droit des marchés et des investissements internationaux, 193 p.    

    "L'évasion fiscale internationale par les entreprises multinationales est un mal répandu, aux conséquences dommageables : impactant le budget des Etats et l'économie, il ébranle également la confiance qui doit exister entre le contribuable et l'Etat, il dégrade l'équité du système fiscal et est subséquemment source de nuisances sociales et politiques. Or, selon l'OCDE, les causes profondes de cette tendance tiennent à l'absence de coordination entre les réglementations nationales, à une insuffisance d'informations et à l'inadaptation de certaines normes face à l'évolution du cadre dans lequel les entreprises exercent leur activité à l'international. Ainsi, seule une réponse internationale peut être efficacement apportée à cette problématique. Depuis une dizaine d'année, la lutte contre cette évasion fiscale a pris un tour nouveau grâce aux travaux du "cadre inclusif" OCDE/G20. Particulièrement, une avancée notable s'est récemment produite avec la négociation d'un accord sans précédent et l'adoption d'une Déclaration sur une solution reposant sur deux piliers, l'un visant une plus juste répartition de la compétence fiscale entre les Etats, l'autre aspirant à l'instauration d'un taux minimal d'imposition des sociétés. Partant du constat des défaillances de l'actuelle "fiscalité internationale" et des travaux de l'OCDE, de l'Union européenne et des droits nationaux des dix dernières années, cet ouvrage a pour ambition de démontrer l'avènement d'un Droit fiscal mondial, via l'essor de règles matérielles de droit fiscal à l'échelle internationale, évènement d'autant plus remarquable que la fiscalité, symbole de la puissance publique, est fortement marquée par la souveraineté nationale.

    Emmanuelle Juen, Aurélie Tomadini (dir.), Le droit de l'environnement , Institut Francophone pour la Justice et la Démocratie, 2020, Colloques & essais, 282 p.  

    Implicitement consacré dans l'Acte unique européen en 1986, le principe d'intégration occupe aujourd'hui une place de choix dans l'ordonnancement du droit de l'Union européenne. En droit interne, si la Charte de l'environnement n'y réfère pas expressément, la rédaction de son article 6 l'admet sans équivoque. Cette intégration n'épargne pas le droit ; elle est indispensable à la prise en compte par les politiques publiques des considérations environnementales. Au regard des problématiques qu'il doit résoudre, le droit de l'environnement tend à imprégner l'ensemble des branches du droit. Le phénomène est réel et extensif. Les récentes évolutions législatives attestent de son actuel empressement. Le caractère transdisciplinaire du droit de l'environnement, parfois perçu hier comme sa principale faiblesse, en constitue désormais la force. Le droit de l'environnement, qui fut longtemps isolé, est aujourd'hui décomplexé. Les instruments de prévention des atteintes à l'environnement s'en trouvent renforcés et les instruments de réparation sont adaptés. Seuls les instruments de punition résistent, pour l'heure, à cette évolution

  • Emmanuelle Juen, « Vers la consécration des dommages-intérêts punitifs en droit français », RTDCiv. Revue trimestrielle de droit civil, Dalloz , 2017, n°03, p. 565   

    Emmanuelle Juen, « Le droit des tiers à la réparation du dommage causé par une faute contractuelle », RTDCiv. Revue trimestrielle de droit civil, Dalloz , 2017, n°03 

    Emmanuelle Juen, « La substitution opérée par les SAFER dans les promesses unilatérales de vente. Présentation d'une cession de contrat », Revue de droit rural, Éditions techniques - Éditions du Juris-classeur - LexisNexis , 2016, n°440, pp. 9-15 

    Emmanuelle Juen, « Les irrégularités dans la mise en uvre d'un forfait annuel en jours : quelles sanctions ? », Droit Social, Librairie technique et économique - Dalloz , 2015, n°06, p. 528   

  • Emmanuelle Juen, « Le droit de l'environnement - 30 ans d'intégration. Bilan et perspectives », le 27 septembre 2018  

    porté par Emmanuelle Juen, Maître de conférences de droit privé et Aurélie Tomadini, Maître de conférences de droit public -Université de Bourgogne