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Laurent Posocco, Michel Leroy, Opérations sur contrats d'assurance-vie Opération de rachat et d'avance L'opération de rachat Charges fiscales et sociales du rachat, Lexis Nexis Compliance Assurances, 2020
Laurent Posocco, Michel Leroy, Opérations sur contrats d'assurance-vie Opération de rachat et d'avance L'opération de rachat L'exécution de la demande de rachat, Lexis Nexis Compliance Assurance, 2020
Laurent Posocco, Michel Leroy, Opérations sur contrats d'assurance-vie Opération de rachat et d'avance L'opération d'avance Existence d'une possibilité d'avances, Lexis Nexis Compliance Assurance, 2020
Laurent Posocco, Michel Leroy, Opérations sur contrats d'assurance-vie Opération de rachat et d'avance L'opération d'avance Respect des conditions de fond de l'avance, Lexis Nexis Compliance Assurance, 2020
Laurent Posocco, Michel Leroy, Opérations sur contrats d'assurance-vie Opération de rachat et d'avance L'opération d'avance L'exécution de la convention d'avance, Lexis Nexis Compliance Assurance, 2020
Laurent Posocco, Michel Leroy, Opérations sur contrats d'assurance-vie Les opérations modifiant la valeur du contrat Conditions de la sanction du défaut de paiement, Lexis Nexis Compliance Assurance, 2020
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Laurent Posocco, Michel Leroy, Norme 01- Existence d'une possibilité de rachat: Opérations sur contrats d'assurance-vie, Opération de rachat et d'avance, L'opération de rachat, Compliance assurance Lexis Nexis, 2019
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