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Patrick Bouathong

Maître de conférences
Droit privé et sciences criminelles.
Faculté Jean Monnet - Droit, Économie, Management

Institut Droit Éthique Patrimoine
ATELIER / WORKSHOP

Responsabilité civile et Intelligence Artificielle

22juin2023

Atelier bimestriel de l’Institut Droit Éthique Patrimoine (IDEP) organisé par Marc-Olivier Barbaud et Patrick Bouathong de l’IDEP...


Sceaux

Sceaux

ATELIER / WORKSHOP

L'inopposabilité des exceptions : du droit commercial au droit civil

17mai2023

Ateliers d’échanges de l’IDEP - Institut Droit Ethique Patrimoine organisés par l'Université Paris Saclay sous la direction...


Sceaux

Sceaux

PARUTION

Les universalités de droit

Essai d'une théorie générale

  IRJS Editions
10 / 2022

COLLOQUE

Fiducie et trust : le droit français est-il à la hauteur ?

7juil.2022

Organisé par l’Université Paris-Saclay et de l’Institut d’études juridiques du CSN sous la direction scientifique de Maxime...


Paris

Paris

Thèse

Les universalités de droit : essai d'une théorie générale. Thèse soutenue en 2020 à Université Panthéon-Sorbonne - Paris I, sous la direction de Philippe Dupichot, membres du jury : Nicolas Cayrol [Président], William Dross [Rapporteur], Claire Séjean-Chazal [Rapporteur] et Renaud Mortier.

Ouvrage

Patrick Bouathong, Les universalités de droit : essai d'une théorie générale, IRJS Éditions, 2022, Bibliothèque de l'Institut de recherche juridique de la Sorbonne - André Tunc, 539 p.

Articles

Patrick Bouathong, « Les enseignements de la dette commune sur le droit de gage général des créanciers », Recueil Dalloz, N° 12, 2024, p. 628

Patrick Bouathong, « Calcul de la récompense pour amélioration du bien donné en nue-propriété », Recueil Dalloz, N° 44, 2023, p. 2307 

Patrick Bouathong, « Conséquences d'une pluralité de créanciers sur les règles de l'accession immobilière », Recueil Dalloz, N° 40, 2023, p. 2075 

Patrick Bouathong, « Les aspects réels de la notion de restitution », RTDCiv. Revue trimestrielle de droit civil, N° 4, 2023, p. 801 

Patrick Bouathong, « Mise en location touristique : l’amende civile pour non-respect des conditions est d’interprétation stricte », Defrénois, 2023, p. 24

Patrick Bouathong, « Incidence de l'exécution provisoire sur les déclarations de créance », Recueil Dalloz, N° 42, 2022, p. 2203 

Voir plus

Patrick Bouathong, « La prescription des créances entre époux », Recueil Dalloz, N° 27, 2022, p. 1388 

Patrick Bouathong, « La compensation judiciaire de l’obligation de restitution », D., 2022, p. 130 

Patrick Bouathong, « L’incidence de l’exécution provisoire sur les déclarations de créances », D., 2022, p. 2203

Patrick Bouathong, « Perspective(s) de la fiducie à la française », JCP N, 2022, p. 1251

Patrick Bouathong, « Dernier épisode pour « Airbnb » : la conventionnalité de l'encadrement des locations meublées de courtes durées », Recueil Dalloz, N° 13, 2021, p. 732 

Patrick Bouathong, « Faut-il écarter les mentions manuscrites du cautionnement homologué ? », Recueil Dalloz, N° 30, 2017, p. 1748 

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