Vincent Forray

Professeur
Droit privé et sciences criminelles.
Ecole de droit de Sciences Po

École de Droit de Sciences Po
COLLOQUE

La posture normative

24juin2024

Colloque de restitution des travaux sur la posture normative dans le cadre de l’axe transversal Mutation des normes de la MSH, organisé...


Orléans

Orléans

PARUTION

Le droit au risque de la déconstruction

Regards croisés entre juristes et philosophes

Ces diverses manifestations et leur réception dans ce nouveau mouvement de la théorie du droit sont dans ce numéro examinées d'un...

  Kimé
06 / 2024

COLLOQUE

Langue, Langage et Droit

30juin2023

8e édition de l'Université d’été "Facultatis Iuris Pictaviensis" de l'Université de Poitiers organisée sous la direction scientifique...


Poitiers

Poitiers

PARUTION

Deleuze face à la norme

Les contributeurs de cet ouvrage, philosophes, littéraires, gestionnaires et juristes, se proposent de caractériser tant le concept...

  Mare & Martin
05 / 2023

COLLOQUE

Le choix des juges

9déc.2022

Rencontres Themis & Sophia organisées sous la direction de Hania Kassoul, Maîtresse de conférences en Droit privé à l'Université Côte d'Azur.


Nice

Nice

COLLOQUE

Les bibliothèques des juristes / Law’s Libraries

19nov.2022

Organisé par le Groupe de recherche sur les Humanités juridiques, Université Mc Gill, Québec


SÉMINAIRE

Décrire le droit...et le transformer

14mars2022

Conférence organisée dans le cadre du séminaire mensuel de l'UMR DICE 7318, Aix-Marseille Université / CNRS.


Aix-en-Provence

Aix-en-Provence

SÉMINAIRE

Décrire le droit... et le transformer

14mars2022

Conférence organisée dans le cadre du séminaire mensuel de l'UMR DICE - Droits International, comparé et européen - Université d'Aix-Marseille / CNRS.


Aix-en-Provence

Aix-en-Provence

JOURNÉE D'ÉTUDE

Utopies concrètes

1déc.2021

Journée d'étude des Juristes anarchistes


Paris

Paris

COLLOQUE

La formation des juristes

26nov.2021

Organisé par le Laboratoire de Théorie du droit - LTD, Aix-Marseille Université sous la direction du Professeur Frédéric Rouvière.


Aix en Provence

Aix en Provence

SÉMINAIRE

Droit et gouvernementalité

11déc.2020

Séminaire Philojuridique organisé par l’ERDP et la faculté de droit de Poitiers sous la coordination d’Hania Kassoul, Maître...


  • THESE

    Le consensualisme dans la théorie générale du contrat, soutenue en 2005 à Chambéry sous la direction de Geneviève Pignarre 

  • Vincent Forray, Sébastien Pimont, Décrire le droit... et le transformer: essai sur la décriture du droit, Dalloz, 2017, Méthodes du droit, 371 p.  

    Présentation de l'éditeur : "Cet ouvrage est un essai consacré à l'exposition et à la théorisation d'un phénomène juridique nouveau. Il s'agit en substance d'analyser comment l'écriture nécessaire à la description du droit positif déforme celui-ci. Dans cet ouvrage, il est soutenu plus techniquement que la production, par l'ensemble des juristes, des textes décrivant le droit constitue un phénomène juridique irréductible aux notions de "coutume", "doctrine", "jurisprudence" ou aux théories de l'"interprétation". C'est ce phénomène (supposant d'écrire afin de décrire le droit), ainsi que la théorie que les auteurs en proposent, que ces derniers nomment la décriture du droit en forgeant un néologisme. Les auteurs ont éprouvé leur hypothèse et leur méthode de travail à plusieurs reprises, depuis 2013, au cours de conférences et de présentations à des colloques, notamment en France, au Canada et au Brésil. Le projet de recherche a fait l'objet d'une subvention de la part du Conseil canadien de la recherche en sciences humaines"

    Vincent Forray, Sébastien Pimont, Décrire le droit... et le transformer: essai sur la décriture du droit, Dalloz, 2017, Méthodes du droit  

    Présentation de l'éditeur : "Cet ouvrage est un essai consacré à l'exposition et à la théorisation d'un phénomène juridique nouveau. Il s'agit en substance d'analyser comment l'écriture nécessaire à la description du droit positif déforme celui-ci. Dans cet ouvrage, il est soutenu plus techniquement que la production, par l'ensemble des juristes, des textes décrivant le droit constitue un phénomène juridique irréductible aux notions de "coutume", "doctrine", "jurisprudence" ou aux théories de l'"interprétation". C'est ce phénomène (supposant d'écrire afin de décrire le droit), ainsi que la théorie que les auteurs en proposent, que ces derniers nomment la décriture du droit en forgeant un néologisme. Les auteurs ont éprouvé leur hypothèse et leur méthode de travail à plusieurs reprises, depuis 2013, au cours de conférences et de présentations à des colloques, notamment en France, au Canada et au Brésil. Le projet de recherche a fait l'objet d'une subvention de la part du Conseil canadien de la recherche en sciences humaines"

    Vincent Forray, Richard Goldberg, Ken Oliphant, Étienne Vergès, Lara Khoury [et alii], Technological Innovation and Civil Responsibility, Students of the Faculty of Law of McGill University, 2014, 1027 p. 

    Vincent Forray, Le consensualisme dans la théorie générale du contrat, LGDJ, 2007, Bibliothèque de droit privé, 654 p. 

  • Vincent Forray, Sébastien Pimont, « En écoutant Deleuze. La double structure du droit », in Émeric Nicolas, Hervé Couchot, Daniel Adjerad (dir.), Deleuze face à la norme, Mare et Martin, 2023, pp. 127-156 

    Vincent Forray, Sébastien Pimont, « La lutte pour le droit : une question de méthode », in Motahareh Fathisalout-Bollon (dir.), Jurisprudence - Revue critique 2020, Presses Universitaires Savoie Mont Blanc, 2021, pp. 201-214 

    Vincent Forray, Helena Alviar García, Loïc Azoulai, Régis Bismuth, Horatia Muir Watt [et alii], « Ce que la Covid-19 révèle du rapport entre le monde et le droit », in Marc Lazar, Guillaume Plantin, Xavier Ragot (dir.), Le Monde d'aujourd'hui. Les sciences sociales au temps de la Covid, Presses de Sciences Po, 2020, pp. 169-189 

    Vincent Forray, Sébastien Pimont, « Que veut dire la mort de l’auteur pour un juriste ? », in Jacqueline Guittard, Émeric Nicolas (dir.), Barthes face à la norme, Editions Mare & Martin, 2019, pp. 189-201 

    Vincent Forray, Sébastien Pimont, « Trouble dans le droit », in Yaëll Emerich, Marie-Andrée Plante (dir.), Repenser les paradigmes : quel avenir pour l’approche transsystémique du droit, Éditions Yvon Blais, 2018, pp. 149-180 

    Vincent Forray, Sébastien Pimont, « Foucault face à la norme », Gouvernementalité, norme et droit : [Colloque du 15 et 16 novembre 2018, à l'Université d'Orléans], Faculté de droit, d'économie et de gestion de l'Université d'Orléans, 2018  

    Le colloque "Foucault face à la norme" s'inscrit dans une série de colloques ambitionnant de questionner un auteur, sa trajectoire de vie autant que son œuvre, sur la question des normes telle qu'elle se pose avec acuité dans nos sociétés contemporaines

    Vincent Forray, Sébastien Pimont, « En partant de la gouvernementalité libérale, deux interprétations du droit », in Cyril Sintez, Émeric Nicolas (dir.), Foucault face à la norme, Editions Mare & Martin, 2010 

  • Vincent Forray, Sébastien Pimont, « Lectures », RTDCiv. Revue trimestrielle de droit civil, 2024, n°01, p. 233   

    Vincent Forray, « Jean-René Binet, Droit de la bioéthique », RTDCiv. Revue trimestrielle de droit civil, 2023, n°02, p. 471   

    Vincent Forray, « Nicolas Dissaux, Droit rural », RTDCiv. Revue trimestrielle de droit civil, 2023, n°02, p. 472   

    Vincent Forray, « Olivier Corten, Sociologies du droit », RTDCiv. Revue trimestrielle de droit civil, 2023, n°02, p. 475   

    Vincent Forray, « Les métamorphoses de la loi. En hommage à Jean Foyer », RTDCiv. Revue trimestrielle de droit civil, 2023, n°02, p. 482   

    Vincent Forray, « Daniel Borrillo, Droit et homosexualités », RTDCiv. Revue trimestrielle de droit civil, 2022, n°03, p. 719   

    Vincent Forray, « Céline Kuhn et Cathy Pomart (dir.), Corps humain, technologies et droit », RTDCiv. Revue trimestrielle de droit civil, 2022, n°03, p. 721   

    Vincent Forray, « Quentin Le Pluard et Marion Talbot (coord.), Droit, mythes et légendes, t. I », RTDCiv. Revue trimestrielle de droit civil, 2022, n°03, p. 722   

    Vincent Forray, « Philibert Ledoux et Hervé Croze, Chronique de droit martien – Journal de voyage du professeur Philibert Ledoux », RTDCiv. Revue trimestrielle de droit civil, 2022, n°03, p. 723   

    Vincent Forray, « Émeric Nicolas, L'assimilation en droit – Essai de philosophie de la technique juridique », RTDCiv. Revue trimestrielle de droit civil, 2022, n°03, p. 724   

    Vincent Forray, « Nouvelles parutions », RTDCiv. Revue trimestrielle de droit civil, 2022, n°02, p. 473   

    Vincent Forray, « Tendances du droit civil », RTDCiv. Revue trimestrielle de droit civil, 2022, n°02, p. 476   

    Vincent Forray, « Modern Law and Otherness: The Dynamics of Inclusion and Exclusion in Comparative Legal Thought », Rev. crit. DIP. Revue Critique de Droit International Privé, 2021, n°03, p. 720   

    Vincent Forray, « Écriture doctrinale », McGill Law Journal / Revue de droit de McGill, 2021, n°1, pp. 59-65 

    Vincent Forray, Sébastien Pimont, « Droit et gouvernementalité : un nouveau droit naturel », Droit et philosophie : annuaire de l'Institut Michel Villey, 2021, pp. 123-146 

    Vincent Forray, Sébastien Pimont, « Gouverner la mondialisation par le droit »: l’hypothèse d’un nouveau droit naturel, La Revue européenne du droit, 2021, n°2, pp. 20-25 

    Vincent Forray, Sébastien Pimont, « Véronique Champeil-Desplats, Théorie générale des droits et libertés - Perspective analytique », RTDCiv. Revue trimestrielle de droit civil, 2020, n°04, p. 963   

    Vincent Forray, Sébastien Pimont, « Politique des formes civiles », RTDCiv. Revue trimestrielle de droit civil, 2020, n°3, p. 528 

    Vincent Forray, « Emeric Nicolas, Penser les flux normatifs - Essai sur le droit fluide », RTDCiv. Revue trimestrielle de droit civil, 2019, n°03, p. 679   

    Vincent Forray, « R. Cabrillac (dir.), Qu'est-ce qu'une introduction au droit ? / M. Fabre-Magnan et F. Brunet, Introduction générale au droit / J. Ghestin et H. Barbier, avec le concours de J.-S. Bergé, Introduction générale, Traité de droit civil / J.-L. Halpérin, Introduction au droit en 10 thèmes, avec exemples détaillés », RTDCiv. Revue trimestrielle de droit civil, 2019, n°01, p. 199   

    Vincent Forray, Sébastien Pimont, « R. Cabrillac > (dir.), Qu'est-ce qu'une introduction au droit ? / M. Fabre-Magnan et F. Brunet, Introduction générale au droit / J. Ghestin et H. Barbier, avec le concours de J.-S. Bergé, Introduction générale, Traité de droit civil / J.-L. Halpérin, Introduction au droit en 10 thèmes, avec exemples détaillés », RTDCiv. Revue trimestrielle de droit civil, 2019, n°1, pp. 199-199   

    Vincent Forray, Sébastien Pimont, « Transformer le droit en le décrivant : à propos de la décriture du droit », Revue générale de droit, 2019, n°1, pp. 269-290 

    Vincent Forray, « Daniel Borrillo, La famille par contrat - La construction politique de l'alliance et de la parenté / Muriel Fabre-Magnan, L'institution de la liberté », RTDCiv. Revue trimestrielle de droit civil, 2018, n°04, p. 995   

    Vincent Forray, Sébastien Pimont, « A propos de Daniel Borrillo, La famille par contrat - La construction politique de l'alliance et de la parenté, », RTDCiv. Revue trimestrielle de droit civil, 2018, pp. 995-995 

    Vincent Forray, Sébastien Pimont, « A propos de Muriel Fabre-Magnan, L'institution de la liberté, PUF, 2018 », RTDCiv. Revue trimestrielle de droit civil, 2018, pp. 995-995 

    Vincent Forray, Sébastien Pimont, « W. Mastor, J. Benetti, P. Égéa et X. Magnon (dir.), Les grands discours de la culture juridique », RTDCiv. Revue trimestrielle de droit civil, 2017, n°03, p. 756   

    Vincent Forray, « Alain Supiot, La Gouvernance par les nombres, Cours au Collège de France (2012-2014) », RTDCiv. Revue trimestrielle de droit civil, 2015, n°04, p. 972   

    Vincent Forray, Sébastien Pimont, « A propos de Béatrice Parance et Jacques de Saint Victor (dir.), Repenser les biens communs, CNRS édition, 2014 », RTDCiv. Revue trimestrielle de droit civil, 2015, pp. 964-964 

    Vincent Forray, Sébastien Pimont, « A propos de Alain Supiot, La gouvernance par les nombres, Cours au Collège de France (2012-2014), Fayard, 2015 », RTDCiv. Revue trimestrielle de droit civil, 2015, pp. 972-972 

    Vincent Forray, Sébastien Pimont, « Compte-rendu », RTDCiv. Revue trimestrielle de droit civil, 2015, n°4, pp. 972-979 

    Vincent Forray, « Béatrice Parance et Jacques de Saint Victor (sous la dir. de), Repenser les biens communs », RTDCiv. Revue trimestrielle de droit civil, 2014, n°04, p. 964   

    Vincent Forray, « Dominique Bourg, Pierre-Benoît Joly, Alain Kaufmann (dir.), Du risque à la menace - Penser la catastrophe », RTDCiv. Revue trimestrielle de droit civil, 2014, n°03, p. 725   

    Vincent Forray, « Jacques Ghestin, Grégoire Loiseau et Yves-Marie Serinet, Traité de droit civil, La formation du contrat, 4e éd., LGDJ, Lextenso éditions, 2013, t. 2 L'objet et la cause - Les nullités, 1667 p », RTDCiv. Revue trimestrielle de droit civil, 2014, n°02, p. 480   

    Vincent Forray, « Jacques Ghestin, Grégoire Loiseau et Yves-Marie Serinet, Traité de droit civil, La formation du contrat, 4e éd., LGDJ, Lextenso éditions, 2013, t. 1 : Le contrat - Le consentement, 1464 p., t. 2 : L'objet et la cause - Les nullités, 1667 p », RTDCiv. Revue trimestrielle de droit civil, 2014, n°01, p. 192   

    Vincent Forray, Sébastien Pimont, « A propos de Dominique Bourg, Pierre-Benoît Joly, Alain Kaufmann (dir.), Du risque à la menace - Penser la catastrophe, P.U.F., 2013 », RTDCiv. Revue trimestrielle de droit civil, 2014, pp. 725-725 

    Vincent Forray, « Frédéric Zenati-Castaing et Thierry Revet, Cours de droit civil, Sûretés personnelles, Suppléments aux obligations », RTDCiv. Revue trimestrielle de droit civil, 2013, n°04, p. 907   

    Vincent Forray, « Rémy Libchaber, L'ordre juridique et le discours du droit - Essai sur les limites de la connaissance du droit », RTDCiv. Revue trimestrielle de droit civil, 2013, n°04, p. 909   

    Vincent Forray, « Pascale DEUMIER (dir.), Le raisonnement juridique - Recherche sur les travaux préparatoires des arrêts », RTDCiv. Revue trimestrielle de droit civil, 2013, n°03, p. 705   

    Vincent Forray, « Frédéric Zenati-Castaing et Thierry Revet, Cour de droit civil, Obligations, Régime », RTDCiv. Revue trimestrielle de droit civil, 2013, n°03, p. 709   

    Vincent Forray, « François OST, Shakespeare - La Comédie de la Loi », RTDCiv. Revue trimestrielle de droit civil, 2013, n°02, p. 453   

    Vincent Forray, « Muriel Fabre-Magnan, La gestation pour autrui. Fictions et réalité », RTDCiv. Revue trimestrielle de droit civil, 2013, n°02, p. 456   

    Vincent Forray, « Cécile Chainais et Dominique Fenouillet (dir.), Les sanctions en droit contemporain - vol. 1 - La sanction, entre technique et politique », RTDCiv. Revue trimestrielle de droit civil, 2013, n°02, p. 459   

    Vincent Forray, « Natacha Sauphanor-Brouillaud, avec le concours de Elise Poillot, Carole Aubert de Vincelles et Geoffray Bruneaux, Les contrats de consommation. Règles communes, Traité de droit civil », RTDCiv. Revue trimestrielle de droit civil, 2013, n°01, p. 219   

    Vincent Forray, « Christian ATIAS, Philosophie du droit », RTDCiv. Revue trimestrielle de droit civil, 2013, n°01, p. 221   

    Vincent Forray, « Flottements du droit − Note sur l’écriture juridique », Les Cahiers de droit, 2013, n°4, pp. 909-940 

    Vincent Forray, « L'offre et l'acceptation dans les projets de réforme du droit français des contrats », RTDCiv. Revue trimestrielle de droit civil, 2012, n°02, p. 231   

    Vincent Forray, Sébastien Pimont, « Jurisprudence - Revue critique 2012 », Jurisprudence. revue critique, 2012, n°3, p. 224 

    Vincent Forray, « La jurisprudence, entre crise des sources du droit et crise du savoir des juristes », RTDCiv. Revue trimestrielle de droit civil, 2009, n°03, p. 463   

    Vincent Forray, « Commentaire complémentaire de l'article L. 650-1 du code de commerce », RTDCom. Revue trimestrielle de droit commercial et de droit économique, 2008, n°04, p. 661   

    Vincent Forray, Pascal Ancel, Philippe Brun, Olivier Gout, Geneviève Pignarre [et alii], « Contrats et obligations : points de vue convergents sur le projet de réforme du droit des contrats », La Semaine juridique. Édition générale, 2008, n°48, pp. 18-23 

  • Vincent Forray, « La posture normative », le 24 juin 2024  

    Colloque de restitution des travaux sur la posture normative dans le cadre de l’axe transversal Mutation des normes de la MSH, organisé par le CRJP, Université d'Orléans

    Vincent Forray, « Langue, Langage et Droit », le 26 juin 2023  

    8e édition de l'Université d’été "Facultatis Iuris Pictaviensis" de l'Université de Poitiers organisée sous la direction scientifique de Michel Boudot, Professeur, Institut Jean Carbonnier et Adrien Lauba, MCF, Institut d’Histoire du droit

    Vincent Forray, « Le choix des juges », le 08 décembre 2022  

    Rencontres Themis & Sophia organisées sous la direction de Hania Kassoul, Maîtresse de conférences en Droit privé à l'Université Côte d'Azur.

    Vincent Forray, « Les bibliothèques des juristes / Law’s Libraries », le 18 novembre 2022  

    Organisé par le Groupe de recherche sur les Humanités juridiques, Université Mc Gill, Québec

    Vincent Forray, « Décrire le droit... et le transformer », le 14 mars 2022  

    Conférence organisée dans le cadre du séminaire mensuel de l'UMR DICE - Droits International, comparé et européen - Université d'Aix-Marseille / CNRS.

    Vincent Forray, « Utopies concrètes », le 01 décembre 2021 

    Vincent Forray, « La formation des juristes », le 25 novembre 2021  

    Organisé par le Laboratoire de Théorie du droit - LTD, Aix-Marseille Université sous la direction du Professeur Frédéric Rouvière.

    Vincent Forray, « Droit et gouvernementalité », le 11 décembre 2020  

    Séminaire Philojuridique organisé par l’ERDP et la faculté de droit de Poitiers sous la coordination d’Hania Kassoul, Maître de Conférences en Droit privé et Sciences criminelles et Alexis Cukier, Maître de Conférences en Philosophie morale et politique

    Vincent Forray, Sébastien Pimont, « Gouvernementalité, norme et droit », Foucault face à la norme, Orléans, le 15 novembre 2018 

Actualités Publications ENCADREMENT DOCTORAL

  • Sophia Riahi, Des jungles, des camps et des zones de non-droit , thèse en cours depuis 2023 

    Thomas Windisch, La vérité, rien que la vérité (judiciaire) ! Épistémologie de la preuve civile en droit privé québécois, thèse en cours depuis 2023 en co-direction avec Daniel M. Weinstock 

    Sombéwendin Dorcas Goabga, Les enjeux probatoire et indemnitaire des violences sexuelles dans un contexte de crise sécuritaire. Le cas du Burkina Faso, thèse en cours depuis 2022 

    Clément Le Bideau, Engagement et désengagement contractuel, étude de droit de la consommation et de droit civil, thèse soutenue en 2015 à Université Grenoble Alpes ComUE en co-direction avec Geneviève Pignarre, membres du jury : Judith Rochfeld (Rapp.), Daniel Mainguy (Rapp.), Philippe Brun  

    L'engagement est au cœur du lien social, aussi les juristes lui ont accordé une place considérable au sein de la sphère du droit ; le droit des contrats est le premier concerné. A côté de cela, il n'est plus possible d'ignorer le phénomène du désengagement. La place croissante de ce dernier a conduit la doctrine à se pencher sur lui, à s'intéresser aux règles qui prévoient en matière de droit des contrats une faculté de repentir. Compte tenu de cela, il nous paraît particulièrement intéressant de traiter de l' « engagement », en le confrontant avec son symétrique, le « désengagement ». Cela pourrait, croyons-nous, changer la façon dont l'un et l'autre peuvent être appréhendés. Et nous avons choisi de concentrer nos efforts sur les dispositifs issus du droit de la consommation, qui à nos yeux sont l'expression la plus forte de l'idée de désengagement contractuel.

  • Nour Benghellab, Du modernisme juridique chez Carl Schmitt : de la fiction à la mythopoïèse, thèse soutenue en 2023 à Paris EHESS sous la direction de Rainer Maria Kiesow, membres du jury : Ninon Grangé (Rapp.), Alejandro Lorite Escorihuela (Rapp.), Paolo Napoli  

    L’œuvre de Carl Schmitt a été largement revisitée, critiquée, commentée et (ré-)interprétée. Et ce que d’aucuns ont interprété comme un gain (ou un regain) d’intérêt pour la pensée schmittienne ne semble n’être ni un gain, ni même un regain. En effet, le juriste s’attire très tôt commentaires et critiques de la part de ses contemporains et c’est avec une relative constance qu’il est lu, commenté et critiqué depuis. Cette étude entend faire un pas de côté au regard des lectures dominantes, afin de s’y intéresser comme un acteur, mais surtout un agent d’un Zeitgeist (un esprit du temps) spécifique, et ce, en débordant les limites de l’axe traditionnel conservateur-progressiste, qui malgré son utilité, ne nous permet pas d’appréhender ou d’expliquer certains phénomènes (en premier lieu le fascisme et le nazisme intimement liés à Schmitt), hormis comme paradoxes. À cet effet, nous allons adopter une approche qui ne se pense pas sur cet axe, nommément le « Modernisme » tel qu’il en est venu à être défini par les New Modernist Studies. Cette étude s’intéresse au modernisme tel qu’il a pris « forme » dans la pensée juridique – ou tel qu’on lui a donné « forme » dans cette pensée –, tel qu’il a fait éclater les formes qui l’ont précédée et tel qu’il a donné forme à cette pensée (ou à certains types de pensées juridiques). Pour ce faire, cette étude entreprend une lecture diachronique de deux proses littéraires, Schattenrisse et Die Buribunken, afin d’explorer les expérimentations littéraires de Schmitt (notamment l’usage de la satire et du pastiche) qui lui ont servi à constituer le socle mythologique qui instruit ses travaux ultérieurs.

  • Ying-Hsueh Chen, Les politiques d'égalité : comparaison France - Taïwan, thèse soutenue en 2023 à Paris 10 sous la direction de Éric Millard et Vivianne Yen-Ching Weng, membres du jury : Olivia Bui-Xuan (Rapp.), Eugénie Mérieau  

    Cette étude comparative franco-taïwanaise porte sur l’idée d’égalité au sein du système juridique de ces deux pays, ainsi que sur leurs politiques destinées à la promotion de l’égalité substantielle, notamment celles de discrimination positive à caractère correctif en matière de représentation politique, d’enseignement supérieur et d’emploi. En effet, chaque démocratie est confrontée à des défis variés en ce qui concerne les inégalités dans la société. Les individus et les groupes touchés par ce problème et les injustices causées varient selon le contexte socio-historique de chaque pays. De plus, les mesures prises pour compenser les handicaps socio-économiques et pour corriger les conséquences des discriminations peuvent varier selon, entre autres, leurs principes fondamentaux du droit constitutionnel, les conceptions de l’égalité, leur prise de position sur la question de diversité culturelle ou ethno-raciale. La présente recherche effectue une comparaison analytique afin de trouver, dans le même but de promouvoir l’égalité réelle dans les sphères politique et socio-économique, les facteurs clefs qui donnent lieu aux approches différentes ou similaires adoptées par chaque pays et ceux qui déterminent les mesures à employer. Concernant les politiques de discrimination positive en matière électorale, celles-ci tendent à remédier à l’exclusion historique des femmes de la sphère politique ainsi qu’à la sous-représentation politique de certains groupes minoritaires. D’une part, il s’agit des mesures promouvant l’accès des femmes à l’exercice du pouvoir politique, à savoir des quotas électoraux, mis en place à Taïwan mais rejetés en France, et la « parité » à la française. D’autre part, il s’agit des mesures favorisant la représentation politique des minorités ethniques, à savoir des peuples autochtones taïwanais. Cette étude effectue une analyse théorique et historique de ces politiques d’égalité adoptées par les deux pays, dont le droit public se caractérise d’un côté, par un universalisme républicain et le principe d’indivisibilité de la Nation, et de l’autre, par une conception différentialiste et quasi-communautariste des citoyens et une attention particulière accordée au statut de certains groupes sociaux.Cette recherche examine dans la seconde partie les discriminations positives dans le domaine socio-économique, à savoir à l’entrée de l’enseignement supérieur et dans le monde du travail. L’enjeu de ces politiques de discrimination positive consiste d’une part, en l’égalité des chances entre les élèves issus de groupes ethniques et cultures différents, ou entre ceux issus de différents milieux sociaux, en matière d’accès à l’enseignement supérieur d’« élites » ; d’autre part, en la diversification sociale et la démocratisation des établissements d’« élites ». Alors que la diversité culturelle est mise en valeur à Taïwan et le critère d'« ethnie » peuvent être pris en compte, des mesures prises en France sont fondées sur des critères territoriaux et socio-économiques. Quant au monde du travail, d’un côté, il s’agit de remédier à la sous-représentation des femmes au sein des instances décisionnelles des entreprises et dans les organisations sociales ; autrement dit, à un déséquilibre entre les femmes et les hommes dans l’exercice de responsabilités économiques et sociales. Si Taïwan est avancée dans la mise en œuvre de mesures favorisant la participation des femmes à l’exercice du pouvoir politique, elle reste en retard vis-à-vis de celle qui tend à la parité dans l’exercice du pouvoir économique. De l’autre côté, il s’agit de l’intégration des personnes défavorisées sur le marché du travail. Une mesure commune prise dans les deux pays étudiés est celle de l’obligation d’emploi des personnes handicapées, qui vise l’inclusion de ces dernières dans la vie économique. De plus, un système d’obligation d’emploi des peuples autochtones est mis en place à Taïwan, cherchant à promouvoir des opportunités d’emploi pour ces derniers.

    Veronica Corcodel, Modern law and otherness : the dynamics of inclusion and exclusion in comparative legal thought, thèse soutenue en 2015 à Paris Institut détudes politiques sous la direction de Horatia Muir Watt, membres du jury : Günter Frankenberg (Rapp.)  

    Cette thèse porte sur la pensée juridique des comparatistes euro-américains. Elle analyse les travaux d’un nombre important de comparatistes, qui ont eu une place significative au sein de la discipline en Europe et aux Etats-Unis entre les années 1860 et le début des années 2000. En examinant les représentations du monde non-occidental, elle met en avant les tensions entre l’inclusion et l’exclusion des spécificités non-occidentales, tout en insistant sur la nécessité de développer une pratique critique de résistance. En s’inspirant des théories postcoloniales, ce travail aborde les questions suivantes: comment le savoir sur les sociétés non-occidentales est-il construit dans la pensée juridique des comparatistes euro-américains ? Quelles sont les préconceptions qui facilitent la production de ce savoir ? Quel est le fondement théorique qui anime ces constructions et quelles sont leurs implications politiques ? Dans quelle mesure la pensée juridique comparative alimente-t-elle les attitudes de domination ou bien les remet-elle en question ? De quelle manière les réponses à ces questions sont-elles reproduites ou modifiées d’une époque à l’autre, d’un auteur à l’autre ?