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Alice Dejean de la Bâtie

Maîtresse de conférences, Droit privé et sciences criminelles.

Université Reims Champagne-Ardenne · Faculté de Droit et de Science Politique Centre d'Études Juridiques sur l'Efficacité des Systèmes Continentaux — CEJESCO
Université de Reims Champagne-ArdenneFaculté de Droit et de Science PolitiqueCentre d'Études Juridiques sur l'Efficacité des Systèmes Continentaux
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Actualités scientifiques

Colloque
L'émergence des "droits essentiels"
20 mars 2025 · Le Havre
Colloque
Punishment
5 oct. 2023 · Aubervilliers
Journée d'étude
Les femmes et le droit
25 nov. 2022 · Cergy
Atelier
Criminal law & criminology
28 oct. 2022
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Publications scientifiques

  • Thèse

    THESE
    Les faits justificatifs spéciaux, soutenue en 2018 à Paris 2 sous la direction de Agathe Lepage présidée par Didier Rebut, membres du jury : Audrey Darsonville (Rapp.), Xavier Pin (Rapp.), Jean-Christophe Saint-Pau  

    Les faits justificatifs spéciaux ont été définis et identifiés, dans le cadre de ces travaux de recherche,comme des causes objectives d’irresponsabilité pénale affectées à une ou quelques infractions précises, et prévues – sauf pour les faits justificatifs spéciaux prétoriens – par un texte lui-même affecté à la fonction justificative. Face à cette tentative d’élaboration d’une définition et d’un régime cohérents, l’éclatement conceptuel et l’enchevêtrement normatif qui caractérisent le droit contemporain s’expriment toutefois avec une acuité troublante dans l’évolution de la justification spéciale. Parce qu’ils sont si discrets à l’échelle de la répression pénale, parce qu’ils n’ont pour garantir leur intégrité ou leur cohérence ni principe cardinal, ni institution dédiée, les faits justificatifs spéciaux ont été entraînés sans résistance parle courant puissant des faits divers, des aléas politiques, des réformes institutionnelles et des espoirs européens. Leur étude a ainsi permis d’étoffer la réflexion doctrinale portant sur la redéfinition jurisprudentielle des infractions, sous l’influence de la Cour européenne des droits de l’homme, et de revenir sur le dévoiement de la norme pénale instrumentalisée par d’autres domaines juridiques à la recherche de symbolisme, et participant ainsi à l’expansion du droit pénal sanctionnateur. Qu’ils pointent du doigt la jurisprudence ou le faiseur de lois, les faits justificatifs spéciaux trahissent par leur modestie et leur petitesse la démesure des ambitions des acteurs institutionnels du droit pénal.

  • Ouvrages

    Alice Dejean de la Bâtie, Jérémy Houssier, Maïté Saulier, Fabienne Brugère, Marie Caffin-Moi [et alii], Les femmes et le droit: les discriminations invisibles journée d'étude nationale, Lefebvre Dalloz, 2024, Thèmes & commentaires (Actes), 154 p.   

    Au fil des dernières décennies, de nombreuses lois se sont succédé afin de tenter d'éliminer les discriminations faites aux femmes en droit français. Les méthodes choisies par les législateurs ont à cet égard été fort variées : bilatéralisation de certaines règles de droit, fixation de règles de parité ou de représentativité, déclinaisons diverses du principe d'égalité, et plus largement, tentatives de mise en oeuvre de politiques publiques ambitieuses... Ces beaux énoncés législatifs ont toutefois peiné à s'ancrer dans le réel, révélant une résistance à l'oeuvre pour aboutir à une égalité réelle entre les femmes et les hommes. Autrement dit, de nombreuses discriminations - souvent invisibles - subsistent. C'est précisément à l'étude de ces discriminations invisibles qu'est consacré cet ouvrage. Parcourant les différentes branches du droit, éclairé par les regards d'autres sciences humaines, ces pages offriront aux lectrices et aux lecteurs un échantillon des inégalités que subissent encore les femmes tout en proposant, de bien des façons, certaines pistes pour y remédier.

    Alice Dejean de la Bâtie, Les faits justificatifs spéciaux, Librairie générale de droit, de jurisprudence et un savoir faire de Lextenso, 2020, Bibliothèque des sciences criminelles, 414 p. 

    Alice Dejean de la Bâtie, Agathe Lepage, Didier Rebut, Audrey Darsonville, Xavier Pin [et alii], Les faits justificatifs spéciaux, 2018, 539 p. 

    Alice Dejean de la Bâtie, Cristina Mauro, La réparation de l'erreur judiciaire en France et au Royaume-Uni: étude comparative,, 2013, 91 p. 

  • Articles

    Alice Dejean de la Bâtie, Alex Geert Castermans, Diana Dankers-Hagenaars, Jean-Sébastien Borghetti, Charlotte de Cabarrus, « Regards comparatistes sur la réforme de la responsabilité civile. Le rapprochement des responsabilités contractuelle et délictuelle dans l’avant-projet de réforme, abordé sous l’angle du droit comparé », Paris : Société de législation comparée, PERSÉE : Université de Lyon et CNRS & ENS de Lyon, 2017, pp. 7-44  

    Castermans Alex Geert, Dankers-Hagenaars Diana, Dejean de La Bâtie Alice, Borghetti Jean-Sébastien, Cabarrus Charlotte de, Alogna Ivano, Beumers Thijs, Cormier Maxime, De Graaff Ruben, Lemaire Emmanuelle, Leveneur-Azémar Marie, Moron-Puech Benjamin, Nuninga Thijmen, Vancoppernolle Thijs, Veldt Gitta. Regards comparatistes sur la réforme de la responsabilité civile. Le rapprochement des responsabilités contractuelle et délictuelle dans l’avant-projet de réforme, abordé sous l’angle du droit comparé. In: Revue internationale de droit comparé. Vol. 69 N°1,2017. pp. 7-44.

  • Communications

    Alice Dejean de la Bâtie, « La répression du militantisme écologique en Europe », le 04 décembre 2025 

    Colloque organisé par le Centre Jean Bodin, Faculté de droit, Université d'Angers avec le le soutien de l'Institut Robert Badinter et de la SFR Confluences sous la direction scientifique de Sophie Lambert-Wiber et François Hourmant dans le cadre des activités de la Chaire EARTH

    Alice Dejean de la Bâtie, « L'émergence des droits essentiels », le 20 mars 2025 

    Colloque organisé par la Faculté des Affaires Internationales et le LexFEIM, Université Le Havre Normandie sous la direction scientifique de Maxime Charité, Maître de conférences à l'Université Le Havre Normandie, Laboratoire de recherche en droits Fondamentaux des Échanges Internationaux et de la Mer (LexFÉIM, UR 1013)

    Alice Dejean de la Bâtie, « Punishment », le 05 octobre 2023 

    4ème conférence internationale organisée par la SAFI (Societas Feminarum Apertia in Iuris Theoria) sous la direction scientifique du Prof. Magali Bessone, Prof. Franck Fischbach et du Dr. Sabrina Zucca- Soest avec l'aide de PhD school of philosophy de l'Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne

    Alice Dejean de la Bâtie, « Les femmes et le droit », le 25 novembre 2022 

    Organisée par le LEJEP, sous la direction scientifique de Maïté Saulier & Jérémy Houssier, Enseignants-chercheurs aux Universités de CY Cergy Paris Université & Université de Reims Champagne-Ardenne

    Alice Dejean de la Bâtie, « Criminal law & criminology », le 28 octobre 2022 

    Organisé par le CEJESCO, Université de Reims Champagne Ardennes

    Alice Dejean de la Bâtie, « L’imprescriptibilité des crimes sexuels sur mineur·es », le 20 mai 2022 

    Organisé par BeBraveFrance et les laboratoires CERCRID et Transversales de l’Université Lumière Lyon 2 sous la direction scientifique de Benjamin Moron-Puech, Professeur de droit privé

    Alice Dejean de la Bâtie, « Criminal law & criminology », le 19 novembre 2021 

    Organisé par le Centre d'Études Juridiques sur l'Efficacité des Systèmes Continentaux, Université de Reims-Champagne Ardenne.

    Alice Dejean de la Bâtie, « Les épidémies au prisme des sciences humaines et sociales », le 07 octobre 2021 

    Organisées par l’Université Reims-Champagne Ardenne