Mickaël Baubonne

Maître de conférences
Droit public.
Faculté des Sciences Economiques Sociales et Juridiques

Centre Européen de Recherche sur le Droit des Accidents Collectifs et des Catastrophes
JOURNÉE D'ÉTUDE

Métropolisation et grands espaces urbains

3déc.2021

Organisées par l’IDETCOM (EA 785) de l’Université de Toulouse 1 Capitole avec la Région Occitanie sous la direction scientifique...


Toulouse

Toulouse

TABLE RONDE

Accidents collectifs et catastrophes

21mai2021

Journée organisée dans le cadre des 25 ans du CERDACC


Mulhouse

Mulhouse

COLLOQUE

Le risque COVID-19

13mai2020

Les rendez-vous du risque - Edition spéciale

Organisé pour le CERDACC par Yann Leroy, Professeur de droit privé et sciences criminelles à l’Université de Haute Alsace


PARUTION

Le contentieux universitaire et la modernité

  Institut Universitaire Varenne
09 / 2019

COLLOQUE

Le contentieux universitaire et la modernité

20avr.2018


Vannes

Vannes

PARUTION

Les instruments de la rationalisation de l’organisation territorial...

  Presses Universitaires d'Aix-Marseille
03 / 2018

CONFÉRENCE ET CYCLE

L'autoconsommation d'électricité - Enjeux et perspectives pour le s...

7déc.2017


Vannes

Vannes

  • THESE

    La rationalisation de l'organisation territoriale de la République., soutenue en 2015 à Bordeaux sous la direction de Jean-François Brisson, membres du jury : Bertrand Faure (Rapp.), Michel Verpeaux (Rapp.), Pascal Combeau et Nicolas Kada     

  • Mickaël Baubonne, Robert Carin, Anna Neyrat (dir.), Le contentieux universitaire et la modernité, Institut francophone pour la justice et la démocratie, 2019, Colloques & essais, 140 p.    

    La 4e de couv. indique : "Lorsque le ministre chargé de l'Enseignement supérieur a souhaité qu'APB intègre une procédure de tirage au sort dans son algorithme, lorsque certains présidents d'université ont refusé l'inscription d'étudiants en master, le juge administratif a été le premier à se prononcer. Ces réponses juridictionnelles ont-elles été à la mesure de la modernité des questions posées ? Les organisateurs de ce colloque ont cherché à répondre à cette interrogation en trois temps. Le premier a consisté à apprécier la réponse contentieuse apportée à quelques questions universitaires modernes afin d'en dégager les traits saillants. Le deuxième a reposé sur la discussion de ces traits au regard du droit du contentieux administratif général. Le troisième, sous forme de conclusion, a, à l'inverse, cherché à interroger la modernité du contentieux administratif général à l'aune des spécificités du contentieux universitaire. Toujours plus contrôler, mais faire toujours primer la sécurité juridique, peut-être n'est-ce pas la fin de l'histoire"

    Mickaël Baubonne, Les instruments de la rationalisation de l'organisation territoriale décentralisée, Presses universitaires d'Aix-Marseille, 2018, Collection du Centre de recherches administratives, 472 p. 

  • Mickaël Baubonne, « Compétences des métropoles, vers quelles personnes publiques ? », in Florence LERIQUE (dir.), À l’heure de la métropolisation. Quels contours juridiques ?, L ' Harmattan, 2012   

  • Mickaël Baubonne, « Énergies renouvelables et protection du paysage : un fragile équilibre », Revue française de droit administratif, 2023, n°05, p. 931     

    Mickaël Baubonne, « L’échec de la République à se séparer de la Nouvelle-Calédonie.Je t’aime... Moi non plus », Revue de la Recherche Juridique - Droit prospectif, 2020   

    Mickaël Baubonne, « Sortie de l'état d'urgence sanitaire : déconfinement limité du ministre de la santé », Le Journal des Accidents et des Catastrophes, 2020   

    Mickaël Baubonne, « La matérialisation du risque de catastrophe sanitaire : le Premier ministre prend la main », Riseo : risques études et observations, 2020   

    Mickaël Baubonne, « Crise sanitaire et décentralisation », Le Journal des Accidents et des Catastrophes, 2020     

    Mickaël Baubonne, « Les risques de la participation des régions au choix de leur nom », Constitutions : Revue de droit constitutionnel appliqué, 2018, n°04, p. 611   

    Mickaël Baubonne, « La retranscription imparfaite de l’urbanité par le droit institutionnel des collectivités territoriales », Droit et ville, 2017, n°83, pp. 87-103   

    Mickaël Baubonne, « Les schémas régionaux et les risques de tutelle régionale », Revue française de droit administratif, 2017, n°04, p. 715   

    Mickaël Baubonne, « Les ressorts de la valorisation optimale des ressources du domaine public. Brèves observations autour de pistes ouvertes par la jurisprudence administrative », Contrats et marchés publics , 2016   

    Mickaël Baubonne, « Les obstacles à l'affirmation de l'Allemagne comme garante de la sécurité collective », Revue du droit public et de la science politique en France et à l'étranger, 2016   

  • Mickaël Baubonne, La question de la déontologie de l’universitaire est-elle appelée à se développer au contentieux ?, 2019   

  • Mickaël Baubonne, « Métropolisation et grands espaces urbains », le 02 décembre 2021  

    Organisées par l’IDETCOM (EA 785) de l’Université de Toulouse 1 Capitole avec la Région Occitanie sous la direction scientifique de Sébastien Saunier, Professeur de droit public, Université Toulouse I Capitole, Directeur de l’IDETCOM (EA 785)

    Mickaël Baubonne, « Accidents collectifs et catastrophes », le 21 mai 2021  

    Journée organisée dans le cadre des 25 ans du CERDACC

    Mickaël Baubonne, « Le risque COVID-19 », le 13 mai 2020  

    Organisé pour le CERDACC par Yann Leroy, Professeur de droit privé et sciences criminelles à l’Université de Haute Alsace

    Mickaël Baubonne, « Le contentieux universitaire et la modernité », le 20 avril 2018 

    Mickaël Baubonne, « L'autoconsommation d'électricité - Enjeux et perspectives pour le service public de l'électricité », le 07 décembre 2017 

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