Mickaël Baubonne

Maître de conférences
Droit public.
Faculté des Sciences Economiques Sociales et Juridiques

Centre Européen de Recherche sur le Droit des Accidents Collectifs et des Catastrophes
  • THESE

    La rationalisation de l'organisation territoriale de la République., soutenue en 2015 à Bordeaux sous la direction de Jean-François Brisson, membres du jury : Bertrand Faure (Rapp.), Michel Verpeaux (Rapp.), Pascal Combeau, Bertrand Faure, Michel Verpeaux, Nicolas Kada et Pascal Combeau     

  • Mickaël Baubonne, Robert Carin, Anna Neyrat (dir.), Le contentieux universitaire et la modernité, Institut francophone pour la justice et la démocratie, 2019, Colloques & essais, 140 p.    

    La 4e de couv. indique : "Lorsque le ministre chargé de l'Enseignement supérieur a souhaité qu'APB intègre une procédure de tirage au sort dans son algorithme, lorsque certains présidents d'université ont refusé l'inscription d'étudiants en master, le juge administratif a été le premier à se prononcer. Ces réponses juridictionnelles ont-elles été à la mesure de la modernité des questions posées ? Les organisateurs de ce colloque ont cherché à répondre à cette interrogation en trois temps. Le premier a consisté à apprécier la réponse contentieuse apportée à quelques questions universitaires modernes afin d'en dégager les traits saillants. Le deuxième a reposé sur la discussion de ces traits au regard du droit du contentieux administratif général. Le troisième, sous forme de conclusion, a, à l'inverse, cherché à interroger la modernité du contentieux administratif général à l'aune des spécificités du contentieux universitaire. Toujours plus contrôler, mais faire toujours primer la sécurité juridique, peut-être n'est-ce pas la fin de l'histoire"

    Mickaël Baubonne, Les instruments de la rationalisation de l'organisation territoriale décentralisée, Presses universitaires d'Aix-Marseille, 2018, Collection du Centre de recherches administratives, 472 p. 

  • Mickaël Baubonne, « Compétences des métropoles, vers quelles personnes publiques ? », in Florence LERIQUE (dir.), À l’heure de la métropolisation. Quels contours juridiques ?, L ' Harmattan, 2012   

  • Mickaël Baubonne, « Énergies renouvelables et protection du paysage : un fragile équilibre », Revue française de droit administratif, 2023, n°05, p. 931     

    Mickaël Baubonne, « L’échec de la République à se séparer de la Nouvelle-Calédonie.Je t’aime... Moi non plus », Revue de la Recherche Juridique - Droit prospectif, 2020   

    Mickaël Baubonne, « Sortie de l'état d'urgence sanitaire : déconfinement limité du ministre de la santé », Le Journal des Accidents et des Catastrophes, 2020   

    Mickaël Baubonne, « La matérialisation du risque de catastrophe sanitaire : le Premier ministre prend la main », Riseo : risques études et observations, 2020   

    Mickaël Baubonne, « Crise sanitaire et décentralisation », Le Journal des Accidents et des Catastrophes, 2020     

    Mickaël Baubonne, « Les risques de la participation des régions au choix de leur nom », Constitutions : Revue de droit constitutionnel appliqué, 2018, n°04, p. 611   

    Mickaël Baubonne, « La retranscription imparfaite de l’urbanité par le droit institutionnel des collectivités territoriales », Droit et ville, 2017, n°83, pp. 87-103   

    Mickaël Baubonne, « Les schémas régionaux et les risques de tutelle régionale », Revue française de droit administratif, 2017, n°04, p. 715   

    Mickaël Baubonne, « Les ressorts de la valorisation optimale des ressources du domaine public. Brèves observations autour de pistes ouvertes par la jurisprudence administrative », Contrats et marchés publics , 2016   

    Mickaël Baubonne, « Les obstacles à l'affirmation de l'Allemagne comme garante de la sécurité collective », Revue du droit public et de la science politique en France et à l'étranger, 2016   

  • Mickaël Baubonne, La question de la déontologie de l’universitaire est-elle appelée à se développer au contentieux ?, 2019   

  • Mickaël Baubonne, « Métropolisation et grands espaces urbains », le 02 décembre 2021  

    Organisées par l’IDETCOM (EA 785) de l’Université de Toulouse 1 Capitole avec la Région Occitanie sous la direction scientifique de Sébastien Saunier, Professeur de droit public, Université Toulouse I Capitole, Directeur de l’IDETCOM (EA 785)

    Mickaël Baubonne, « Accidents collectifs et catastrophes », le 21 mai 2021  

    Journée organisée dans le cadre des 25 ans du CERDACC

    Mickaël Baubonne, « Le risque COVID-19 », le 13 mai 2020  

    Organisé pour le CERDACC par Yann Leroy, Professeur de droit privé et sciences criminelles à l’Université de Haute Alsace

    Mickaël Baubonne, « Le contentieux universitaire et la modernité », le 20 avril 2018 

    Mickaël Baubonne, « L'autoconsommation d'électricité - Enjeux et perspectives pour le service public de l'électricité », le 07 décembre 2017 

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