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9782370322197


Parution : 09/2019
Editeur : Institut Universitaire Varenne
ISBN : 978-2-3703-2219-7
Notice SUDOC

Le contentieux universitaire et la modernité

Sous la direction de Anna Neyrat, Mickaël Baubonne, Robert Carin

Présentation

Lorsque le ministre chargé de l'Enseignement supérieur a souhaité qu'APB intègre une procédure de tirage au sort dans son algorithme, lorsque certains présidents d'université ont refusé l'inscription d'étudiants en master, le juge administratif a été le premier à se prononcer. Ces réponses juridictionnelles ont-elles été à la mesure de la modernité des questions posées ?

Les organisateurs de ce colloque ont cherché à répondre à cette interrogation en trois temps. Le premier a consisté à apprécier la réponse contentieuse apportée à quelques questions universitaires modernes afin d'en dégager les traits saillants. Le deuxième a reposé sur la discussion de ces traits au regard du droit du contentieux administratif général. Le troisième, sous forme de conclusion, a, à l'inverse, cherché à interroger la modernité du contentieux administratif général à l'aune des spécificités du contentieux universitaire. Toujours plus contrôler, mais faire toujours primer la sécurité juridique, peut-être n'est-ce pas la fin de l'histoire.

Mickaël Baubonne, Robert Carin et Anna Neyrat sont enseignants-chercheurs en droit public. M. Baubonne et Mme Neyrat ont obtenu leur doctorat à l'Université de Bordeaux et sont désormais maîtres de conférences. M. Carin achève actuellement son doctorat et est attaché temporaire d'enseignement et de recherches.

Colloques & Essais , Vol. 90 , 150 pages.  19 €