Jérôme Henning

Professeur
Histoire du droit et des institutions.
Faculté de Droit et Science Politique

Centre Toulousain d'Histoire du Droit et des Idées Politiques

Responsabilités administratives et scientifiques :

  • Directeur du Master Histoire du droit et des institutions
  • THESE

    Le radicalisme d'Edouard Herriot et la crise des institutions, 1905-1954, soutenue en 2017 à AixMarseille, sous la direction de Éric Gasparini et Jean-Louis Mestre, membres du jury : Jean-Louis Mestre, Marcel Morabito, Anne-Sophie Chambost, Karen Fiorentino et Guillaume Richard     

  • Jérôme Henning, Le radicalisme d'Edouard Herriot et la crise des institutions (1905-1954), Dalloz, 2019, Bibliothèque parlementaire & constitutionnelle, 671 p. 

  • Jérôme Henning, « Conseil d'Etat, 30 mars 1916, Compagnie générale d'éclairage de Bordeaux, approche politique », Les grands arrêts de la jurisprudence administrative, LGDJ, 2024, pp. 301-323 

    Jérôme Henning, « Le socialisme municipal de guerre. Penser et administrer la question sociale durant la Grande Guerre », Penser et administrer le territoire sans l'État, Mare & Martin, 2023, pp. 203-215 

    Jérôme Henning, Andréa Saint-Jean, Pascal Vielfaure, « La notion d'imperium dans le discours parlementaire. Éléments de recherche sur la culture juridique des parlementaires », La puissance : actes du colloque des 25-26 juin 2019, Publication de la Faculté de droit et de science politique de Montpellier, 2022, pp. 131-150 

    Jérôme Henning, « Préface », L'encadrement juridique des convois funéraires sous la Troisième République : entre liberté de culte et laïcité, Presses de l'Université Toulouse Capitole, 2021   

    Jérôme Henning, ADPL Association des doctorants en droit public de l'université de Ly, « La critique du régime parlementaire par le théâtre républicain de 1870 à 1914 », in Association des doctorants en droit public de l'université de Lyon (dir.), Théâtre et droit public, Mare & Martin, 2020, pp. 57-70     

    Jérôme Henning, « La création des Régions Clémentel », Centre et périphérie, Mare et Martin, 2017, pp. 221-233     

  • Jérôme Henning, « Enseigner le droit à l’Université populaire lyonnaise, entre activité doctrinale et engagement politique (1899-1903) », Les Études sociales, 2021, n°173, pp. 51-89     

    Jérôme Henning, « La contingence, le pouvoir et les idées politiques d’Adolphe Thiers : À propos de Stephen W. Sawyer, Adolphe Thiers. La contingence et le pouvoir »: À propos de Stephen W. Sawyer, Adolphe Thiers. La contingence et le pouvoir, Grief : Revue sur les mondes du droit, 2020, n°72, pp. 83-89 

    Jérôme Henning, « Le logement social à Lyon de 1906 à 1928. Principes et mise en œuvre d’un service public municipal des habitations à bon marché », Droit et ville, 2020, n°89, pp. 201-217     

    Jérôme Henning, « Les conditions posées pour le recours aux décrets-lois sous la Troisième République », Revue du droit public et de la science politique en France et à l'étranger (RDP), 2019, n°5, pp. 1179-1204     

    Jérôme Henning, « La résistance légale des Présidents des Chambres, Jules Jeanneney et Edouard Herriot, face au régime de Vichy (1940-1942) », Cahiers Jean Moulin, 2017, n°1   

    Jérôme Henning, « La résistance légale des présidents des Chambres, Jules Jeanneney et Édouard Herriot, face au régime de Vichy (1940-1942) », 2015  

    « Résistance et obéissance, voilà les deux vertus du citoyen. Par l’obéissance, il assure l’ordre ; par la résistance, il assure la liberté […]. Obéir en résistant, c’est tout le secret. Ce qui détruit l’obéissance est anarchie ; ce qui détruit la résistance est tyrannie » (Alain, 1970, t. 2, p. 265). Ce jeu d’équilibre subtil auquel se livre Alain, véritable chantre du radicalisme de l’entre-deux-guerres, trouve un écho étonnant dans la forme de résistance que les présidents des deux assembl...

    Jérôme Henning, « La résistance légale des Présidents des Chambres, Jules Jeanneney et Edouard Herriot, face au régime de Vichy (1940-1942) », Cahiers Jean Moulin, 2015, n°1   

  • Jérôme Henning, « Les origines du contentieux domanial », le 13 mars 2024  

    Conférence organisée le Pr Jérôme Henning dans le cadre des conférences du Master 2 Histoire du Droit et des Institutions (Rencontres d'Histoire du Droit, CTHDIP, Université Toulouse Capitole).

    Jérôme Henning, « Edouard Herriot à la Sociétés des Nations : une doctrine française pour la paix internationale », le 26 novembre 2018  

    Organisée par le Centre Lyonnais d'Histoire du Droit et de la pensée politique avec la ville de Lyon et les Archives Municipales de Lyon, sous la direction scientifique de Chrystelle Gazeau, Maître de conférences à l'Université Lyon 3

Actualités Publications ENCADREMENT DOCTORAL
  • Jean Martin, Le solidarisme juridique. Étude du discours et de l'argument solidaristes au sein de la doctrine (1896-1940), thèse en cours depuis 2023  

    /

    Elena Bar, La prise en compte de l'indigence dans le traitement judiciaire et doctrinal du vol (1810-1914), thèse en cours depuis 2021  

    Le long XIXe siècle, marqué par un paupérisme aigu en raison des mutations économiques et sociales consécutives de la révolution industrielle, a connu d'intenses débats sur le vol commis par l'indigent entendu comme celui qui manque du nécessaire, des choses utiles à la vie. Le Code pénal napoléonien ne prévoit aucun dispositif d'irresponsabilité pénale pour celui qui se trouve en état d'indigence. Alors que la propriété est envisagée comme un droit absolu par le Code civil, la consécration de ce droit a pour corollaire la mise en place d'une protection pénale, qui ne peut passer que par la sanction du vol qui constitue l'exemple majeur des atteintes aux propriétés. Pourtant, la situation particulière du vol commis par l'indigent suscite le débat au sein de la société. Tandis que la doctrine oscille progressivement en faveur d'une réforme, la jurisprudence aurait recouru à des expédients juridiques pour pallier la sévérité du Code pénal. Une recherche d'ampleur apparaît alors utile afin d'établir la mesure de l'influence du paupérisme sur la répression du vol par l'étude des théories doctrinales et de l'attitude du juge.

  • Etienne Lamarche, Les usages du droit dans les communautés utopiques aux Etats-Unis (1843-1878), thèse soutenue en 2022 à Paris 10 sous la direction de Emmanuel Dockès et Anne-Sophie Chambost, membres du jury : Annamaria Monti (Rapp.), Thomas Bouchet, Charlotte Girard et Jean-Pierre Poly  

    Dans la seconde moitié du XIXe siècle, les doctrines socialistes — parfois qualifiées d’utopiques — d’Étienne Cabet (1788-1856) et de Charles Fourier (1772-1837) font l’objet d’applications au sein de communautés intentionnelles. Celles-ci, situées pour la plupart aux États-Unis d’Amérique, doivent remplir deux missions. La première est de réaliser, dans un cadre d’abord restreint, les systèmes d’organisation sociale prônés par ces auteurs et de permettre à ceux le désirant de vivre en socialistes. Le second est de prouver aux yeux de tous la faisabilité et le caractère désirable de ces systèmes, première étape d’une stratégie de réalisation mondiale basée sur la libre adoption généralisée de ces doctrines. Cette thèse s’appuie sur un échantillon de quatre de ces communautés afin d’étudier ces expériences au prisme du droit, cœur de la stratégie réalisatrice des fouriéristes et des icariens. Ces derniers fondent en effet le caractère socialiste de leurs communautés par d’importantes législations internes, développant autant d’ordres juridiques alternatifs à celui de l’État. Mais pour cela, et afin de bénéficier de la tolérance et de la reconnaissance des institutions étasuniennes, ils respectent et utilisent le droit étatique. Ils espèrent ainsi faire émerger une alternative à l’ordre juridique étasunien, première pierre d’un mouvement de transformation du droit et de l’État, de manière légale.

    Fabien Gallinella, La république des Girondins : la pensée constitutionnelle d'un groupe politique sous la révolution, thèse soutenue en 2021 à AixMarseille sous la direction de Éric Gasparini, membres du jury : Bernard Quiriny (Rapp.), François Quastana, Chrystelle Gazeau et Michel Ganzin  

    Née à partir des convulsions qui secouèrent le monde atlantique à la fin du XVIIIe siècle, la Gironde développa son républicanisme à partir de la matrice américaine. Dans leur combat abolitionniste et dans leurs regards critiques sur les systèmes politiques anglo-saxons, les futurs chefs girondins construisirent les soubassements de la constitution qu'ils eurent à charge de rédiger sous la Convention. À partir de 1792 en effet, une fois la monarchie abattue et la république mise en place, les girondins furent contraints à transformer leurs réflexions en innovation. Autorité judiciaire, pouvoir exécutif et pouvoir législatif durent être entièrement refondus. Les enseignements tirés de l'échec de la Constitution de septembre 1791 et de leur lecture des constitutions anglaise et américaine furent déterminants dans cette refondation. Plus encore, les girondins se distinguèrent par une pensée constitutionnelle tout à fait originale, un constitutionnalisme dynamique articulé autour de la notion de progrès, reposant sur un système éducatif et un droit inaltérable à changer de constitution afin de l'adapter au changement social. Ce constitutionnalisme dynamique voulait surmonter l'impossibilité de créer une constitution parfaite en permettant aux générations futures, définitivement débarrassées des préjugés de l'Ancien Régime, de modifier la constitution. Cependant, si les girondins avaient à cœur de faire persévérer leurs idéaux républicains dans le temps, ils souhaitaient étendre ces idéaux dans l'espace, au-delà des frontières françaises. D'où les plans grandioses d'une républicanisation de l'ordre international qui, mal exécutés, scellèrent leur sort

    François-Xavier Arnoux, Histoire du vote blanc et de l'abstention. : Analyse juridique d'un refus (apparent) de choisir, thèse soutenue en 2021 à Lyon sous la direction de Louis-Augustin Barrière et Anne-Sophie Chambost, membres du jury : François Saint-Bonnet (Rapp.), Philippe Blachèr et Karen Fiorentino    

    L’approche des élections soulève inéluctablement la question de la participation électorale. Pour certains, voter est un devoir citoyen et une nécessité pour le bon fonctionnement démocratique de notre système. Dans ces conditions, l’importance de l’abstention interroge et inquiète. Pour d’autres, l’abstention est un silence éloquent, un acte de résistance passive ou de désobéissance civile. L’abstention permettrait d’envoyer un signal au pouvoir pour exiger un changement ou l’organisation de nouvelles élections.Pour le juriste, cette vision du vote blanc se construit en dehors de la conception représentative de l’élection. L’élection étant un outil de désignation ; ne pas désigner est un non-sens électoral. L’abstention (physique) et le vote blanc ne comptent donc pas dans les suffrages dits exprimés.En observant l’historicité des concepts de l’abstention et du vote blanc, sur la période de 1789 à 1871, nous avons voulu apporter un éclairage sur cette problématique contemporaine. Il s’agit d’abord de comprendre la construction du système électoral en France et la justification de l’exclusion des abstentions. Il est ensuite nécessaire de définir et distinguer l’abstention (physique) du vote blanc. L’objectif est d’appréhender le refus de choisir de l’électeur lors du vote. Du point de vue de l’État, cette question s’entend ainsi : comment construire un système électoral qui n’est pas remis en cause par la désaffection des titulaires de la souveraineté ? Alors que pour le théoricien politique cette problématique résonne davantage dans les questions suivantes : pourquoi et comment l’expression du titulaire de la souveraineté peut-elle être garantie par les élections ? Dès lors, notre analyse se construit à partir du dialogue entre l’intention du législateur et les idées politiques qui y répondent. Nous étudierons ces questions sur trois périodes. De 1789 à 1799 d’abord, lors de la naissance du droit électoral, où nous verrons comment les révolutionnaires font face à une abstention considérable lors des élections en particulier venant des contre-révolutionnaires. De 1799 à 1848 ensuite, nous montrerons comment la conception des abstentions évolue, tant dans le vocabulaire juridique que dans la pensée politique qui vient moraliser la participation aux élections. Enfin, de 1848 à 1871, nous analyserons comment, sous le régime du suffrage universel, se sont développées les théories abstentionnistes.

  • Claire Vachet, Le droit saisi par l'anarchisme. Étude du discours des militants libertaires (1870-1926), thèse soutenue en 2020 à Bordeaux sous la direction de Nader Hakim, membres du jury : Anne-Sophie Chambost (Rapp.), Céline Pauthier (Rapp.), Xavier Prévost et Guillaume Richard  

    Entre 1870 et 1926, la critique que les anarchistes formulent à l’égard de l’État embrasse celle du droit, et les thèmes qu’ils abordent dans ce domaine sont vastes. Du rejet du contrat social, à celui de la loi, en passant par l’histoire du droit et de l’État, le droit étatique est, pour eux, un ennemi désigné. Les militants pensent alors l’anarchie en contradiction avec ce dernier. L’architecture normative de l’ordre libertaire qu’ils appellent de leurs vœux confère une large place à l’association libre des individus et au consentement de chacun à la norme. Or, elle repose aussi en grande partie sur des fondements naturalistes : leurs références aux sciences naturelles, conjuguées avec les sciences sociales alors naissantes, conduisent les militants à justifier l’anarchie à l’appui des vérités scientifiques admises à leur époque. Les allusions à la nature, au droit naturel et à la morale font de l’ordre libertaire un édifice fortement normatif qui pourrait le rapprocher du droit étatique auquel pourtant il s’oppose. L’étude du discours sur le droit des militants anarchistes pendant la période 1870-1926, à travers le dépouillement des ouvrages et de la presse de propagande, permet de mettre en lumière cette ambivalence. Bien que les juristes résument souvent l’anarchisme à la propagande par le fait, et le réduisent à l’anomie, l’historiographie récente de la pensée juridique tend à affirmer le contraire. Cette thèse démontre ainsi la présence complexe, à la fois implicite et explicite, du droit dans la pensée libertaire.