Frédéric Cuvillier

Maître de conférences
Droit public.
Département de Droit

Laboratoire de Recherche Juridique
  • THESE

    La moralisation des financements politiques depuis les lois de 1988, soutenue en 1998 à Paris 1 sous la direction de Jean-Claude Colliard 

  • Frédéric Cuvillier, Olivier Blamangin, Angélique Demon, Christine Hoët-Van Cauwenberghe, Stéphane Benoist [et alii], Boulogne-sur-Mer antique, entre terre et mer, Presses universitaires du Septentrion et OpenEdition, 2020, Archaiologia, 446 p.   

    Frédéric Cuvillier (dir.), Paroles du Chemin vert, Mairie, Service de la rénovation urbaine, 2008, 159 p.  

    Frédéric Cuvillier, Jean-Claude Colliard, La moralisation des financements politiques depuis les lois de 1988, 1998, 841 p.  

    En moins de dix années, par des vagues de législation successives, s'est mis en place un cadre juridique sophistique visant à assurer la transparence et la moralisation des activités politiques et, notamment, des campagnes électorales et des partis politiques. Ce domaine, jusqu'alors dominé par des pratiques connues, mais non moins douteuses, a été "saisi par le droit". L'apport législatif et jurisprudentiel fut, en la matière, considérable. L'ancrage législatif s'est opéré de façon rapide, mais néanmoins progressive à mesure que les strates de réglementation se sont succédé. Le législateur a entendu agir sur différents registres : d'une part, limiter le recours à certains modes de communication, d'autre part, limiter et clarifier les sources de financement des partis politiques et des candidats aux principales élections. Enfin, fut mis en place un système original de contrôle du respect des prescriptions législatives avec, pour élément central, une autorité administrative indépendante, la commission nationale des comptes de campagne et des financements politiques. La physionomie et la condition du contrôle des opérations électorales ont d'ailleurs été profondément renouvelées par l'insertion du critère financier et des comptes des actions politiques. Un volet nouveau du contrôle de la situation patrimoniale des élus fut, en outre, mis en place. Afin de limiter le rôle de l'argent, les dispositions concernant les campagnes électorales ont, d'une part, réglementé les modes de communication en écartant les techniques les plus couteuses, d'autre part, instaure un plafonnement des dépenses autorise et, enfin, qualifié certaines actions de dépenses électorales, selon des critères de plus en plus stricts. Le législateur a également, au delà de la restriction quantitative, agi sur les sources de financement. Aussi, moralisa-t-il le financement privé pour ne laisser subsister que le financement citoyen et, en instaurant un financement neutre de substitution, le financement public. La condition des partis politiques a, elle aussi, évolue. La personnalité morale leur a été reconnue et ils ont été soumis à un contrôle financier, certes constitutionnellement limité, mais novateur. Pour autant, la démarche engagée en 1988 ne semble pas arrivée à son terme et cet ensemble législatif souffre encore de nombreuses "malfaçons" dues, parfois, au caractère instable.

  • Frédéric Cuvillier, préface à Vincent Gollain, 50 techniques pour réussir la mise en attractivité de son territoire: guide pratique de marketing territorial, Territorial éditions, 2023, Les essentiels, 197 p.  

    La mise en attractivité d'un territoire par les méthodes et techniques du marketing territorial s'est répandue à travers le monde. Un nombre croissant de publications offre également de riches sources de réflexions. Et que dire des témoignages inspirants de démarches réussies qui fleurissent dans les colloques, formations ou sur Internet. Pour autant, lorsque l'on se lance, il n'est pas rare de se sentir seul avec de nombreuses questions souvent sans réponse précise. Comment démarrer ? Cette technique est-elle appropriée à ma situation ? Pourquoi utiliser cet outil ? Est-ce difficile d'utiliser cette solution marketing ? Spécialiste reconnu, Vincent Gollain propose dans ce nouvel ouvrage 50 techniques clés pour aider toutes celles et ceux intéressés par le marketing territorial. Véritable « livre de recettes » du marketing territorial, ce guide pratique unique en langue française présente de manière simple et didactique les moyens de prendre en main chacune des techniques présentées. Un chapitre introductif sur les idées clés du marketing territorial permettra au lecteur d'actualiser ses connaissances au moment où cette discipline prend un virage important pour tenir compte des grandes mutations numériques et écologiques, mieux valoriser les ressources locales ou encore faciliter la diffusion sociale et territoriale des retombées positives des actions menées.

    Frédéric Cuvillier, préfacier , Migrations, décentralisation et coopération décentralisée: enjeux et perspectives, L'Harmattan, 2017, 150 p. 

    Frédéric Cuvillier, préface à Lise Bourdeau-Lepage, Vincent Gollain, Raphaëlle Frija, Attractivité et compétitivité des territoires: théories et pratiques, CNER, 2015, 205 p. 

    Frédéric Cuvillier, préface à Nathalie Bétourné, Simone Valcke, Les ports de plaisance en France: une approche dynamique et multidimensionnelle, Éd. L'Harmattan, 2015, 156 p.  

    Frédéric Cuvillier, préface à Yann Gobert-Sergent, Pêche, course et contrebandiers: le port de Boulogne de Louis XIV à Napoléon Ier (1680-1815), ACRB Éd., 2004, 194 p. 

  • Frédéric Cuvillier, « Les relations entre l'Etat et les collectivités territoriales : recentralisation, recomposition ou nouvel équilibre ? », le 23 novembre 2023  

    Colloque de l'Association Française de Droit des Collectivités Locales, organisé par le LARJ, Université Littoral Côte d'Opale.

    Frédéric Cuvillier, « Détroits / Straits », le 24 novembre 2021  

    Organisé dans le cadre du projet émergent « Détroits » de l’Université du Littoral Côte d’Opale, sous la direction scientifique de Catherine Roche, TVES–ULCO, Frédéric Davansant, LARJ–ULCO et François H. Guiziou, TVES-ULCO.

    Frédéric Cuvillier, « Le métier d'élu local », le 06 mars 2020  

    Colloque organisé sous la direction de Matthieu Caron, Jean-François Kerléo, Aurore Granero et Franck Waserman, avec la participation du LARJ, de l’IDP, du CREDESPO et de l’Observatoire de l’éthique publique, sous le parrainage de l’AFDCL.

    Frédéric Cuvillier, « Formes et limites de l'ingénierie des collectivités territoriales », le 29 novembre 2019  

    Organisé par le Département de droit du LARJ, ULCO

    Frédéric Cuvillier, « Tourisme et innovation des territoires », le 25 septembre 2019  

    Organisé par l’ULCO sous la coordination scientifique de Vincent Herbert, Professeur des Universités, ULCO

    Frédéric Cuvillier, « Lectures juridiques de webséries », le 15 mars 2019  

    organisé par le collectif l’Unité du droit sous le haut parrainage du Professeur Denys de Béchillon, Université de Pau et des Pays de l’Adour et co-organisé par l'Université du Littoral Côte d'Opale.

    Frédéric Cuvillier, « La discipline et l’indiscipline parlementaires », le 26 novembre 2018  

    Colloque organisé par le Laboratoire de Recherche Juridique de l’Université du Littoral Côte d’Opale, en partenariat avec Sciences-po Lille, avec le soutien de la Communauté d’Agglomération du Boulonnais.