Yan Carpentier

Maître de conférences
Droit privé et sciences criminelles.
UFR de Droit, Sciences sociales et politiques

Equipe méditerranéenne de recherche juridique
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  • THESE

    Essai d'une théorie générale des aménagements de peine, soutenue en 2016 à Bordeaux sous la direction de Évelyne Bonis-Garçon, membres du jury : Xavier Pin, Bertrand de Lamy, Muriel Giacopelli et Virginie Peltier   

  • Yan Carpentier (dir.), Le volet répressif de la loi pour la confiance dans l'institution judiciaire, LexisNexis, 2023, 281 p. 

    Yan Carpentier, André Giudicelli (dir.), La simplification de la procédure pénale: actes du colloque du 23 mars 2018, Équipe méditerranéenne de recherche juridique (EA n°7311), Université de Corse Pasquale Paoli, Presses Universitaires d'Aix-Marseille, 2019, Laboratoire de droit privé & de sciences criminelles ( Centre Pierre Kayser, droit privé ), 195 p.  

    La 4e de couverture indique : "Nicole Belloubet, ministre de la Justice et garde des Sceaux, a annoncé une réforme d'envergure de la Justice. A cette fin, cinq "Chantiers de la Justice" ont été lancés en octobre 2017. Parmic ceux-ci, un travail sur "l'amélioration et la simplification de la procédure pénale" a été confié à Jacques Beaume et Frank Natali et un autre, sur le "sens et l'efficacité de la peine", à Julia Minowski et Bruno Cotte. Les rapports de ces Chantiers ont été remis le 18 janvier 2018 à Madame la garde des Sceaux et ils permettent d'entrevoir les évolutions prochaines de la législation en matière de procédure pénale et de droit des peines. Ce colloque s'arrêtera sur les différentes propositions issues de ces travaux et interrogera le sens des modifications projetées dans un contexte pénal tendu. Lorsque nécessité de simplification fait loi, on peut craindre que les garanties fondamentales accordées aux justiciables soient remises en cause. Ainsi, le colloque de Corte, en remontant toute la chaîne pénale, depuis la phase policière jusqu'à celle de l'application des peines, abordera toute une série de questions, revisitées à l'aune de ces récents rapports, comme par exemple le recours aux amendes forfaitaires, la place de la victime, la justice pénale des mineurs ou encore la procédure applicable en matière de terrorisme. Cet ouvrage a reçu le soutien de l'Equipe méditerranéenne de recherche juridique (EA 7311) et de l'Universita di Corsica Pasquale Paoli."

  • Yan Carpentier, « Appel devant le président de la chambre de l'application des peines : rappels et extension de la prohibition de la réformation in pejus », Actualité juridique Pénal, Dalloz , 2024, n°05, p. 286   

    Yan Carpentier, « Rondes de nuit et indignité des conditions de détention », Actualité juridique Pénal, Dalloz , 2024, n°03, p. 164   

    Yan Carpentier, « La conversion de peine n'est pas un aménagement de peine », Actualité juridique Pénal, Dalloz , 2022, n°12, p. 591   

    Yan Carpentier, « Effet dévolutif de l'appel en matière d'aménagement de peine », Actualité juridique Pénal, Dalloz , 2022, n°04, p. 223   

    Yan Carpentier, « Précisions sur les conditions d'une mesure de surveillance judiciaire », Actualité juridique Pénal, Dalloz , 2022, n°01, p. 50   

    Yan Carpentier, « Vingt fois sur le métier remettez votre ouvrage - Le recours effectif et les procédures d'exécution des peines », Actualité juridique Pénal, Dalloz , 2021, n°06, p. 330   

    Yan Carpentier, « Réponse à celui qui s'interrogeait sur le bracelet électronique : boulet moderne ou outil de réinsertion ? », Revue de science criminelle et de droit pénal comparé, Sirey - Dalloz , 2019, n°03, p. 585   

    Yan Carpentier, « Exigence de motivation et interdiction de demande similaire », Actualité juridique Pénal, Dalloz , 2019, n°01, p. 48   

    Yan Carpentier, « La différence de traitement pénal entre le père et la mère est justifiée », Actualité juridique Pénal, Dalloz , 2017, n°12, p. 556   

    Yan Carpentier, « Recours effectif et ordonnance d'autorisation de sortie sous escorte », Actualité juridique Pénal, Dalloz , 2017, n°11, p. 508   

    Yan Carpentier, « Essai d'une théorie générale des aménagements de peine », Revue de science criminelle et de droit pénal comparé, Sirey - Dalloz , 2017, n°01, p. 192   

  • Yan Carpentier, Évelyne Bonis, Nicolas Derasse, Julie Alix, Hélène Dantras-Bioy [et alii], LES LONGUES PEINES, 2020   

  • Yan Carpentier, « Ecrire la règle pénale au XXIème siècle », le 14 novembre 2024  

    Colloque organisé par l’Institut de Recherche en Droit Européen, International et Comparé - IRDEIC, Université Toulouse Capitole sous la direction scientifique de Paul Cazalbou

    Yan Carpentier, « Le droit face à la mort », le 30 novembre 2023  

    Colloque organisé par l'Institut François Geny - Université de Lorraine, de la Faculté de Droit, Économie et Administration de Metz - Université de Lorraine, de l'Eurométropole de Metz, de l'Ordre des avocats de Metz, de l'Espace de réflexion éthique Grand Est (EREGE) et de la Ville de Metz sous la direction de Madame Sophie Dumas-Lavenac, MCF en droit privé et sciences criminelles à l'Université de Lorraine et Madame Chloé Liévaux, MCF en droit privé et sciences criminelles à l'Université de Lorraine

    Yan Carpentier, « Le volet répressif de la loi pour la confiance dans l'institution judiciaire », le 04 mars 2022  

    Organisé par l'EMRJ - Equipe méditerranéenne de recherche juridique (UR 7311), Université de Corse Pasquale Paoli avec le soutien de l'ENM, l'Institut des études et de la recherche sur le droit et la justice, et l'Ecole des avocats de Corse

    Yan Carpentier, « 50 nuances de médiation », le 01 octobre 2021  

    Organisé par l'Équipe méditerranéenne de recherche juridique, Università di Corsica, et le Tribunal administratif de Bastia.

    Yan Carpentier, « Dix ans d'application de la loi pénitentiaire », le 02 juillet 2021  

    Colloque des jeunes pénalistes de l’AFDT, IFTJ, Université de Pau et Pays de l’Adour

    Yan Carpentier, « Les 20 ans du statut de Rome : bilan et perspectives de la Cour pénale internationale », le 21 novembre 2018  

    Organisé par l’ISCJ, Université de Bordeaux, sous la direction scientifique de Thomas Herran, Maître de conférences

    Yan Carpentier, « La simplification de la procédure pénale », le 23 mars 2018  

    Organisé par l'Equipe méditerranéenne de recherche juridique sous la responsabilité de Yan Carpentier et le Pr. André Giudicelli

    Yan Carpentier, « Analyse économique du droit et matière pénale », le 09 novembre 2017  

    Organisé pour l’ ISCJ par Charlotte Claverie-Rousset

    Yan Carpentier, Éssai d'une théorie générale des aménagements de peine, thèse soutenue en 2016 sous la direction de Évelyne Bonis-Garçon, membres du jury : Bertrand de Lamy (Rapp.), Muriel Giacopelli (Rapp.), Virginie Peltier    

    Les aménagements de peine sont devenus le fer de lance d’une politique pénale de lutte contre la récidivefondée sur l’insertion ou la réinsertion des condamnés. Le nombre de mesures qualifiées comme desaménagements de peine n’a jamais cessé de croître au fil du XXe siècle. Pourtant, au fur et à mesure ques’amoncelaient les réformes éparses, aucune réflexion d’ensemble relative aux aménagements de peine n’a eu lieu.Ainsi, la notion d’aménagement de peine n’a jamais été construite alors que la France est sûrement le payseuropéen qui recourt le plus à ces mesures. La France apparaît alors comme le pays le plus fertile en matièred’aménagement de peine avec une variété de mécanismes importante. Cette variété rend nécessaire une théoriegénérale des aménagements de peine dans la mesure où le sens technique de cette notion demeure obscur.Une théorie générale semble le moyen le plus sûr pour tenter de déceler une cohérence parmi les diversesmesures. En ce sens, il ne peut y avoir de théorie générale s’il est impossible d’identifier abstraitement ce qu’estune mesure d’aménagement de peine. En effet, le désordre normatif a effacé les frontières entre les modalitésd’exécution de la peine, les aménagements de peine et les mesures de sûreté. Aussi, le cadre d’une théorie généralepermet de construire la notion même d’aménagement de peine. En outre, la construction d’une notion unitaire doitpermettre d’apprécier la technique unitaire de ces mesures. Ce faisant, la théorie générale restaure une certainelisibilité du droit et met en lumière toute la cohérence d’un système tendant à responsabiliser le condamné.