Destiné aux étudiants et à l'ensemble des praticiens du droit social (avocats, juges, inspecteurs du travail, DRH, syndicaliste, professeurs...), le présent ouvrage analyse de manière à la fois exhaustive et synthétique le droit du travail à travers l'étude de ses relations individuelles (première partie) et collectives (deuxième partie). L'objectif est de guider le lecteur dans les arcanes d'une discipline aussi complexe et mouvante que passionnante pour comprendre notamment le fonctionnement de la vie économique. Après une introduction qui aborde la matière sous l'angle historique, comparatiste et contentieuse sont abordés l'ensemble des questions relatives au contrat de travail de sa formation à sa rupture en passant par son exécution. Sont ainsi examinés les différents contrats de travail, ses principales clauses, les modalités de recrutement, la rémunération, le temps de travail, la santé et la sécurité, le transfert du contrat en cas de restructuration, la modification et le changement des conditions de travail, le licenciement et la prise d'acte mais aussi les ruptures négociées à travers les ruptures conventionnelles individuelles et collectives. Dans une seconde partie, l'auteur aborde les trois thématiques majeures des relations collectives du travail. L'examen du droit des institutions représentatives du personnel permet ainsi d'aborder leur identification (comité social économique et délégués syndicaux notamment), leurs moyens, leurs missions et leur statut de salarié protégé. Est également présenté le droit de la négociation collective à travers la mise en oeuvre du principe majoritaire aux différents échelons de la négociation ainsi que les conditions requises à l'application de ces contrats particuliers une fois actée leur conclusion. Toutefois, du dialogue à la confrontation, le pas peut être rapidement franchi. Aussi le droit des confits collectifs est-il attentivement étudié

En droit du travail, le thème de l'alerte se décline au pluriel. Il s'exprime d'abord sous la forme de droits d'alerte susceptibles d'être exercés tantôt parles seuls représentants du personnel, tantôt partout salarié oeuvrant dans le périmètre de l'entité au sein de laquelle un risque est identifié. Ils peuvent avoir pour objet les atteintes portées aux droits des personnes en l'occurrence de celles qui apportent à l'entreprise leur force de travail, mais aussi la dégradation de la situation économique de l'entreprise, un appel, jugé excessif, à des titulaires de CDD ou à des travailleurs temporaires, l'existence d'un danger grave et imminent auquel seraient exposés les salariés de l'entreprise, voire de menaces pesant sur la santé publique ou l'environnement en raison de l'activité conduite sur un site industriel ou commercial. Mais le thème de l'alerte renvoie aussi aux dispositions relatives aux lanceurs d'alerte. Ils entendent, sous le couvert d'un statut protecteur, signaler un risque ; ils peuvent cependant être aussi source de risques pour l'entreprise et, le cas échéant pour les personnes physiques qui lui apportent leur concours, ce qui justifie un strict encadrement du domaine et du déroulement de la procédure d'alerte et peut se traduire par un engagement de responsabilité, civile et, le cas échéant pénale, de celui qui a provoqué l'ouverture de celle-ci. Dans tous les cas les enjeux sont lourds. Ils le sont pour ceux dont la vie, la santé, l'emploi sont menacés. Ils le sont pour l'entreprise dont l'organisation, la gestion, faction peuvent révéler des défaillances de nature, si elles sont confirmées à altérer son image et, au-delà, son activité, parfois au détriment si elle vient à décliner, des personnes qui trouvent en elle leur seule source de revenus.

Colloque organisé par le CRJFC, Université de Franche-Comté, l'AFDT et l'Université de Neufchâtel - UNINE

Organisé sous la direction du professeur Frédéric Bicheron, par le Laboratoire de Droit Privé, Université Paris Est-Créteil

Cette thèse montre que l’ecclésiologie de l’Église-Famille de Dieu peut se construire en articulation avec la question de la protection sociale des prêtres, et que corrélativement la problématique de la protection sociale des ministres sacrés peut se penser par rapport à la théologie de l’Église-Famille de Dieu. Le repérage des failles dans les pratiques ecclésiales de protection sociale des prêtres en cours en Côte d’Ivoire et leur divergence avec les textes du magistère de l’Église m’amènent à considérer un principe : l’organisation d’une protection sociale des prêtres vise à libérer ces derniers des inquiétudes pour l’avenir, qui peuvent nuire à leur ministère et à leur disponibilité dans le temps présent. De plus, lorsqu’elles sont resituées dans le contexte théologique et pastoral de la nouvelle évangélisation, et qu’elles sont mises en dialogue entre elles, la problématique ecclésiologique de l’Église-Famille et celle de la protection sociale des prêtres évoquent l’enjeu majeur de l’engagement social des chrétiens. Si la réception d’une théologie de l’engagement contribue à l’émergence d’un engagement chrétien authentique, l’ecclésiologie entrepreneuriale propose l’entrepreneuriat pastoral comme une autre façon d’entreprendre en Église-Famille pour réussir le pari de la protection sociale des prêtres, conformément au vœu des Pères du Concile repris dans le Code de droit canonique de 1983.