Benoît Montay

Maître de conférences
Droit public.
Université Paris Panthéon-Assas

Centre d'Études Constitutionnelles et Politiques
  • THESE

    Doctrine des fonctions de l’“Executif”, soutenue en 2017 à Paris 2 sous la direction de Stéphane Rials, membres du jury : Sébastien Hourson (Rapp.), Nicolas Warembourg (Rapp.), Olivier Jouanjan et Benoît Plessix   

  • Benoît Montay, L'autorité perdue. Pour une théorie des fonctions de l'Exécutif: Pour une théorie des fonctions de l'Exécutif, Presses Universitaires de France et Cairn, 2022, Léviathan  

    Le jeu institutionnel des démocraties occidentales est largement dominé à l'heure actuelle par un organe dont le nom désigne l'exact contraire de ses fonctions : le pouvoir exécutif. Alors qu'ils sont théoriquement conçus comme des exécutants, les chefs d'Etat et de gouvernement, les ministres et l'ensemble de l'appareil administratif, dirigent, décident, légifèrent et tendent, aux yeux de tous, à incarner le pouvoir. C'est à la résolution de ce paradoxe qu'est consacré cet ouvrage, qui entend éprouver de manière réaliste le mythe de la séparation des pouvoirs, en le confrontant aux infinies activités exercées de nos jours par nos « Exécutifs ». Par-delà les théories juridiques des fonctions de l'Etat, qui plongent leurs racines chez Locke, Montesquieu et Rousseau, ce livre cherche à renouer avec les anciennes conceptions du pouvoir pour saisir la véritable essence de tout Exécutif : survivance finaliste de l'autorité politique, au sens fort du terme, dans un monde fonctionnel où la possibilité même de l'auctoritas est désormais compromise

    Benoît Montay, L'autorité perdue: pour une théorie des fonctions de l'exécutif, Presses universitaires de France, 2021, Léviathan, 444 p.  

    Jamais mot n'aura si mal désigné une chose : si le terme "législateur" suggère l'image d'une assemblée lancée dans des délibérations houleuses, si le mot "juge" fait également naître tout un imaginaire d'où se détache l'homme qui rend une sentence, l'expression "pouvoir exécutif" peine à caractériser ces présidents, Premiers ministres et autres chanceliers que l'opinion commune rattache davantage à l'image de chefs qu'à celle de simples exécutants. C'est à la compréhension et à la résolution de ce paradoxe qu'est consacré cet ouvrage, qui entend éprouver le mythe de la séparation des pouvoirs en le confrontant aux multiples activités exercées de nos jours par nos "exécutifs". Une telle représentation plonge ses racines dans l'analyse des fonctions juridiques de l'État, telle qu'elle a été développée à partir du XVIIe siècle, mais qui est restée peu exploitée. Il en est résulté une vulgate philosophico-juridique établissant trois fonctions – législative, juridictionnelle, administrative – qui ne cadrent guère avec la diversité des activités de l'État. La fonction "administrative" ou "exécutive", singulièrement, a été conçue d'un point de vue organique comme une catégorie résiduelle embrassant l'ensemble des actes juridiques et matériels de cet organe que l'on ne saurait nommer "exécutif" qu'avec la prudence des guillemets. Pour dépasser ce paradoxe, cet ouvrage se propose d'offrir une méthode réaliste permettant de construire une typologie complète des fonctions, distinguant les nombreuses manières d'édicter un acte juridique ou de commettre un acte matériel, afin d'identifier, par ce qu'il fait, ce qu'est un exécutif. Or, l'application de cette méthode conduit à une aporie, car l'exécutif exerce ou participe peu ou prou à l'intégralité des activités de l'État, si bien que la fonction ne semble pas un outil pertinent pour saisir son essence : s'il fait tout, c'est qu'il est d'abord le pouvoir "exécutoire" de l'État, une puissance toujours sur pied, une force toujours en action, qui sert d'instrument au procès d'individuation et de concrétisation des règles générales aux cas particuliers. Mais la force ne saurait expliquer, à elle seule, sa participation à l'ensemble des fonctions étatiques. S'il est censé tout faire, c'est que l'exécutif est encore regardé comme une puissance décisionnelle montrant le chemin, fixant des caps, orientant les comportements. Réputé suggérer la fin la meilleure et les moyens les plus adaptés pour y parvenir, plébiscité par les citoyens à l'occasion des élections, l'exécutif n'est donc pas seulement un pouvoir, il est aussi, au sens où l'entendaient les Romains, une autorité. Par-delà l'Ancien Régime, l'exécutif est cette survivance finaliste de l'autorité politique dans un monde fonctionnel où la possibilité même de l'auctoritas est désormais compromise.

    Benoît Montay, Les 100 mots du droit constitutionnel, Cairn et Presses universitaires de France, 2020, Que sais-je ? ( Droit ), 125 p.  

    État de droit, 49.3, "sages" du Conseil constitutionnel, responsabilité… Le droit constitutionnel est partout, et parfois là où on ne l'attend pas, jusque dans des petites phrases et des tweets ! Matière reine enseignée dès la première année de licence aux futurs avocats, juges et politistes, il n'est pourtant pas simplement le droit de la Constitution, dont le champ d’étude se limiterait aux règles régissant les rapports entre les pouvoirs publics et aux principes garantissant les libertés et les droits fondamentaux. Si la Constitution est le texte fondateur d'une société, alors le droit constitutionnel est avant tout le droit de la vie en communauté. Pour en cerner les contours et les enjeux, il faut donc recourir aussi à l'histoire, à la philosophie, à la science politique. En 100 mots, Benoît Montay passe en revue les concepts-clés du droit constitutionnel. Puisant ses exemples dans l'actualité, il invite, non sans humour – et même avec une pointe d'irrévérence bienvenue –, à exercer son esprit critique et à interroger les impensés de nos sociétés juridicisées.

  • Benoît Montay, « Autour du Dictionnaire encyclopédique du Parlement », le 19 février 2024  

    Conférence-débat organisée par le Centre d'Études Constitutionnelles et Politiques (CECP) de l'Université Paris-Panthéon-Assas, avec l'assistance de l'Institut Cujas

    Benoît Montay, « Parenté, moeurs et droit », le 14 juin 2022  

    Rencontres organisées par Dogma, avec l’assistance humaine de l’institut des Hautes Études Internationales de l’Université Panthéon-Assas (Pr Carlo Santulli)

    Benoît Montay, « L’autorité perdue. Pour une théorie des fonctions de l’Exécutif », le 15 février 2022  

    Organisée dans le cadre des Soirées de l’IEDP, Université paris-Saclay, Faculté Jean Monnet

    Benoît Montay, « L'Exécutif et les finances publiques », le 24 janvier 2022  

    Organisé par l'Institut de Recherche Juridique de la Sorbonne (Université Paris 1 – Panthéon-Sorbonne) et le Centre d’études constitutionnelles et politiques (université Panthéon-Assas)

    Benoît Montay, « L'autorité perdue. Pour une théorie des fonctions de l'exécutif », le 15 décembre 2021  

    Organisé par l'École doctorale Georges Vedel (droit public interne, science administrative et science politique - ED7)

    Benoît Montay, « Parenté, mœurs et droit (3/5) », le 20 septembre 2021  

    Organisé par DOGMA avec l’assistance humaine de l’Institut des Hautes Études Internationales de l’Université Panthéon-Assas sous la direction du Pr Carlo Santulli

    Benoît Montay, « Parenté, mœurs et droit (2/5) », le 14 juin 2021  

    Organisées par Dogma, Institut pour l’étude des disciplines dogmatiques et l'histoire générale des formes, avec l’assistance humaine de l’Institut des Hautes Études Internationales de l’Université Panthéon-Assas.

    Benoît Montay, « Des institutions et des normes », le 19 mai 2021  

    Organisé par Le Centre d’études constitutionnelles et politiques (CECP), Université Paris II Panthéon-Assas

    Benoît Montay, « Parenté, mœurs et droit (1/5) », le 18 janvier 2021  

    Demi-journées organisées par Dogma, Institut pour l'étude des disciplines dogmatiques et l'histoire générale des formes - Paris 2

    Benoît Montay, « La participation du citoyen à la confection de la loi », le 09 octobre 2020  

    Organisé par Themis-UM et l'Institut Louis Favoreu sous la responsabilité scientifique de Mathilde Heitzmann-Patin, Pr. à l'Univ. du Mans et Julien Padovani, Docteur de l'Univ. d'Aix-Marseille et enseignant-chercheur contractuel à l'Univ. de Bordeaux.

    Benoît Montay, « Oligarchies (5/5) », le 20 septembre 2019  

    Dogma. Institut pour l’étude des disciplines dogmatiques et l’histoire générale des formes, avec l’assistance humaine de l’IHEI (Université Panthéon-Assas) présente la dernière de cinq journées consacrées au programme « Oligarchies ».

    Benoît Montay, « Oligarchies (4/5) », le 13 septembre 2019  

    Dogma. Institut pour l’étude des disciplines dogmatiques et l’histoire générale des formes, avec l’assistance humaine de l’IHEI (l’Université Panthéon-Assas, présente la quatrième de cinq journées consacrées au programme « Oligarchies ».

    Benoît Montay, « Du pouvoir exécutif au pouvoir gouvernant ? », le 04 octobre 2018  

    Réflexion sur la notion de pouvoir exécutif à partir de la Ve République sous la direction de Priscilla Jensel Monge et Ariane Vidal-Naquet - Journée d’études à l’occasion du 60e anniversaire de la Constitution