Jeremy Antippas

Professeur
Droit privé et sciences criminelles.
Faculté de Droit et Science politique

Lab-LEX
CONFÉRENCE ET CYCLE

Faut-il en finir avec le dualisme juridictionnel en droit du dommage ...

16oct.2023

Conférence organisée par l'IRJS, Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne dans le cadre du cycle " Quel avenir pour le droit de la responsabilité ?"


Paris

Paris

CONFÉRENCE ET CYCLE

Le dommage corporel et la dualité de juridiction

14nov.2022

Déjeuners du droit du dommage corporel organisé par l'Université Savoie Mont Blanc dans le cadre du projet IUF « Standardisation...


Chambéry

Chambéry

SÉMINAIRE

Advanced studies on Health, Food and Fertility

20avr.2022

Organizzato da Università Suor Orsola Benincasa, Napoli


Napoli NA

Napoli NA

CONFÉRENCE ET CYCLE

La responsabilité administrative : un faux concept ?

9déc.2021

Organisée par l’Ecole doctorale Droit et Science politique, Faculté de Droit et de Science politique de Montpellier


Montpellier

Montpellier

PARUTION

Pour un droit commun de la responsabilité civile des personnes priv...

Réflexion prospective pour un droit commun de la responsabilité des personnes privées et publique, à l'aune de la réforme annoncée.

  Dalloz
02 / 2021

CONFÉRENCE ET CYCLE

Responsabilité ou imputation du fait d'autrui ? Eléments privatiste...

18juil.2019

Organisée par l'Université de la Nouvelle-Calédonie et l'Université de Lyon Jean Moulin


Nouméa

Nouméa

  • Jeremy Antippas, Pour un droit commun de la responsabilité civile des personnes privées et publiques, Dalloz, 2021, Les sens du droit ( Essai ), 664 p.  

    Le projet de réforme du droit de la responsabilité civile offre l'occasion historique de repenser la matière à l'aune de la distinction traditionnelle entre les droits privé et public et plus précisément de s'interroger sur les règles qui apparaissent devoir être communes à la responsabilité civile des personnes privées et des personnes publiques, par opposition aux règles qui semblent devoir demeurer spécifiques à l'une ou l'autre de ces dernières. L'évolution contemporaine des deux branches du droit de la responsabilité montre un rapprochement de celles-ci à de très nombreux égards. Aussi apparaît-il aujourd'hui possible et souhaitable de réformer l'ensemble de la responsabilité civile, et plus précisément, de consacrer un droit commun de la responsabilité civile des personnes privées et publiques, et même de le conforter avec l'harmonisation maximale des règles applicables en la matière. Jérémy Antippas est Docteur en droit de l'Université Panthéon-Assas Paris 2, et qualifié aux fonctions de Professeur des universités en droit.

    Jeremy Antippas, Pour un droit commun de la responsabilité civile des personnes privées et publiques: essai, Dalloz, 2021, Hors collection 

    Jeremy Antippas, Marion Cottet, Leçons de droit des régimes matrimoniaux, Ellipses, 2014, Leçons de droit, 263 p. 

    Jeremy Antippas, Les droits de la personnalité: de l'extension au droit administratif d'une théorie fondamentale de droit privé, Presses universitaires d'Aix-Marseille, 2012, Laboratoire de droit privé & de sciences criminelles, 467 p. 

  • Jeremy Antippas, Bernard Beignier, «  La diffamation d’une entreprise », Ecrits de droit de l'entreprise, Mélanges P. Serlooten, 2015, pp. 113-145 

    Jeremy Antippas, « La protection de la vie privée », Libertés et droits fondamentaux, Dalloz, 2013, pp. 213-245 

    Jeremy Antippas, « Les droits de la personnalité opposés aux personnes publiques », JurisClasseur communication, Lexis Nexis, 2013, pp. 285030 

  • Jeremy Antippas, Bernard Beignier, Guillaume Beaussonie, Thomas Besse, Baptiste Daligaux [et alii], « Chronique de droit de la presse et des médias (Commentaire de Cass. crim., 29 mars 2023, n° 22-83.458 : JurisData n° 2023-004557 ; Cass. crim., 10 août 2022, n° 22-81.057 : JurisData n° 2022-013457 ; Cass. crim., 7 févr. 2023, n° 22-81.057 : JurisData n° 2023-001294 ; D. actu, 10 mars 2023, obs. T. Besse.). », La Semaine Juridique. Édition Générale (JCP G), Éditions techniques - Éditions du Juris-classeur - LexisNexis , 2023, n°29, pp. 1431-1438 

    Jeremy Antippas, « Le dommage corporel et la dualité de juridiction », Recueil Dalloz, Dalloz , 2023, n°20, p. 1026   

    Jeremy Antippas, « La responsabilité administrative : un faux concept », Revue de la Recherche Juridique - Droit prospectif, Presses Universitaires d'Aix-Marseille (PUAM) , 2022, pp. 705-766 

    Jeremy Antippas, « Civil liability and environmental protection : Italian-French looks », European Journal of Privacy Law and Technologies, , 2022, pp. 132-162 

    Jeremy Antippas, « Liberté, égalité, parentalité », Recueil Dalloz, Dalloz , 2021, n°43, p. 2188   

    Jeremy Antippas, Thomas Besse, Bernard Beignier, Emmanuel Dreyer, Guillaume Beaussonie [et alii], « Presse et médias. Droit de la presse et des médias. Chronique par Bernard Beignier », La Semaine juridique. Édition générale, Éditions techniques - Éditions du Juris-classeur - LexisNexis , 2021, n°27, pp. 1317-1324   

    Jeremy Antippas, « Nathalie Albert-Moretti, Fabrice Leduc et Olivia Sabard (dir.), Droits privé et public de la responsabilité extra-contractuelle : étude comparée », RTDCiv. Revue trimestrielle de droit civil, Dalloz , 2018, n°02, p. 507   

    Jeremy Antippas, « Plaidoyer pour l'imputation du fait générateur émanant d'autrui », Revue de la Recherche Juridique - Droit prospectif, Presses Universitaires d'Aix-Marseille (PUAM) , 2018, pp. 1335-1383 

    Jeremy Antippas, « Cacophonie juridictionnelle à propos du lien de causalité entre le vaccin contre l'hépatite B et la sclérose en plaques : stop ou encore ? », La Semaine Juridique. Administrations et collectivités territoriales, Éditions du Juris-classeur - LexisNexis , 2018, n°1011, pp. 45-48 

    Jeremy Antippas, «  L'engagement unilatéral dans les limbes du droit civil », Revue des contrats, Lextenso, 2018, pp. 272-277 

    Jeremy Antippas, « Réquisitoire contre la responsabilité du fait d'autrui », Revue de la Recherche Juridique - Droit prospectif, Presses Universitaires d'Aix-Marseille (PUAM) , 2018, pp. 1155-1198 

    Jeremy Antippas, « Pour une mention par la Cour de cassation des précédents issus du droit public », Recueil Dalloz, Dalloz , 2017, n°25, pp. 1428-1429 

    Jeremy Antippas, « Regards comparatistes internes sur la cession conventionnelle de contrat », RTDCiv. Revue trimestrielle de droit civil, Dalloz , 2017, n°1, pp. 43-75 

    Jeremy Antippas, « Vers une cohérence de la responsabilité des commettants et des préposés ? », Recueil Dalloz, Dalloz , 2017, n°09, p. 455   

    Jeremy Antippas, « Au commencement était le verbe... à propos de la réglementation de l'offre par le nouveau droit des contrats », Recueil Dalloz, Dalloz , 2016, n°30, pp. 1760-1761 

    Jeremy Antippas, « Au commencement était le verbe », Recueil Dalloz, Dalloz , 2016, n°30, p. 1760   

    Jeremy Antippas, « Regards comparatistes internes sur la réforme du droit des contrats. Réflexion sur l'identité contractuelle française », Actualité juridique Droit administratif, Dalloz , 2016, n°29, pp. 1620-1628 

    Jeremy Antippas, « L'utilisation du droit administratif en droit civil », Revue de la Recherche Juridique - Droit prospectif, Presses Universitaires d'Aix-Marseille (PUAM) , 2015, n°2, pp. 573-618 

    Jeremy Antippas, « Nouveau plaidoyer pour une cause perdue : le maintien de la cause en droit français des contrats », Revue de la Recherche Juridique - Droit prospectif, Presses Universitaires d'Aix-Marseille (PUAM) , 2015, pp. 953-1001 

    Jeremy Antippas, « Chronique droit de la presse et des médias »: Responsabilité civile, La Semaine juridique. Édition générale, Éditions techniques - Éditions du Juris-classeur - LexisNexis , 2014, n°45, pp. 2041-2047 

    Jeremy Antippas, « Retours et avancées sur l’appréhension juridique de l’offre (note sous Cass., civ. 1ère, 25 juin 2014) », La Semaine juridique. Édition générale, Éditions techniques - Éditions du Juris-classeur - LexisNexis , 2014, n°39, pp. 1673-1676 

    Jeremy Antippas, « L'utilisation du droit administratif en droit civil », Revue française de droit administratif, Sirey - Dalloz , 2014, n°04, pp. 795-816   

    Jeremy Antippas, « L'utilisation du droit administratif en droit civil, Revue française de droit administatif, 2014/4, p. 795-816 », Revue française de droit administratif, Sirey - Dalloz , 2014 

    Jeremy Antippas, « La responsabilité civile des préposés et des commettants à la lumière du droit comparé interne », Recueil Dalloz, Dalloz , 2013, pp. 2928-2935 

    Jeremy Antippas, « Droit d'auteur : une protection contrastée »: La protection de la photographie par le droit d'auteur, Juris art etc. : le mensuel du droit et de la gestion des professionnels des arts et de la culture, Juris éditions, Dalloz , 2013, n°4, pp. 18-22 

    Jeremy Antippas, « De la bonne foi précontractuelle comme fondement de l'obligation de maintien de l'offre durant le délai indiqué », RTDCiv. Revue trimestrielle de droit civil, Dalloz , 2013, pp. 27-45 

    Jeremy Antippas, « Propos dissidents sur les droits dits patrimoniaux de la personnalité », RTDCom. Revue trimestrielle de droit commercial et de droit économique, Dalloz , 2012, n°20121, pp. 35-54   

    Jeremy Antippas, « Liberté, créativité, égalité, devise de la Cour de justice de l'UE en matière d'oeuvres intellectuelles ? », Légipresse : l'actualité du droit des médias, de la communication et des réseaux sociaux, Dalloz , 2012, n°292, pp. 161-166   

    Jeremy Antippas, « Liberté, créativité, égalité, devise de la Cour de justice de l'UE en matière d'oeuvres intellectuelles ? (note sous CJUE, 1er déc. 2011, Eva-Maria Painer) », Légipresse : l'actualité du droit des médias, de la communication et des réseaux sociaux, Dalloz , 2012, n°292, pp. 161-166 

    Jeremy Antippas, « Les difficultés d'un époux face à la relation entretenue par son conjoint avec un tiers juste avant l'union (note sous CA Lyon, 17 octobre 2011) », Gazette du Palais, Gazette du Palais - Gazette du Palais, Lextenso , 2012, n°4647, pp. 11-13 

    Jeremy Antippas, « Les droits de la personnalité devant le Conseil d'État », La Semaine juridique. Édition générale, Éditions techniques - Éditions du Juris-classeur - LexisNexis , 2011, n°29, pp. 1435-1438 

    Jeremy Antippas, « De l'utilisation illicite de cadavres (note sous Civ. 1, 16 sept. 2010) », RLDI, , 2011, n°68, pp. 43-48 

    Jeremy Antippas, « L'intransmissibilité des droits de la personnalité et les conditions de l'action des proches pour s'opposer à la publication de l'image du défunt (note sous Civ. 1, 22 oct. 2009) », Revue Lamy Droit civil, Lamy - Wolters Kluwer - Lamy Liaisons , 2011, n°78, pp. 39-44 

    Jeremy Antippas, « Le droit de la personne sur son image face à la liberté artistique : plaidoyer pour une résistance », Revue de la Recherche Juridique - Droit prospectif, Presses Universitaires d'Aix-Marseille (PUAM) , 2010, n°20102, pp. 735-754 

    Jeremy Antippas, « La notion d'économie en droit des régimes matrimoniaux », Revue de la Recherche Juridique - Droit prospectif, Presses Universitaires d'Aix-Marseille (PUAM) , 2009, n°20093, pp. 1275-1297 

    Jeremy Antippas, « Pour une autre lecture de l'article 1414 du Code civil », Droit de la famille, Éditions du Juris-Classeur - LexisNexis , 2008, n°12, pp. 16-21 

    Jeremy Antippas, « L'absence de solidarité des dettes de construction du logement familial (note sous civ. 1, 4 juill. 2006) », Les Petites Affiches, Journaux judiciaires associés , 2007, n°206, pp. 9-13 

    Jeremy Antippas, « Les limites du domaine de la protection du logement familial (note sous Civ. 1, 14 nov. 2006) », Les Petites Affiches, Journaux judiciaires associés , 2007, n°171, pp. 7-13 

    Jeremy Antippas, « L'impact croissant d'une procédure collective d'un époux sur son conjoint in bonis (note sous Civ. 1, 10 mai 2006) », Les Petites Affiches, Journaux judiciaires associés , 2007, n°125, pp. 23-28 

  • Jeremy Antippas, Ariane de Guillenchmidt-Guignot, Marie Dugué, Solène Ringler, Tanguy Allain [et alii], Groupe de réflexion de l'AFDD sur l'avant-projet de réforme du droit de la responsabilité civile Observations et propositions de modification présentées dans le cadre de la consultation publique ouverte par la Chancellerie, 2016   

  • Jeremy Antippas, Caroline Lantero, « "Faut-il en finir avec le dualisme juridictionnel en droit du dommage corporel ?" », cycle de conférences Quel avenir pour le droit de la responsabilité ?, Paris, le 16 octobre 2023  

    Conférence organisée par l'IRJS, Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne dans le cadre du cycle " Quel avenir pour le droit de la responsabilité ?"

    Jeremy Antippas, « Le dommage corporel et la dualité de juridiction », le 14 novembre 2022  

    Déjeuners du droit du dommage corporel organisé par l'Université Savoie Mont Blanc dans le cadre du projet IUF « Standardisation de la Réparation du Dommage Corporel » avec le Centre de recherche en droit Antoine Favre

    Jeremy Antippas, « Advanced studies on Health, Food and Fertility », le 20 avril 2022  

    Organizzato da Università Suor Orsola Benincasa, Napoli

    Jeremy Antippas, « La responsabilité administrative : un faux concept ? », le 09 décembre 2021  

    Organisée par l’Ecole doctorale Droit et Science politique, Faculté de Droit et de Science politique de Montpellier

    Jeremy Antippas, « La responsabilità civile e la tutela dell'ambiente », Advanced studies on Healh, Food and Fertility., Naples Italy (IT), le 25 mars 2021 

    Jeremy Antippas, « Responsabilité ou imputation du fait d'autrui ? Eléments privatistes et publicistes de réflexion », le 18 juillet 2019  

    Organisée par l'Université de la Nouvelle-Calédonie et l'Université de Lyon Jean Moulin

ActualitésPublicationsENCADREMENT DOCTORAL

  • Hossou Agossou, La protection de la personne par le droit des données , thèse en cours depuis 2023 

  • Maëllys Collet, La subrogation en droit privé et public des obligations, thèse soutenue en 2023 à Chambéry sous la direction de Christophe Quézel-Ambrunaz et Clément Benelbaz, membres du jury : Anne Jacquemet-Gauché (Rapp.), Benjamin Ménard  

    Notion complexe, la subrogation en droit privé et public des obligations se manifeste sous deux formes distinctes. La première dite réelle, permet le report d'un droit sur un bien nouveau, lorsqu'il ne peut plus porter sur le bien d'origine. La seconde dite personnelle aboutit au transfert de la créance au profit du solvens, lorsqu'il ne doit pas supporter, en tout ou partie, la charge définitive de la dette. Cette dualité conduit alors à dissimuler l'unité conceptuelle et fonctionnelle de la notion de subrogation. En tant qu'instrument de conservation d'un droit, la subrogation assure une fonction régulatrice. La survie du droit est assurée par son transfert d'un bien à un autre, d'une masse de bien à une autre, ou d'une personne à une autre. La subrogation permet alors de prévenir ou de corriger un déséquilibre patrimonial qui contredit l'équilibre préétabli par le législateur ou les parties. Ainsi entendue, la subrogation peut être appréhendée comme une notion générale, disposant d'un contenu juridique propre. La proximité entre son application en droit privé et en droit public est telle, que sa transversalité peut être consacrée. Des singularités restent consubstantielles aux différentes variétés de subrogations, puisque leurs régimes juridiques sont adaptés à leurs terrains d'intervention. Le manque d'harmonisation lié à l'instauration de régimes spéciaux, ou à l'existence de solutions distinctes entre les deux ordres juridiques, n'est pas toujours justifié, et fragilise l'unité de la notion. La subrogation reste un mécanisme hétérogène dont il ne faut pas négliger les spécificités.

    Dan Scemama, Les clauses relatives à l'aménagement des sanctions de l'inexécution du contrat, thèse soutenue en 2023 à université ParisSaclay sous la direction de David Bakouche, membres du jury : Antoine Touzain (Rapp.), Yves-Marie Serinet et Samuel François  

    La présente étude s'attellera à examiner les clauses relatives à l'aménagement des sanctions de l'inexécution du contrat (la résolution, l'exécution forcée etc.). En effet, le pouvoir pour les contractants d'aménager ces sanctions contractuelles fait l'objet de nombreuses interrogations et difficultés. Ces dernières perdurent et sont ravivées depuis l'entrée en vigueur de l'ordonnance du 10 février 2016. Cette ordonnance est venue apporter des changements au sein du Code civil concernant les règles juridiques applicables aux sanctions contractuelles en cas d'inexécution, lesquels prolongent et étendent les travaux menés par la doctrine et la jurisprudence. L'enjeu de cette étude est alors de déterminer la marge de manœuvre dont disposent les parties en cas de stipulation de telles clauses et en particulier de déterminer leur validité et efficacité.