Alexis Boisson

Maître de conférences
Droit privé et sciences criminelles.

Centre du Droit de l'Entreprise
Spécialités :
Contrat ; Propriété intellectuelle.

Responsabilités administratives et scientifiques :

  • Maître de conférences en droit privé et sciences criminelles. Spécialisé en droit de la propriété intellectuelle. Chercheur au Centre du droit de l'entreprise (CDE) de la Faculté de Droit de Montpellier.
  • Responsable d'une Licence professionnelle en apprentissage à l'IUT de Nîmes
  • Membre titulaire du CNU (2019-2023)

Thèse

La licence de droit d'auteur. Thèse soutenue en 2011 à Université de Montpellier 1, sous la direction de Jacques Raynard, membres du jury : Alain Bénabent, Christian Le Stanc, André Lucas et Thierry Revet.


Ouvrage

Alexis Boisson, La licence de droit d'auteur, LexisNexis, 2013, Bibliothèque de droit de l'entreprise, 785 p.


Articles

Alexis Boisson, « Le principe d'interprétation in favorem auctoris des contrats d'auteur », in Pierre Mousseron (dir.), Les principes en droit de l'entreprise, Institut des Usages, coll. Droit des usages, 2023, pp. 163-172

Alexis Boisson, « Les courants ou écoles de pensée en propriété intellectuelle », in Yann Basire et Caroline Le Goffic (dir.), L'enseignant-chercheur en propriété intellectuelle, Lexis Nexis|CEIPI, 2023, pp. 19-43

Alexis Boisson, « Caractère non-exhaustif des (faux) codes d'usages, obs. sous : CA Rennes, 16 sept. 2022, n° 19/03935, in Chronique Usages », La Semaine juridique. Entreprise et affaires, N° 47, 2022, p. 1382

Alexis Boisson, « « Usage » et « utilisation », obs. sous : Cass. com., 14 oct. 2020, n° 18-16.887, in Chronique « Usages » », La Semaine juridique. Entreprise et affaires, N° 18, 2021, p. 1238

Alexis Boisson, « L’article L131-2 du CPI : pilier du droit d’auteur et monument d’incertitudes », in Amélie Favreau (dir.), Le Code de la propriété intellectuelle en dix articles, Dalloz, 2021, pp. 83 - 98

Alexis Boisson, « OPT IN : du « slogan » au design du site Internet. L’œuvre pédagogique de la CNIL dans ses lignes directrices sur les cookies et autres traceurs. », Revue Lamy Droit civil, 2021, p. 37 à 41

Voir plus

Alexis Boisson, « Plateformes numériques d’hébergement entre particuliers : retour au réel. Cour de cassation, 3e ch. civ. 12 septembre 2019 (n°18-20727), Actualités du droit civil du numérique, Revue Lamy Droit civil, n°178, février 2020, p.35 à 37. », Revue Lamy Droit civil, 2020, pp. 35-37

Alexis Boisson, « De la gratuité, du professionnel et de l’auteur-consommateur : quelques observations à propos du jugement du Tribunal de Grande Instance de Paris du 7 août 2018 », Revue Lamy Droit civil, N° 166, 2019, pp. 36-38

Alexis Boisson, « De la directive du 22 mai 2001 au décret du 20 décembre 2018 : la longue route de l’« exception handicap » », Revue droit & santé : la revue juridique des entreprises de santé, N° 88, 2019, pp. 263-266

Alexis Boisson, « Les qualifications contractuelles du droit d'auteur à l'épreuve du photojournalisme », Légipresse : l'actualité du droit des médias, de la communication et des réseaux sociaux, N° 366, 2018, p. 623 

Alexis Boisson, « La « fondamentalisation » des contentieux relatifs à la propriété intellectuelle », Revue des Affaires européennes/Law European & Affairs, 2018, pp. 259-268

Alexis Boisson, « Les lois du genre », in Jean-Michel Bruguière (dir.), Les standards de la propriété intellectuelle, Dalloz, 2018, pp. 55-69

Alexis Boisson, « L'achat d'espaces publicitaires sur Internet rentre dans le rang », Revue Lamy Droit civil, N° 153, 2017, pp. 42-44

Alexis Boisson, « Imprévision et édition de livres numériques : le droit commun a-t-il rattrapé le droit spécial ? », Revue Lamy Droit civil, N° 141, 2016, p. NC

Alexis Boisson, « Auteurs et artistes-interprètes face au droit des incapacités », Juris art etc. : le mensuel du droit et de la gestion des professionnels des arts et de la culture, N° 38, 2016, pp. 32-34

Alexis Boisson, « Les contrats conclus par voie électronique dans la loi du 17 mars 2014 relative à la consommation », Revue Lamy Droit civil, N° 125, 2015, pp. 70-72

Alexis Boisson, « Enjeux du prêt numérique et exception de bibliothèque », Juris art etc. : le mensuel du droit et de la gestion des professionnels des arts et de la culture, N° 26, 2015, pp. 34-35

Alexis Boisson, « La réforme du contrat d’édition en France », Revue francophone de la propriété intellectuelle, N° 1, 2015, pp. 87-99

Alexis Boisson, « De l’éditeur propriétaire à l’éditeur locataire : la discrète révolution du contrat d’édition », Revue Lamy Droit civil, N° 114, 2014, pp. 78-79

Alexis Boisson, « Un hôpital ne saurait abandonner à un prestataire extérieur le traitement des données de santé de ses patients », Revue droit & santé : la revue juridique des entreprises de santé, N° 57, 2014, pp. 934-938

Alexis Boisson, « Cession et licence en droit d’auteur », Légicom : Revue du droit de la communication des entreprises et de la communication publique, N° 53, 2014, pp. 59-68

Alexis Boisson, « Livres indisponibles du XXe siècle », Juris art etc. : le mensuel du droit et de la gestion des professionnels des arts et de la culture, N° 7, 2013, pp. 18-22


Autres

Alexis Boisson, Nicolas Ferrier, Clémence Mouly-Guillemaud, Maxime Alby, Lucas Bettoni, Laura Attali, Anouk Bories, Jennifer Bouffard, David Boulaud, Stéphane Brena, Aurélie Brès, Sibylle Chaudouet, Aurore Fournier, Nicolas Ereseo, Theodora Leichnig et Vanessa Monteillet, Application du Titre IV du Livre IV du Code de commerce, p. 197

Alexis Boisson, L'interprétation in favorem auctoris des contrats d'auteur, in Les principes en droit de l’entreprise, sous la direction du Pr. P. Mousseron (à paraître 2023), p. 153-162, p. NC

Alexis Boisson, Nicolas Ferrier, Clémence Mouly-Guillemaud, Maxime Alby, Lucas Bettoni, David Boulaud, Stéphane Brena, Aurélie Brès, Sibylle Chaudouet, Julien Faure, Yasmina Idani, Alexis Lopez, Theodora Leichnig, Victorine Tournaire, Margot Silly et Athenaïs Weil-Belabbas, Rapport 2022. Application du Titre IV du Livre IV du Code de commerce, Actions en justice à l’initiative des acteurs économiques, Bilan des décisions judiciaires civiles et pénales (période du 1er janvier au 31 décembre 2021), p. NC

Actualités Publications Communications