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Alexis Boisson

Maître de conférences, Droit privé et sciences criminelles.

Centre du Droit de l'Entreprise — CDE
Centre du Droit de l'Entreprise
Contrat Propriété intellectuelle
IdRef ScanR Thèses.fr HAL

Actualités scientifiques

Conférence
Les principes en Droit de l’entreprise
7 avr. 2023 · Montpellier
Colloque
Les incertitudes de la propriété intellectuelle
2 fév. 2023 · Mulhouse
Colloque
Les standards de la propriété intellectuelle
8 déc. 2017 · Grenoble

Responsabilités

Responsabilités administratives et scientifiques

  • Maître de conférences en droit privé et sciences criminelles. Spécialisé en droit de la propriété intellectuelle. Chercheur au Centre du droit de l'entreprise (CDE) de la Faculté de Droit de Montpellier.
  • Responsable d'une Licence professionnelle en apprentissage à l'IUT de Nîmes
  • Membre titulaire du CNU (2019-2023)

Publications scientifiques

  • Thèse

    THESE
    La licence de droit d'auteur, soutenue en 2011 à Montpellier 1 sous la direction de Jacques Raynard, membres du jury : André Lucas (Rapp.), Thierry Revet (Rapp.)  

    Le droit d'auteur – dont l'identité reste controversée – n'échappe pas à la discussion quant à la nature et au régime des contrats qui le mettent en œuvre. D'une terminologie légale ancrée dans une certaine tradition, mais hasardeuse, on infère l'originalité de l'ensemble des contrats de la matière. Or, la spécificité n'est sur ce point qu'apparente. De l'édition littéraire aux contrats de l'audiovisuel et aux œuvres diffusées sur les réseaux, l'analyse démontre que si l'auteur peut "céder" son œuvre – ce que dit la loi – il peut aussi la louer, c'est-à-dire en concéder la licence – ce qu'elle ne dit pas. Ce constat s'appuie sur une méthode de lecture renouvelée des contrats du droit d'auteur. L'attention portée par la loi impérative à certains contrats (édition, production audiovisuelle, etc.), a pu perturber l'étude de la licence, l'acte par lequel l'auteur se borne à autoriser l'exploitation de son œuvre pour un temps. Or, si la licence apparaît dans un premier temps en contrat spécial du droit d'auteur, elle sera également amenée à devenir la composante élémentaire d'un contrat complexe organisant une exploitation. Il importe donc de distinguer ces deux objets pour mieux en apprécier ensuite les interactions. Le droit d'auteur, droit "spécial", fait ainsi la preuve de son aptitude à accueillir - autant que de raison - les mécanismes du droit des contrats, droit "commun". Cette étude a pour ambition une meilleure compréhension de cette matière complexe des contrats du droit d'auteur, sans omettre le principal objectif de notre loi : la protection de l'auteur.

  • Ouvrages

    Alexis Boisson, Dariusz Piatek, Yann Basire, Caroline Le Goffic, Pawel Kamocki, Les incertitudes de la propriété intellectuelle. Quels risques ? Quelles opportunités ?: [Actes du 6e colloque des Jeunes Universitaires Spécialisés en Propriété Intellectuelle, Mulhouse, 2 février 2023, CEIPI, 2024, Collection du CEIPI (Les Actes de colloque), 199 p.  

    Alexis Boisson, Yann Basire, Caroline Le Goffic, Édith Blary-Clément, Sylvain Chatry [et alii], L'enseignant-chercheur en propriété intellectuelle, LexisNexis, 2023, Collection du CEIPI (Actes de colloque), 166 p. 

    Alexis Boisson, Jean-Michel Bruguière, Frédéric Dumont, Les standards de la propriété intellectuelle, Dalloz, 2018, Thèmes & commentaires (la propriété intellectuelle autrement), 139 p.   

    Alexis Boisson, La licence de droit d'auteur, LexisNexis, 2013, Bibliothèque de droit de l'entreprise, 785 p. 

  • Communications

    Alexis Boisson, « Les principes en Droit de l’entreprise », le 07 avril 2023 

    Organisée par le Centre du Droit et de l’Entreprise, Faculté de droit, Université de Montpellier

    Alexis Boisson, « Les incertitudes de la propriété intellectuelle », le 02 février 2023 

    6ème édition du colloque des JUSPI organisé par le CERDACC, Université de Haute Alsace, en partenariat avec le CEIPI, Université de Strasbourg, sous la direction de Dariusz Piatek, Maître de conférences en droit privé, CERDACC, Université de Haute Alsace.

    Alexis Boisson, « L'enseignant-chercheur en propriété intellectuelle », le 03 décembre 2021 

    Organisé sous la direction scientifique de Caroline Le Goffic, Professeur à l'Université de Lille, et Yann Basire, Maître de conférences à l'Université de Strasbourg

    Alexis Boisson, « Les standards de la propriété intellectuelle », le 08 décembre 2017 

    Organisé sous la direction scientifique de Jean- Michel Bruguière, Professeur. Université Grenoble-Alpes, Directeur du CUERPI

Encadrement doctoral

  • Membre du jury

    Elodie Rançon, La protection des contenus de presse numériques contre leur reprise par les agrégateurs d'actualités, soutenue en 2018 à Université Grenoble Alpes ComUE sous la direction de Jean-Michel Bruguière présidée par Valérie-Laure Benabou, membres du jury : Daniel Mainguy (Rapp.), Arnaud Dimeglio   

    L’évolution des technologies numériques a transformé la manière dont on accède aux contenus de presse ; de nouvelles utilisations et de nouveaux acteurs sont apparus. En ligne, le public peut désormais s’informer aussi des faits d’actualité au moyen de liens hypertexte établis par les agrégateurs d’actualités vers les pages des sites de presse. Cette étude propose une analyse des difficultés autour de la reprise des contenus de presse numériques par les agrégateurs d’actualités. D’un côté, la production de contenus d’actualités nécessite d’importants investissements et à ce titre les éditeurs de presse aspirent à ce que l’indexation de leurs contenus sur les plateformes des agrégateurs d’actualités donne lieu à rémunération. De l’autre, les agrégateurs d’actualités facilitent l’accès aux publications et incidemment l’exercice du droit à l’information du public. S’il faut encourager le développement de nouvelles activités en ligne qui facilitent l’accès aux contenus informationnels, il faut aussi préserver les ressources financières des éditeurs de presse en les rémunérant pour l’utilisation de la valeur économique de leurs publications. C’est à cette problématique que la présente thèse s’efforce de répondre. Pour cela les contenus de presse sont d’abord étudiés sous l’angle d’une valeur économique protégée par le droit de la propriété littéraire et artistique. Ensuite, à titre complémentaire, les comportements des agrégateurs d’actualités vis-à-vis des éditeurs de presse lors de leur activité de référencement sont analysés au regard du droit économique.

    Olga Grechowicz, Le contrat de gestion collective des droits d'auteur : Contribution à l'étude de la nature du droit géré collectivement, soutenue en 2017 à Avignon sous la direction de Agnès Maffre-Baugé et Bérengère Gleize présidée par Patrick Tafforeau, membres du jury : Jean-Michel Bruguière (Rapp.), Agnès Robin (Rapp.)   

    Le contrat de gestion collective est un acte qui a toujours suscité réflexion et qui demeure un mécanisme original. Son étude devait, en premier lieu, permettre d’en identifier la nature juridique. Qualifié d’« autorisation de gestion » par l’ordonnance n° 2016-1823 du 22 décembre 2016 et d’« apport » par la quasi-totalité des statuts desgestion collective, celui-ci permet d’organiser l’exercice collectif des droits d’auteur. L’examen de son objet, de ses finalités, ainsi que de ses effets, aussi bien à l’égard des parties qu’à l’égard du droit transmis en gestion, était nécessaire, pour découvrir sa structure juridique, ainsi que sa dynamique. Aussi, la présente thèse propose de retenir une qualification unitaire à l’égard de ce contrat particulier, pratiqué désormais depuis des siècles, et qui conserve la particularité de mettre en exergue les nouveaux modes d’exercice de la propriété, et singulièrement de la propriété intellectuelle.