Alexis Boisson

Maître de conférences
Droit privé et sciences criminelles.

Centre du Droit de l'Entreprise
Spécialités :
Contrat ; Propriété intellectuelle.

Responsabilités administratives et scientifiques :

  • Maître de conférences en droit privé et sciences criminelles. Spécialisé en droit de la propriété intellectuelle. Chercheur au Centre du droit de l'entreprise (CDE) de la Faculté de Droit de Montpellier.
  • Responsable d'une Licence professionnelle en apprentissage à l'IUT de Nîmes
  • Membre titulaire du CNU (2019-2023)
  • THESE

    La licence de droit d'auteur, soutenue en 2011 à Montpellier 1 sous la direction de Jacques Raynard, membres du jury : André Lucas (Rapp.), Thierry Revet (Rapp.), Alain Bénabent et Christian Le Stanc     

  • Alexis Boisson, La licence de droit d'auteur: Préface J. Raynard, LexisNexis, 2013, Bibliothèque de droit de l'entreprise, 785 p. 

  • Alexis Boisson, « L'incertitude et les contrats du droit d'auteur », Les incertitudes de la propriété intellectuelle.Quels risques ? Quelles opportunités ?, LexisNexis, coll. CEIPI, 2024, pp. 21-37 

    Alexis Boisson, « Les courants ou écoles de pensée en propriété intellectuelle », in Yann Basire et Caroline Le Goffic (dir.), L'enseignant-chercheur en propriété intellectuelle, Lexis Nexis, 2023, pp. 19-43 

    Alexis Boisson, « Le principe d'interprétation in favorem auctoris des contrats d'auteur », in Pierre Mousseron (dir.), Les principes en droit de l'entreprise, Institut des Usages, coll. Droit des usages, 2023, pp. 163-172   

    Alexis Boisson, « L’article L131-2 du CPI : pilier du droit d’auteur et monument d’incertitudes », in Amélie Favreau (dir.), Le Code de la propriété intellectuelle en dix articles, Dalloz, 2021, pp. 83-98   

    Alexis Boisson, « Les lois du genre », in Jean-Michel Bruguière (dir.), Les standards de la propriété intellectuelle, Dalloz, 2018, pp. 55-69   

  • Alexis Boisson, « Caractère non-exhaustif des (faux) codes d'usages, obs. sous : CA Rennes, 16 sept. 2022, n° 19/03935, in Chronique Usages », La Semaine juridique. Entreprise et affaires, 2022, n°47, p. 1382 

    Alexis Boisson, « Usage et utilisation, obs. sous : Cass. com., 14 oct. 2020, n° 18-16.887, in Chronique Usages », La Semaine juridique. Entreprise et affaires, 2021, n°18, p. 1238 

    Alexis Boisson, « OPT IN : du slogan au design du site Internet. L’œuvre pédagogique de la CNIL dans ses lignes directrices sur les cookies et autres traceurs. », Revue Lamy Droit civil, 2021, pp. 37-41   

    Alexis Boisson, « Plateformes numériques d’hébergement entre particuliers : retour au réel. Cour de cassation, 3e ch. civ. 12 septembre 2019 (n°18-20727), Actualités du droit civil du numérique, Revue Lamy Droit civil, n°178, février 2020, p.35 à 37. », Revue Lamy Droit civil, 2020, pp. 35-37   

    Alexis Boisson, « De la directive du 22 mai 2001 au décret du 20 décembre 2018 : la longue route de l’ exception handicap », Revue droit & santé : la revue juridique des entreprises de santé, 2019, n°88, pp. 263-266     

    Alexis Boisson, « note sous TGI Paris, 7 août 2018, n° 14/07300, UFC-Que Choisir c/ Twitter Inc. et Twitter International Company », Revue Lamy Droit civil, 2019, n°166, pp. 36-38   

    Alexis Boisson, « Les qualifications contractuelles du droit d’auteur à l’épreuve du photojournalisme »: dossier : Photojournalisme et droit, Légipresse : l'actualité du droit des médias, de la communication et des réseaux sociaux, 2018, pp. 623-627 

    Alexis Boisson, « Les qualifications contractuelles du droit d'auteur à l'épreuve du photojournalisme », Légipresse : l'actualité du droit des médias, de la communication et des réseaux sociaux, 2018, n°366, p. 623   

    Alexis Boisson, « La fondamentalisation des contentieux relatifs à la propriété intellectuelle »: l'apport de la Charte des droits fondamentaux de l’UE, Revue des Affaires européennes/Law European & Affairs, 2018, pp. 259-268   

    Alexis Boisson, « D. n° 2017-159, 9 févr. 2017, JO 11 févr. », Revue Lamy Droit civil, 2017, n°153, pp. 42-44 

    Alexis Boisson, « Imprévision et édition de livres numériques »: le droit commun a-t-il rattrapé le droit spécial ?, Revue Lamy Droit civil, 2016, n°141, pp. 27-28   

    Alexis Boisson, « Auteurs et artistes-interprètes face au droit des incapacités », Juris art etc. : le mensuel du droit et de la gestion des professionnels des arts et de la culture, 2016, n°38, pp. 32-34 

    Alexis Boisson, « La réforme du contrat d’édition en France », Revue francophone de la propriété intellectuelle, 2015, n°1, pp. 87-99     

    Alexis Boisson, « Enjeux du prêt numérique et exception de bibliothèque », Juris art etc. : le mensuel du droit et de la gestion des professionnels des arts et de la culture, 2015, n°26, pp. 34-35 

    Alexis Boisson, « Les contrats conclus par voie électronique dans la loi du 17 mars 2014 relative à la consommation »: L. n° 2014-344, 17 mars 2014, relative à la consommation, JO 18 mars 2014 ; D. n° 2014-1061, 17 sept. 2014, JO 19 sept. 2014, Revue Lamy Droit civil, 2015, n°125, pp. 70-72 

    Alexis Boisson, « De l’éditeur propriétaire à l’éditeur locataire : la discrète révolution du contrat d’édition »: accord-cadre relatif au contrat d’édition à l’ère du numérique entre le Conseil permanent des écrivains et le Syndicat national de l’édition du 21 mars 2013, Revue Lamy Droit civil, 2014, n°114, pp. 78-79   

    Alexis Boisson, « Cession et licence en droit d’auteur », Légicom : Revue du droit de la communication des entreprises et de la communication publique, 2014, n°53, pp. 59-68   

    Alexis Boisson, « Un hôpital ne saurait abandonner à un prestataire extérieur le traitement des données de santé de ses patients »: note sur : CNIL, décision n° 2013-037 du 25 septembre 2013, Revue droit & santé : la revue juridique des entreprises de santé, 2014, n°57, pp. 934-938 

    Alexis Boisson, « Livres indisponibles du XXe siècle »: une page se tourne, Juris art etc. : le mensuel du droit et de la gestion des professionnels des arts et de la culture, 2013, n°7, pp. 18-22 

  • Alexis Boisson, Nicolas Ferrier, Clémence Mouly-Guillemaud, Maxime Alby, Lucas Bettoni [et alii], Rapport 2023. Application du Titre IV du Livre IV du Code de commerce, Actions en justice à l’initiative des acteurs économiques : Bilan des décisions judiciaires civiles et pénales (période du 1er janvier au 31 décembre 2022), 2023 

    Alexis Boisson, Nicolas Ferrier, Clémence Mouly-Guillemaud, Maxime Alby, Lucas Bettoni [et alii], Rapport 2022. Application du Titre IV du Livre IV du Code de commerce, Actions en justice à l’initiative des acteurs économiques, Bilan des décisions judiciaires civiles et pénales (période du 1er janvier au 31 décembre 2021), 2022 

    Alexis Boisson, Nicolas Ferrier, Clémence Mouly-Guillemaud, Maxime Alby, Lucas Bettoni [et alii], Application du Titre IV du Livre IV du Code de commerce: actions en justice à l’initiative des acteurs économiques. Bilan des décisions judiciaires civiles et pénales (période du 1er janvier au 31 décembre 2017), 2018, 197 p. 

  • Alexis Boisson, Observations sous : Cour de cassation, 1re chambre civile, 28 février 2024, n° 22-18.120Formalisme des cessions de droit d'auteur, 2024   

  • Alexis Boisson, « L’interprétation in favorem auctoris des contrats d’auteur », Les principes en Droit de l’entreprise (Dir. Pr. Pierre Mousseron), le 7 avril 2023 à la Faculté de droit de Montpellier, Montpellier, le 07 avril 2023  

    Organisée par le Centre du Droit et de l’Entreprise, Faculté de droit, Université de Montpellier

    Alexis Boisson, « Les incertitudes de la propriété intellectuelle », Les incertitudes de la propriété intellectuelle Quels risques ? Quelles opportunités ?, Mulhouse, le 02 février 2023  

    6ème édition du colloque des JUSPI organisé par le CERDACC, Université de Haute Alsace, en partenariat avec le CEIPI, Université de Strasbourg, sous la direction de Dariusz Piatek, Maître de conférences en droit privé, CERDACC, Université de Haute Alsace.

    Alexis Boisson, « Les courants ou écoles de pensée en propriété intellectuelle », L'enseignant-chercheur en propriété intellectuelle, Lille, le 03 décembre 2021  

    Organisé sous la direction scientifique de Caroline Le Goffic, Professeur à l'Université de Lille, et Yann Basire, Maître de conférences à l'Université de Strasbourg

    Alexis Boisson, « Le droit des contrats d’auteur après la directive du 17 avril 2019 et sa transposition par l’ordonnance du 12 mai 2021 », Intervention organisée dans le cadre de la COMPI (Commission ouverte de droit de la Propriété Intellectuelle), Barreau de Paris, 23 juin 2021., Paris, le 23 juin 2021 

    Alexis Boisson, « « L’article L131-2 du Code de la Propriété intellectuelle » », Colloque des JUSPI, le 4 mars 2021, sur le thème « Le Code de la propriété intellectuelle en dix articles », Grenoble, le 04 mars 2021   

    Alexis Boisson, « Hackathon JUSPI », Hackathon - 24 heures pour renforcer les droits des auteurs et autrices du livre et de l’audiovisuel (Dir. Mme Stéphanie Le Cam), Paris, le 13 mars 2020 

    Alexis Boisson, « Droit d’auteur et bibliothèques. Grands principes et nouveaux usages », Rencontres annuelles de l'AB.IUT, Grenoble, le 05 juillet 2019 

    Alexis Boisson, « Les standards de la propriété intellectuelle », Les standards de la propriété intellectuelle, Grenoble, le 08 décembre 2017    

    Organisé sous la direction scientifique de Jean- Michel Bruguière, Professeur. Université Grenoble-Alpes, Directeur du CUERPI

    Alexis Boisson, « Hackathon JUSPI », « Hackathon – Photojournalisme et droit » (Dir. M. Sylvain Chatry), Perpignan, le 15 septembre 2018 

    Alexis Boisson, « Cinéma, musique, jeux vidéo, édition », 3ème Forum Entreprendre dans la Culture en Occitanie, Montpellier, le 13 décembre 2017 

Actualités Publications ENCADREMENT DOCTORAL
  • Elodie Rançon, La protection des contenus de presse numériques contre leur reprise par les agrégateurs d'actualités, thèse soutenue en 2018 à Université Grenoble Alpes ComUE sous la direction de Jean-Michel Bruguière, membres du jury : Daniel Mainguy (Rapp.), Arnaud Dimeglio    

    L’évolution des technologies numériques a transformé la manière dont on accède aux contenus de presse ; de nouvelles utilisations et de nouveaux acteurs sont apparus. En ligne, le public peut désormais s’informer aussi des faits d’actualité au moyen de liens hypertexte établis par les agrégateurs d’actualités vers les pages des sites de presse. Cette étude propose une analyse des difficultés autour de la reprise des contenus de presse numériques par les agrégateurs d’actualités. D’un côté, la production de contenus d’actualités nécessite d’importants investissements et à ce titre les éditeurs de presse aspirent à ce que l’indexation de leurs contenus sur les plateformes des agrégateurs d’actualités donne lieu à rémunération. De l’autre, les agrégateurs d’actualités facilitent l’accès aux publications et incidemment l’exercice du droit à l’information du public. S’il faut encourager le développement de nouvelles activités en ligne qui facilitent l’accès aux contenus informationnels, il faut aussi préserver les ressources financières des éditeurs de presse en les rémunérant pour l’utilisation de la valeur économique de leurs publications. C’est à cette problématique que la présente thèse s’efforce de répondre. Pour cela les contenus de presse sont d’abord étudiés sous l’angle d’une valeur économique protégée par le droit de la propriété littéraire et artistique. Ensuite, à titre complémentaire, les comportements des agrégateurs d’actualités vis-à-vis des éditeurs de presse lors de leur activité de référencement sont analysés au regard du droit économique.

    Olga Grechowicz, Le contrat de gestion collective des droits d'auteur : Contribution à l'étude de la nature du droit géré collectivement, thèse soutenue en 2017 à Avignon sous la direction de Agnès Maffre-Baugé et Bérengère Gleize, membres du jury : Jean-Michel Bruguière (Rapp.), Agnès Robin (Rapp.), Patrick Tafforeau  

    Le contrat de gestion collective est un acte qui a toujours suscité réflexion et qui demeure un mécanisme original. Son étude devait, en premier lieu, permettre d’en identifier la nature juridique. Qualifié d’« autorisation de gestion » par l’ordonnance n° 2016-1823 du 22 décembre 2016 et d’« apport » par la quasi-totalité des statuts desgestion collective, celui-ci permet d’organiser l’exercice collectif des droits d’auteur. L’examen de son objet, de ses finalités, ainsi que de ses effets, aussi bien à l’égard des parties qu’à l’égard du droit transmis en gestion, était nécessaire, pour découvrir sa structure juridique, ainsi que sa dynamique. Aussi, la présente thèse propose de retenir une qualification unitaire à l’égard de ce contrat particulier, pratiqué désormais depuis des siècles, et qui conserve la particularité de mettre en exergue les nouveaux modes d’exercice de la propriété, et singulièrement de la propriété intellectuelle.