Thierry Santolini

Maître de conférences
Droit public.
Faculté de Droit de Toulon - Draguignan
Droits International, Comparé et Européen
Centre de Droit et de Politique comparés Jean-Claude Escarras
  • THESE

    Les Parties dans le procès de constitutionnalité en droit comparé, soutenue en 2006 à Toulon sous la direction de Maryse Baudrez et Thierry Di Manno 

  • Thierry Santolini, Alexis Le Quinio (dir.), Trois précurseurs italiens du droit constitutionnel: Giuseppe Compagnoni, Gaetano Filangieri, Pellegrino Rossi, la Mémoire du droit, 2019, 703 p.  

    "La 4e de couverture indique : Cet ouvrage vise à mettre en évidence l’apport et l’influence de trois grands précurseurs italiens du droit constitutionnel. Gaetano Filangieri, Giuseppe Compagnoni et Pellegrino Rossi présentent, en effet, l’intérêt d’avoir été, chacun dans un domaine différent, ce qu’on peut légitimement appeler un précurseur. Gaetano Filangieri,... dans son ouvrage intitulé « Science de la législation » fonde les bases de la légistique et évoque la possibilité du contrôle de constitutionnalité. Giuseppe Compagnoni,... est l’auteur du premier précis de droit constitutionnel en 1797. Pellegrino Rossi,... pour sa part, a été titulaire de la première Chaire de droit constitutionnel en France en 1834. Au surplus, ils ont, tous les trois, entretenu des liens étroits avec la doctrine juridique française, soit pour l’avoir influencée soit pour l’avoir prise comme modèle.Bien qu’importants dans la pensée constitutionnelle européenne contemporaine, ils n’ont pas fait l’objet d’études d’envergure en France. Le présent ouvrage vise, à travers les échanges, principalement entre historiens du droit et constitutionnalistes, de remédier à cette carence de la recherche juridique française."

    Thierry Santolini, Laure Lévêque, Philippe Bonfils, Yusuf Kocoglu, Delphine Van Hoorebeke (dir.), Vulnérabilités, échanges et tensions dans l'espace méditerranéen, L'Harmattan, 2018 

    Thierry Santolini, Laure Lévêque, Philippe Bonfils, Yusuf Kocoglu, Delphine van Hoorebeke (dir.), VULNÉRABILITÉS, ÉCHANGES ET TENSIONS DANS L'ESPACE MÉDITERRANÉEN: L'Amer Méditerranée, l'Harmattan, 2017, Histoire, textes, societés, 334 p.    

    La 4e de couv. indique : "Le présent ouvrage entend dépasser la facilité des stigmatisations et le portrait peu flatteur que certains médias brossent à l'envi, sur fond de poussée migratoire et d'exacerbation du radicalisme religieux, d'un espace euro-méditerranéen, politiquement déstabilisé, qui s'enfoncerait dans une crise économique endémique, ouvrant la voie à tous les aventurismes. Au-delà de ces raccourcis, délaissant la corde sensible de l'émotionnel, il veut lutter contre une capitulation intellectuelle qui ne sert que le repli communautaire pour rendre sa place à l'analyse lucide, seule à même de redonner voix à un dialogue que ces rives savent multiséculaire. C'est dans cette perspective d'ouverture que les contributions ici réunies s'intéressent à ce que pourraient être les conditions d'un multiculturalisme réussi, dont deux dimensions sont ici privilégiées : celle, épineuse et reparaissante, de conflits religieux qui, depuis les croisades au moins, n'ont cessé d'être instrumentalisés au service de causes moins saintes que profanes ; celle des modalités d'intégration dans un espace que les institutions internationales ne sont manifestement pas parvenues à unifier, laissant aux organisations privées la charge de reprendre à leur compte cette responsabilité sociale dont les sociétés civiles portent la demande pressante et qui paraît bien détenir la clé de la soutenabilité d'un avenir commun."

    Thierry Santolini, Laure Lévêque, Philippe Bonfils, Yusuf Kocoglu, Delphine van Hoorebeke (dir.), Les échanges dans l'espace euro-méditerranéen. Formes et dynamiques: formes et dynamiques, l'Harmattan, 2016, Histoire, textes, societés, 278 p.   

    Thierry Santolini, Thierry Santolini, Laure Lévêque, Laure Lévêque, Philippe Bonfils, Philippe Bonfils, Yusuf Kocoglu, Yusuf Kocoglu, Delphine van Hoorebeke, Delphine van Hoorebeke (dir.), L’espace euro-méditerranéen entre conflits et métissages. Rencontres, échanges, représentations: rencontres, échanges, représentations, l'Harmattan, 2015, Histoire Textes Sociétés, 186 p.   

    Thierry Santolini, Les parties dans le procès constitutionnel, Bruylant, 2010, Collection de droit public comparé et européen, 436 p. 

  • Thierry Santolini, « « Les régions et le contrôle de constitutionnalité par voie d’action en Italie » », in Liber Amicorum en hommage à Maryse Baudrez, Bruylant, 2024 

    Thierry Santolini, « L'identité constitutionnelle comme dernier rempart de la souveraineté? », in L. Lévêque, C. Bastidon-Gilles, T. Santolini (dir.), La double vie du patrimoine. La culture dans la dialectique du visible et de l'invisible, Effigi Edizioni, 2021, pp. 215-236 

    Thierry Santolini, « Le Costituto de la République de Sienne : une constitution médiévale? », Des racines du Droit et des contentieux. Mélanges en l'honneur du professeur Jean-Louis Mestre, Editions L'Epitoge/Collectif l'Unité du droit, 2020, pp. 247-260 

    Thierry Santolini, « Les idées politiques de Gaetano Filangieri », in Alexis Le Quinio, Thierry Santolini (dir.), Trois précurseurs italiens du droit constitutionnel: Compagnoni, Filangieri, Rossi, La Mémoire du Droit, 2019, pp. 419-484 

    Thierry Santolini, « La menace musulmane comme argument pour l'unité de l'Europe », in L. Lévêque, S. Visciola, Y. Kocoglu, T. Santolini (dir.), Circulations méditerranéennes. Voies, réseaux, modèles, effigi, 2019, pp. 79-113 

    Thierry Santolini, « L'utilisation de la doctrine par les avocats plaidant devant le Conseil constitutionnel », in Paolo Passaglia (dir.), Les rapports entre les juridictions constitutionnelles et la doctrine, Editoriale scientifica, 2015, pp. 215-226 

    Thierry Santolini, « Le contradictoire dans le procès constitutionnel incident en droit comparé », in Laurence Gay (dir.), La question prioritaire de constitutionnalité. Approche de droit comparé, Bruylant, 2014, pp. 263-284   

  • Thierry Santolini, « Gouverner, c'est faire croire : du bon usage des apparences en politique selon Machiavel », Politeia , 2022, n°42, pp. 137-161 

    Thierry Santolini, « Le justiciable, quelle place pour la dimension affective du choix délibératif ?, Les Cahiers de l’Institut Louis Favoreu, n° 6, Les pouvoirs d’instruction des juridictions constitutionnelles et la formation de l’intime conviction des juges constitutionnels , Actes de la Journée d’études Question sur la Question (QsQ5), 2016, pp. 81-88. », Les Cahiers de l'Institut Louis Favoreu, 2016, n°6, pp. 81-88   

    Thierry Santolini, « La question prioritaire de constitutionnalité au regard du droit comparé », Revue française de droit constitutionnel, 2013, n°93, pp. 85-105 

    Thierry Santolini, « Art et politique dans la République de Sienne », La lettre d'Italie : Droit & politique italienne, 2013, n°3, pp. 8-13 

    Thierry Santolini, « Les lieux du pouvoir en Italie », La lettre d'Italie : Droit & politique italienne, 2013, n°2, pp. 5-8 

    Thierry Santolini, « L'intervention des tiers dans le procès constitutionnel », Cahiers du Centre de droit et de politique comparés , 2012, n°9, pp. 33-49 

    Thierry Santolini, « Mario Monti, Président du Conseil des ministres italien », La lettre d'Italie : Droit & politique italienne, 2012, n°1, pp. 10-11 

    Thierry Santolini, « Les circonstances atténuantes pour les multirécidivistes », Annuaire International de Justice Constitutionnelle, 2012, pp. 932-935 

    Thierry Santolini, Maryse Baudrez, Thierry Di Manno, Jean-Jacques Pardini, Michaël Bardin [et alii], « Italie », 2012, pp. 885-938    

    Baudrez Maryse, Di Manno Thierry, Pardini Jean-Jacques, Bardin Michaël, Giudicelli Julien, Gomez-bassac Valérie, Jacquelot Fanny, Pennec Laurent, Santolini Thierry, Schmitt Sylvie. Italie. In: Annuaire international de justice constitutionnelle, 27-2011, 2012. Juges constitutionnels et Parlements - Les effets des décisions des juridictions constitutionnelles. pp. 885-938.

    Thierry Santolini, Maryse Baudrez, Thierry Di Manno, Jean-Jacques Pardini, Julien Giudicelli [et alii], « Italie », 2011, pp. 679-726    

    Baudrez Maryse, Di Manno Thierry, Pardini Jean-Jacques, Giudicelli Julien, Jacquelot Fanny, Payan Guillaume, Pennec Laurent, Santolini Thierry, Schmitt Sylvie, Bardin Michaël, Canut Elodie. Italie. In: Annuaire international de justice constitutionnelle, 26-2010, 2011. Constitutions et droit pénal - Hiérarchie(s) et droits fondamentaux. pp. 679-726.

    Thierry Santolini, « Les garanties en matières pénales », Annuaire International de Justice Constitutionnelle, 2010, pp. 718-721 

    Thierry Santolini, « Le principe de la légalité et la référence à la législation étrangère pour la détermination d'un délit », Annuaire International de Justice Constitutionnelle, 2010, pp. 772-773 

    Thierry Santolini, Maryse Baudrez, Thierry Di Manno, Marie-Pierre Elie, Véronique Fumaroli [et alii], « Italie », 2010, pp. 759-774    

    Baudrez Maryse, Di Manno Thierry, Elie Marie-Pierre, Fumaroli Véronique, Jacquelot Fanny, Ravaz Bruno, Santolini Thierry, Severino Caterina, Schmitt Sylvie. Italie. In: Annuaire international de justice constitutionnelle, 25-2009, 2010. Le juge constitutionnel et la proportionnalité - Juge constitutionnel et droit pénal. pp. 759-774.

    Thierry Santolini, « L'application des lois pénales dans le temps », Annuaire internationale de justice constitutionnelle, 2009, pp. 735-741 

    Thierry Santolini, Maryse Baudrez, Thierry Di Manno, Jean-Jacques Pardini, Alain Boyer [et alii], « Italie », 2009, pp. 691-743    

    Baudrez Maryse, Di Manno Thierry, Pardini Jean-Jacques, Boyer Alain, Elie Marie-Pierre, Jacquelot Fanny, Ravaz Bruno, Santolini Thierry, Schmitt Sylvie, Bardin Michaël, Falduto Jean-Baptiste, Roudier Karine. Italie. In: Annuaire international de justice constitutionnelle, 24-2008, 2009. Constitution et famille(s) - Urgence, exception et Constitution. pp. 691-743.

    Thierry Santolini, « Les parties dans le procès constitutionnel en droit comparé », Revue française de droit constitutionnel, 2008, n°24, pp. 122-130 

    Thierry Santolini, « Conflit d'attribution entre le Président de la République et le pouvoir judiciaire: la Cour constitutionnelle confie une part de ses attributions aux juges ordinaires », Annuaire International de Justice Constitutionnelle, 2008, pp. 843-846 

    Thierry Santolini, « Procès équitable et procès par contumace », Annuaire internationale de justice constitutionnelle, 2008, pp. 862-864 

    Thierry Santolini, Maryse Baudrez, Thierry Di Manno, Jean-Jacques Pardini, Alain Boyer [et alii], « Italie », 2008, pp. 825-865    

    Baudrez Maryse, Di Manno Thierry, Pardini Jean-Jacques, Boyer Alain, Elie Marie-Pierre, Jacquelot Fanny, Schmitt Sylvie, Severino Caterina, Tournier Clara, Santolini Thierry. Italie. In: Annuaire international de justice constitutionnelle, 23-2007, 2008. Constitution et liberté d'expression - Famille et droits fondamentaux. pp. 825-865.

    Thierry Santolini, « Les garanties en matière répressive: le principe de la non-rétroactivité de la loi pénale et le principe de la rétroactivité in mitius », Annuaire internationale de justice constitutionnelle, 2007, pp. 832-834 

    Thierry Santolini, CDPC Jean-Claude Escarras, Maryse Baudrez, Thierry Di Manno, Jean-Jacques Pardini [et alii], « Italie », 2007, pp. 801-836    

    Équipe du CDPC Jean-Claude Escarras, Baudrez Maryse, Di Manno Thierry, Pardini Jean-Jacques, Boyer Alain, Eue M.-P., Jacquelot Fanny, Ravaz Bruno, Schmitt Sylvie, Severino Caterina, Bourilhon Grégory, Santolini Thierry, Aubert S., Pereon Patrick. Italie. In: Annuaire international de justice constitutionnelle, 22-2006, 2007. Autonomie régionale et locale et constitutions - La répartition des compétences normatives entre le parlement et le gouvernement. pp. 801-836.

    Thierry Santolini, « Note de jurisprudence sur l'arrêt n° 163 de la Cour constitutionnelle italienne », Annuaire internationale de justice constitutionnelle, 2006, pp. 584-585 

    Thierry Santolini, Équipe du CDPC Jean-Claude Escarras, Maryse Baudrez, Thierry Di Manno, Jean-Jacques Pardini [et alii], « Italie », 2006, pp. 583-642    

    Équipe du CDPC Jean-Claude Escarras, Baudrez Maryse, Di Manno Thierry, Pardini Jean-Jacques, Ravaz Bruno, Elie Marie-Pierre, Jacquelot Fanny, Schmitt Sylvie, Severino Caterina, Giudicelli Julien, Bourilhon Grégory, Pereon Patrick, Martello C., Aubert S., Durand E., Falduto Jean-Baptiste, Morales V., Roudier Karine, Picault L., Bardin Michaël, Pennec Laurent, Santolini Thierry. Italie. In: Annuaire international de justice constitutionnelle, 21-2005, 2006. Constitutions nationales et Constitution européenne – Autonomies locales et Constitutions. pp. 583-642.

    Thierry Santolini, « Note de jurisprudence sur l'arrêt n° 389 de 2004 de la Cour constitutionnelle italienne », Annuaire internationale de justice constitutionnelle, 2005, p. 709 

    Thierry Santolini, « L'adoption des lois par les commissions parlementaires en Italie », Revue française de droit constitutionnel, 2004, n°57, pp. 159-187 

    Thierry Santolini, « Note de jurisprudence sur l'arrêt n° 179 du 23 mai 2003 de la Cour constitutionnelle italienne », Annuaire internationale de justice constitutionnelle, 2004, pp. 770-772 

    Thierry Santolini, « Note de jurisprudence sur l'arrêt n° 284 du 26 juin 2002 de la Cour constitutionnelle italienne », Annuaire internationale de justice constitutionnelle, 2003, pp. 670-672 

  • Thierry Santolini, La menace musulmane comme argument pour l’unité de l’Europe   

  • Thierry Santolini, « Les préoccupations esthétiques dans les règles d'urbanisme dans les cités-Etats italiennes », Patrimoine(s) et territoire(s), TOULON, le 19 octobre 2023  

    Colloque organisé par le CDPC, l'ESMED et la faculté de droit, Université de Toulon sous la direction scientifique de Véronique Fumaroli, Laure Lévêque et Valérie Michel-Fauré

    Thierry Santolini, « Vers une dépolitisation de la démocratie ? », Vers une dépolitisation de la démocratie?, Toulon, le 09 juin 2022  

    Organisée par le CDPC de la Faculté de droit, Université de Toulon La Garde, sous la direction scientifique de Julien Giudicelli, MCU HDR, Bordeaux et Sylvie Schmitt, MCU HDR, CDPC-JCE, Toulon

    Thierry Santolini, « Valeur de la démocratie, valeurs démocratiques », le 27 mai 2022  

    Ateliers organisés sous la responsabilité scientifique de Julien GIUDICELLI et Sylvie SCHMITT dans le cadre du 59e Congrès de la Société québécoise de science politique, Valeurs, identité, politique. Plus d'informations sur la manifestation : https://sqsp.uqam.ca/59e-congres-sqsp2022/ 59e congrès #SQSP2022

    Thierry Santolini, « Les penseurs libéraux du XIXe siècle et le suffrage universel », 59e Congrès de la Société québécoise de science politique, Québec Canada (CA), le 26 mai 2022 

    Thierry Santolini, « Les faits et les preuves apportés par les parties au procès constitutionnel. Expériences comparatives. », Colloque "Faits et preuves dans le contrôle de constitutionnalité de la loi", Aix-en-Provence, le 31 mars 2022  

    Organisé sous la direction scientifique de Laurence Gay et Caterina Severino, Aix-Marseille Université

    Thierry Santolini, « "Gouverner, c'est prévoir" : du bon usage du mensonge en politique selon Machiavel », Du mensonge à l'infox. Quelle part de vérité?, Toulon, le 03 décembre 2021  

    Organisé par la Faculté de droit, Université de Toulon, sous la direction scientifique de Sylvie Schmitt et Julien Giudicelli

    Thierry Santolini, « L'"identité constitutionnelle" de la France : un patrimoine immatériel comme dernier refuge de la souveraineté nationale? », Journées d'études AMENINDEX : Le visible et l'invisible, TOULON, le 11 juin 2021 

    Thierry Santolini, « L'identité constitutionnelle dans la jurisprudence du Conseil constitutionnel », Journées d'études AMENINDEX : Le visible et l'invisible, Toulon, le 10 juin 2021 

    Thierry Santolini, « Surveillance et sécurité: quelle place pour la liberté? », Colloque "Liberté, égalité, fraternité : quelle actualité pour la devise républicaine?, Toulon, le 18 mars 2019 

    Thierry Santolini, « Joseph Louis Elzéar Ortolan, juriste toulonnais, français et européen », Journée d'études "Gramsci, les frères Rosselli et l'anti-fascisme italien en Méditerranée", Toulon, le 16 novembre 2017 

    Thierry Santolini, « La menace musulmane comme argument pour l'unité de l'Europe dans les projets de paix perpétuelle (XIVe-XVIIIe siècle) », Circulation méditerranéennes: voies, réseaux, modèles. Conférence internationale du réseau MEDWORLDS, TOULON, le 15 juin 2017 

    Thierry Santolini, « Les dangers de l'état d'urgence », Colloque "Entre liberté et sécurité : la problèmatique de l'état d'urgence", Toulon, le 01 avril 2016 

    Thierry Santolini, « Le justiciable, quelle place pour la dimension affective du choix délibératif ?, Les Cahiers de l’Institut Louis Favoreu, n° 6, « Les pouvoirs d’instruction des juridictions constitutionnelles et la formation de l’intime conviction des juges constitutionnels », Actes de la Journée d’études « Question sur la Question (QsQ5) », 2016, pp. 81-88. », Question sur la Question (QsQ5), Toulouse, le 05 juin 2015 

    Thierry Santolini, « Le specificità della Question Prioritaire de Constitutionnalité rispetto ai giudizi in via incidentale italiano e spagnolo », Séminaire trilatéral des Associations des constitutionnalistes d'Espagne, de France et d'Italie, Rome Italy (IT), le 30 octobre 2015 

    Thierry Santolini, « L'influence de la doctrine sur les avocats plaidant devant le Conseil constitutionnel », Journée d'études italo-franco-belge de droit comparé sur les Rapports entre les juridictions constitutionnelles et la doctrine, Pise Italy (IT), le 06 mars 2015 

    Thierry Santolini, « Les limites du droit de propriété dans la jurisprudence de la Cour constitutionnelle italienne », Table-Ronde "La protection constitutionnelle du droit de propriété en France, en Italie et en Tunisie", Corte, le 30 janvier 2015 

    Thierry Santolini, « Les Tables amalfitaines : un droit maritime commun de la Méditerranée médiévale », IIe Journée d'études de l'Axe transverse "Civilisations et sociétés euroméditerranéennes et comparées de l'Université de Toulon, Toulon, le 04 décembre 2014 

    Thierry Santolini, « Les précurseurs italiens du droit constitutionnel », le 07 novembre 2014 

    Thierry Santolini, « Dall'arte del legislatore alla legistica formale », Simbologia della Costituzione, Parme Italy (IT), le 12 avril 2010 

    Thierry Santolini, « Le contrôle de la loyauté des consultations référendaires par le Conseil constitutionnel », Colloque "Quelle(s) loyauté(s)?", Toulon, le 26 juin 2009 

    Thierry Santolini, « L'intervention des tiers et des amici curie dans le procès constitutionnel en droit comparé », VIIe Congrès français de droit constitutionnel, Paris, le 25 septembre 2008 

    Thierry Santolini, « Le recours des régions devant le juge constitutionnel en Italie », Le droit au recours juridictionnel et les collectivités territoriales. Journée d'études du CDPC Jean-Claude Escarras, Toulon, le 01 novembre 2007 

    Thierry Santolini, « Les régions et le contrôle de constitutionnalité en Espagne et en Italie », IIe Journées scientifiques euro-méditerranéennes de l'Université de Toulon, Toulon, le 08 octobre 2007 

    Thierry Santolini, « La procédure législative en Italie », Ve Congrès français de droit constitutionnel, Toulouse, le 06 juin 2002 

Actualités Publications ENCADREMENT DOCTORAL
  • Mohamed El Azzouzi, L’Effectivité de l’État de droit dans la Constitution marocaine de 2011., thèse soutenue en 2021 à Toulon sous la direction de Maryse Baudrez, membres du jury : Saïda Latmani Louhmadi (Rapp.), Marie-France Verdier (Rapp.), Anouar El Boghari    

    Le Maroc s’inscrit dans une perspective résolument moderne. Ce constat nous renvoie vers la pertinence de cette thématique dans un pays à forte identité constitutionnelle, porté par une extension remarquable des fondements de ses droits et libertés.La nouvelle Constitution de 2011 est un acte fondateur qui cristallise les aspirations légitimes des citoyens. Elle constitue à travers ses dispositions, la revalorisation de droits de l’homme, de justice et de liberté. Ainsi, la justice constitutionnelle, nouveau concept crée par l’actuelle Constitution, représente un élément incontournable à l’enracinement de la démocratie. Ce projet vise à établir une renaissance institutionnelle, ce qui confirme le choix irréversible de l’État démocratique dans lequel s’affirme le Maroc.Cette thèse porte sur l’évolution de l’État de droit au Maroc depuis l’adoption de sa nouvelle Constitution. Ce thème apparait d’emblée paradoxal en raison de l’existence de nuances entre théories et pratiques. Nous avons tenté, à travers nos recherches, de comprendre cette évolution dans sa réponse aux exigences de protection des droits et libertés fondamentaux. En Outre, nous avons pu remarquer l’apparition consécutive d’autres mécanismes après l’entrée en vigueur de la présente Constitution, tels que la question préjudicielle de constitutionnalité. Et, il est certain qu’aujourd’hui le Maroc a décidé de prendre une franche orientation vers une approche constitutionnelle de la justice, où la nouvelle Cour est désormais la garante de la suprématie de la Constitution par le biais du contrôle a posteriori. Ces éléments ont ainsi amené le Maroc à adopter sa nouvelle Constitution de 2011, ce qui constitue un tournant pour le pays enclin à une transformation de la notion de l’État dans son concept traditionnel, vers un État moderne, où l’État est soumis au droit. C’est avec cette orientation que le Maroc a souhaité faire du droit une norme de référence suprême.Le Maroc ne cesse donc de mener une politique de changements constitutionnels, par de nombreux mécanismes portant un souffle de démocratie moderne.

    Livio Orsi, Le droit constitutionnel à la libre communication numérique : (Vers un renouveau constitutionnel en faveur de la constitutionnalisation des droits du numérique), thèse soutenue en 2020 à Toulon sous la direction de Maryse Baudrez, membres du jury : Pauline Türk (Rapp.), Paolo Passaglia (Rapp.), Michaël Bardin  

    Internet et la communication numérique ont révolutionné l'expression et la communication, apportant avec eux de nouvelles possibilités et défis. La liberté d'expression et de communication est considérée comme fondamentale et fonctionnelle, car elle joue un rôle essentiel dans l'exercice démocratique au sein de la société. Elle permet non seulement aux individus d'exprimer leurs pensées et opinions, mais elle contribue également à la réalisation d'autres droits et libertés.Il est important de reconnaître que la liberté d'expression et de communication ne doit pas être absolue et peut être sujette à des limites raisonnables pour protéger les droits d'autrui et préserver l'ordre public. Cependant, l'évolution des technologies numériques a rendu nécessaire une réflexion approfondie sur l'adaptation des droits fondamentaux aux défis posés par l'ère numérique. Une réforme constitutionnelle et législative serait donc souhaitable pour mieux encadrer les droits et les responsabilités dans le domaine numérique et assurer une protection adéquate des droits fondamentaux des individus tout en garantissant la sécurité publique.En conclusion, la modernisation apportée par Internet et la communication numérique soulève des questions importantes concernant les droits fondamentaux et les garanties constitutionnelles. Il est essentiel d'établir un équilibre entre la liberté d'expression et de communication, la sécurité publique et la protection des droits individuels dans le contexte du numérique. Une évolution du cadre juridique, notamment en reconnaissant explicitement les droits numériques comme des droits fondamentaux constitutionnels, pourrait permettre d'adapter notre société aux défis du XXIème siècle et de garantir une meilleure protection des droits et des libertés dans l'environnement numérique.

    Marisa Santa, Construction de l'identité individuelle : jeux d'entente et de concurrence entre l'état civil et la "Comédie Humaine" de Balzac, thèse soutenue en 2019 à Toulon sous la direction de Laure Lévêque, membres du jury : Christine Baron (Rapp.), Catherine Cavalan (Rapp.), Alexis Le Quinio et Laurent Reverso  

    Certaines histoires font froid dans le dos. Un vieil homme apparaît dans l’étude d’un avoué pour réclamer l’identité d’une gloire de l’Empire de Napoléon Bonaparte : le colonel Chabert. Or, celui-ci est mort ; les vivants le disent sur la foi de l’état civil qui le dit sur la foi de témoins. A ces vérités, le vieux monsieur oppose le réel de sa vie et fait vaciller l’évidence. Dans le silence de la nuit, le récit de ce revenant fait apparaître les faibles contours de l’image du glorieux colonel. Il demande à être reconnu, cet homme qui va apprendre qu’une identité ne se réclame pas, elle se construit. Il avait pourtant bien commencé, amenant son corps mutilé et, avec lui, le récit ; il aurait pu continuer en acceptant la seule voie possible pour décrocher le Colonel Chabert du tableau des morts illustres : la transaction. Etre Chabert mais abandonner certains éléments de sa trajectoire. L’identité du vieux monsieur ne nous est donnée ni par le roman qui l’a créé ni par le droit qui a tué Chabert parce que le droit et la littérature proposent des solutions pour construire une vérité qui ne sera toujours qu’incertaine. L’identité d’un individu ne se situe pas ailleurs que dans les récits d’une culture, et le jeu consiste à s’ajuster sans cesse dans la rencontre entre tous les discours qui désignent. L’un d’eux est celui du droit, il pose les critères qui font exister et qui individualisent. Le droit et La Comédie humaine de Balzac se rejoignent alors en un point qui les confond pour raconter ces histoires saisissantes où l’identité se joue entre les deux, faisant ainsi du droit et de la littérature des domaines propices au regard de l’anthropologue.