« L’essentiel est invisible pour les yeux », disait Saint-Exupéry. C’est un peu le postulat de départ de ce livre qui applique la formule au champ du patrimoine culturel dans ses modalités, sinon toutes immatérielles, du moins sous-jacentes. Enfouies dans le sein de la terre ou reposant au fond des mers, essaimant sur les ailes des mots, ricochant dans les arts, dans les traditions populaires, éclatant dans les fêtes, bruissant dans les marges d’un texte, gîtant dans les recoins de la mémoire, perçant dans les représentations…, c’est à ces manifestations, plus ou moins évanides mais d’une rémanence opiniâtre et que l’UNESCO a reconnues comme vecteurs d’un « sentiment d’identité et de continuité » liant populations, héritage et territoires que s’intéresse cet ouvrage. Seize spécialistes venus d’horizons disciplinaires diversifiés lui ont apporté leur expertise et ont contribué à la réflexion, assumant dans toute sa rigueur le rôle patient du chercheur à la fois engagé dans l’interprétation scientifique des structures et dans leur appropriation par les acteurs de terrain et concourant ainsi doublement à revitaliser ce substrat identitaire que constitue, tant pour les individus que pour les sociétés, un patrimoine culturel aussi vivace que fragile, résistant à l’épreuve des siècles.

A lire l'actualité, l'espace euro-méditerranéen évoque aujourd'hui massivement une zone de conflits culturels, religieux ou éconoomiques, plus ou moins ouverts, jusqu'à menacer le vivre ensemble de communautés que caractérisent pourtant, sur la longue durée, des pratiques d'échanges qui ont assuré, d'une rive à l'autre, une cohabitation renouvelée, sinon toujours pacifique. L'ouvrage essaie de mettre l'accent sur leurs points de convergence, sans angélisme, mais fort d'une perspective humaniste.

Selon la doctrine classique, la notion de partie est incompatible avec la nature objective d’un contentieux. Cette approche, qui a longtemps été retenue dans le cadre du contentieux administratif de la légalité, a été ensuite transposée au contentieux de constitutionnalité. Ce dernier a dès lors été souvent décrit comme un « procès sans parties ». Cependant, à la lumière du droit comparé, il est possible de dépasser cette appréciation par trop tranchée. En effet, dans de nombreux pays, le Constituant et le législateur ont organisé le contrôle de constitutionnalité sous la forme d’un procès entre des plaideurs défendant des intérêts opposés ou des interprétations divergentes de la Constitution. Néanmoins, les caractéristiques du contentieux constitutionnel ont nécessité l’indispensable adaptation des principes procéduraux appliqués par les juridictions ordinaires. Cette adaptation se traduit, le plus souvent, par la limitation de la marge de manœuvre et du rôle des plaideurs. Toutefois, ces restrictions ne sont, cependant, pas le signe d’une quelconque incompatibilité entre la notion de partie et le contentieux de constitutionnalité ; elles répondent simplement aux spécificités du contentieux constitutionnel.

Selon la doctrine classique, la notion de partie est incompatible avec la nature objective d’un contentieux. Cette approche, qui a longtemps été retenue dans le cadre du contentieux administratif de la légalité, a été ensuite transposée au contentieux de constitutionnalité. Ce dernier a dès lors été souvent décrit comme un « procès sans parties ». Cependant, à la lumière du droit comparé, il est possible de dépasser cette appréciation par trop tranchée. En effet, dans de nombreux pays, le Constituant et le législateur ont organisé le contrôle de constitutionnalité sous la forme d’un procès entre des plaideurs défendant des intérêts opposés ou des interprétations divergentes de la Constitution. En France, ni le caractère abstrait et a priori du contrôle ni le fait que les requérants sont exclusivement des organes institutionnels n’ont empêché que se développe, malgré l’absence de prescriptions textuelles, un débat contradictoire dans lequel il est possible d’identifier les acteurs communs du litige juridictionnel : un demandeur et un défendeur, autrement dit des parties. Néanmoins, les spécificités du procès de constitutionnalité ont nécessité l’indispensable adaptation des principes procéduraux appliqués par les juridictions ordinaires. Cette adaptation se traduit, le plus souvent, par la limitation de la marge de manœuvre et du rôle des plaideurs. Ces restrictions ne sont, cependant, pas le signe d’une quelconque incompatibilité entre la notion de partie et le contentieux de constitutionnalité ; elles répondent simplement aux caractéristiques inhérentes à la mission du juge constitutionnel qui doit, en dernière analyse, assurer le respect du principe de constitutionnalité.

Baudrez Maryse, Di Manno Thierry, Pardini Jean-Jacques, Bardin Michaël, Giudicelli Julien, Gomez-bassac Valérie, Jacquelot Fanny, Pennec Laurent, Santolini Thierry, Schmitt Sylvie. Italie. In: Annuaire international de justice constitutionnelle, 27-2011, 2012. Juges constitutionnels et Parlements - Les effets des décisions des juridictions constitutionnelles. pp. 885-938.

Baudrez Maryse, Di Manno Thierry, Pardini Jean-Jacques, Giudicelli Julien, Jacquelot Fanny, Payan Guillaume, Pennec Laurent, Santolini Thierry, Schmitt Sylvie, Bardin Michaël, Canut Elodie. Italie. In: Annuaire international de justice constitutionnelle, 26-2010, 2011. Constitutions et droit pénal - Hiérarchie(s) et droits fondamentaux. pp. 679-726.

Baudrez Maryse, Di Manno Thierry, Elie Marie-Pierre, Fumaroli Véronique, Jacquelot Fanny, Ravaz Bruno, Santolini Thierry, Severino Caterina, Schmitt Sylvie. Italie. In: Annuaire international de justice constitutionnelle, 25-2009, 2010. Le juge constitutionnel et la proportionnalité - Juge constitutionnel et droit pénal. pp. 759-774.

Baudrez Maryse, Di Manno Thierry, Pardini Jean-Jacques, Boyer Alain, Elie Marie-Pierre, Jacquelot Fanny, Ravaz Bruno, Santolini Thierry, Schmitt Sylvie, Bardin Michaël, Falduto Jean-Baptiste, Roudier Karine. Italie. In: Annuaire international de justice constitutionnelle, 24-2008, 2009. Constitution et famille(s) - Urgence, exception et Constitution. pp. 691-743.

Baudrez Maryse, Di Manno Thierry, Pardini Jean-Jacques, Boyer Alain, Elie Marie-Pierre, Jacquelot Fanny, Schmitt Sylvie, Severino Caterina, Tournier Clara, Santolini Thierry. Italie. In: Annuaire international de justice constitutionnelle, 23-2007, 2008. Constitution et liberté d'expression - Famille et droits fondamentaux. pp. 825-865.

Équipe du CDPC Jean-Claude Escarras, Baudrez Maryse, Di Manno Thierry, Pardini Jean-Jacques, Boyer Alain, Eue M.-P., Jacquelot Fanny, Ravaz Bruno, Schmitt Sylvie, Severino Caterina, Bourilhon Grégory, Santolini Thierry, Aubert S., Pereon Patrick. Italie. In: Annuaire international de justice constitutionnelle, 22-2006, 2007. Autonomie régionale et locale et constitutions - La répartition des compétences normatives entre le parlement et le gouvernement. pp. 801-836.

Équipe du CDPC Jean-Claude Escarras, Baudrez Maryse, Di Manno Thierry, Pardini Jean-Jacques, Ravaz Bruno, Elie Marie-Pierre, Jacquelot Fanny, Schmitt Sylvie, Severino Caterina, Giudicelli Julien, Bourilhon Grégory, Pereon Patrick, Martello C., Aubert S., Durand E., Falduto Jean-Baptiste, Morales V., Roudier Karine, Picault L., Bardin Michaël, Pennec Laurent, Santolini Thierry. Italie. In: Annuaire international de justice constitutionnelle, 21-2005, 2006. Constitutions nationales et Constitution européenne – Autonomies locales et Constitutions. pp. 583-642.

Colloque organisé sous la direction scientifique de Véronique Fumaroli, Laure Lévêque et Valérie Michel-Fauré

Colloque organisé par le CDPC, l'ESMED et la faculté de droit, Université de Toulon sous la direction scientifique de Véronique Fumaroli, Laure Lévêque et Valérie Michel-Fauré

Organisée par le CDPC de la Faculté de droit, Université de Toulon La Garde, sous la direction scientifique de Julien Giudicelli, MCU HDR, Bordeaux et Sylvie Schmitt, MCU HDR, CDPC-JCE, Toulon

Ateliers organisés sous la responsabilité scientifique de Julien GIUDICELLI et Sylvie SCHMITT dans le cadre du 59e Congrès de la Société québécoise de science politique, Valeurs, identité, politique. Plus d'informations sur la manifestation : https://sqsp.uqam.ca/59e-congres-sqsp2022/ 59e congrès #SQSP2022

Organisé sous la direction scientifique de Laurence Gay et Caterina Severino, Aix-Marseille Université

Organisé par la Faculté de droit, Université de Toulon, sous la direction scientifique de Sylvie Schmitt et Julien Giudicelli

Le Maroc s’inscrit dans une perspective résolument moderne. Ce constat nous renvoie vers la pertinence de cette thématique dans un pays à forte identité constitutionnelle, porté par une extension remarquable des fondements de ses droits et libertés.La nouvelle Constitution de 2011 est un acte fondateur qui cristallise les aspirations légitimes des citoyens. Elle constitue à travers ses dispositions, la revalorisation de droits de l’homme, de justice et de liberté. Ainsi, la justice constitutionnelle, nouveau concept crée par l’actuelle Constitution, représente un élément incontournable à l’enracinement de la démocratie. Ce projet vise à établir une renaissance institutionnelle, ce qui confirme le choix irréversible de l’État démocratique dans lequel s’affirme le Maroc.Cette thèse porte sur l’évolution de l’État de droit au Maroc depuis l’adoption de sa nouvelle Constitution. Ce thème apparait d’emblée paradoxal en raison de l’existence de nuances entre théories et pratiques. Nous avons tenté, à travers nos recherches, de comprendre cette évolution dans sa réponse aux exigences de protection des droits et libertés fondamentaux. En Outre, nous avons pu remarquer l’apparition consécutive d’autres mécanismes après l’entrée en vigueur de la présente Constitution, tels que la question préjudicielle de constitutionnalité. Et, il est certain qu’aujourd’hui le Maroc a décidé de prendre une franche orientation vers une approche constitutionnelle de la justice, où la nouvelle Cour est désormais la garante de la suprématie de la Constitution par le biais du contrôle a posteriori. Ces éléments ont ainsi amené le Maroc à adopter sa nouvelle Constitution de 2011, ce qui constitue un tournant pour le pays enclin à une transformation de la notion de l’État dans son concept traditionnel, vers un État moderne, où l’État est soumis au droit. C’est avec cette orientation que le Maroc a souhaité faire du droit une norme de référence suprême.Le Maroc ne cesse donc de mener une politique de changements constitutionnels, par de nombreux mécanismes portant un souffle de démocratie moderne.

Le Maroc s’inscrit dans une perspective résolument moderne. Ce constat nous renvoie vers la pertinence de cette thématique dans un pays à forte identité constitutionnelle, porté par une extension remarquable des fondements de ses droits et libertés.La nouvelle Constitution de 2011 est un acte fondateur qui cristallise les aspirations légitimes des citoyens. Elle constitue à travers ses dispositions, la revalorisation de droits de l’homme, de justice et de liberté. Ainsi, la justice constitutionnelle, nouveau concept crée par l’actuelle Constitution, représente un élément incontournable à l’enracinement de la démocratie. Ce projet vise à établir une renaissance institutionnelle, ce qui confirme le choix irréversible de l’État démocratique dans lequel s’affirme le Maroc.Cette thèse porte sur l’évolution de l’État de droit au Maroc depuis l’adoption de sa nouvelle Constitution. Ce thème apparait d’emblée paradoxal en raison de l’existence de nuances entre théories et pratiques. Nous avons tenté, à travers nos recherches, de comprendre cette évolution dans sa réponse aux exigences de protection des droits et libertés fondamentaux. En Outre, nous avons pu remarquer l’apparition consécutive d’autres mécanismes après l’entrée en vigueur de la présente Constitution, tels que la question préjudicielle de constitutionnalité. Et, il est certain qu’aujourd’hui le Maroc a décidé de prendre une franche orientation vers une approche constitutionnelle de la justice, où la nouvelle Cour est désormais la garante de la suprématie de la Constitution par le biais du contrôle a posteriori. Ces éléments ont ainsi amené le Maroc à adopter sa nouvelle Constitution de 2011, ce qui constitue un tournant pour le pays enclin à une transformation de la notion de l’État dans son concept traditionnel, vers un État moderne, où l’État est soumis au droit. C’est avec cette orientation que le Maroc a souhaité faire du droit une norme de référence suprême.Le Maroc ne cesse donc de mener une politique de changements constitutionnels, par de nombreux mécanismes portant un souffle de démocratie moderne.

Internet et la communication numérique ont révolutionné l'expression et la communication, apportant avec eux de nouvelles possibilités et défis. La liberté d'expression et de communication est considérée comme fondamentale et fonctionnelle, car elle joue un rôle essentiel dans l'exercice démocratique au sein de la société. Elle permet non seulement aux individus d'exprimer leurs pensées et opinions, mais elle contribue également à la réalisation d'autres droits et libertés.Il est important de reconnaître que la liberté d'expression et de communication ne doit pas être absolue et peut être sujette à des limites raisonnables pour protéger les droits d'autrui et préserver l'ordre public. Cependant, l'évolution des technologies numériques a rendu nécessaire une réflexion approfondie sur l'adaptation des droits fondamentaux aux défis posés par l'ère numérique. Une réforme constitutionnelle et législative serait donc souhaitable pour mieux encadrer les droits et les responsabilités dans le domaine numérique et assurer une protection adéquate des droits fondamentaux des individus tout en garantissant la sécurité publique.En conclusion, la modernisation apportée par Internet et la communication numérique soulève des questions importantes concernant les droits fondamentaux et les garanties constitutionnelles. Il est essentiel d'établir un équilibre entre la liberté d'expression et de communication, la sécurité publique et la protection des droits individuels dans le contexte du numérique. Une évolution du cadre juridique, notamment en reconnaissant explicitement les droits numériques comme des droits fondamentaux constitutionnels, pourrait permettre d'adapter notre société aux défis du XXIème siècle et de garantir une meilleure protection des droits et des libertés dans l'environnement numérique.

Certaines histoires font froid dans le dos. Un vieil homme apparaît dans l’étude d’un avoué pour réclamer l’identité d’une gloire de l’Empire de Napoléon Bonaparte : le colonel Chabert. Or, celui-ci est mort ; les vivants le disent sur la foi de l’état civil qui le dit sur la foi de témoins. A ces vérités, le vieux monsieur oppose le réel de sa vie et fait vaciller l’évidence. Dans le silence de la nuit, le récit de ce revenant fait apparaître les faibles contours de l’image du glorieux colonel. Il demande à être reconnu, cet homme qui va apprendre qu’une identité ne se réclame pas, elle se construit. Il avait pourtant bien commencé, amenant son corps mutilé et, avec lui, le récit ; il aurait pu continuer en acceptant la seule voie possible pour décrocher le Colonel Chabert du tableau des morts illustres : la transaction. Etre Chabert mais abandonner certains éléments de sa trajectoire. L’identité du vieux monsieur ne nous est donnée ni par le roman qui l’a créé ni par le droit qui a tué Chabert parce que le droit et la littérature proposent des solutions pour construire une vérité qui ne sera toujours qu’incertaine. L’identité d’un individu ne se situe pas ailleurs que dans les récits d’une culture, et le jeu consiste à s’ajuster sans cesse dans la rencontre entre tous les discours qui désignent. L’un d’eux est celui du droit, il pose les critères qui font exister et qui individualisent. Le droit et La Comédie humaine de Balzac se rejoignent alors en un point qui les confond pour raconter ces histoires saisissantes où l’identité se joue entre les deux, faisant ainsi du droit et de la littérature des domaines propices au regard de l’anthropologue.