Paul-Anthelme Adèle

Maître de conférences
Droit privé et sciences criminelles.

Actualités PUBLICATIONS

COLLOQUE

Organisation du travail et santé mentale, Approche juridique

22sept.2022

Organisé par le laboratoire DCS, Nantes Université / CNRS, dans le cadre du projet Orga-Sen

Nantes

CONFÉRENCE ET CYCLE

La cause des droits. Écologie, progrès social et droits humains

7avr.2022

Organisée par le laboratoire DCS, Nantes Université / CNRS, dans le cadre du séminaire "Penser l'interdisciplinarité aujourd'hui" de la MSH Ange Guépin.

Nantes

COLLOQUE

40 ans de sciences sociales du travail

26nov.2021

Colloque organisé par l’Institut des Sciences Sociales du Travail de l’Ouest, Université Rennes 2, à l'occasion de ses 40 ans,...

Rennes

COLLOQUE

Le travail mondialisé

25sept.2020

3° Congrès mondial CIELO Laboral 2020

Quel rôle pour les entreprises, les travailleurs, les organisations représentatives, les citoyens et les États dans le droit du...

COLLOQUE

Réformes du Droit & changement social

29mars2019

Forum DCS

Organisé par Droit et changement social, UMR 6297, Faculté de droit et science politique, Université de Nantes

Nantes

PARUTION

La stimulation cérébrale profonde, de l’innovation au soin

Les neurosciences cliniques à la lumière des sciences humaines et sociales

Hermann
03 / 2019

COLLOQUE

L’apport de la QPC à la protection des droits et libertés dans le...

12oct.2018

Nantes

JOURNÉE D'ÉTUDE

Journée des ateliers du GDR NOST

30mai2018

Organisée dans le cadre du GDR Normes, Sciences et Techniques

Cachan

COLLOQUE

Les neurosciences de l’expérimentation à la clinique

24nov.2017

Enjeux juridiques, philosophiques et sociologiques de la stimulation cérébrale profonde

Colloque International final du programme ANR NormaStim

Paris

ActualitésPUBLICATIONS

THESE
Le droit du dispositif médical : entre gouvernement du corps et normes de gouvernance, soutenue en 2013 à Paris 10 sous la direction de Antoine Lyon-Caen
Paul-Anthelme Adèle, Franck Héas, Santé mentale et organisation du travail, Approche juridique et regards croisés, Dalloz, 2022, 400 p.
Paul-Anthelme Adèle, Karine Foucher, Mustapha Afroukh, Gilles Auzero, Xavier Bioy, L'apport de la question prioritaire de constitutionnalité à la protection des droits et libertés: un bilan, Dalloz, 2020, Thèmes et commentaires, 324 p.
Entrée en vigueur le 1er mars 2010, la procédure de question prioritaire de constitutionnalité (QPC) s'est déployée dans les différentes branches du droit, permettant aux justiciables d'opposer à la loi qui leur est appliquée les droits et libertés garantis par la Constitution. A l'approche de son dixième anniversaire, il paraissait important d'en dresser un bilan global pour tenter de répondre à cette question : la QPC a-t-elle effectivement permis d'améliorer la protection des droits et libertés ? C'est l'objet de ces actes de colloque qui réunissent des spécialistes des principaux champs disciplinaires concernés par la QPC : droit pénal, droit fiscal, droit processuel, droit social, droit des activités économiques, droit des biens, droit de l'urbanisme, droit de l'environnement, droit de la santé et de la bioéthique, droit de la famille, droit des étrangers et droit des personnes publiques.
Paul-Anthelme Adèle, Éric Crubézy, Rozenn Colleter, Marc Johnson, Analogues, 2016, 141 p.
Paul-Anthelme Adèle, Antoine Lyon-Caen, Le droit du dispositif médical: entre gouvernement du corps et normes de gouvernance,, 2013, 651 p.
Prothèses, appareillages et appareils, petits instruments ou équipements lourds, ces produits regroupés dans la catégorie des « dispositifs médicaux » sont trop divers pour être aisément saisis par le droit. Lorsqu'ils le sont, c'est au moyen de normes singulières qui forment un droit du dispositif médical. Ces normes se présentent comme les signes de stratégies innovantes par lesquelles le droit s'élabore et tente d’orienter les comportements des individus. Elles sont qualifiées de « normes de gouvernance » car elles redessinent les contours des rapports du droit au monde social. D'un côté, elles organisent la perception de ce monde par les autorités publiques. C'est notamment le cas des règles de transparence des décisions publiques, des nomenclatures et classifications médicales ou encore des modalités d'évaluation des produits. D'un autre côté, elles revisitent les moyens par lesquels les autorités publiques entendent agir sur le monde social. Tel est notamment le cas de la normalisation par le marquage CE, de la prise en charge des produits par la sécurité sociale ou encore des mécanismes de vigilance sanitaire. Enfin, par ce mouvement d'ensemble coiffant le droit du dispositif médical, les normes de gouvernance renouvellent le rapport entre la personne humaine et son propre corps. Elles déterminent les usages de produits de santé par lesquels le corps humain n'est plus tout à fait distinct des objets utilisés pour l'assister, le modifier ou le remplacer. Par le moyen du droit, l'humain paraît redéfinir progressivement sa propre nature.
Paul-Anthelme Adèle, Rozenn Colleter, « Louise de Quengo : une dépouille qui interroge. Entre archéologie, droit et éthique », in Rozenn Colleter, Daniel Pichot, Eric Crubézy (dir.), Louise de Quengo, une Bretonne du XVIIe siècle : archéologie, anthropologie, histoire, Presses universitaires de Rennes, 2021
Paul-Anthelme Adèle, « L’apport de la QPC en droit de la protection sociale », in Karine Foucher (dir.), L'apport de la QPC à la protection des droits et libertés, Dalloz, 2020, pp. 39-50
Paul-Anthelme Adèle, « La normalisation du dispositif de stimulation cérébrale profonde », in Desmoulin-Canselier, Sonia and Gaille, Marie and Moutaud, Baptiste (dir.), La stimulation cérébrale profonde, de l'innovation au soin: les neurosciences cliniques à la lumière des sciences humaines et sociales, Hermann, 2019
Paul-Anthelme Adèle, Sonia Desmoulin-Canselier, « Santé », in François Collart Dutilleul, Valérie Pironon, Agathe Van Lang (dir.), Dictionnaire juridique des transitions écologiques (1e édition), Institut Universitaire Varenne, 2018
Paul-Anthelme Adèle, « Les redevances pour service rendu. Pour une approche comportementale », Revue française de finances publiques, Librairie générale de droit et de jurisprudence , 2019, n°148
Paul-Anthelme Adèle, Rozenn Colleter, « Les restes humains anciens en France : entre objets de science et sujets de droit », Canadian journal of bioethics / Revue canadienne de bioéthique, École de santé publique de l'Université de Montréal, 2019, n°3
Paul-Anthelme Adèle, « The social security number: A small device underpinning big systems », International Social Security Review, Wiley, 2017, n°1, pp. 3-17
Paul-Anthelme Adèle, Sonia Desmoulin-Canselier, « Droit des dispositifs médicaux : vers une réforme ou un simple réaménagement ? », RDSS. Revue de droit sanitaire et social, Sirey ; Dalloz , 2016, n°05, p. 930
Paul-Anthelme Adèle, « Surveiller et punir par les dispositifs médicaux ? », RDSS. Revue de droit sanitaire et social, Sirey ; Dalloz , 2015, n°02, p. 300
Paul-Anthelme Adèle, « Statistiques et normes, in Cahiers Droit Sciences et Technologies, PUAM, n° 4, 2014 », Revue de droit du travail, Dalloz , 2015, n°04, p. 288
Paul-Anthelme Adèle, Ylias Ferkane, « Une nouvelle assurance chômage ? », Revue de droit du travail, Dalloz , 2009, n°06, p. 366
Paul-Anthelme Adèle, Franck Héas, Marie Baudel, Marion del Sol, Organisation du travail et santé mentale: Orga-SEN, 2022, 468 p.
Paul-Anthelme Adèle, Sonia Desmoulin-Canselier, Santé publique et santé au travail : une évidente proximité substantielle mais des difficultés institutionnelles structurelles, chapitre du Rapport final du Projet OrgaSen : Organisation du travail et santé mentale, 2022
Paul-Anthelme Adèle, Sonia Desmoulin-Canselier, Les impacts de l’organisation du travail sur la santé mentale des salariés et l’articulation entre santé au travail et santé publique selon les médecins du travail : Synthèse d’un questionnaire adressé aux médecins du travail, Chapitre du Rapport final du Projet OrgaSen : Organisation du travail et santé mentale, 2022
Paul-Anthelme Adèle, Jérôme Porta, Le comité d'alerte sur l'évolution des dépenses d'assurance-maladie - Étude de cas, 2010, pp. 1-23
Paul-Anthelme Adèle, Anne-Sophie Ginon, Jérôme Porta, Le contrôle des dépenses de santé, 2010, pp. 1-36
Paul-Anthelme Adèle, « Organisation du travail et santé mentale, Approche juridique », le 22 septembre 2022
Organisé par le laboratoire DCS, Nantes Université / CNRS, dans le cadre du projet Orga-Sen
Paul-Anthelme Adèle, « La cause des droits. Écologie, progrès social et droits humains », le 07 avril 2022
Organisée par le laboratoire DCS, Nantes Université / CNRS, dans le cadre du séminaire "Penser l'interdisciplinarité aujourd'hui" de la MSH Ange Guépin.
Paul-Anthelme Adèle, « 40 ans de sciences sociales du travail », le 25 novembre 2021
Colloque organisé par l’Institut des Sciences Sociales du Travail de l’Ouest, Université Rennes 2, à l'occasion de ses 40 ans, en partenariat avec la DREETS Bretagne.
Paul-Anthelme Adèle, « Le travail mondialisé », le 22 septembre 2020
Quel rôle pour les entreprises, les travailleurs, les organisations représentatives, les citoyens et les États dans le droit du travail et de la protection sociale du 21ème siècle ?
Paul-Anthelme Adèle, « Réformes du Droit & changement social », le 29 mars 2019
Organisé par Droit et changement social, UMR 6297, Faculté de droit et science politique, Université de Nantes
Paul-Anthelme Adèle, « L’apport de la QPC à la protection des droits et libertés dans les différents champs du droit : un bilan », le 11 octobre 2018
Paul-Anthelme Adèle, « Journée des ateliers du GDR NOST », le 30 mai 2018
Organisée dans le cadre du GDR Normes, Sciences et Techniques
Paul-Anthelme Adèle, « Les neurosciences de l’expérimentation à la clinique », le 23 novembre 2017
Colloque International final du programme ANR NormaStim