Portail  Enseignants-chercheurs  Agnès Sauviat

Agnès Sauviat

Maître de conférences HDR, Droit public.

Responsabilités administratives et scientifiques :

Thèse

La jurisprudence judiciaire et les décisions du Conseil constitutionnel. Thèse soutenue en 1993 à Limoges, sous la direction de Joël Carbajo.


Ouvrages

Agnès Sauviat, Lucie Cluzel-Métayer et Caroline Foulquier-Expert (dir.), La qualité de la justice administrative, ENA, 2017, 974 p.

Agnès Sauviat, Lucie Cluzel-Métayer et Caroline Foulquier-Expert (dir.), La prise en compte de la notion de qualité dans la mesure de la performance judiciaire (QUALIJUS) : justice administrative rapport final, Mission de recherche Droit & justice, 2015, 128 p.

Agnès Sauviat, Le conseil d'Etat et le renvoi en interprétation devant la Cour de Justice des Communautés Européennes, s.n, 1986, 83 p.


Articles

Agnès Sauviat et Lucie Cluzel-Metayer, « Les notions de qualité et de performance de la justice administrative », Revue française d'administration publique, N° 159, 2016, p. 675 à 688

Agnès Sauviat, « Institutions - Collectivités sociales - La compétence sport des EPCI : entre réalisme et ambition », Jurisport : la revue juridique et économique du sport, N° 105, 2011, p. 37

Agnès Sauviat, « Conseil d'État, 19 février 2009, no 293020, Beaufils », Jurisport : la revue juridique et économique du sport, N° 92, 2009, p. 76

Agnès Sauviat, « Commentaire de décision : CE 19 février 2009, Beaufils », Revue Juridique et Economique du Sport, 2009, p. 36

Agnès Sauviat, « Transferts des biens entre communes et EPCI : un régime juridique incertain », Complément territorial - Le Moniteur, 2009, p. 39

Agnès Sauviat, « Intercommunalités et maisons des services publics », Complément territorial - Le Moniteur, 2008, p. 47

Actualités Publications Communications
  • « Justice et état de droit »
    Limoges, le 13 octobre 2017


Tags:

Docteurs en droit et science politique

Bénéficiez d’une page de présentation sur le portail universitaire du droit

Inscription réservée dans un premier temps aux docteurs qualifiés aux fonctions de maître de conférences.

Conférence des Doyens
Université numérique juridique Francophone
Avec le soutien de l'Académie des Sciences Morales et Politiques
Avec le soutien du Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'Innovation.