Agnès Sauviat

Professeur
Droit public.
Faculté de Droit et des Sciences Economiques

Observatoire des Mutations Institutionnelles et Juridiques

Responsabilités administratives et scientifiques :

Thèse

La jurisprudence judiciaire et les décisions du Conseil constitutionnel. Thèse soutenue en 1993 à Limoges, sous la direction de Joël Carbajo.


Ouvrages

Agnès Sauviat, Lucie Cluzel-Métayer et Caroline Foulquier-Expert (dir.), La qualité de la justice administrative, ENA, 2017, 974 p.

Agnès Sauviat, Lucie Cluzel-Métayer et Caroline Foulquier-Expert (dir.), La prise en compte de la notion de qualité dans la mesure de la performance judiciaire (QUALIJUS) : justice administrative rapport final, Mission de recherche Droit & justice, 2015, 128 p.

Agnès Sauviat, La jurisprudence judiciaire et les décisions du Conseil constitutionnel, s.n.], 1993, 577 p.

Agnès Sauviat, Le conseil d'Etat et le renvoi en interprétation devant la Cour de Justice des Communautés Européennes, s.n, 1986, 83 p.


Articles

Agnès Sauviat et Camille Dolmaire, « Discussion : L’adéquation de la réponse judiciaire : acceptation ou résistance », in lexisnexis (dir.), Les contentieux stratégiques : quelle place du juge dans la Cité ?, 2024, p. NC

Agnès Sauviat, Amine Tarazi et Annick Pamen Nyola, « How does regulation affect the organizational form of foreign banks’ presence in developping versus developped countries ? », International Journal of Finance and Economics, 2020, p. NC 

Agnès Sauviat et Lucie Cluzel-Metayer, « Les notions de qualité et de performance de la justice administrative », Revue française d’administration publique, N° 159, 2016, p. 675 à 688

Agnès Sauviat, « Institutions - Collectivités sociales - La compétence sport des EPCI : entre réalisme et ambition », Jurisport : La revue juridique et économique du sport, N° 105, 2011, p. 37 

Agnès Sauviat, « Conseil d'État, 19 février 2009, no 293020, Beaufils », Jurisport : La revue juridique et économique du sport, N° 92, 2009, p. 76 

Agnès Sauviat, « Commentaire de décision : CE 19 février 2009, Beaufils », Revue juridique et économique du sport, 2009, p. 36 

Voir plus

Agnès Sauviat, « Transferts des biens entre communes et EPCI : un régime juridique incertain », Complément territorial - Le Moniteur, 2009, p. 39 

Agnès Sauviat, « Intercommunalités et maisons des services publics », Complément territorial - Le Moniteur, 2008, p. 47 

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