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François Duquesne

61, avenue du Général de Gaulle
94010 Créteil Cedex

François Duquesne

Professeur, Droit privé et sciences criminelles.

Actualités scientifiques

Licenciement et barème : prévoir et sécuriser ?

vendredi 1 février 2019

Organisé par Groupe droit social, contrat GIP Barémisation

L’OIT à la veille d’un centenaire

mardi 4 décembre 2018

Table-ronde organisée par l’Équipe de Droit Social, UMR DRES 7354

L’entreprise face à la diversification des sanctions en droit du travail

mercredi 31 mai 2017

De la sanction pénale à la sanction administrative : nouveaux enjeux, nouveaux risques

Organisé par l'Institut du Travail de l'Université de Strasbourg


Parutions

La négociation d'entreprise

20 fiches pour décrypter le dialogue social de proximité point par point

Gualino, 2019

L'ordonnance "Macron" du 22 septembre 2017 relative à la négociation collective donne la possibilité aux entreprises de déroger aux accords de branche pour négocier des accords d'entreprise même défavorables aux salariés. Mais alors comment négocier un accord d'entreprise ?



Publications

Ouvrages

François Duquesne, Droit du travail, Gualino, une marque de Lextenso, 2018, 13e éd., Fac universités, 297 p.

François Duquesne, Droit des sociétés commerciales, Bruylant, 2018, 5e éd., Collection Paradigme, 412 p.

François Duquesne, Le comité social et économique : la nouvelle instance de représentation des salariés dans l'entreprise, Gualino, une marque de Lextenso, 2018, Droit en poche, 78 p.

François Duquesne, Droit des sociétés commerciales, Bruylant, 2017, 4e éd., Collection Paradigme, 406 p.

François Duquesne, Droit du travail, Gualino-Lextenso, 2016, 12e éd., Fac universités, 279 p.

François Duquesne, Droit du travail 2016, Gualino, 2016, 11e éd., Fac universités, 269 p.

François Duquesne, Alain Coeuret et Élisabeth Fortis, Droit pénal du travail : infractions, responsabilités, procédure pénale en droit du travail et de la sécurité sociale, LexisNexis, 2016, 6e éd., Manuels, 611 p.

François Duquesne, Droit des sociétés commerciales, Larcier, 2016, 3e éd., Paradigme, 402 p.

François Duquesne et Corinne Sachs-Durand, Le droit du travail : 60 fiches, Gualino, 2016, 248 p.

François Duquesne, Droit du travail, Gualino-Lextenso éd., 2015, 10e éd., Fac universités, 271 p.

François Duquesne, Droit des sociétés commerciales, Larcier, 2015, 2e éd., Collection Paradigme, 392 p.

François Duquesne, Droit du travail, Gualino-Lextenso éd., 2015, Fac universités, 271 p.

François Duquesne, Droit du travail, 2014, Gualino-Lextenso éd., 2014, 9e éd., Fac universités, 275 p.

François Duquesne, Droit des sociétés commerciales, Larcier, 2014, Collection Paradigme, 374 p.

François Duquesne, Droit du travail 2014, Gualino-Lextenso éditions, 2014

François Duquesne, Le droit du travail, Gualino, 2011, 8e éd., Mémentos LMD, 271 p.

François Duquesne, Le droit du travail nouveau, Gualino-Lextenso éd., 2010, 7e éd., Mémentos LMD, 282 p.

François Duquesne, Droit du travail, Gualino, Lextenso éditions, 2010, 4e éd., Master pro, 624 p.

François Duquesne, Le droit du travail nouveau, Gualino-Lextenso éditions, 2009, 6e éd., Fac Universités, 272 p.

François Duquesne, Droit du travail : le contrat de travail, la participation, les droits des salariés dans l'entreprise, Gualino-Lextenso éd., 2008, 5e éd., Mémentos LMD, 295 p.

François Duquesne, Le nouveau droit du travail, Gualino, 2008, Fac universités, 696 p.

François Duquesne, Droit du travail : le contrat de travail, la participation, les droits des salariés dans l'entreprise, Gualino, 2007, 4e éd., Fac Universités, 281 p.

François Duquesne, Droit du travail, Gualino, 2006, 2e éd., Fac universités, 915 p.

François Duquesne, Droit du travail : le contrat de travail, la participation, les droits des salariés dans l'entreprise, Gualino éd., 2005, 3e éd., Fac universités, 261 p.

François Duquesne, Droit du travail, Gualino, 2004, Fac universités, 933 p.

François Duquesne, Droit du travail, Gualino éd., 2003, 2e éd., Fac universités, 257 p.

François Duquesne, Droit du travail, Gualino, 2001, Mémentos, 344 p.

François Duquesne, Droit du travail, Gualino ed., 2000, Fac universités, 344 p.

François Duquesne, Droit du travail 2019, Gualino, une marque de Lextenso, 1992, 14e éd., Fac universités, 311 p.

François Duquesne, Le comité social et économique : la nouvelle instance de représentation des salariés dans l'entreprise, Gualino, une marque de Lextenso, 1992, 2e éd., Droit en poche, 78 p.

François Duquesne, La négociation d'entreprise : 20 fiches pour décrypter le dialogue social de proximité point par point, Gualino éditeur, Lextenso éditions, 1992, Droit en poche, 94 p.

François Duquesne, Les droits du salarié menace de licenciement : contribution à une recherche sur le régime de la décision équitable en matière de licenciement, [s.n.], 1992, 2 vol. , 781 p.

François Duquesne, Les droits du salarié menacé de licenciement : contribution à une recherche sur le régime de la décision équitable en matière de licenciement, ANRT [diffusion/distribution], 1992, Lille-thèses, 2 vol. , 781 p.

Articles

François Duquesne, « La solidarité financière du donneur d'ordre au cœur de la lutte contre le travail dissimulé », Constitutions : revue de droit constitutionnel appliqué, N° 4, 2016, p. 569

François Duquesne, « Autonomie du salarié dans l'exercice de son droit de retrait », Revue de Droit du Travail, N° 3, 2016, p. 183

François Duquesne, « Spécificités de l'exercice du pouvoir disciplinaire en application d'un statut propre à l'entreprise », Revue de Droit du Travail, N° 7, 2015, p. 466

François Duquesne, « Opposabilité au salarié d'une clause du règlement intérieur relative au port d'une tenue de travail », Revue de Droit du Travail, N° 4, 2015, p. 262

François Duquesne, « L’entrave à la mission d’information-consultation du comité sur le projet de gestion, 2e Partie », Revue de jurisprudence de droit des affaires, N° 2, 2015, p. 3-3

François Duquesne, « L’entrave à la mission d’information-consultation du comité sur le projet de gestion, 1ère Partie », Revue de jurisprudence de droit des affaires, N° 1, 2015, p. 3-3

François Duquesne, « Dix ans de droit pénal du travail : entre autonomie et acculturation », La Semaine Juridique. Social, 2015, p. 1248-1248

François Duquesne, « Droit à l'information-consultation du comité d'entreprise de la filiale au sein du groupe en restructuration », La Semaine Juridique. Social, 2015, p. 1280-1280

François Duquesne, « Déclaration de salarié postérieure à l'embauche : nul n'est censé ignorer la loi !, obs. sous Cass. crim., 20 janv. 2015, n° 14-80.532 », La Semaine Juridique. Social, 2015, p. 1145-1145

François Duquesne, « Déplacement professionnel entre deux lieux de travail : la chambre criminelle confirme, obs. Cass. crim., 2 sept. 2014, n° 13-80.665 P », La Semaine Juridique. Social, 2015, p. 1016-1016

François Duquesne, « La fausse qualité de salarié non-protégé, note sous Cass. crim., 14 avril 2015, n° 14-81.188 P », La Semaine Juridique. Social, 2015, p. 1205-1205

François Duquesne, « L’entrave à la mission du coordinateur en matière de santé et de sécurité », obs. sous Cass. crim., 12 nov. 2014, n° 13-85.772 », La Semaine Juridique. Social, 2015, p. 1026-1026

François Duquesne, « L’ignorance légitime et l’intention dans l’entrave », note sous Cass. crim., 12 mai 2015 », La Semaine Juridique. Social, 2015, p. 1256-1256

François Duquesne, « Manquement délibéré à une obligation particulière de prudence ou de sécurité», obs. sous Cass. crim., 9 déc. 2014, n° 13-85.937 », La Semaine Juridique. Social, 2015, p. 1079-1079

François Duquesne, « réalité de l’exposition au risque et mise en danger d’autrui (C. pén., art. 223-1), obs. sous Cass. crim., 7 janvier 2015, n° 12-86.653 P », La Semaine Juridique. Social, 2015, p. 1182-1182

François Duquesne, « « Opposabilité au salarié d'une clause du règlement intérieur relative au port d'une tenue de travail », obs. sous Cass. soc., 11 février 2015, n° 13-16.457 P », Revue de Droit du Travail, 2015, p. 262-262

François Duquesne, « Droit du comité d’établissement à l’expert-comptable au titre de l’examen des comptes», note sous Cass. soc., 8 avril 2014, n° 13-10.541, FS-P+B », La Semaine Juridique. Social, 2014, p. 1229-1229

François Duquesne, « Déconcentration du pouvoir de gestion et droit du comité d'établissement à l'expert-comptable, note sous Cour d'appel de Nancy, arrêt n° 1531 / 2014 du 24 juin 2014 13/03304 », La Semaine juridique - Entreprise et affaires, 2014, p. 1486-1486

François Duquesne, « Faute du subdélégataire et responsabilité de la personne morale, note sous Cass. crim., 25 mars 2014, n° 10-80.376 F-P+B+R+I », La Semaine Juridique. Social, 2014, p. 1217-1217

François Duquesne, « Faute pénale pour le compte de l'être moral : il est urgent de définir, note sous Cass. crim., 6 mai 2014, n° 13-82.677 FS-PBI, Cass. crim., 13 mai 2014, n° 13-81.240 F-PBI et Cass. crim., 11 juin 2014, n° 13-85.601 D », La Semaine Juridique. Social, 2014, p. 1380-1380

François Duquesne, « L'imprudence pénale pour le compte de l’être moral : enfin l'aboutissement ? » note sous Cass. crim., 19 nov. 2013,n° 12-86.554 F-D », La Semaine Juridique. Social, 2014, p. 1062-1062

François Duquesne, « Le temps de travail détourné : un abus de confiance caractérisé », note sous Cass. crim., 19 juin 2013, n° 12-83.031 P », La Semaine Juridique. Social, 2014, p. 1128-1128

François Duquesne, « Les mauvaises habitudes et la condition pour le compte » (C. pén. art. 121-2), note sous Cass. crim., 2 sept. 2014, n°13-83.956 P et Cass. crim., 2 sept. 2014, n°13-82.398 », La Semaine Juridique. Social, 2014, p. 1402-1402

François Duquesne, « Mise à pied du représentant du personnel et réalité de l’entrave, obs. sous Cass. crim., 8 avril 2014 », La Semaine Juridique. Social, 2014, p. 1270-1270

François Duquesne, « Le licenciement consécutif à l’annulation ou la suspension du permis de conduire du salarié », Revue de jurisprudence de droit des affaires, N° 8, 2013, p. 515-515

François Duquesne, « Les prérogatives du comité d’établissement à l’aune du pouvoir délégué », Revue de jurisprudence de droit des affaires, N° 6, 2013, p. 354-354

François Duquesne, « La mise à pied conservatoire prononcée à l'occasion de poursuites pénales », Revue de Droit du Travail, N° 4, 2013, p. 267

François Duquesne, « Entrave à l’application d’un accord étendu plus favorable en matière de représentation du personnel », note sous Cass. crim., 5 mars 2013 », La Semaine Juridique. Social, 2013, p. 1197-1197

François Duquesne, « Imprudence caractérisée de l’auteur de la délégation de pouvoirs », note sous Cass. crim., 25 juin 2013 », La Semaine Juridique. Social, 2013, p. 1337-1337

François Duquesne, « Imputation de l’infraction de prêt de main-d’œuvre illicite par détournement des règles de l’intérim », La Semaine Juridique. Social, 2013, p. 1087-1087

François Duquesne, « Irrégularité du préavis de grève au sein du service public de transports », La semaine juridique - édition générale, 2013, p. 545-545

François Duquesne, « La discrimination syndicale au moyen du harcèlement et de l’entrave », note sous Cass. crim., 28 mai 2013 », La Semaine Juridique. Social, 2013, p. 1425-1425

François Duquesne, « Le droit du comité d’établissement à l’expertise en application de l’article L. 2325-35 1° du code du travail, obs. sous CA Lyon, 26 mars 2013 », La Semaine Juridique. Social, 2013, p. 1346-1346

François Duquesne, « L’entrave imputable à la personne morale », note sous Cass. crim., 11 juin 2013 », La Semaine juridique - Entreprise et affaires, 2013, p. 1468-1468

François Duquesne, « Validation de l’acte de licenciement au moyen de la gestion d’affaires », La Semaine juridique - Entreprise et affaires, 2013, p. 1141-1141

François Duquesne, « l’expertise de gestion du comité d’entreprise, obs. sous Cass. com., 10 sept. 2013 », La Semaine juridique - Entreprise et affaires, 2013, p. 1652-1652

François Duquesne, « Conditions du rappel des faits disciplinaires prescrits mais poursuivis dans le délai de deux mois », Revue de Droit du Travail, N° 12, 2012, p. 701

François Duquesne, « Défense des intérêts généraux de la profession : le syndicat compétent en cas de prise illégale d'intérêt », Droit Social, N° 10, 2012, p. 953

François Duquesne, « Licenciement : personne n'ayant pas qualité pour le prononcer », Droit Social, N° 10, 2012, p. 951

François Duquesne, « Travail dissimulé : pas de dissimulation en l'absence d'heures de travail effectif », Droit Social, N° 10, 2012, p. 958

François Duquesne, « Pas de dérogation à la charge de la preuve de la discrimination anti-syndicale en matière pénale », Revue de Droit du Travail, N° 7, 2012, p. 426

François Duquesne, « Étranger en situation irrégulière. Fourniture de travail. Aide au séjour irrégulier. Emploi d'un étranger sans titre », Droit Social, N° 7, 2012, p. 755

François Duquesne, « Le contentieux des contrats aidés », Droit Social, N° 2, 1999, p. 134

François Duquesne, « Énonciation du motif de licenciement et droit à la preuve du salarié », Droit Social, N° 4, 1996, p. 374

François Duquesne, « La protection du conseiller du salarié contre le licenciement », Droit Social, N° 11, 1995, p. 877

François Duquesne, « Départs volontaires et procédures de licenciement économique », Droit Social, N° 6, 1995, p. 576

François Duquesne, « Les conséquences de la dénonciation irrégulière d'un usage d'entreprise », Droit Social, N° 4, 1994, p. 360

François Duquesne, « Les droits de la défense du salarié menacé de licenciement », Droit Social, N° 11, 1993, p. 847


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