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Gérard Mémeteau, « Clinique. Cabinet de recrutement. Clause de non-concurrence ou de non-emploi », RDSS. Revue de droit sanitaire et social, N° 2, 2003, p. 271 

Gérard Mémeteau, « Clinique. Cardiologie. Répartition des clients. Discrimination », RDSS. Revue de droit sanitaire et social, N° 2, 2003, p. 269 

Gérard Mémeteau, « Clinique. Contrat d'exercice médical. Bail ? », RDSS. Revue de droit sanitaire et social, N° 2, 2003, p. 272 

Gérard Mémeteau, « Clinique. Médecin. Résiliation. Locaux (mise à disposition) », RDSS. Revue de droit sanitaire et social, N° 2, 2003, p. 275 

Gérard Mémeteau, « Clinique. Redevance. Calcul », RDSS. Revue de droit sanitaire et social, N° 2, 2003, p. 272 

Gérard Mémeteau, « Cliniques privées. Contrats. Résiliation. Clause pénale (non) », RDSS. Revue de droit sanitaire et social, N° 2, 2003, p. 278 

Gérard Mémeteau, « Contrat d'exercice. Cession. Agrément de la clinique », RDSS. Revue de droit sanitaire et social, N° 2, 2003, p. 274 

Gérard Mémeteau, « Contrat d'exercice. Résiliation. Violence morale ? », RDSS. Revue de droit sanitaire et social, N° 2, 2003, p. 275 

Gérard Mémeteau, « Clinique psychiatrique. Obligation de sécurité. Obligation de moyens », RDSS. Revue de droit sanitaire et social, N° 1, 2003, p. 60 

Gérard Mémeteau, « Clinique. Obligation de soins. Matériel insuffisant », RDSS. Revue de droit sanitaire et social, N° 1, 2003, p. 61 

Gérard Mémeteau, « Clinique. Professionnel. Contrat de travail », RDSS. Revue de droit sanitaire et social, N° 1, 2003, p. 58 

Gérard Mémeteau, « Clinique. Responsabilité. Fait du médecin ou de l'établissement ? », RDSS. Revue de droit sanitaire et social, N° 1, 2003, p. 59 

Gérard Mémeteau, « Contrat Durée. Perpétuité ? », RDSS. Revue de droit sanitaire et social, N° 1, 2003, p. 54 

Gérard Mémeteau, « Contrat d'exercice ou contrat de travail ? Suspension du contrat ; prorogation du contrat », RDSS. Revue de droit sanitaire et social, N° 1, 2003, p. 56 

Gérard Mémeteau, « Contrat d'exercice. Résiliation. Impossibilité de « céder » le contrat à un successeur », RDSS. Revue de droit sanitaire et social, N° 1, 2003, p. 57 

Gérard Mémeteau, « Contrat. Résiliation abusive. Pharmacien. Préavis », RDSS. Revue de droit sanitaire et social, N° 1, 2003, p. 53 

Gérard Mémeteau, « Contrat. Résiliation. Conformité des installations techniques (moyen inopérant). Absence d'anesthésiste (oui) », RDSS. Revue de droit sanitaire et social, N° 1, 2003, p. 54 

Gérard Mémeteau, « Directeur de clinique. Cadre. Niveau », RDSS. Revue de droit sanitaire et social, N° 1, 2003, p. 59 

Gérard Mémeteau, « Médecin. Expulsion de la clinique par des confrères », RDSS. Revue de droit sanitaire et social, N° 1, 2003, p. 55 

Gérard Mémeteau, « Présentation à la clinique d'un médecin successeur ; qui peut renoncer aux conditions convenues ? », Recueil Dalloz, N° 38, 2002, p. 2897 

Gérard Mémeteau, « Clinique. Etablissement psychiatrique. Suicide. Causalité ? Non », RDSS. Revue de droit sanitaire et social, N° 3, 2002, p. 524 

Gérard Mémeteau, « Clinique. Fourniture de matériel. Accident », RDSS. Revue de droit sanitaire et social, N° 3, 2002, p. 528 

Gérard Mémeteau, « Clinique. Infection nosocomiale. Preuve », RDSS. Revue de droit sanitaire et social, N° 3, 2002, p. 527 

Gérard Mémeteau, « Clinique. Responsabilité civile. Préposé », RDSS. Revue de droit sanitaire et social, N° 3, 2002, p. 526 

Gérard Mémeteau, « Clinique privée. Contrat verbal. Rupture. Exclusivité », RDSS. Revue de droit sanitaire et social, N° 2, 2002, p. 266 

Gérard Mémeteau, « Clinique privée. Médecins. Cessions de parts et actions et caducité du contrat d'exercice », RDSS. Revue de droit sanitaire et social, N° 2, 2002, p. 269 

Gérard Mémeteau, « Clinique. Contrat avec un médecin. Résiliation. Faute grave et droit disciplinaire », RDSS. Revue de droit sanitaire et social, N° 2, 2002, p. 271 

Gérard Mémeteau, « Clinique. Contrat de travail avec un professionnel », RDSS. Revue de droit sanitaire et social, N° 2, 2002, p. 268 

Gérard Mémeteau, « Cliniques privées. Contrat d'exercice. Contrat verbal. Résiliation. Confraternité », RDSS. Revue de droit sanitaire et social, N° 2, 2002, p. 265 

Gérard Mémeteau, « Cliniques privées. Contrat. Clause de résiliation. Cessation d'activité. Condition potestative ? », RDSS. Revue de droit sanitaire et social, N° 2, 2002, p. 267 

Gérard Mémeteau, « Cliniques. Contrats avec les médecins. Résiliation. Absence de confraternité. Force majeure (non) », RDSS. Revue de droit sanitaire et social, N° 2, 2002, p. 270 

Gérard Mémeteau, « La présentation du droit médical dans la Revue trimestrielle de droit civil », RTDCiv. Revue trimestrielle de droit civil, N° 2, 2002, p. 253 

Gérard Mémeteau, « Cession de clinique privée et transfert du contrat d'exercice médical », Recueil Dalloz, N° 1, 2002, p. 23 

Gérard Mémeteau, « Clinique. Responsabilité. Absence de mesures de protection. Réveil anesthésique », RDSS. Revue de droit sanitaire et social, N° 1, 2002, p. 61 

Gérard Mémeteau, « Clinique. Responsabilité. Médecin : faute personnelle », RDSS. Revue de droit sanitaire et social, N° 1, 2002, p. 60 

Gérard Mémeteau, « Clinique. Contrat d'exercice. Indépendance du médecin. Exclusivité », RDSS. Revue de droit sanitaire et social, N° 4, 2001, p. 786 

Gérard Mémeteau, « Clinique. Contrat. Médecins. Résiliation. Abus ? », RDSS. Revue de droit sanitaire et social, N° 4, 2001, p. 783 

Gérard Mémeteau, « Clinique. Contrat. Résiliation. Préavis », RDSS. Revue de droit sanitaire et social, N° 4, 2001, p. 785 

Gérard Mémeteau, « Clinique. Médecin. Contrat d'exercice. Preuve », RDSS. Revue de droit sanitaire et social, N° 4, 2001, p. 782 

Gérard Mémeteau, « Clinique. Médecin. Contrat. Communication à l'Ordre », RDSS. Revue de droit sanitaire et social, N° 4, 2001, p. 780 

Gérard Mémeteau, « Clinique. Médecin. Contrat. Résiliation pour faute disciplinaire », RDSS. Revue de droit sanitaire et social, N° 4, 2001, p. 781 

Gérard Mémeteau, « Cliniques. Directeur. Libéralité. Prohibition. Limites », RDSS. Revue de droit sanitaire et social, N° 4, 2001, p. 784 

Gérard Mémeteau, « Contrat. Résiliation. Clause pénale. Réduction », RDSS. Revue de droit sanitaire et social, N° 4, 2001, p. 785 

Gérard Mémeteau, « Contrats. Clinique. Médecins. Résiliation. Clause de conciliation », RDSS. Revue de droit sanitaire et social, N° 4, 2001, p. 782 

Gérard Mémeteau, « Feuilleton à suivre. Clinique. Cession de parts ; éviction. Plaintes disciplinaires. Détournement de clientèle. Appropriation de la clientèle (non) », RDSS. Revue de droit sanitaire et social, N° 4, 2001, p. 778 

Gérard Mémeteau, « Clinique. Devoir d'information. Prestations fournies. Perte de chances », RDSS. Revue de droit sanitaire et social, N° 3, 2001, p. 527 

Gérard Mémeteau, « Clinique. Médecin victime. Matériel/personnel », RDSS. Revue de droit sanitaire et social, N° 3, 2001, p. 528 

Gérard Mémeteau, « Clinique. Personnel. Responsabilité », RDSS. Revue de droit sanitaire et social, N° 3, 2001, p. 527 

Gérard Mémeteau, « Clinique. Produits. Médicaments », RDSS. Revue de droit sanitaire et social, N° 3, 2001, p. 526 

Gérard Mémeteau, « Cliniques. Médecin. Infections nosocomiales. Obligation de sécurité. Preuve », RDSS. Revue de droit sanitaire et social, N° 3, 2001, p. 525 

Gérard Mémeteau, « Propositions pour une clause de cession de contrat d'exercice libéral dans une clinique », RDSS. Revue de droit sanitaire et social, N° 3, 2001, p. 528 

Gérard Mémeteau, « Rupture des contrats médecins/cliniques et conciliation », RDSS. Revue de droit sanitaire et social, N° 3, 2001, p. 523 

Gérard Mémeteau, « Rupture du contrat médecin/clinique et préavis », RDSS. Revue de droit sanitaire et social, N° 3, 2001, p. 522 

Gérard Mémeteau, « Contrat d'exercice libéral. Redevance. Forfait de salle d'opération (non) », RDSS. Revue de droit sanitaire et social, N° 2, 2001, p. 316 

Gérard Mémeteau, « Contrat d'exercice libéral. Résiliation. Faute disciplinaire. Amnistie », RDSS. Revue de droit sanitaire et social, N° 2, 2001, p. 315 

Gérard Mémeteau, « Contrat d'exercice médical. Rupture. Absence de faute », RDSS. Revue de droit sanitaire et social, N° 2, 2001, p. 315 

Gérard Mémeteau, « Contrat d'exercice médical. Rupture. Abus. Préavis insuffisant », RDSS. Revue de droit sanitaire et social, N° 2, 2001, p. 314 

Gérard Mémeteau, « La cession d'une clientèle médicale », RDSS. Revue de droit sanitaire et social, N° 2, 2001, p. 317 

Gérard Mémeteau, « Clinique privée. Responsabilité. Infection nosocomiale », RDSS. Revue de droit sanitaire et social, N° 1, 2001, p. 87 

Gérard Mémeteau, « Clinique privée. Responsabilité. Obligation de sécurité », RDSS. Revue de droit sanitaire et social, N° 1, 2001, p. 87 

Gérard Mémeteau, « Clinique. Responsabilité contractuelle ou responsabilité délictuelle ? Patient et tiers. Garantie », RDSS. Revue de droit sanitaire et social, N° 1, 2001, p. 84 

Gérard Mémeteau, « Hôpital. Responsabilité. Refus d'admission en situation de risque », RDSS. Revue de droit sanitaire et social, N° 1, 2001, p. 86 

Gérard Mémeteau, « L'entrée inutilement compliquée dans une clinique privée ! », Recueil Dalloz, N° 24, 2000, p. 517 

Gérard Mémeteau, « Commission médicale d'établissement. Personnalité morale ? », RDSS. Revue de droit sanitaire et social, N° 4, 2000, p. 790 

Gérard Mémeteau, « Contrat d'exercice. Exclusivité. Recrutement d'un tiers. Faute de la clinique », RDSS. Revue de droit sanitaire et social, N° 4, 2000, p. 788 

Gérard Mémeteau, « Contrat d'exercice. Preuve. Redevance. Clientèle », RDSS. Revue de droit sanitaire et social, N° 4, 2000, p. 790 

Gérard Mémeteau, « Contrat d'exercice. Résiliation. Droit disciplinaire. Cession d'actions. Préemption. Chaîne de cliniques. Prétendue opposabilité aux tiers », RDSS. Revue de droit sanitaire et social, N° 4, 2000, p. 781 

Gérard Mémeteau, « Contrat. Exclusivité. Mise en commun des lits. Résiliation », RDSS. Revue de droit sanitaire et social, N° 4, 2000, p. 789 

Gérard Mémeteau, « Mauvaise entente. Procès disciplinaire », RDSS. Revue de droit sanitaire et social, N° 4, 2000, p. 787 

Gérard Mémeteau, « Mauvaises relations entre praticiens. Injures. Détournement de clientèle », RDSS. Revue de droit sanitaire et social, N° 4, 2000, p. 786 

Gérard Mémeteau, « Clinique. Responsabilité. Gynécologue-obstétricien. Sage-femme », RDSS. Revue de droit sanitaire et social, N° 3, 2000, p. 531 

Gérard Mémeteau, « Le décret du 28 décembre 1999 relatif à l'évaluation des pratiques professionnelles et à l'analyse de l'évolution des dépenses médicales et la liberté thérapeutique », RDSS. Revue de droit sanitaire et social, N° 3, 2000, p. 533 

Gérard Mémeteau, « Responsabilité des cliniques privées en matière d'infections nosocomiales », RDSS. Revue de droit sanitaire et social, N° 3, 2000, p. 530 

Gérard Mémeteau, « Clinique. Médecins. Choix. Insuffisance professionnelle », RDSS. Revue de droit sanitaire et social, N° 2, 2000, p. 377 

Gérard Mémeteau, « Cliniques. Médecins. Contrat. Résiliation unilatérale. Préavis. Autorité relative du jugement disciplinaire », RDSS. Revue de droit sanitaire et social, N° 2, 2000, p. 378 

Gérard Mémeteau, « Maison de retraite. Infirmier. Contrat d'exercice. Durée déterminée. SCP », RDSS. Revue de droit sanitaire et social, N° 2, 2000, p. 379