Simon Taylor

Professeur
Langues et littératures anglaises et anglo-saxonnes.
UFR de Droit et  Science politique
Institut de Recherches Juridiques de la Sorbonne
  • THESE

    L'harmonisation communautaire de la responsabilité du fait des produits défectueux : une étude comparative du droit anglais et du droit français, soutenue en 1998 à Paris 1, sous la direction de Geneviève Viney 

  • Simon Taylor, Medical accident liability and redress in English and French law, Cambridge University Press, 2015, 186 p. 

Actualités Publications ENCADREMENT DOCTORAL
  • Emmanuelle Lemaire, Risques sanitaires sériels et responsabilité civile : étude comparée des droits français et anglais, thèse soutenue en 2020 à Paris 2 sous la direction de Marie Goré et Denis Mazeaud, membres du jury : Jean-Sébastien Borghetti, Charlotte Dubois et Jonas Knetsch  

    Depuis la seconde moitié du XXe siècle, notre quotidien est rythmé par la réalisation de risques sanitaires sériels, liés à la modernisation de la société et capables de se manifester dans tous les secteurs de l’activité humaine, qu’ils soient sanitaire (sang contaminé, Distilbène), professionnel (amiante, glyphosate), alimentaire (vache folle) ou environnemental (antennes-relais). Laissant dans leur sillage de nombreuses victimes de dommages corporels en quête d’indemnisation, les risques sanitaires sériels entraînent souvent l’intervention de la responsabilité civile: s’ils la mettent à l’épreuve, ils la conduisent également à évoluer pour lui permettre d’exercer sa fonction indemnitaire. Sur un plan collectif, la nécessité d’indemniser les « séries » de victimes modifie la place de la responsabilité civile sur l’échiquier indemnitaire, avec l’introduction d’une collectivisation de l’action en responsabilité et la multiplication de régimes spéciaux, par exemple. Sur un plan individuel, les difficultés tenant à la connaissance scientifique des risques éprouvent les conditions de mise en jeu de la responsabilité civile, au premier rang desquels la condition de causalité. Face à ces difficultés, la responsabilité civile parvient-elle à proposer un traitement cohérent et satisfaisant des dommages résultant de risques sanitaires sériels ? Au contraire, est-elle condamnée à s’effriter, voire à se fragmenter ? Confrontés aux mêmes difficultés, les droits français et anglais apportent pourtant des réponses partiellement différentes, révélatrices d’une divergence bien plus profonde quant à l’objectif poursuivi, et au rôle joué, par la responsabilité civile dans ces deux droits.