Colloque organisé par l'Institut d'Histoire du droit IHD, Université de Poitiers et la faculté de droit Université de Ljubljana sous la direction scientifique de Eric Gojosso et Janez Kranjc...
Universités internationales d'été du Mercantour organisées par le CERIC, UMR DICE, Université d'Aix Marseille sous la direction d'Estelle Brosset, Professeure à l'Université d'Aix Marseille...
Cycle de conférences organisé par l'ICREJ, Université de Caen Normandie sous la direction scientifique de Jean Christophe Pagnucco, Professeur de droit privé et sciences criminelles...
Séminaire organisé par l'Ecole de droit de la santé, Université de Montpellier et l'Institut d'histoire du droit Edmond Meynial UR UM 206 sous la direction scientifique de François...
Colloque organisé par l'UC Louvain, l'UC Louvain St Louis et l'U Liège...
Colloque organisé par l'Association Rencontres Notariat Université Montpellier Nîmes Avignon Perpignan ARNU avec Université de Montpellier, Laboratoire de droit privé,...
Séminaire organisé par le DCS, Nantes Université...
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Patrimoine numérique et droit patrimonial de la famille
La révolution numérique bouleverse des pans entiers du droit et le droit patrimonial de la famille n'y échappe pas.
Dalloz05 / 2024
Patrimoine numérique et Droit patrimonial de la famille
31mars2023
Organisé par le CREOP, Faculté de Droit et des Sciences Économiques de Limoges sous la direction de Gulsen Yildirim, Professeur...
La famille au XXIe siècle
3déc.2020
Organisé par l’Université « Dunărea de Jos » de Galați, Roumanie, Le CRJFC (EA 3225) de l’Université de Franche-Comté,...
Dura lex sed lex ?
18oct.2019
A la recherche de la sensibilité en droit
Organisé par le R.E.R.D.H. (Réseau européen de Recherche en Droits de l'Homme)
Les collectivités territoriales à l’ère du numérique
15nov.2018
Organisé sous la direction de Carole Chevilley-Hiver, Matthieu Houser et Anne Marceau, CRJFC – AFDCL
L'organisation patrimoniale en couple
Le droit contemporain de la conjugalité est fondé sur un principe de pluralisme. Néanmoins, la notion de couple est de plus en plus prégnante
Defrénois02 / 2017
L'organisation patrimoniale en couple, soutenue en 2015 à Limoges sous la direction de Bernard Vareille, membres du jury : Raymond Le Guidec (Rapp.), Marc Nicod (Rapp.), Annick Batteur
Orianne Vergara, L'organisation patrimoniale en couple, Defrénois, Lextenso éditions, 2017, Doctorat & notariat, 460 p.
La 4ème de couverture indique : "Le droit contemporain de la conjugalité est fondé sur un principe de pluralisme. Néanmoins, la notion de couple est de plus en plus prégnante. Le mariage, le pacte civil de solidarité et le concubinage apparaissent ainsi comme le reflet d’une conjugalité qui se veut plurielle, dont les effets sont progressifs mais qui est de plus en plus contrarié par l’unité de la notion de couple. D’ailleurs, les relations patrimoniales quotidiennes des époux, des partenaires pacsés et des concubins sont organisées autour des mêmes principes : un renforcement des collaborations économiques et des exigences de protection patrimoniale. Il peut alors être proposé d’introduire au Code civil, de lege ferenda, une définition unitaire de la notion de couple ainsi qu’un socle de règles applicables à tous les couples, sans égard pour leur mode de conjugalité. Les relations patrimoniales quotidiennes du couple seraient ainsi régies par des règles identiques conformément à l’unité de la notion de couple. L’unité de la notion de couple n’efface cependant pas totalement le principe de pluralisme des conjugalités. Malgré le rapprochement des dispositions du mariage et du PACS, ces deux modes de conjugalités institutionnels répondent de modèles patrimoniaux différents. Passée l’organisation des relations patrimoniales quotidiennes, chaque époux a en effet vocation à participer à l’enrichissement réalisé par l’autre pendant l’union. En revanche, la participation de chaque partenaire à l’enrichissement de l’autre est réduite aux seules opérations d’investissement"
Orianne Vergara, « L'état-civil numérique », in Chevilley-Hiver Carole, Houser Matthieu, Marceau Anne (dir.), Les collectivités territoriales à l'ère du numérique, L'Harmattan, 2019, pp. 119-134
Orianne Vergara, « Patrimoine numérique et Droit patrimonial de la famille », le 31 mars 2023
Organisé par le CREOP, Faculté de Droit et des Sciences Économiques de Limoges sous la direction de Gulsen Yildirim, Professeur à l’Université de Limoges, Directrice exécutive du CREOP en collaboration avec la Chambre interdépartementale des notaires de la Corrèze, de la Creuse et de la Haute-Vienne et avec le soutien des éditions Francis Lefebvre Notaires
Orianne Vergara, « La famille au XXIe siècle », le 03 décembre 2020
Organisé par l’Université « Dunărea de Jos » de Galați, Roumanie, Le CRJFC (EA 3225) de l’Université de Franche-Comté, France et le laboratoire de recherche en Droit international privé ACCURSIO” de Universidad Carlos III de Madrid, Espagne.
Orianne Vergara, « Dura lex sed lex ? », le 17 octobre 2019
Orianne Vergara, « Les collectivités territoriales à l’ère du numérique », le 14 novembre 2018