Colloque organisé sous la direction scientifique de André Charrak, Université Paris I, Pierre François Moreau, ENS de Lyon, IHRIM et Gaëlle Demelemestre, ENS de Lyon, IHRIM...
Colloque organisé par la Chaire d’excellence DL4T 3IA Faculté de droit, Université Côte d’Azur avec le GREDEG sous la direction scientifique de Marina Teller, Université...
Conférence organisée par le CEE EDIEC, Université Lyon 3, sous la direction scientifique de Gaëlle Marti, Professeure de droit public, Directrice du CEE EDIEC, Université Jean...
Conférence organisée par le CTHDIP, Université Toulouse Capitole en partenariat avec L'Association Française d'Histoire de la Justice...
Conférence organisée par La Commission Égalité du Barreau de Nantes, en lien avec la commission Pénale et le DCS, Nantes Université...
Journée d'études organisée par l'UCO d'Angers et par la faculté de droit de Nancy sous la direction scientifique de Henri Conte, MCF Université catholique de l’Ouest & Guillaume...
Colloque organisé par l'IFG, Université de Lorraine sous la direction scientifique de Guillaume Maire, Maître de conférences à l'Université de Lorraine et Henri Conte, Maître...
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Patrimoine numérique et droit patrimonial de la famille
La révolution numérique bouleverse des pans entiers du droit et le droit patrimonial de la famille n'y échappe pas.
Dalloz05 / 2024
Patrimoine numérique et Droit patrimonial de la famille
31mars2023
Organisé par le CREOP, Faculté de Droit et des Sciences Économiques de Limoges sous la direction de Gulsen Yildirim, Professeur...
La famille au XXIe siècle
3déc.2020
Organisé par l’Université « Dunărea de Jos » de Galați, Roumanie, Le CRJFC (EA 3225) de l’Université de Franche-Comté,...
Dura lex sed lex ?
18oct.2019
A la recherche de la sensibilité en droit
Organisé par le R.E.R.D.H. (Réseau européen de Recherche en Droits de l'Homme)
Les collectivités territoriales à l’ère du numérique
15nov.2018
Organisé sous la direction de Carole Chevilley-Hiver, Matthieu Houser et Anne Marceau, CRJFC – AFDCL
L'organisation patrimoniale en couple
Le droit contemporain de la conjugalité est fondé sur un principe de pluralisme. Néanmoins, la notion de couple est de plus en plus prégnante
Defrénois02 / 2017
L'organisation patrimoniale en couple, soutenue en 2015 à Limoges sous la direction de Bernard Vareille, membres du jury : Raymond Le Guidec (Rapp.), Marc Nicod (Rapp.), Annick Batteur
Orianne Vergara, L'organisation patrimoniale en couple, Defrénois, Lextenso éditions, 2017, Doctorat & notariat, 460 p.
La 4ème de couverture indique : "Le droit contemporain de la conjugalité est fondé sur un principe de pluralisme. Néanmoins, la notion de couple est de plus en plus prégnante. Le mariage, le pacte civil de solidarité et le concubinage apparaissent ainsi comme le reflet d’une conjugalité qui se veut plurielle, dont les effets sont progressifs mais qui est de plus en plus contrarié par l’unité de la notion de couple. D’ailleurs, les relations patrimoniales quotidiennes des époux, des partenaires pacsés et des concubins sont organisées autour des mêmes principes : un renforcement des collaborations économiques et des exigences de protection patrimoniale. Il peut alors être proposé d’introduire au Code civil, de lege ferenda, une définition unitaire de la notion de couple ainsi qu’un socle de règles applicables à tous les couples, sans égard pour leur mode de conjugalité. Les relations patrimoniales quotidiennes du couple seraient ainsi régies par des règles identiques conformément à l’unité de la notion de couple. L’unité de la notion de couple n’efface cependant pas totalement le principe de pluralisme des conjugalités. Malgré le rapprochement des dispositions du mariage et du PACS, ces deux modes de conjugalités institutionnels répondent de modèles patrimoniaux différents. Passée l’organisation des relations patrimoniales quotidiennes, chaque époux a en effet vocation à participer à l’enrichissement réalisé par l’autre pendant l’union. En revanche, la participation de chaque partenaire à l’enrichissement de l’autre est réduite aux seules opérations d’investissement"
Orianne Vergara, « L'état-civil numérique », in Chevilley-Hiver Carole, Houser Matthieu, Marceau Anne (dir.), Les collectivités territoriales à l'ère du numérique, L'Harmattan, 2019, pp. 119-134
Orianne Vergara, « Patrimoine numérique et Droit patrimonial de la famille », le 31 mars 2023
Organisé par le CREOP, Faculté de Droit et des Sciences Économiques de Limoges sous la direction de Gulsen Yildirim, Professeur à l’Université de Limoges, Directrice exécutive du CREOP en collaboration avec la Chambre interdépartementale des notaires de la Corrèze, de la Creuse et de la Haute-Vienne et avec le soutien des éditions Francis Lefebvre Notaires
Orianne Vergara, « La famille au XXIe siècle », le 03 décembre 2020
Organisé par l’Université « Dunărea de Jos » de Galați, Roumanie, Le CRJFC (EA 3225) de l’Université de Franche-Comté, France et le laboratoire de recherche en Droit international privé ACCURSIO” de Universidad Carlos III de Madrid, Espagne.
Orianne Vergara, « Dura lex sed lex ? », le 17 octobre 2019
Orianne Vergara, « Les collectivités territoriales à l’ère du numérique », le 14 novembre 2018
Coralie Dovetta, Couple et patrimoine professionnel, thèse en cours depuis 2020 en co-direction avec Anne Brobbel dorsman
Les interactions entre la vie conjugale du chef d'entreprise et son activité professionnelle demeurent sources de nombreuses difficultés et interrogations. Ces dernières ont encore été renouvelées depuis le début du 21ème siècle par la reconnaissance et l'intégration de nouveaux modes de conjugalités en droit français et l'évolution des dispositions applicables à chacun. Les interactions entre la vie conjugale et la vie professionnelle des membres du couple doivent d'abord être repensées en prenant en compte tous les modes de conjugalités et ne doivent pas être limitées au seul mariage. La difficulté mais surtout l'intérêt de la recherche tient à ce qu'elle propose une approche globale et double : d'une part, l'incidence de la vie professionnelle sur le patrimoine conjugal ; d'autre part, l'incidence de la situation conjugale sur le patrimoine professionnel.