Colloque organisé par l'Université de Trente, et les Universités de Lille, de Limoges et de Nantes sous la direction des professeures Luisa Antoniolli et Cinzia Piciocchi...
Colloque organisé par la Faculté de droit et de science politique, Université de Reims Champagne Ardenne, en l'honneur de M Marcel Sinkondo ...
Conférence organisée par l'Association Nantaise de Droit Public ...
Workshop organised by Basile Ridard, Agustín E Ferraro and Juan José Rastrollo, Universidad Salamanca...
Colloque de clôture : La standardisation de la réparation du dommage corporel organisé par le centre de recherche en droit Antoine Favre, l'IUF et la Faculté de droit, Université...
Une séance des Déjeuners du droit parlementaire, organisés par Damien Connil, Priscilla Jensel Monge et Audrey de Montis ...
Séminaire interdisciplinaire organisé par la Faculté de Droit, Université de Poitiers sous la direction scientifique de Sébastien Kott, Université de Poitiers INSP...
10e Conférence du Cycle de séminaires "L’urgence écologique au prétoire" par Sciences Po Toulouse, le LASP, et la SFDE sous la direction scientifique de Christel Cournil, Sciences Po Toulouse...
Vous recherchez une formation en droit ou en science politique ?univ-droit présente les diplômes et formations dispensés dans les facultés de droit et les IPAG.
Consulter les manifestations scientifiques ayant fait l’objet d’enregistrements vidéos.
Art et droit
28juin2023
Edition 2023 des Entretiens Portalis, organisée en partenariat entre les acteurs du monde judiciaire et la Faculté de droit et de...
Cybersécurité et confiance numérique
21janv.2022
Organisé par l'Equipe méditerranéenne de recherches juridiques, Universita di Corsica Pasquale Paoli sous la direction scientifique...
Patent lifting
25nov.2021
Un projet, une posture ou une imposture ?
Colloque organisé par le Centre de droit de la santé (UMR Adès) et le Centre de droit économique, Aix Marseille Université
Propriété intellectuelle et pop culture
9oct.2018
Nouveaux enjeux, nouveaux défis ?
2e colloque des JUSPI (Jeunes Universitaires Spécialisés en Propriété Intellectuelle)
L'obsolescence programmée à l'ère des objets connectés
19mai2017
Comment concilier développement durable, innovation, et attente des consommateurs?
Organisé par Valérie-Laure Benabou
Du bon usage de la contractualisation en droit de la propriété intellectuelle, soutenue en 2012 à AixMarseille sous la direction de Jacques Mestre et Dominique Velardocchio-Flores, membres du jury : Laure Marino (Rapp.), Célia Zolynski (Rapp.), Emmanuel Putman et Philippe Stoffel-Munck
Pierre-Dominique Cervetti (dir.), L'innovation à l'épreuve de la mondialisation: réflexions autour d'un droit de l'innovation en devenir, Presses universitaires d'Aix-Marseille, 2015, Innovation et brevets, 451 p.
Pierre-Dominique Cervetti, Du bon usage de la contractualisation en droit de la propriété littéraire et artistique, Presses universitaires d'Aix-Marseille, 2014, Innovation et brevets, 684 p.
Pierre-Dominique Cervetti, Ghisoni: légendes et réalités,, 1997, 311 p.
Pierre-Dominique Cervetti, « Rémunération pour copie privée : Le Conseil Constitutionnel déclare l'inconstitutionnalité d'une validation législative... Observations sous Cons. const., déc. n° 2012-287 QPC, 15 janv. 2013, Sté française du radiotéléphone (SFR) », Revue française de droit constitutionnel, 2013, n°3, p. 703
Audrey-anne Sahut, Les brevets essentiels à une norme face aux souverainismes juridiques , thèse en cours depuis 2022 en co-direction avec David Bosco
Face aux promesses de concrétisation de l'Internet des Objets (IoT) portées par une technologie comme la 5G, les brevets essentiels à une norme (BEN) couvrant cette technologie deviennent plus que jamais un enjeu majeur, et ce à deux titres. Tout d'abord, ils constituent un enjeu économique colossal pour les opérateurs économiques, qu'il s'agisse de leurs titulaires soucieux d'obtenir des redevances à la hauteur des investissements réalisés, ou des entreprises (appelées "implementers" en anglais) nécessitant l'octroi d'une licence sur ces brevets pour pouvoir incorporer la technologie 5G à leurs produits et/ou services. S'engage dès lors un bras de fer incessant entre les titulaires de ces BEN et les "implementers", oscillant entre résolution à l'amiable à l'abri des regards indiscrets ou détermination par le juge, appelé à appréhender le différend aussi bien par le biais du droit de la propriété intellectuelle que du droit des contrats, ou encore du droit de la concurrence. A cet enjeu économique est alors venu se greffer un enjeu géopolitique majeur, aboutissant parfois à une forme de "souverainisme" juridique latent, aussi bien perceptible dans la plume du législateur que dans la lutte internationale que mènent les juridictions pour obtenir la compétence finale sur ces différends. Ce travail de recherche a ainsi pour but d'analyser ce phénomène afin de tenter d'y apporter des solutions ou, à tout le moins, d'en tirer les leçons pour l'avenir de la 6G.
Loïc Jalabert-Challamel, L'usage stratégique des droits de propriété intellectuelle, thèse en cours depuis 2021 en co-direction avec Frédéric Buy
Les droits de propriété intellectuelle ont vocation à conférer à leurs titulaires un droit d'usage exclusif délimité à l'objet sur lequel ils portent. Pensés et concédés par le législateur à des fins vertueuses, les motivations et objectifs poursuivis par certains des titulaires de ces droits peuvent résider en des finalités bien lointaines des vertus envisagées. Ces motivations, s'inscrivant souvent dans le cadre de stratégies concurrentielles dépassant le champ de la propriété intellectuelle servent des finalités économiques et pratiques concrètes. L'objet de notre étude porte sur l'essence de ces droits et les détournements utilitaristes auxquels ceux-ci peuvent donner lieu. La frontière entre légitimité et illégitimité laisse à repenser la limite entre droit et abus de droit.