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Elisabeth Mella

Place du Maréchal de Lattre de Tassigny
75775 Paris Cedex

Elisabeth Mella

Maître de conférences, Droit public.

Actualités scientifiques

L’identité en droit

vendredi 8 novembre 2019

Organisé le CDED, Université Via Domitia, Perpignan sous la direction de Mathieu Doat, Professeur de Droit public et Jacobo Ríos, Maître de conférences HDR en Droit public

Fondements, formes et usages du paritarisme en France (XIXe-XXIe siècles)

jeudi 22 novembre 2018

Colloque scientifique organisé par le Comité d’Histoire des administrations chargées du travail, de l’emploi et de la formation professionnelle et le Comité d’Histoire et Association pour l’étude de l’histoire de la Sécurité sociale


Parutions

L'Université et ses responsabilités

LGDJ, 2016

Actes du colloque organisé les 27 et 28 novembre 2014 par le Centre de recherche Droit Dauphine (CR2D) et le Centre de recherche administrative (CRA) de l'université Bretagne Ouest



Publications

Ouvrages

Elisabeth Mella (dir.), L'Université et ses responsabilités : actes du colloque organisé les 27 et 28 novembre 2014 [à Paris], LGDJ- lextenso éditions, 2016, Grands colloques, 181 p.

Elisabeth Mella, Jean-Marie Duffau et Antoine Louvaris (dir.), Mélanges en l'honneur du professeur Alain-Serge Mescheriakoff : service public, puissance publique permanence et variations d'un couple mythique, Bruylant, 2013, 282 p.

Elisabeth Mella, Essai sur la nature de la délibération locale, LGDJ, 2003, Bibliothèque de droit public, 317 p.

Elisabeth Mella, Contribution à la théorie de l'acte administratif local : étude sur les spécificités des actes unilatéraux décentralisés, 1999, 425 p.

Elisabeth Mella, Le référendum communal, sn, 1993, 117 p.

Articles

Elisabeth Mella, « La protection sociale des élus locaux : des élus en quête de statut », Revue de droit sanitaire et social, N° 28, 2017, p. NC

Elisabeth Mella, « La protection sociale des élus locaux : des élus en quête d'un statut », Revue de droit sanitaire et social, N° 2, 2017, p. 205

Elisabeth Mella, « Contentieux social. CE 30 décembre 2015 CPAM de l’Eure c/ SARL Ambulances Sélia n° 386720 », Revue de droit sanitaire et social, N° 2, 2016, p. NC

Elisabeth Mella, « Entreprises de transport sanitaire * Mesure de résiliation unilatérale d'un contrat * CPAM * Prérogative de puissance publique * Incompétence manifeste du juge administratif », Revue de droit sanitaire et social, N° 2, 2016, p. 388

Elisabeth Mella, « Qu’est-ce qu’une convention de coopération horizontale au sens du droit de l’Union européenne ? », Pouvoirs Locaux : les cahiers de la décentralisation / Institut de la décentralisation, N° 105, 2015, p. NC

Elisabeth Mella, « L'installation irrégulière d'un mobil home n'empêche pas l'attribution d'une allocation de logement familiale. Commentaire de l’arrêt Cass. 2e civ., 7 mai 2015, n° 14-13.807, M. G. c/ CAF du Var et a », La Semaine Juridique. Social, N° 30, 2015, p. NC

Elisabeth Mella, « Les pensions des fonctionnaires territoriaux et le Conseil d’Etat : de 1945 à nos jours », La sécurité sociale, son histoire à travers les textes‎. Tome VII, les régimes spéciaux de sécurité sociale, 2015, pp. 387-421

Elisabeth Mella, « Les syndicats mixtes – Création et administration », Juris-classeur collectivités territoriales, 2014, p. NC

Elisabeth Mella, « Les syndicats mixtes – Fonctionnement et évolutions », Juris-Classeur Collectivités locales, 2014, p. NC

Elisabeth Mella, « Gratuité et festival de rue », Juristourisme, N° 153, 2013, p. NC

Elisabeth Mella, « Gratuité et festivals de rue », Juristourisme, N° 153, 2013, p. 31

Elisabeth Mella, « Le service public et les lieux de privation de liberté. Éléments pour une synthèse », Espaces du service public : mélanges en l'honneur de Jean Du Bois de Gaudusson, 2013, pp. 1251-1278

Elisabeth Mella, « Le clair-obscur du statut de l’éclairage public », Mélanges en l'honneur du professeur Alain-Serge Mescheriakoff : permanence et variations d'un couple mythique : service public, puissance publique, 2012, p. NC

Elisabeth Mella, « Le dévoiement des prérogatives des collectivités territoriales en matière contractuelle », Bulletin Juridique des Collectivités Locales, 2012, p. NC

Elisabeth Mella, « Les rêveries du promeneur local », Détours juridiques: le praticien, le théoricien et le rêveur.Liber Amicorum Gilles Darcy, 2012, p. 15 ages

Elisabeth Mella, « Le prix du service public de la culture », L'Actualité juridique. Droit administratif, N° 36, 2010, p. 2037

Communication

Elisabeth Mella, « Le paritarisme dans l’histoire des régimes particuliers de sécurité sociale », p. NC, Fondements, formes et usages du paritarisme en France (XIXe-XXIe siècles), Paris, 01 novembre 2018


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