Thomas Piazzon

Maître de conférences
Droit privé et sciences criminelles.

Actualités PUBLICATIONS

PARUTION

Le principe de sécurité juridique

Analyse et mise en perspective(s)

Principe souvent défini à partir de ses déclinaisons et des sous-principes qui le composent et malgré une normativité souvent...

Dalloz
10 / 2025

PARUTION

Le nouveau statut de l'entrepreneur individuel

Issu de la loi du 14 février 2022, en faveur de l'activité individuelle indépendante

La loi du 14 février 2022 en faveur de l’activité professionnelle indépendante a apporté une dérogation considérable à l’article...

LexisNexis
05 / 2025

COLLOQUE

Le nouveau statut de l'entrepreneur individuel

4juin2024

Colloque organisé par le Master 2 Droit privé général et le Laboratoire de Droit Civil, Université Paris Panthéon-Assas

Paris

PARUTION

Question prioritaire de constitutionnalité (QPC) et droit privé

Dalloz
01 / 2020

COLLOQUE

QPC et droit privé

4juin2018

Bilan des 10 ans de l’introduction de la question prioritaire de constitutionnalité

Paris

ActualitésPUBLICATIONS

THESE
La sécurité juridique, soutenue en 2006 à Paris 2 sous la direction de Laurent Leveneur
Thomas Piazzon, Joël Andriantsimbazovina, Jean Barthélemy, Georges Bergougnous, Le principe de la sécurité juridique: analyse et mise en perspective(s), Dalloz et Lefebvre-Dalloz, 2025, Thèmes et commentaires
Principe souvent défini à partir de ses déclinaisons et des sous-principes qui le composent et malgré une normativité souvent dépourvu de base textuelle expresse, la sécurité juridique est devenue néanmoins une notion incontournable du droit, au point d’irriguer la plupart de ses branches et des ordres juridiques européens. Souvent associé à la confiance dans l’action de l'État base de la démocratie et à la prévisibilité de l’action publique ,il doit aussi se concilier avec la nécessaire stabilité des situations juridiques tout comme leur adaptation relevant d’un choix démocratique. Réunissant les plus grandes signatures tant de membres de la doctrine que de praticiens du droit, le Cercle des constitutionnalistes et des amis de la QPC met en perspective la dynamique de ce principe dans toutes les branches du droit français et européen
Thomas Piazzon, Shuo Sun, Recherche sur la réserve héréditaire et réflexion critique sur son introduction dans le code civil chinois: une analyse comparative, 2024, 41 p.
Thomas Piazzon, Sai Tang, Droit civil au service de la transition écologique: étude comparée France-Chine sur l'écologisation du régime de la propriété, 2023, 37 p.
Thomas Piazzon, Laurent Leveneur, Claire-Marie Peglion-Zika, Antoine Gaudemet, Antoine Gouëzel [et alii], Question prioritaire de constitutionnalité (QPC) et droit privé: actes du colloque du 4 juin 2018 organisé par le Laboratoire de droit civil de l'Université Paris II Panthéon-Assas, Dalloz, 2020, Thèmes et commentaires, 125 p.
Thomas Piazzon, La sécurité juridique, Defrénois, 2009, Doctorat & notariat, 630 p.
Thomas Piazzon, Mathieu Disant, Pascale Deumier, Nicolas Barbaroux, Nathalie de Jong [et alii], « La QPC en actions. Usages et stratégies des avocats », Titre VII – Les Cahiers du Conseil constitutionnel, Conseil constitutionnel, 2020
Thomas Piazzon, Mathieu Disant, Pascale Deumier, Nathalie de Jong, Antoine Pelicand [et alii], La QPC en actions : usages et stratégies des avocats, 2020
Thomas Piazzon, « Le nouveau statut de l'entrepreneur individuel », le 04 juin 2024
Colloque organisé par le Master 2 Droit privé général et le Laboratoire de Droit Civil, Université Paris Panthéon-Assas
Thomas Piazzon, « QPC et droit privé », le 04 juin 2018