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Rose-Marie Borges

Maître de conférences HDR, Droit privé et sciences criminelles.

Thèse

Les services de télévision transfrontalière. Thèse soutenue en 1995 à Clermont-Ferrand, sous la direction de Gilbert Parléani.


Articles

Rose-Marie Borges, « Protocole de Nagoya, accès aux pathogènes et urgence sanitaire : la fin du monde d'avant ? », Revue de droit sanitaire et social, N° 6, 2020, p. 1126

Rose-Marie Borges et Christine Lassalas, « La technologie CRISPR-Cas9 : enjeux juridiques", Le Dossier : Quelles limites pour les technosciences en santé ?, Actes du colloque de Clermont-Ferrand du 13 mars 2018, textes réunis par R-M. Borgès et C. Lassalas, La Revue du Centre Michel de l'Hospital [ édition électronique ], 2018, n° 15, pp. 39-47 », La Revue du Centre Michel de l’Hospital - édition électronique, 2018, pp. 39-47

Rose-Marie Borges et Christine Lassalas, « Personnalisation des soins et risques liés aux données de santé", in: Technologies médicales innovantes et protection des droits fondamentaux des patients, C. Castaing (dir.), Mare & Martin, 2017, pp. 113-128 », in Mare & Martin (dir.), Technologies médicales innovantes et protection des droits fondamentaux des patients, C. Castaing (dir.), Mare & Martin, 2017, 201 p., 2018, pp. 113-128

Rose-Marie Borges, « La propriété intellectuelle : un droit pluriel en mouvement », Revue de l'Union Européenne, N° 604, 2017, p. 17

Rose-Marie Borges, « Quel sort pour les produits issus de procédés essentiellement biologiques d'obtention de végétaux ? », Revue de l'Union Européenne, N° 604, 2017, p. 18

Rose-Marie Borges, « Les nouvelles règles de brevetabilité des végétaux à la lumière des modifications du règlement d'exécution de la convention sur le brevet européen", étude n° 26, Propriété industrielle, LexisNexis, octobre 2017, p. 21 », Propriété industrielle, 2017, p. 21

Voir plus

Rose-Marie Borges et Simon Berthon, « Pokémon et réalité virtuelle : des droits d'auteur bien réels", Revue de l'Union européenne, Dalloz, 2017, n° 605, pp. 85-89 », Revue de l'Union Européenne, 2017, pp. 85-89

Rose-Marie Borges, « Les conditions de la coexistence d'une marque et d'une dénomination variétale », Propriété industrielle, 2016, p. NC

Rose-Marie Borges, « L'exemption du sélectionneur face à la pratique des « Bag tag » et des « Shrink wrap »", in: JurisClasseur - Propriété industrielle, LexisNexis, 2014 », in LexisNexis (dir.), JurisClasseur - Propriété industrielle, LexisNexis, Propriété industrielle, 2014, p. NC

Rose-Marie Borges, « Le brevet unitaire européen et la Juridiction du brevet européen : enfin l'aboutissement ? », Revue de l'Union Européenne, N° 566, 2013, p. 148

Rose-Marie Borges, « La fonction de la séquence génétique dans les brevets biotechnologiques au sens de la directive 98/44 », RTDeur. Revue trimestrielle de droit européen, N° 4, 2011, p. 749

Rose-Marie Borges, « Le placement de produits : une innovation de la directive « services de médias audiovisuels » », Revue de l'Union Européenne, N° 524, 2009, p. 54

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