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Rose-Marie Borges

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63002 CLERMONT-FERRAND CEDEX 1

Rose-Marie Borges

Maître de conférences HDR, Droit privé et sciences criminelles.

Actualités scientifiques

Santé et Droit de choisir

jeudi 28 novembre 2019

Organisé sous la direction de Rose-Marie Borges et Christine Lassalas, MCF HDR en droit privé et sciences criminelles, Centre Michel de l'Hospital EA 4232-UCA

Quelles limites pour les technosciences en santé ?

mardi 13 mars 2018

Organisé sous la direction de R-Marie Borges, MCF HDR en droit privé et en sciences criminelles et Christine Lassalas, MCF en droit privé et en sciences criminelles

Le règlement européen d'application du Protocole de Nagoya sur l'accès aux ressources génétiques

mardi 12 décembre 2017

Organisé sous la présidence de Jean-Christophe Galloux, Professeur à l’Université Paris II Panthéon-Assas, Président de l’IRPI

Les convergences du Droit et du Numérique

lundi 11 septembre 2017

Organisé par l'Université de Bordeaux en deux temps avec un atelier de travail qui a eu lieu en février 2017 et ce colloque permettant la restitution des travaux des binômes et leur enrichissement par les contributions des participants.



Publications

Ouvrage

Rose-Marie Borges, Les services de télévision transfrontalière, 1995, 400 p.

Articles

Rose-Marie Borges, « La propriété intellectuelle : un droit pluriel en mouvement », Revue de l'Union Européenne, N° 604, 2017, p. 17

Rose-Marie Borges, « Quel sort pour les produits issus de procédés essentiellement biologiques d'obtention de végétaux ? », Revue de l'Union Européenne, N° 604, 2017, p. 18

Rose-Marie Borges, « Les nouvelles règles de brevetabilité des végétaux à la lumière des modifications du règlement d'exécution de la convention sur le brevet européen", étude n° 26, Propriété industrielle, LexisNexis, octobre 2017, p. 21 », Propriété industrielle, 2017, p. 21

Rose-Marie Borges, « Pokémon et réalité virtuelle : des droits d'auteur bien réels", Revue de l'Union européenne, Dalloz, 2017, n° 605, pp. 85-89 », Revue de l'Union Européenne, 2017, pp. 85-89

Rose-Marie Borges, « Le brevet unitaire européen et la Juridiction du brevet européen : enfin l'aboutissement ? », Revue de l'Union Européenne, N° 566, 2013, p. 148

Rose-Marie Borges, « La fonction de la séquence génétique dans les brevets biotechnologiques au sens de la directive 98/44 », RTDeur. Revue trimestrielle de droit européen, N° 4, 2011, p. 749

Rose-Marie Borges, « Le placement de produits : une innovation de la directive « services de médias audiovisuels » », Revue de l'Union Européenne, N° 524, 2009, p. 54

Communication

Rose-Marie Borges, « Qualification juridique des données numériques », p. NC, Convergences du Droit et du Numérique 2017, Bordeaux, 11 septembre 2017


Tags:

Conférence des Doyens
Université numérique juridique Francophone
Avec le soutien du Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'Innovation.