Rose-Marie Borges

Maître de conférences HDR
Droit privé et sciences criminelles.
Ecole Universitaire de Management - IAE
  • THESE

    Les services de télévision transfrontalière, soutenue en 1995 à ClermontFerrand 1 sous la direction de Gilbert Parleani

  • Rose-Marie Borges, Christine Lassalas (dir.), Ce que le cinéma dit (ou ne dit pas) de la bioéthique et du droit, Actes du colloque de Clermont-Ferrand du 24 novembre 2022, C. Lassalas et R-M. Borgès (dir.), Lextenso/LGDJ, 2023, 291 p.   

    Rose-Marie Borges, Christine Lassalas (dir.), Ce que le cinéma dit (ou ne dit pas) de la bioéthique et du droit, Centre Michel de L'Hospital, 2023, Centre Michel de l'Hospital, 291 p.   

  • Rose-Marie Borges, « "Les chimères Homme/Animal : entre dystopie et réalité" », in Centre Michel de L'Hospital CMH UR 4232 (dir.), Ce que le cinéma dit (ou ne dit pas) de la bioéthique et du droit, Actes du colloque de Clermont-Ferrand du 24 novembre 2022, C. Lassalas et R-M. Borgès (dir.), Clermont-Ferrand, Editions du Centre Michel de L'Hospital, 2023, 291 p., Lextenso/LGDJ, 2023, pp. 189-214   

    Rose-Marie Borges, Christine Lassalas, « "Personnalisation des soins et risques liés aux données de santé", in: Technologies médicales innovantes et protection des droits fondamentaux des patients, C. Castaing (dir.), Mare & Martin, 2017, pp. 113-128 », in Mare & Martin (dir.), Technologies médicales innovantes et protection des droits fondamentaux des patients, C. Castaing (dir.), Mare & Martin, 2017, 201 p., 2018, pp. 113-128   

    Rose-Marie Borges, « "L'exemption du sélectionneur face à la pratique des « Bag tag » et des « Shrink wrap »", in: JurisClasseur - Propriété industrielle, LexisNexis, 2014 », in LexisNexis (dir.), JurisClasseur - Propriété industrielle, LexisNexis, Éditions du Juris-classeur, 2014   

  • Rose-Marie Borges, « Protocole de Nagoya, accès aux pathogènes et urgence sanitaire : la fin du monde d'avant ? », RDSS. Revue de droit sanitaire et social, 2020, n°06, p. 1126   

    Rose-Marie Borges, Christine Lassalas, « La technologie CRISPR-Cas9 : enjeux juridiques, Le Dossier : Quelles limites pour les technosciences en santé ?, Actes du colloque de Clermont-Ferrand du 13 mars 2018, textes réunis par R-M. Borgès et C. Lassalas, La Revue du Centre Michel de l'Hospital [ édition électronique ], 2018, n° 15, pp. 39-47 », La Revue du Centre Michel de l’Hospital , 2018, n°15, pp. 39-47     

    Rose-Marie Borges, « Les nouvelles règles de brevetabilité des végétaux à la lumière des modifications du règlement d'exécution de la convention sur le brevet européen, étude n° 26, Propriété industrielle, LexisNexis, octobre 2017, p. 21 », Propriété industrielle, 2017, n°2017, p. 21   

    Rose-Marie Borges, « La propriété intellectuelle : un droit pluriel en mouvement », Revue de l'Union européenne, 2017, n°604, p. 17   

    Rose-Marie Borges, « Quel sort pour les produits issus de procédés essentiellement biologiques d'obtention de végétaux ? », Revue de l'Union européenne, 2017, n°604, p. 18   

    Rose-Marie Borges, Simon Berthon, « Pokémon et réalité virtuelle : des droits d'auteur bien réels, Revue de l'Union européenne, Dalloz, 2017, n° 605, pp. 85-89 », Revue de l'Union européenne, 2017, n°605, pp. 85-89 

    Rose-Marie Borges, « Les conditions de la coexistence d'une marque et d'une dénomination variétale, étude 20 », Propriété industrielle, 2016, n°10     

    Rose-Marie Borges, « Le brevet unitaire européen et la Juridiction du brevet européen : enfin l'aboutissement ? », Revue de l'Union européenne, 2013, n°566, p. 148   

    Rose-Marie Borges, « La fonction de la séquence génétique dans les brevets biotechnologiques au sens de la directive 98/44 », RTDEur. Revue trimestrielle de droit européen, 2011, n°04, p. 749     

    Rose-Marie Borges, « Le placement de produits : une innovation de la directive services de médias audiovisuels », Revue de l'Union européenne, 2009, n°524, p. 54   

  • Rose-Marie Borges, « "L’utilisation commerciale des éléments du corps humain" », colloque Santé et droit de choisir, Clermont-Ferrand, le 28 novembre 2019   

    Rose-Marie Borges, « L’article 2-4 du règlement européen au regard du droit de la concurrence », Le règlement européen d'application du PROTOCOLE DE NAGOYA sur l'accès aux ressources génétiques, Paris, le 12 décembre 2017 

    Rose-Marie Borges, Manuel Munier, « Qualification juridique des données numériques », Convergences du Droit et du Numérique 2017, Bordeaux, le 11 septembre 2017   

  • Rose-Marie Borges, Le CiD - Le cinéma et le droit : Investigation comparative des dilemmes bioéthiques 

Actualités Publications ENCADREMENT DOCTORAL
  • Charlemagne-Gilles Hounsa, Première approche juridique des nanotechnologies, thèse soutenue en 2021 à Université Clermont Auvergne 2021 en co-direction avec Bérengère Legros, membres du jury : Sophie Paricard (Rapp.), Gilles Raoul-Cormeil (Rapp.), Jean-Christophe Galloux    

    Par quels mécanismes, les nanotechnologies, ces technologies émergentes et protéiformes pourraient-elles être saisies unitairement par le droit et insérées dans le système juridique ? C’est à cette principale question à laquelle la thèse tente de répondre.Un essai de mise en ordre juridique des nanotechnologies a conduit à l’exploration d’une pluralité de branches du droit au sein des législations française et de l’Union européenne. Cette exploration a révélé que la saisie des nanotechnologies par le droit est réalisée de manière éclatée sans couvrir toutes les problématiques juridiques associées à ces technologies génériques. La recherche d’une unité des nanotechnologies pour organiser leur saisie dans un filet juridique unique a été envisagée. Elle a conduit à une proposition de définition a minima des nanotechnologies qui a été complétée par un essai de systématisation de ces technologies émergentes. C’est dans ce cadre que les nanotechnologies ont d’abord été envisagées comme une catégorie juridique puis comme en branche du droit.Un essai de dépassement du droit positif a permis la proposition d’une pluralité de natures et régimes juridiques des nanotechnologies. La nature juridique d’universalité de fait a été démontrée, retenue et conduit à la proposition de la nature juridique ex-nihilo de « dispositif nanotechnologique » à l’image des dispositifs médicaux. Des simulations de contentieux en matière de consommation, de concurrence, de santé et d’environnement a montré le rôle majeur du juge dans l’accélération de la construction du droit en matière de nanotechnologies au côté du législateur.