Rose-Marie Borges

Maître de conférences HDR
Droit privé et sciences criminelles.
Ecole Universitaire de Management - IAE

Thèse

Les services de télévision transfrontalière. Thèse soutenue en 1995 à Clermont-Ferrand 1, sous la direction de Gilbert Parleani.


Ouvrages

Rose-Marie Borges et Christine Lassalas (dir.), Ce que le cinéma dit (ou ne dit pas) de la bioéthique et du droit, Centre Michel de L'Hospital, 2023, Centre Michel de l'Hospital, 291 p.

Rose-Marie Borges, Les services de télévision transfrontalière, 1995, 400 p.


Articles

Rose-Marie Borges, « Les chimères Homme/Animal : entre dystopie et réalité », in Centre Michel de L'Hospital CMH UR 4232 (dir.), Ce que le cinéma dit (ou ne dit pas) de la bioéthique et du droit, Actes du colloque de Clermont-Ferrand du 24 novembre 2022, C. Lassalas et R-M. Borgès (dir.), Clermont-Ferrand, Editions du Centre Michel de L'Hospital, 2023, 291 p., Clermont-Ferrand, Lextenso/LGDJ, 2023, pp. 189-214

Rose-Marie Borges, « Protocole de Nagoya, accès aux pathogènes et urgence sanitaire : la fin du monde d'avant ? », RDSS. Revue de droit sanitaire et social, N° 6, 2020, p. 1126 

Rose-Marie Borges et Christine Lassalas, « La technologie CRISPR-Cas9 : enjeux juridiques", Le Dossier : Quelles limites pour les technosciences en santé ?, Actes du colloque de Clermont-Ferrand du 13 mars 2018, textes réunis par R-M. Borgès et C. Lassalas, La Revue du Centre Michel de l'Hospital [ édition électronique ], 2018, n° 15, pp. 39-47 », La Revue du Centre Michel de l’Hospital - édition électronique, 2018, pp. 39-47

Rose-Marie Borges et Christine Lassalas, « Personnalisation des soins et risques liés aux données de santé", in: Technologies médicales innovantes et protection des droits fondamentaux des patients, C. Castaing (dir.), Mare & Martin, 2017, pp. 113-128 », in Mare & Martin (dir.), Technologies médicales innovantes et protection des droits fondamentaux des patients, C. Castaing (dir.), Mare & Martin, 2017, 201 p., 2018, pp. 113-128 

Rose-Marie Borges, « La propriété intellectuelle : un droit pluriel en mouvement », Revue de l'Union européenne, N° 604, 2017, p. 17 

Rose-Marie Borges, « Quel sort pour les produits issus de procédés essentiellement biologiques d'obtention de végétaux ? », Revue de l'Union européenne, N° 604, 2017, p. 18 

Voir plus

Rose-Marie Borges, « Les nouvelles règles de brevetabilité des végétaux à la lumière des modifications du règlement d'exécution de la convention sur le brevet européen", étude n° 26, Propriété industrielle, LexisNexis, octobre 2017, p. 21 », Propriété industrielle, 2017, p. 21 

Rose-Marie Borges et Simon Berthon, « Pokémon et réalité virtuelle : des droits d'auteur bien réels", Revue de l'Union européenne, Dalloz, 2017, n° 605, pp. 85-89 », Revue de l'Union européenne, 2017, pp. 85-89 

Rose-Marie Borges, « Les conditions de la coexistence d'une marque et d'une dénomination variétale », Propriété industrielle, 2016, p. NC 

Rose-Marie Borges, « Les conditions de la coexistence d'une marque et d'une dénomination variétale", étude 20 », Propriété industrielle, 2016, p. NC 

Rose-Marie Borges, « L'exemption du sélectionneur face à la pratique des « Bag tag » et des « Shrink wrap »", in: JurisClasseur - Propriété industrielle, LexisNexis, 2014 », in LexisNexis (dir.), JurisClasseur - Propriété industrielle, LexisNexis, Propriété industrielle, 2014, p. NC 

Rose-Marie Borges, « Le brevet unitaire européen et la Juridiction du brevet européen : enfin l'aboutissement ? », Revue de l'Union européenne, N° 566, 2013, p. 148 

Rose-Marie Borges, « La fonction de la séquence génétique dans les brevets biotechnologiques au sens de la directive 98/44 », RTDEur. Revue trimestrielle de droit européen, N° 4, 2011, p. 749 

Rose-Marie Borges, « Le placement de produits : une innovation de la directive « services de médias audiovisuels » », Revue de l'Union européenne, N° 524, 2009, p. 54 


Autre

Rose-Marie Borges et Christine Lassalas, Dossier : "Quelles limites pour les technosciences en santé ?", Actes du colloque de Clermont-Ferrand du 13 mars 2018, textes réunis par R-M. Borgès et C. Lassalas, La Revue du Centre Michel de L'Hospital [En ligne], E. Raschel (dir.), n° 15, 2018, pp. 7-60, in Centre Michel de l'Hospital CMH EA 4232-UCA (dir.), pp. 7-60 

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