LE LEGS CONSTITUE UN MOYEN DE TRANSMISSION DU PATRIMOINE A CAUSE DE MORT. IL EXISTE DEUX PRINCIPALES FAMILLES DE DROIT, D'UNE PART LA FAMILLE ROMANO-GERMANIQUE, D'AUTRE PART LA FAMILLE DE LA "COMMON LAW". CETTE TRANSMISSION, QUI DEPEND ESSENTIELLEMENT DE LA CONCEPTION DU PATRIMOINE, NE S'Y OPERE PAS DE LA MEME MANIERE. DANS LES SYSTEMES APPARTENANT A LA PREMIERE FAMILLE, COMME LE DROIT FRANCAIS ET LE DROIT YOUGOSLAVE, LA TRANSMISSION DU PATRIMOINE REPOSE SUR LA PERSONNE. LA SUCCESSION, CONSIDEREE COMME UNE UNIVERSALITE DE DROIT, COMPOSEE D'UN ACTIF ET D'UN PASSIF CORRESPONDANT, PEUT ETRE TRANSMISE DIRECTEMENT AU LEGATAIRE PAR LEGS, SOIT EN TANT QU'UNIVERSALITE DE DROIT, SOIT PAR DISPOSITION A TITRE PARTICULIER. LE TESTATEUR PEUT AINSI DESIGNER LE CONTINUATEUR DE SA PERSONNE. DANS LES SYSTEMES APPARTENANT A LA SECONDE FAMILLE, TELS LE DROIT ANGLAIS ET LE DROIT AMERICAIN, LA SUCCESSION REPOSE SUR LES BIENS ET NON SUR LA PERSONNE. LES BIENS SONT INDEPENDANTS LES UNS PAR RAPPORT AUX AUTRES, ET PAR RAPPORT A LA PERSONNE. ILS SONT TRANSMIS AU "PERSONAL REPRESENTATIVE", QUI EST UN ADMINISTRATEUR DE LA SUCCESSION, ET NON DIRECTEMENT AUX LEGATAIRES, LESQUELS RECOIVENT, APRES LIQUIDATION DU PASSIF, L'ACTIF NET. LE CARACTERE INDEPENDANT DES BIENS EST ESSENTIELLEMENT ASSURE PAR LE TRUST.

Colloque organisé par l'Institut Droit et Santé - IDS, le Centre de droit des Affaires et de Gestion - CEDAG, Université Paris Cité sous la direction scientifique de Mme Laure de Saint-Pern, MCF en droit privé à l’Université Paris Cité, membre du CEDAG et membre associé de l’IDS & par Mme Ana Zelcevic-Duhamel, MCF HDR en droit privé à l’Université Paris Cité et membre de l’IDS, et avec la participation de M. Sylvain Bloquet, MCF à l’Université Paris Cité

Colloque organisé par l'IDEP, Faculté de droit Jean Monnet, Université Paris-Saclay sous la direction scientifique de Marie Mesnil, Maîtresse de conférences en droit privé à l’Université Paris-Saclay

Colloque organisé par l'IDS - Institut Droit et Santé, avec les étudiants du Master 2 Droit de la santé, parcours Activités de santé et responsabilités, Université Paris Cité sous la direction scientifique de Lydia Morlet-Haïdara, Directrice de l’Institut Droit et Santé, Inserm UMR_S 1145

Conférence organisée par l’Institut Droit et Santé (IDS), Université Paris-Cité avec le concours de l'INSERM dans le cadre des "Entretiens Droit et Santé"

Colloque organisé par l'Institut Droit et Santé, la Faculté de droit, Université Paris Cité et l’Agence régional de santé Ile-de-France sous la direction de Vahine Bouselma et Camille Teixeira

Organisé par le Master 2 “Activités de santé et responsabilités” de la Faculté de Droit, d’Economie et de Gestion et l’Institut Droit et Santé (IDS), Université Paris Cité

Organisée par l’Institut Droit et Santé (IDS) dans le cadre des Entretiens Droit et Santé

Organisé pour l’IDS, par Marie Mesnil, MCF en droit privé à l’Université de Rennes 1 et Ana Zelcevic-Duhamel, MCF HDR en droit privé à la Faculté de droit, d'économie et de gestion de l'Université Paris Descartes

Cette étude est consacrée à l'influence du droit français sur le droit des contrats des États-Unis à partir du XIXe siècle et jusqu'à nos jours. La présente recherche vise à montrer que, bien que les États-Unis soient les héritiers de la tradition juridique de la common law anglaise, les droits continentaux, notamment, le droit français, ont apporté une grande contribution dans le développement du droit moderne des contrats aux États-Unis. Le sujet est abordé dans le temps passé et présent. D'une part, nous examinons le rôle du droit français des contrats au XIXe siècle et surtout à partir de 1860, autrement dit, pendant la période marquée par la codification du droit civil dans les différents États américains. D'autre part, nous nous attarderons sur la situation récente et contemporaine afin de confirmer la persistance des emprunts américains au droit français et leur actualité, mais aussi afin d'étudier l'influence des approches et des méthodes du droit français dans la codification américaine au niveau fédéral. Notre étude s'inscrit dans le processus d'analyse de l'ensemble du droit continental qui a rayonné significativement sur le sol américain dans le passé, mais peu observable aujourd'hui. Parmi les autres droits continentaux, le droit français connu le plus grand succès à cause de sa fidélité au droit romain et à son expérience réussie de codification. La réalisation de notre projet nous permettra d'identifier les emprunts faits au droit français, de suivre leur évolution au sein du droit américain des contrats, et de retracer les liens juridiques entre les États-Unis et la France.

Notre projet de recherche a pour sujet d'étude le mécanisme contractuel du « partenariat public-privé » (PPP), avec une approche centrée sur son contentieux dans les États membres de l'Association des nations de l'Asie du Sud-Est (ASEAN). Cette étude concerne les litiges survenant entre les différentes parties prenantes susceptibles d'être soumis à un mode de résolution des différends dans le cadre d’un PPP, qu’il s’agisse de contentieux judiciaires ou extrajudiciaires. Nous analyserons d'abord les influences et les modèles du PPP dans les juridictions de l'ASEAN. Prenant comme postulat qu'il y aurait deux modèles prédominants de PPP, correspondant aux deux grandes traditions juridiques dans le monde, celle de la Common Law et celle de Droit continental, cette dichotomie sera mise à l'épreuve afin d'identifier les modèles adoptés par les États membres de l'ASEAN. Ensuite, l'identification des modèles de PPP permettra d'analyser les dynamiques privilégiées par ces systèmes juridiques pour résoudre les litiges dans ce domaine. Le contentieux sera examiné tant au niveau des relations interétatiques dans le cadre de projets de PPP (à la lumière du droit international public) qu’au niveau des relations entre l'État et les parties prenantes de droit privé. Notre cadre théorique s'appuiera sur une étude comparative des différentes traditions juridiques et systèmes juridiques nationaux à la lumière des barrières institutionnelles et politiques, culturelles et commerciales, académiques et doctrinales. L'objectif de notre thèse est de proposer un cadre juridique harmonisé au niveau régional et transposable dans les systèmes juridiques nationaux des États membres de l'ASEAN.

Le marché des produits de santé, « un marché pas comme les autres », apparaît aujourd’hui comme très complexe du fait de la diversité de ses produits mais aussi de ses acteurs économiques qui fabriquent et vendent leurs produits partout dans le monde. Les produits de santé ne sont pas seulement exposés dans le commerce international aux risques de disponibilité et d’accès, ils le sont également aux risques d’insécurité sanitaire. L’insécurité des produits de santé et plus particulièrement des médicaments pourrait avoir des conséquences considérables allant jusqu’à mettre en péril la santé et la vie des consommateurs dont des patients à qui on a médicalement prescrit ces produits. Nous étudions dans cette thèse le risque de défectuosité de ces produits qui apparaît comme un sujet primordial à l’épreuve de la mondialisation à la fois économique et juridique du marché de la santé et en prenant en compte les risques sanitaires internationaux. Nous nous efforçons de démontrer l’inadaptabilité de la Directive du 25 juillet 1985 aux produits de santé et aux produits issus du corps humain au regard du contexte actuel car le texte comporte des risques d’insécurité juridique, de marchandisation des valeurs non marchandes et de déséquilibre entre les intérêts sociaux et économiques. L’absence de prise en compte du particularisme de ce marché et de ses produits ne peut qu’accroître ces risques. Certaines questions sont d’ailleurs traitées à la lumière de la pandémie de la Covid-19, notamment la validité de la clause d’indemnisation et l’intérêt de son inclusion dans les contrats d’achats anticipés des vaccins conclus par la Commission européenne au nom des États membres. Nous étudions encore la crise sanitaire provoquée par la récente pandémie en tant qu’exemple illustrant la mondialisation économique du marché des produits de santé mais également la complexité du monde actuel où la mondialisation est génératrice non seulement de divergences, mais aussi de risques sanitaires. Nous nous proposons de démontrer que les spécificités du secteur des produits de santé, avec l’industrie pharmaceutique, et surtout les consommateurs et patients à qui l’on prescrit ces produits, font qu’un cadre juridique particulier, voire autonome, non assimilable aux autres produits de commerce demeure très nécessaire. L’enjeu fondamental aujourd’hui est la capacité à maîtriser cette mondialisation et ses risques sur un marché aussi original que celui de la santé. Notre objectif est de répondre à la problématique de savoir pourquoi il faut protéger le marché de la santé et comment il faut procéder pour le protéger sur le plan national comme international.

À travers des concepts juridiques, l’on a pu constater que la notion du statut juridique se rattache largement à l’idée de l’espèce, et dépend en outre principalement de l’identification d’une manifestation de capacité, c’est-à-dire une sorte d’intelligence. D’après le critère d’espèce, l’on peut encore constater une grille de classement du statut juridique en fonction du degré de la capacité mentale ou de discernement; encore une fois, cela revient donc à la notion d’intelligence. Et parmi notre propre espèce, l’on peut remarquer que, le déficit ou la dégradation de tout organe ne suffit pas à justifier toute forme de dérogation à un statut intact et complet, sauf une seule exception : notre cerveau. Autrement dit, cet organe traditionnellement considéré chargé d’intelligence détermine essentiellement le statut juridique au sens traditionnel. À présent, l’on assiste à l’émergence d’une nouvelle espèce qui va réduire ou transformer l’utilisation de notre cerveau voire le rendre obsolète et créer une nouvelle hiérarchie de l’intelligence. Ce phénomène n’appartient pas par définition et de facto à une réponse qui connaît la frontière dite nationale. Ce travail de recherche consiste à élaborer une hiérarchisation des normes pour ces conflits évitables. Le système proposé dans cette thèse est composé de trois degrés. Son premier degré consiste dans un principe de faveur qui favorise l’application d’autorégulation telle que la RSE multinationale pour son effet étendu. Au deuxième niveau se trouve un répertoire des normes d’IAG. Enfin, l’on retrouve au sommet de cette hiérarchie un statut de l’espèce humaine. Cette étude marque le commencement du droit inter-espèces.

La défectuosité des produits est l’un des problèmes qui préoccupent les juristes pour ce qu’elle provoque des dommages qui ne se limitent pas à la personne elle-même, mais touchent les membres de sa famille et peuvent s’étendre à ses successeurs. Face à ce problème, le législateur européen a mis en place une directive qui traite des effets néfastes du fait des produits défectueux. Malgré l'importance de cette directive, la nécessité reste présente à la modifier d'une part, et d’interroger la Cour de justice de l’Union européenne sur les questions qui ne sont expressément pas mentionnées de l'autre. À la différence du droit français, le droit irakien souffre d'une faiblesse pour faire face à ce problème en raison des circonstances particulières dont a vécu l'Irak. Où, aucun régime spécial n'a été adopté pour traiter des dommages résultant de la défectuosité du produit, surtout que le pouvoir judiciaire n'a pas cherché à atténuer, au moins, la gravité d’effets nuisibles de la défectuosité aux consommateurs. En inspirant la jurisprudence française, cette étude a essayé de tester la possibilité de règles générales du droit commun pour couvrir les dommages causés par des défauts du produit en fournissant une nouvelle lecture pouvant contribuer à l'absorption de certains aspects du problème, en prévision d'une intervention législative pouvant fournir une solution adéquate.

La qualification classique de la maternité pour autrui distinguant entre le recours à cette pratique à titre gratuit ou à titre onéreux semble aujourd’hui partiellement dépassée du fait de l’essor du recours à la maternité pour autrui internationale, le plus souvent à titre onéreux, par des couples français ou britanniques. D’un côté, la jurisprudence de la Cour de cassation a porté atteinte à l’effectivité de la prohibition légale de la maternité pour autrui en admettant, dans la mesure du possible, l’établissement de la double parenté légale des parents d’intention suite à la conclusion d’une convention de mère porteuse à l’étranger. De l’autre, si la Commission des lois anglaise se pose la question de la légalisation de la maternité pour autrui à titre onéreux, le recours à cette pratique est déjà autorisé dans les faits en violation de la loi anglaise qui prohibe la maternité pour autrui à titre onéreux et n’autorise que la maternité pour autrui à titre gratuit. En outre, tant le statut juridique des parents d’intention que celui des enfants nés de conventions de maternité pour autrui demeure incertain s’agissant de l’établissement de la filiation des enfants, de l’acquisition d’une nationalité ou de l’admission sur les territoires britannique ou français suite à la conclusion d’une convention de maternité pour autrui internationale.

Le mariage, objet de cette étude, n'est pas soumis dans sa totalité à une loi unique. On distingue traditionnellement entre sa formation, ses effets et sa dissolution. Le droit international privé algérien soumet les conditions de fond du mariage à la compétence de la loi nationale des époux, et la forme à l'une des lois suivantes : la loi du lieu de la célébration, la loi du domicile commun, la loi nationale commune ou encore à la loi régissant les règles de fond. Les effets du mariage sont régis par la loi nationale du mari au moment de la conclusion du mariage; la dissolution est, quant à elle, soumise à la loi nationale du mari appréciée au moment de l'acte introductif d'instance. L'élaboration des règles de conflit ainsi que la qualification exacte de certaines conditions de validité du mariage ne suffisent pas pour pouvoir affirmer que les conflits sont réglés; car la loi, désignée comme compétente par les règles de conflit nationales, peut être écartée au profit d'une autre. A coté de l'ordre public qui est la raison la plus connue et dont la conception varie d'un pays à un autre, il y a le cas du renvoi et le cas de la fraude à la loi. La comparaison entreprise ici entre le système algérien, égyptien et français, révèle que, bien que ces systèmes connaissent un langage commun, celui du droit international privé, ce langage a un accent différent dans les deux premiers systèmes en raison du caractère religieux du droit interne du mariage. L'originalité de ces derniers réside, en effet, dans le fait qu'ils érigent la religion musulmane et le privilège de nationalité comme facteurs de rattachement en matière de statut personnel. C'est ainsi donc, que les solutions des conflits de lois relatifs à la formation, aux effets et à la dissolution du mariage, deviennent des plus délicates.

Le dessaisissement est une notion aux contours incertains, comme en témoignent la diversité de ses occurrences et les domaines variés dans lesquels il évolue. A l’étude, il semble qu’il puisse être conçu de manière autonome comme étant la mesure, judiciaire ou contractuelle, par laquelle le titulaire d’un droit voit celui-ci amputé de tout ou partie des pouvoirs qui y sont attachés, ceux qui lui sont ainsi retirés étant transférés à une autre personne, le saisi, qui les exerce seul ou conjointement avec lui, le dessaisi. Le dessaisissement est principalement mis en œuvre par deux techniques : la représentation judiciaire et le transfert fiduciaire. Il y est chaque fois animé par une double idée. D’un côté, la réponse à un souci de compétence et d’efficacité juridique, qui impose de circonscrire les cas dans lesquels le dessaisissement peut être judiciairement imposé ou contractuellement consenti. D’un autre côté, la protection du dessaisi. La mesure confère au saisi des pouvoirs attachés à des droits dont il n’est pas titulaire. Ce transfert présente le risque de permettre au saisi de conclure des actes qui engagent le dessaisi, sans que ce dernier ne puisse en être, seul, valablement l'auteur. Tout cela mérite de prêter attention à la manière dont le dessaisissement est mis en œuvre, exécuté, contrôlé et cesse. Mais la dualité de la notion de dessaisissement empêche l’unification parfaite de son régime.

La montée en puissance de l'obligation de conseil n'a pas épargné, dans son sillage, l'avocat et le notaire. Or, avec près de 65000 avocats et 11000 notaires en exercice sur le sol français, recensés en 2017, ils représentent les métiers du droit les plus exercés mais aussi les plus exposés au risque de voir leur responsabilité civile engagée en raison du manquement à leur obligation de conseil. Pourtant, les contours de cette obligation, dessinés par la jurisprudence, sont souvent diffus et imprécis. L'objectif de la thèse consiste donc à démontrer que l'obligation de conseil dispose d'un régime autonome, obéissant à des forces propres, permettant de la distinguer de notions voisines. Pour y parvenir, il faudra mettre en lumière la fonction de l'obligation de conseil. Cette analyse permettra de démontrer que l'avocat et le notaire sont tenus d'une obligation dont la portée est sensiblement identique. Curieusement, pourtant, en cas de défaillance de leur part, la jurisprudence a fait le choix de ne pas retenir un régime de responsabilité civile uniforme. Traditionnellement, en effet, c'est généralement à l'aune des règles de la responsabilité contractuelle que l'avocat doit répondre de sa défaillance tandis que la responsabilité du notaire est plutôt appréciée sur le terrain délictuel. Ce système, reposant sur une argumentation qui n'emporte pas pleinement la conviction, conduit à des inégalités de traitement de la victime mais aussi du professionnel fautif. Pour ces raisons, des solutions correctrices seront proposées afin d'harmoniser le régime de responsabilité civile applicable.

Le droit français et le droit libyen reposent sur des principes foncièrement différents. Le premier, fondé sur la laïcité, prône l'égalité homme-femme. Le second, de tradition religieuse n'est pas favorable à ce principe, la prédominance masculine en est le trait caractéristique. Cette distinction se voit tout au long de notre étude. Dans une première partie nous traitons les différentes formes de couples que connaissent les deux systèmes ainsi que les effets de nature aussi bien personnelle que patrimoniale qui en résultent. Cela comprend notamment l'exercice de l'autorité parentale et la contribution aux frais de ménage. Dans la seconde partie, il est question de la dissolution du couple et des conséquences qu'elle produit, personnelles comme patrimoniales. Malgré les différences entre les deux systèmes, on observe des difficultés de part et d'autre relatives à l'existence et à la dissolution du couple. Le système français est très attaché aux principes de liberté, égalité ; le système libyen est d'avantage protectionniste. D'une manière générale, les unions conjugales sont toujours le reflet d'une culture et des évolutions dans une société.