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Droit des médias et de l’information

Retrouvez la liste des parutions et manifestations sur ce même sujet :
  • Manifestation scientifique

    Les agences de communication et la propriété intellectuelle

    Les agences de communication et la propriété intellectuelle

    Les agences de communication et la propriété intellectuelle

    Agences de com’, freelances, SSII, graphistes : êtes-vous contrefacteurs ?
    vendredi 19 mai 2017
    Lieu de la manifestation :

    Lille

    7ème conférence annuelle de l'ADELEPI

    Présentation

     

    L’ADELEPI (Association Des Etudiants de Lille En Propriété Industrielle) organise, pour la septième année, une conférence à destination des étudiants, anciens étudiants et enseignants du Master 2 PI de Lille 2 mais également des professionnels de la propriété intellectuelle et de toutes personnes intéressées.

     

    Programme

     

    Dialogue entre juristes et communicants

    Modératrice : Thuy-Lan Nguyen, étudiante au Master 2 Propriété Industrielle et Présidente de l’ADELEPI

    Intervenants :

    Maître Coraline Favrel, Avocat spécialiste en droit de la propriété intellectuelle (Lille)

    Mme Hélène Chantepie, Webdesigneuse-Infographiste, chargée de la refonte de la charte graphique de l’ADELEPI

     

    Un cocktail sera offert à la suite de la conférence avec l'aimable participation de l'ERADP. Entrée est libre et gratuite.

  • Parutions

    TIC Innovation et droit international

    TIC Innovation et droit international

    TIC Innovation et droit international

    Technologie de l'information et de la communication

    Auteur(s) : Philippe Achilleas Willy Mikalef

    Édition : 2017

    ISBN: 978-2-2330-0835-0

    Coll. Collection de l'IDEST N°2, 344 pages

    Présentation de l'éditeur

    En 2003, les Etats, les organisations internationales et la société civile se réunissaient dans le cadre du Sommet mondial sur la Société de l’information (SMSI). Ce plus grand sommet alors jamais organisé par l’ONU a démontré l’importance du numérique pour le développement des sociétés et des individus. L’essor des applications dans tous les domaines, de la santé à l’éducation en passant par le commerce et l’administration, témoigne de la place centrale qu’occupe le numérique dans nos vies. Le SMSI a mis en lumière deux objectifs pour le développement des réseaux et des applications numériques : la lutte contre la fracture numérique et la gouvernance de l’Internet.

    Alors que la gouvernance internationale de l’Internet et des réseaux numériques reste encore très embryonnaire, la connexion de tous les villages de la planète est désormais une réalité et les usages du numérique se multiplient dans tous les domaines. Dans le même temps, la couverture numérique des territoires ainsi que la mise en place d’une société de l’information inclusive ont ouvert la voie à de nouvelles menaces, plaçant la sécurité au cœur du débat.

    Cet ouvrage met l’accent sur les questions que soulève le développement des TIC et de l’écosystème numérique sous l’angle du droit international du point de vue de la gouvernance, du développement et de la sécurité.

    La diversité des thèmes abordés traduit l’importance et la transversalité des enjeux liés à l’avènement d’une société de l’information inclusive que l’ONU appelait de ses vœux lors du lancement du SMSI.

    Liste des auteurs : Philippe Achilleas, Carmen Achimescu, Eric Adja, Emmanuel Adjovi, Karim Boulmelh, Dragos Costescu, Ahmed Dahmani, François Dubuisson, Ekaterina Finkel, Ion Galea, Yvon Henri, Patrick Jacob, Fabienne Jault-Seseke, Elena Lazar, Jean-Michel Ledjou, Attila Matas, Willy Mikalef, Anne-Thida Norodom, Ed Poulton, Hanitra Randrianasolo-Rakotobe, Jean-Alexandre Silvy.

  • Manifestation scientifique

    Droit vs super-héros, l’affrontement final

    Droit vs super-héros, l’affrontement final

    Droit vs super-héros, l’affrontement final

    Du Punisher au Lawyer, Partie 2
    vendredi 12 mai 2017
    Lieu de la manifestation :

    Strasbourg

    Présentation

    « Il y a trois stades de connaissance : ce qu'on croit, ce qu'on sait et ce qu'on peut prouver »
    Spider-Man Les incontournables, Les secrets de Peter Parker , Panini Comics, 2007

    L'objectif des manifestations Droit et fiction est d'analyser juridiquement les univers de fiction et d'illustrer les grands concepts juridiques par des exemples tirés de ces oeuvres.

     

    Programme

    14h30 Ouverture

    Sous la présidence d'Alexandre Ciaudo

    14h45 Les lois anti super-héros
    Jean-Christophe Roda, professeur, Université de Toulon, UMR 7318 DICE

    15h00 Les femmes super-héros
    Sophie Rossignol, doctorante, Université de Strasbourg, UMR 7354 DRES

    15h15 Les Avengers et les compétences de l'État en droit international
    Raphaël Maurel, Doctorant, Université d’Auvergne, CMH EA 4232

    15h30 Un inquiétant justicier dans la ville : le cas Batman
    Fabrice Defferrard, maître de conférences, Université de Reims Champagne-Ardenne, CEJESCO EA 4693

    15h45 Discussion

    16h00 Pause

     

    16h15 Les super-héros et le crime organisé
    Mikaël Benillouche, maître de conférences, Université de Picardie Jules Verne, CEPRISCA EA 3911

    16h30 De grands pouvoirs impliquent de grands brevets ?
    Yann Basire, maître de conférences, Université de Haute Alsace, CERDACC EA 3992

    16h45 La presse et les super-héros, je t'aime moi non plus
    Jean-Benoist Belda, docteur, Université de Montpellier, UMR 5815 Dynamiques du droit

    17h00 Discussion

     

    17h15 Conclusions
    Alexandre Ciaudo, professeur, Université de Bourgogne Franche-Comté, CRJFC EA 3225

     

     

  • Parutions

    Droit européen des médias

    Droit européen des médias

    Droit européen des médias

    Emmanuel Derieux

    Édition : 2017

    ISBN: 978-2-8027-5769-6

    coll. Europe(s), 1034 p.

     

    Présentation de l'éditeur

    Le droit européen tient désormais une place de plus en plus importante comme source du droit des médias, directement par lui-même et/ou par l’intermédiaire des droits nationaux et le contrôle et l’influence qu’il exerce sur eux. Compte tenu du rôle (politique, économique, social, culturel, de divertissement…) joué par la communication et les médias, le « droit européen des médias » appelle l’attention et suscite l’intérêt.
    Comme les droits nationaux, le droit européen des médias trouve une part de sa justification et de son unité dans son objet ou son champ d’application que sont les « médias » et toutes les formes de communication « publique ».
    Au regard de l’inévitable et sans doute souhaitable dimension transnationale ou transfrontière qui est aujourd’hui celle des médias, un droit national apparaît insuffisant, inefficace et inadapté. Dans les espaces européens (de l’Union européenne et du Conseil de l’Europe) au moins, cela conduit à chercher à élaborer un droit commun européen. Supérieur à celui de chacun des États, un tel droit devrait permettre la libre circulation des médias et de leurs contenus (information d’actualité, connaissances et documentation en tous genres, divertissement…), tout en assurant (autant que possible, mais cela n’est pas toujours vérifié !), de manière harmonisée, le respect de droits apparemment opposés ou concurrents et qui méritent, eux aussi, une égale attention et protection.
    Par « droit européen des médias », est considéré celui qui (sous forme de dispositions textuelles et de décisions rendues par les juridictions : Cour européenne des droits de l’homme et Cour de justice) émane des deux structures ou institutions que sont le Conseil de l’Europe et l’actuelle Union européenne. L’harmonisation européenne des droits des médias nationaux doit ou devrait contribuer à donner plus de force et de réalité au droit, à renforcer les libertés autant que la responsabilité. Les unes ne vont pas sans l’autre !
    Avant tout, il convenait de fournir ici, de manière inévitablement sélective, la documentation (textes et jurisprudence) relative au « droit européen des médias ». Dispersée, elle était, jusquelà, difficilement accessible et exploitable. Seules les sources brutes permettent d’avoir une pleine connaissance et compréhension du droit en cause et de porter sur lui, après analyse et réflexion ainsi rendues possibles, une juste appréciation.

    Emmanuel Derieux est professeur de droit des médias à l'Université Panthéon-Assas (Paris 2).

     

    Table des matières

    Introduction au droit européen des médias
    Chapitre 1. – Principes du droit européen des médias
    Chapitre 2. – Droit économique européen des médias
    Chapitre 3. – Droit européen des professionnels des médias
    Chapitre 4. – Droit européen de la responsabilité des médias
    Chapitre 5. – Droits intellectuels européens des médias
    Conclusion : Documentation du droit européen des médias

  • Parutions

    Les discours politiques

    Les discours politiques

    Les discours politiques

    Regards croisés

    J. Fidel Corcurera, Antonio Gaspar, Mónica Djian, Javier Vicente, Chesús Bernal

    Édition : 2017

    ISBN: 978-2-3431-0242-9

    Coll. Questions contemporaines, 572 pages

    Présentation de l'éditeur

    Si l'analyse du discours est déjà l'un des domaines les plus fertiles de la linguistique, l'analyse du discours politique est à présent l'un de ses courants les plus productifs. Cet intérêt est pleinement justifié : en effet, le discours politique, sous d'innombrables formes et à travers de multiples moyens de diffusion, est plus que jamais l'une des manifestations les plus représentatives de la vie des sociétés actuelles, immergées dans une période de crise et d'évolution aux conséquences et aux résultats incertains.

  • Parutions

    Le droit à l'oubli

    Le droit à l'oubli

    Le droit à l'oubli

    Du devoir de mémoire au droit à l’oubli

    Sandrine Carneroli

    Édition : 2016

    ISBN: 978-2-8044-8116-2

    Coll. Création Information Communication Pratique, 136 pages

    Présentation de l'éditeur

    Le livre s’inscrit dans une collection pratique destinée à comprendre les règles juridiques de manière à appréhender globalement l’impact du temps qui passe sur la liberté d’expression et la vie privée, au travers d’un droit à l’oubli qui se révèle double, apportant un éventail de solutions juridiques mais aussi techniques pour concilier les droits en présence.

    La problématique vise l’écoulement du temps et ses implications sur la protection de la vie privée. La gestion des traces identitaires implique-t-elle un droit absolu à façonner librement son identité sur internet en faisant abstraction des actes passés ? Le législateur a-t-il prévu au profit des individus la possibilité de faire le tri entre les informations qui peuvent continuer à être diffusées et celles qui devraient se faire oublier ? Face au développement des services d’archives électroniques, quelles sont les possibilités d’exercer un droit à l’oubli de façon effective ? L’oubli doit-il s’imposer de la même manière aux sites d’informations qu’aux moteurs de recherche ? Autant de questions qui appellent des réponses nuancées compte tenu de l’importance des droits fondamentaux en présence. 

    Il est destiné aux juristes, avocats, sociétés spécialisées dans la e-réputation mais aussi aux particuliers et entreprises soucieuses de gérer leur image, leur réputation et leur passé. 

    Sandrine Carneroliest avocate au Barreau de Bruxelles, spécialisée en droit d'auteur et des médias.

     

    Sommaire

    Introduction

    PARTIE 1. Le droit à l’oubli judiciaire

    Chapitre 1. Les principes
    Chapitre 2. Le droit à l’oubli judiciaire appliqué aux archives de presse électroniques

    PARTIE 2. Le droit à l’effacement ou « droit à l’oubli numérique »

    Chapitre 1. Le cadre européen
    Chapitre 2. La réglementation française
    Chapitre 3. La réglementation belge

    PARTIE 3. En pratique, que faire ?

    Chapitre 1. L’effacement du casier judiciaire et la réhabilitation judiciaire
    Chapitre 2. Les solutions mises en place par les éditeurs de presse
    Chapitre 3. Les procédures mises en place par les moteurs de recherche

    Conclusions

  • Parutions

    Technologies de l'information et de la communication et défense pénale

    Technologies de l'information et de la communication et défense pénale

    Technologies de l'information et de la communication et défense pénale

    Sophie Sontag Koenig

    Édition : 2016

    ISBN: 978-2-8493-4216-9

    Coll. Bibliothèque des Thèses, 744 pages

    Présentation de l'éditeur

    Protéiformes, héritiers des garanties issues de la notion de procès équitable telle que définie par la Cour européenne des droits de l’homme, les droits de la défense prennent une coloration spécifique dans le procès pénal. Ce concept y est incarné, en soi, par l’avocat pénaliste qui, en symbiose avec lui, doit s’adapter aux mutations dont il a parfois fait l’objet.

    « Pourquoi devenir avocat au XXIe siècle ? ». Cette question, posée à titre liminaire par l’auteur, renvoie à un enjeu essentiel de cette profession, en constante évolution.

    Matière pénale et technologies ont chacune leurs propres valeurs de référence, celles de la première étant bien plus anciennes et traditionnelles que celles de la seconde qui viennent aujourd’hui opérer une rupture radicale dans la façon d’appréhender le réel et la société.

    Or, il ne semble aujourd’hui plus possible de ne pas s’ouvrir à l’introduction des technologies de l’information et de la communication (TIC) pour répondre aux besoins managériaux et de bonne administration de la justice. Néanmoins, le recours à la technologie introduit corrélativement de nouveaux paramètres dans le procès pénal. Se dessine alors une problématique qui concerne l’étude de la nécessaire et délicate conciliation des TIC avec les droits de la défense et les libertés individuelles du justiciable. L’émergence des TIC ne pourrait-elle pas également être perçue comme une forme d’atteinte, ou en tout cas de bouleversement, à l’exercice de ces droits ? C’est à un renouvellement majeur des schémas de pensée des droits de la défense et indirectement de l’exercice de la profession d’avocat que l’on assiste en réalité, bon gré mal gré, et à une mutation en profondeur du procès pénal.

    Préface de Loïc Cadiet, Professeur à l'Ecole de droit de la Sorbonne, Président de l'Association internationale de droit processuel.

    Sophie Sontag Koenig est docteur en droit. Chargée de mission à l’Institut des hautes études sur la justice, elle enseigne à l’Université Paris XIII.