Coll. Entretiens d'Aguesseau, 162 pages

ISBN : 9782842876739

Présentation de l'éditeur

Placés sous le patronage de l'un des plus illustres juristes limousins, Les Entretiens d’Aguesseau souhaitent développer une réflexion fondamentale sur l’institution judiciaire et ses évolutions. Au confluent des interrogations de la société civile, avocats, magistrats et universitaires sont invités à croiser leurs points de vue lors de rencontres organisées à la Faculté de Droit et des Sciences économiques de Limoges. De nombreux thèmes ont déjà fait l’objet de cette approche interdisciplinaire, porteuse d’enseignements et d’éclairages originaux (L’éthique des gens de justice ; La justice pénale internationale ; Justice et démocratie ; Le temps, la justice, et le droit ; Justice, éthique et dignité ; La responsabilité des magistrats ; Justice, éthique et aléa juridique ; La parole, l’écrit et l’image ; Le justiciable et la protection de ses droits fondamentaux : la question prioritaire de constitutionnalité ; La prison : quel(s) droit(s) ? ; Justice et liberté d’expression).

En 2014, l’Association d’Aguesseau a orienté ses travaux sur le thème de la famille. Sujet marqué par l’adoption de la loi du 17 mai 2013 ouvrant le mariage aux couples de personnes de même sexe, la question de la famille, de sa définition, des droits qui s’y rapportent, se trouve au cœur de l’actualité et de l’activité des praticiens du droit.

Le colloque du 17 octobre 2014 s’est donné pour ambition d’approcher ce thème sous ses diverses dimensions en s’interrogeant sur les évolutions sociales et juridiques entourant l’acception de la famille et de ce qui constitue une vie familiale normale. Evoquant successivement les questions du couple, de l’enfant, de la « normalité » parentale et de la survivance familiale en matière successorale, les différents intervenants, magistrats, médecins, universitaires, avocats, psychanalystes et notaires ont partagé leurs analyses et offert matière à des débats dans lesquels transparaissent toujours le caractère évolutif de la famille et de son droit et, dès lors, l’intérêt sans cesse renouvelé suscité par la question.

Sommaire

Eric Négron – Propos d'ouverture

Chapitre 1 – Qu'est-ce qu'une famille ?

Cyril Roth – Polygamie et ordre public

Table ronde : L'enfant

Christian Moulinard – Propos introductifs 
Petra De Sutter – Les évolutions scientifiques de la conception de l’enfant, le point de vue du médecin 
Dominique Mehl – Les évolutions de l’enfantement 
Marie-Christine Meyzaud-Garaud – Le droit à l’enfant existe-t-il ?
Carole Champalaune – Le point de vue de la Chancellerie

Chapitre 2 – Qu’est-ce qu’une vie familiale normale ?

Jean Hauser – Les vicissitudes du couple : une famille virtuelle ?

Table ronde : La « Normalité parentale »

Jean Mouly – Au-delà de la diversité des modèles : vers un droit commun de la parentalité ?
Elodie Mulon – La normalité parentale 
Frédérique Agostini – La normalité parentale vue par un juge civil connaissant d'actions en matière de droit de la famille et de l'état des personnes ;
Sabine Prokhoris – Le point de vue du psychanalyste

Table ronde : la survivance familiale

Roland Bouquillard – Propos introductifs 
Bernard Vareille – La survivance familiale, succession et transmission 
Jérôme Casey – La survivance à l’épreuve des tribunaux

Jean-Paul Delevoye – Conclusion générale