Présentation de l’éditeur

Un éclairage captivant sur le quotidien d'un organe central de la Révolution, où s’est façonnée jour après jour la Première République. 

Comment redonner à un peuple sa voix, sa loi, sa dignité ? Comment, au milieu du fracas, faire naître une République ?

Entre 1792 et 1795, des hommes travaillent sans relâche à cette œuvre immense : fonder un ordre nouveau, non par la force, mais par le droit. Le Comité de législation de la Convention est leur lieu. Là, dans la rigueur du quotidien, juristes et représentants débattent, tâtonnent, construisent. Ce livre raconte cette fabrique silencieuse de la République. Il donne chair à celles et ceux qui, dans l'ombre des tribunes, ont cru que la loi pouvait changer le monde. En redonnant sa place à ce comité souvent oublié, il éclaire une vérité essentielle : la démocratie ne se décrète pas. Elle se bâtit, jour après jour, avec le peuple, pour le peuple. Une leçon précieuse en ces temps où la promesse républicaine demande à être réaffirmée.

Sommaire

Introduction
Explorer l'inconnu : un premier regard sur le Comité de législation de la Convention nationale

Partie 1. Métamorphoses d’un comité

Chapitre 1. La genèse d’un comité dédié
A. La naissance des comités sous la Constituante
B. Sous la Législative, un organisme devenu incontournable

Chapitre 2. Les organisations successives du Comité de législation civile, criminelle et de féodalité de la Convention nationale
A. Des hommes et des idées, la composition du Comité de législation entre 1792 et 1795
B. L’organisation progressive d’un laboratoire de la loi, interface entre pouvoir politique et expertise juridique

Chapitre 3. Le Comité de législation au travail
A. Présents et absents, l’enjeu de la participation aux séances
B. Organisation des séances et géographie du pouvoir au sein du Comité de législation
C. L’infrastructure administrative du comité

Partie 2. Préparer les lois dans la tempête

Chapitre 4. Le Comité de législation face aux défis de l’an II
A. L’abolition des droits féodaux
B. Le Comité de législation et la législation civile de l’an II
C. Codifier pour l’avenir à l’ère du gouvernement provisoire

Chapitre 5. L’action du Comité de législation face à l’instauration d’un régime politique d’exception
A. Le Comité face au procès de Louis XVI
B. Le tournant du printemps 1793
C. Faire connaître la loi d’exception et suivre sa mise en application

Cahier photographique

Chapitre 6. Le Comité de l’an II, une situation paradoxale
A. Un comité effacé, entre marginalisation et résilience
B. Le Comité de législation face à la violence populaire
C. La défense du formalisme juridique dans la tourmente révolutionnaire

Partie 3. Vers un comité de gouvernement

Chapitre 7. Le décret du 7 fructidor an II (24 août 1794) et l’émergence d’une fonction gouvernementale
A. Penser les comités après Thermidor
B. Le Comité de législation comme tiers de confiance
C. La mise en oeuvre d’une fonction gouvernementale

Chapitre 8. Le Comité de législation, outil de la justice de l’an III
A. Le Comité de législation artisan de la déconstruction des lois de l’an II
B. Épurer et juger les coupables
C. Réparer : le droit des victimes et ses enjeux

Conclusion.
Le Comité de législation : un levier au service de la Révolution et de la République