Cet ouvrage vise à présenter et à analyser la manière dont René Chapus (1924-2017), auteur majeur du droit administratif français contemporain, appréhende cette matière. René Chapus a en effet développé la version la plus aboutie de ce que l’on a pu nommer le « modèle doctrinal ». Cette construction repose sur la combinaison de trois éléments : un objet (l’analyse...

Information transmise par N. Hakim: Fabrice Melleray (dir.)Autour de Léon Duguit Bruylant, avril 2011, 392 p., ISBN:978-2-8027-2989-1, 95€Présentation éditeurColloque commémoratif du 150e anniversaire de la naissance du doyen Léon Duguit - Bordeaux, 29-30 mai 2009 Cet ouvrage réunit les contributions présentées lors d'un colloque organisé à Bordeaux les 29 et 30 mai 2009 afin de célébrer...

Les clauses réglementaires sont bien connues des spécialistes du droit public et traditionnellement définies comme celles qui, au sein des contrats administratifs, portent sur l’organisation ou le fonctionnement d’un service public. Elles se singularisent des autres clauses en raison de leur hybridité, du croisement qu’elles opèrent entre les logiques et...

Les services publics culturels constituent une forme essentielle de l’action publique et du modèle culturel français. Ils occupent une place très singulière dans la société française. Ils sont aussi un chapitre important du droit public. L’heure semble être venue d’ouvrir, de nouveau, ce chapitre, et d’engager une réflexion, alors que le secteur culturel est confronté...

Par son arrêt Département Tarn-et-Garonne, rendu le 4 avril 2014, le Conseil d'État ouvrait le recours en contestation de la validité du contrat administratif à tous les tiers susceptibles d'être lésés par ses clauses non réglementaires ou par sa passation. Après dix années d'application de cette décision, il était nécessaire d'en faire un bilan. C'est...

Conçu pour les étudiants en licence de droit, ce manuel rend les notions fondamentales et complémentaires du droit administratif accessibles grâce à une approche structurée, visuelle et synthétique.

Organisé en trois grandes parties (le juge administratif, le droit administratif et l'administration ; le contentieux administratif ; les matières du droit...

La XVIle édition du colloque annuel de l'AFDA a été consacrée à la police administrative et au lien, à la fois intime et évolutif, qu'elle entretient avec le droit administratif : s'agit-t-il encore de celui, classiquement enseigné, des Grands arrêts de la jurisprudence administrative ou d'un autre droit, nouveau, hybride, complexe, qui se dessinerait, par...

Projet de recherche né à New York au début des années 2000, le « droit administratif global » a été importé rapidement en Europe où il a suscité la curiosité. Au-delà de l'identification de règles « administratives » au niveau mondial (transparence, participation à la décision, création de recours …), il s'agissait en effet de penser le...