Issu d’un colloque organisé à l’Université Toulouse Capitole en octobre 2018 par les professeurs Stéphane Mouton et Xavier Magnon, cet ouvrage se compose d’une série de contributions scientifiques qui cherchent à apprécier l’influence que le constitutionnalisme, courant intellectuel issu du XVIIIe siècle et reposant sur l’idée qu’un gouvernement...

L’ouvrage Quelles doctrines constitutionnelles pour quel(s) droit(s) constitutionnel(s)? réunit les contributions des plus éminents spécialistes du droit constitutionnel français, mais aussi étrangers, dans le but de dresser un état des lieux scientifiques de cette discipline : qu’est‑ce le droit constitutionnel aujourd’hui ? Quelle est son utilité ?...

La justice constitutionnelle constitue à la fois le pilier identitaire et le point nodal du constitutionnalisme libéral-démocratique. Elle incarne, à l’échelle mondiale, l’expression la plus marquante de l’État de droit, de sorte qu’il devient très difficile d’envisager une Constitution réellement démocratique sans l’existence d’une justice constitutionnelle...

Mis en évidence dans les décisions de la Cour de justice de l’Union européenne, le principe de l’autonomie de son ordre juridique est une donnée essentielle et incontournable du processus de construction politico-juridique qui la caractérise.

Partant du constat que les fondements de ce principe, qui s’apparente à un postulat, ne sont pas explicites,...

La motivation des décisions de justice est un sujet important puisqu’il permet de rendre compte du pouvoir exercé par les juges. Traditionnellement, on l’analyse de manière formelle, mais cette approche a ses limites. Une étude plus fonctionnelle de la motivation des cours constitutionnelles belge et française a permis de mieux comprendre comment leurs décisions...

The appointment of former politicians to constitutional courts is a global phenomenon. While ex-politician appointees may bring status, visibility, knowledge, and political awareness to the job, their previous roles may influence their assessment of the constitutionality of legislation. Ex-Ministers as Constitutional Judges sheds light on this practice in four of...

Le développement de la justice constitutionnelle constitue l'une des évolutions les plus marquantes de notre droit contemporain. Depuis quinze ans, la question prioritaire de constitutionnalité (QPC) a donné une place centrale au Conseil constitutionnel et plus généralement au contrôle de constitutionnalité des lois, les juridictions administrative et judiciaire...

Notre conception de l’État de droit et l’étendue de la fonction attribuée au juge constitutionnel se justifient réciproquement. La sociologie, la religion, le droit, l’histoire, la politique et la philosophie sont tous appelés à contribution pour approfondir notre connaissance de ces deux idées clefs en droit constitutionnel. Le débat entre un contrôle...