Réseaux sociaux et droit transnational

Parution : 03/2024
Editeur : LexisNexis
ISBN : 978-2-7110-4013-1

Sous la direction de Raphaël Maurel, Éloïse Petit-Prévost-Weygand

Présentation de l’éditeur

Cet ouvrage s'inscrit dans le projet « ALADIN », initié et dirigé par Raphaël Maurel à partir de septembre 2022 au sein du CREDIMI et visant à analyser l'hypothèse de l'émergence d'un droit international consacré à l'objet « numérique ».

À ce titre, le projet met l'accent sur l'identification des « institutions » présentes dans l'espace numérique et d'éventuels ordres juridiques transnationaux.

L'ouvrage explore l'hypothèse selon laquelle le pluralisme institutionnel hérité de Santi Romano est ici pertinent et permet de mieux comprendre les pratiques normatives des entreprises qui gèrent les réseaux sociaux (Facebook, Instagram, LinkedIn, Snapchat, TikTok, Twitch, Twitter, WeChat, Youtube, etc.).

Credimi , Vol. 61 , 350 pages. 40,00 €

La Cour internationale de justice
Présentation de l’éditeur
Créée en 1945 dans la continuité de la Cour permanente de justice internationale de la Société des Nations, la Cour internationale de Justice n’est pas une juridiction ordinaire : elle ne juge aucun individu, mais détermine si les États qui acceptent sa compétence ont violé ou non leurs obligations internationales. À la demande des Nations unies, elle...
Réformer la justice de l'asile
Présentation de l’éditeur
La Cour nationale du droit d'asile est un mystère.
De l'extérieur, on la connaît trop peu. Sa mission rejoint le coeur de l'humanisme à la française : entendre des personnes alléguant des persécutions ou une guerre de violence exceptionnelle dans leur pays d'origine, et déterminer si leur situation ouvre droit à la protection de la France. De l'intérieur,...
Le droit dans la saga le seigneur des anneaux
Présentation de l’éditeur
Faut-il condamner ceux qui ont commis des crimes sous l'influence de l'Anneau ? Le Mordor est-il un Etat terroriste ? Fallait-il le démilitariser ? Gandalf doit-il être jugé devant la Cour pénale internationale ? Saroumane avait-il le droit de modifier génétiquement des orques ? Quel est le statut juridique de l'armée des morts ? L'ordre de bannissement d'Eomer,...
Nouveaux regards sur le droit européen des investissements
Présentation de l’éditeur
Les relations entre droit européen et droit des investissements ont donné lieu, ces dernières années, à des réflexions sur l'émergence d'un droit régional spécial, qui se caractériserait par une "approche européenne" des investissements. On pense par exemple à la volonté de "verdissement" des investissements, ou encore à la prise en compte des contestations...
La sécurité globale, perspectives juridiques et éthiques
Présentation de l'éditeur
La « sécurité globale » a défrayé la chronique française une année durant. Du dépôt de la première proposition de loi le 14 janvier 2020 à la promulgation le 25 mai 2021 de la loi pour une sécurité globale respectueuse des libertés en passant par la décision du Conseil constitutionnel du 20 mai 2021, le texte n'aura cessé d'animer de nombreux et profonds...
L’adaptation des procédures contentieuses en temps de pandémie
Présentation de l'éditeur
La pandémie de Covid-19 a engendré de nombreuses évolutions normatives, questionnant la capacité des États à réagir à l’urgence, la solidité des modèles démocratiques face aux enjeux sanitaires, la résistance des solidarités internes et internationales, ou encore la continuité des services publics. Alors que la plupart des États et institutions internationales...
IA générative et professionnels du droit
Présentation de l’éditeur
Rupture technologique historique pour les uns, nouvelle forme de bluff technologique pour les autres, l’intelligence artificielle est au centre de toutes les attentions. La publication de ChatGPT, fin 2022, a ravivé avec une vigueur inédite la visibilité médiatique de cette technologie, saturant l’espace public de discours polarisés où il devient parfois...
Les cyberrisques
Présentation de l’éditeur
Le cyberespace a connu des évolutions majeures ces dernières années : Edward Snowden a mis en évidence que l’espace numérique était vulnérable aux ingérences des agences de renseignement. La crise sanitaire a accéléré la digitalisation des activités économiques accentuant réciproquement la surface d’exposition aux cyberrisques. L’émergence des...
Intelligence artificielle : le cadre juridique européen de l'IA
Présentation de l’éditeur
Le règlement, adopté le 13 mars 2024, a pour objectif d'encadrer le développement de l'IA et vise à basculer d’un système de "soft law" non contraignant à un mécanisme de "hard law" ; il propose un cadre normatif de régulation de l’IA centré sur l’humain qui se veut un exemple, sur le modèle du RGPD dont l’influence s’est étendue bien au-delà...
États et réseaux sociaux
Présentation de l’éditeur
Autrefois simples outils de communication, les réseaux sociaux sont aujourd’hui des acteurs mondiaux incontournables.
En fonction des événements et des contextes géopolitiques, ils sont tantôt perçus comme des partenaires précieux pour les États, notamment dans l’exercice de leurs fonctions régaliennes, tantôt comme des menaces potentielles pour...
Engagement(s) et citoyenneté(s) numériques
Présentation de l’éditeur
À travers l'articulation de textes scientifiques, de textes de médiation et de multiples entretiens ciblés, cet ouvrage apporte un éclairage original sur la citoyenneté numérique en démocratie. Il s'intéresse aux fins et aux moyens de l'engagement public dans un monde numérique afin de guider les citoyens et les aider à faire leurs propres choix. Plutôt...
La société algorithmique : droit, technique, imaginaire
Présentation de l’éditeur
Nous vivons désormais dans une « société algorithmique ». Celle-ci procède à la transformation quasi-systématique des sphères de l’activité humaine en données traitées, analysées, séquencées à des fins et par des acteurs toujours plus nombreux, souvent dans des conditions qui échappent aux intéressés. Un capitalisme d’un nouveau genre s’est...
L'antiterrorisme français
Présentation de l’éditeur
À la fin du XIXe siècle, le terrorisme international apparaît sur le continent européen. D’inspiration anarchiste, il frappe les esprits par des attentats à l’aide de « machines infernales » et des assassinats de monarques et de chefs d’État, provoquant les premières formes concertées de réponse, principalement policières et judiciaires. Dès...
Nation et autodétermination au XXIe siècle
Présentation de l’éditeur
Comment penser la nation et le nationalisme tels qu’on peut les observer au XXIe siècle ? Condamner aujourd’hui tout recours aux idées et aux idéologies qu’ils sous-tendent constitue, selon l’auteur de cet ouvrage, un déni important qui empêche des philosophes, des politologues, des juristes ou toute entité réfractaire aux politiques de reconnaissance...
Leçons contemporaines de droit international humanitaire
Présentation de l’éditeur
Cet ouvrage fait entendre la voix des universitaires dans un contexte de remise en cause des normes censées contenir la violence inhérente à la guerre. À partir de différentes questions choisies, les contributions réunies reviennent sur les principaux enjeux de qualification et d’application du droit international humanitaire. Elles interrogent aussi l’articulation...
En lisant, en écrivant
Présentation de l’éditeur
Charles Leben, qui nous a quittés pendant la confection de cette livraison de la collection Doctrine( s), n’était pas seulement un très grand internationaliste, mais un véritable intellectuel qui s’ouvrit, notamment, à la théorie du droit, à la morale, à la philosophie du droit ainsi qu’au droit hébraïque très peu connu du monde des juristes français....
La médiation diplomatique internationale
Présentation de l’éditeur
La médiation diplomatique est la recherche active d’un règlement négocié d’un conflit international par une tierce partie impartiale. Il existe des médiateurs de toutes formes, seuls ou en groupe. Les attributs du médiateur idéal varient en fonction de la nature du conflit en question. On assiste aujourd'hui à une prolifération d'initiatives de médiation...
Défis énergétiques et enjeux géopolitiques contemporains
Présentation de l’éditeur
Si le choc de la pandémie de COVID-19 a démontré les failles des chaines de valeurs internationales, la Guerre en Ukraine a, quant à elle, mis l’accent sur la fragilité de notre approvisionnement en énergie.
Devenu un véritable défi global pour les relations internationales contemporaines, l’approvisionnement énergétique se retrouve au cœur...

Droit du numérique
Droit international

Colloque

L’amiable en pratiques

Colloque

Indications géographiques et produits industriels et artisanaux : vers l'uniformisation ?

Colloque

Famille, Droit et Antiquité tardive

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Économie numérique et droit du commerce international

Colloque

La vulnérabilité dans tous ses états

Vidéothèque des manifestations scientifiques

Réseaux sociaux et droit transnational

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La Cour internationale de justice

Réformer la justice de l'asile

Le droit dans la saga le seigneur des anneaux

Nouveaux regards sur le droit européen des investissements

La sécurité globale, perspectives juridiques et éthiques

L’adaptation des procédures contentieuses en temps de pandémie

IA générative et professionnels du droit

Les cyberrisques

Intelligence artificielle : le cadre juridique européen de l'IA

États et réseaux sociaux

Engagement(s) et citoyenneté(s) numériques

La société algorithmique : droit, technique, imaginaire

L'antiterrorisme français

Nation et autodétermination au XXIe siècle

Leçons contemporaines de droit international humanitaire

En lisant, en écrivant

La médiation diplomatique internationale

Défis énergétiques et enjeux géopolitiques contemporains

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