Présentation de l'éditeur
Les Institutes composées sur l'ordre de l'Empereur Justinien ont été publiées à Constantinople le 21 novembre 533 après JC avec une double fonction :
- pédagogique : être le manuel officiel d'enseignement du droit destiné aux étudiants de première année des deux principales écoles de droit de l'Empire romain
- avoir valeur de loi: être considéré comme le recueil de dispositions légales positives régissant tous les justiciables de l'empire.
Les Institutes font partie d'un plus vaste ensemble d'ouvrages juridiques voulus par l'Empereur pour réformer le droit romain. Avec le Digeste et le Code, elles forment la majeure partie de ce que l'on a appelé au 16e siècle le Corpus juris civilis.
Manuel élémentaire de droit, les Institutes ne sont pas un panorama complet du droit romain. Redécouvertes en Italie à la fin du 11e siècle, les premières traductions en français datent du 13e siècle. D'autres ont suivi aux 16e, 18e et 19e mais il n'y a eu aucune traduction en français depuis le 19e siècle. C'est donc une traduction inédite depuis le latin d'un texte juridique majeur qui a servi de base à l'enseignement du droit dans toute l'Europe pendant plus de huit siècle qu'on peut ici redécouvrir.
La présentation des Institutes est bilingue en français et latin.
Sommaire
Les Institutes sont divisés en quatre livres, subdivisés en titres.
Le Livre I contient des titres préliminaires et des titres relatifs au droit des personnes
Le Livre II est relatif au droit des biens: les choses, la propriété et l'acquisition de la propriété, et aux successions testamentaires
Le Livre III concerne les successions ab intestat et les obligations contractuelles
Le Livre IV regroupe les obligations extracontractuelles, les actions en justice (droit pénal)