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97828027591331


Parution : 11/2017
Editeur : Bruylant
ISBN : 978-2-8027-5913-3
Site de l'éditeur
Notice SUDOC

Les religions et le droit du travail

Regards croisés, d'ici et d'ailleurs

Sous la direction de Valérie Parisot, Hélène De Courrèges, Bernard Callebat

Présentation de l'éditeur

La question de la religion en droit du travail a fait l’objet d’un véritable engouement doctrinal ces dernières années, en lien avec l’augmentation du contentieux né de la manifestation, par un salarié, de ses convictions religieuses sur son lieu de travail. Depuis l’affaire Baby-Loup en France, de nombreux autres cas ont retenu l’attention des médias et ont révélé l’existence de vrais problèmes de fond. Si le port de signes religieux dans l’entreprise est à l’origine des principaux contentieux présentés devant les tribunaux, les employeurs doivent également faire face à diverses revendications pour motifs religieux, tenant à l’aménagement du temps de travail ou à l’organisation même du travail dans l’entreprise. 

Pour autant, l’actualité ne doit pas faire oublier le caractère ancien des problématiques soulevées par le fait religieux en droit du travail. Les religions ne sont jamais restées indifférentes aux relations de travail, les livres sacrés eux-mêmes se référant souvent à la question du travail de l’homme. Réciproquement, le droit du travail français semble marqué dès l’origine par des références chrétiennes, telles que la détermination des jours fériés ou le repos dominical. 

L’ouvrage, sans négliger aucunement ces aspects historiques, nourrit la réflexion sur la situation actuelle. Il s’intéresse d’une part au statut des personnels religieux et, notamment, à la difficile conciliation des exigences propres au culte avec les règles du droit du travail. Il s’attache d’autre part à la façon dont les entreprises – privées et publiques – répondent aux revendications religieuses de leurs salariés et, inversement, à la façon dont elles peuvent imposer à leurs salariés le respect d’une certaine éthique religieuse. 

Les éclairages de droit comparé, nombreux, permettent d’aborder la matière sous un angle nouveau. Loin de se consacrer exclusivement au droit français, les auteurs ont veillé à présenter un large éventail des débats doctrinaux et des solutions jurisprudentielles actuellement à l’œuvre en droit européen ainsi que dans nombre de droits étrangers. Le débat autour des « accommodements raisonnables » en est l’une des illustrations. 

L’ouvrage est issu des Actes du colloque international organisé à l’Université de Rouen les 20 et 21 octobre 2016.

 

Sommaire

PREMIÈRE PARTIE – LE FACE À FACE ANTHROPOLOGIQUE ET HISTORIQUE

CHAPITRE 1 – LES RELIGIONS FACE AU TRAVAIL
CHAPITRE 2 – LE TRAVAIL FACE AUX RELIGIONS

DEUXIÈME PARTIE – LE STATUT DES PERSONNELS RELIGIEUX

CHAPITRE 1 – LE CADRE D’EXERCICE DES ACTIVITÉS
CHAPITRE 2 – LA COMPARAISON DES DROITS

TROISIÈME PARTIE – LES ENTREPRISES PRIVÉES ET PUBLIQUES FACE AUX RELIGIONS

CHAPITRE 1 – DE L’OBLIGATION DE NEUTRALITÉ À LA PROMOTION D’UNE ÉTHIQUE RELIGIEUSE
CHAPITRE 2 – LE PRINCIPE DE NON-DISCRIMINATION RELIGIEUSE
CHAPITRE 3 – L’IMPACT DU DROIT EUROPÉEN
CHAPITRE 4 – PERSPECTIVES DE DROIT COMPARÉ

Droit et religion , Vol. 9 , 522 pages.

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