Présentation

Organisée par l'Association rennaise des historiens du droit (ARHD) avec le soutien de l'axe Théorie et histoire des systèmes juridiques de l'IODE, cette journée d'étude invite à s'interroger sur la notion de justice d'exception et son application sous la période révolutionnaire. Les différentes communications traiteront de sujets aussi variés que la filiation entre la justice d'exception appliquée sous l'Ancien Régime et celle appliquée sous la Révolution française, la justice d'exception en Vendée militaire ou encore du fonctionnement des différents tribunaux révolutionnaires.

Programme

14h00 : Accueil des participants

14h15 : Propos introductifs

14h30 : La justice d'exception de l'Ancien Régime à la Révolution française
Samuel Lefeuvre, Master 2 histoire du droit, Université de Rennes

14h50 : La justice d'exception sous la Révolution française en temps de guerre civile
Anne Rolland-Boulestreau, Professeur d'histoire moderne, Université catholique de l'Ouest

15h35 : Discussion

15h50 : Pause

16h05 : Réprimer l'intelligence avec l'ennemi par le recours à la rétroactivité de la loi pénale
Astrid Donias, Doctorante en histoire du droit, Université de Grenoble Alpes

16h25 : Survivre à la justice d'exception : les citoyens Bergevin et Miorcec-Kerdanet devant le tribunal révolutionnaire de Brest
Tangui Nédélec, Doctorant en histoire du droit, Université de Rennes

16h45 : Discussion

17h00 : Conclusions

Contact, Sandra Blandin : sandra.blandin@univ-rennes.fr