Présentation

Le Brésil, première économie d'Amérique latine et 7e puissance économique mondiale, a basé son développement sur l'exploitation de ses ressources naturelles. Elle est la 1ere zone de biodiversité au monde avec une étendue forestière et des ressources en eau exceptionnelles. C'est également le premier pays destructeur de forêt et, avec 84% de population urbaine, le Brésil fait face à d'importants risques de pollution.

Alors que l'Amazonie lui donne un rôle capital dans la lutte contre le changement climatique et que ses écosystèmes très fragiles sont directement impactés, il est également le 8e plus grand émetteur de gaz à effet de serre. Les populations autochtones jouent un rôle majeur dans la défense de l'environnement et sont également les premières victimes des dégradations environnementales. Les menaces qui pèsent sur les militants écologistes au Brésil inquiètent les organisations des droits de l'homme.

Face à ces défis et ces paradoxes environnementaux, le droit de l'environnement brésilien se mobilise. La Constitution brésilienne de 1988 reconnait un droit à un environnement écologiquement équilibré pour tous, l'objectif est d'atteindre un état de droit démocratique et écologique, des lois environnementales ambitieuses ont été adoptées. Cependant des régressions sont également apparues notamment dans la nouvelle loi sur la biodiversité et dans le code forestier.

Quelles perspectives s'ouvrent aujourd'hui au Brésil pour défendre un patrimoine naturel exceptionnel garant de l'intérêt des générations présentes et futures ?
Des spécialistes des questions environnementales brésiliennes et notamment des juristes brésiliens venus de plusieurs universités viendront animer cette journée d'études ouverte au public.

Programme

08h45 : Ouverture
Présidence de l'Université de La Rochelle

Accueil
Doyen de la Faculté de droit, de science politique et de gestion, Université de La Rochelle

Propos introductifs
Agnès Michelot, Directrice du CEJEP, Université de La Rochelle
Laurent Vidal, Directeur du CRHIA, Université de La Rochelle
Tarin Mont'Alverne, Université Fédérale de Ceará, Brésil

Session 1 - Contexte et enjeux des défis environnementaux

Présidence : Laurent Vidal, Professeur, CRHIA, Université de La Rochelle

09h15 : L'éclatement de la plate-forme socio-environnementale au Brésil
Martine Droulers, Directrice de recherche au CNRS, CREDAL (Centre de recherche et de documentation sur l'Amérique), Université de Paris III

09h30 : Environnement et culture
Rafael Winter Ribeiro, Géographe, UFRJ (Rio), membre de l'Institut du Patrimoine Historique et Artistique National (sous réserve)

09h45 : Les conséquences environnementales de l'engagement du Brésil pour le Climat
Catherine Aubertin, Economiste, (IRD - Museum d'Histoire Naturelle, (sous réserve)

10h00 : Pause

10h15 : La protection de la biodiversité marine au Brésil
Tarin Frota Mont'Alverne, Professeur de l'Université Fédérale du Ceará, Directrice de l'Ecole Doctorale, Brésil

10h30 : La protection de la biodiversité et la sécurité alimentaire au Brésil
Solange da Silva Teles, Professeur de l'Université Mackenzie, São Paulo, Brésil

10h45 : Débats

Session 2 - Faire face aux défis environnementaux : des avancées juridiques

Présidence : Tarin Mont'Alverne, Professeur, Université Fédérale de Ceará

11h00 : Le concept d'environnement dans le droit de l'environnement et ses effets pour la protection
João Luis Nogueira Matias, Professeur de l'Université Fédérale du Ceará et Coordinateur de l'Université 7 septembre, Brésil

11h15 : La prise en compte du principe de non régression dans le droit brésilien
Agueda Pryska de Oliveira Gomes, Doctorante de l'Université la Rochelle et de l'Université Fédérale du Ceará

11h30 : Nouvelle loi brésilienne sur la biodiversité : défis et opportunités
Jana Maria Brito, Doctorante de l'Université Mackenzie. Cherheur de la Fundação Getúlio Vargas (FGV). Master 2 en Droit à l'Université Fédérale du Ceará, Brésil

11h45 : Débats

12h00 : Pause déjeuner

Session 3 - Les défis environnementaux en pratiques

Présidence : Charles Illouz, Professeur, CRHIA, Université de La Rochelle

14h00 : La taxation de la microgénération d'énergie au Brésil
Hugo de Brito Machado Segundo, Professeur de l'Université Fédérale du Ceará, Vice-Directeur de l'Ecole Doctorale, Brésil
Raquel Ramos Machado, Brésil

14h15 : La régulation de l'activité des industries extractives au Brésil dans un contexte de développement durable
Julia Motte-Baumvol, Professeur de l'Université Paris V 

14h30 : Les communautés des pêcheurs dans la zone côtière brésilienne : quels défis pour le droit de l'environnement ?
Fernanda Castelo Branco, Doctorante des Universités de Brasilia et Aix-Marseille. Master 2 en Droit à l'Université Fédérale du Ceará, Brésil

14h45 : Pause

15h00 : Conserver pour assurer l'accès : gestion hydrique et conservation des ressources en eau sous une perspective comparée franco-brésilienne
Gustavo Fernandes Meireles, Doctorant en Droit à l'Université Paris-Saclay, Master 2 en Droit à l'Université Fédérale du Ceará, Brésil

15h15 : Les peuples autochtones, pivot de la protection de l'environnement au Brésil
Camila Perruso, Doctorante de l'Université de Paris 1 et de l'Université de São Paulo

15h30 : Débats

16h00 : Propos conclusifs
Agnès Michelot