Présentation de l’éditeur

La Faculté de droit de CY Cergy Paris Université a le plaisir d’annoncer la parution de l’ouvrage Les garanties procédurales en droit public, fruit d’un travail collaboratif mené par les étudiants des différents parcours de Master en droit public, sous la direction scientifique du professeur Benjamin Defoort.

Ce livre rassemble les actes du colloque organisé le 27 juin 2024, à l’initiative de Lidvine Lê, alors étudiante en Master 1 Droit des contentieux publics. Portée par une véritable volonté collective, elle a su réunir autour d’elle une dizaine d’étudiantes et d’étudiants engagés.

L’ouvrage a été réalisé sous la direction scientifique du Professeur Benjamin Defoort et de Cassandre Serrano et a bénéficié du soutien du LEJEP et de ses co-directrices, permettant la publication des contributions après un rigoureux travail de relecture, d’approfondissement et de mise en forme.

L’ouvrage explore la complexité et l’ambivalence des garanties procédurales en droit public : tantôt protectrices des libertés individuelles, tantôt instruments de la puissance publique.

Ces garanties, influencées par une pluralité de facteurs, peinent parfois à remplir leur fonction première : garantir l’équité des procédures.

La structure de l’ouvrage s’articule autour de trois axes :

• Une réflexion sur la définition des garanties procédurales ;
• Une analyse des principaux dispositifs garantis ;
• Une étude des procédures concernées.

À travers ces contributions, les étudiants livrent un regard critique et documenté sur un thème au cœur de l’État de droit, soulignant le rôle fondamental des garanties procédurales dans la protection contre l’arbitraire et dans la stabilité des institutions démocratiques.

Présentation de l’éditeur

Le récent mouvement des agriculteurs au sein de l’Union européenne a mis sur la sellette les accords de libre-échange et leurs conséquences paradoxales : les produits agro-alimentaires sont progressivement mis en concurrence au niveau mondial mais les normes écologiques ne s’imposent pas internationalement, si bien que les agriculteurs engagés dans des pratiques plus durables risquent d’y perdre en compétitivité.

Cet ouvrage, destiné aux citoyens, notamment universitaires et plus largement à tous ceux préoccupés par la mondialisation, vise à éclairer le débat public en présentant les contraintes que les accords de l’Organisation mondiale du commerce et les récents traités commerciaux européens font peser sur des politiques agricoles qui se voudraient vertueuses. Il met en lumière les marges de manœuvre dont disposent les États pour protéger leur agriculture locale.

À l’heure où l’utilisation des terres apparaît comme centrale dans la lutte contre le réchauffement planétaire, les pratiques agro-alimentaires mondiales sont appelées à être bousculées. Au vu des enjeux, le débat ne peut se résumer à une opposition frontale entre commerce international et relocalisation de la production. L’ouvrage invite à repenser le contrôle des modes de production, là où le libre-échange s’analyse comme une perte de pouvoir et la « dé-libéralisation » comme une réaffirmation de choix collectifs territorialisés pour un système alimentaire durable.

Sommaire

Introduction. Relation triangulaire entre agriculture, libre-échange et climat

Libéralisation du commerce international

Compétitivité économique, dumping climatique et contestations systémiques

La libéralisation agricole comme perte de contrôle sur les conditions de production

Sensibilité de la libéralisation agricole

Protection lacunaire de l’agriculture locale

La localisation solidaire comme nouveau contrat social agroalimentaire

Un système agricole sans vocation compétitive

Un système agricole solidaire

Conclusion. Aporie d’une agriculture écologique dans un monde en compétition

Présentation de l’éditeur

Dans le présent recueil d’essais, le professeur Daniel Turp rassemble des textes qu’il a rédigés entre 1984 et 2024 sur le thème des relations internationales du Québec, et en particulier sur l’encadrement juridique de ces relations. Plusieurs documents sont inédits et reproduits des articles publiés dans des périodiques juridiques ainsi que des ouvrages collectifs. Il comprend 12 courts essais ayant pris la forme de textes d’opinion publiés dans Le Devoir et La Presse, dont certains sont cosignés par des collègues et des parlementaires. Un extrait du mémoire présenté en 2024 au Comité consultatif sur les enjeux constitutionnels du Québec au sein de la fédération canadienne présentant un projet de Loi fondamentale québécoise comportant plusieurs dispositions relatives aux relations internationales du Québec est aussi reproduit dans l’ouvrage. Comme l’est aussi une réflexion récente visant à « penser la politique étrangère d’un Québec indépendant » et dont la dimension juridique se voit accorder une place de choix. Le livre se termine par un texte qui lui donne son nom et a ainsi pour titre : La capacité internationale du Québec : essai sur le droit et la pratique des relations internationales du Québec. Il s’agit d’une note synthèse originale dans laquelle est présenté l’état actuel du droit et de la pratique des relations internationales du Québec dans son application particulière aux engagements internationaux.

Daniel Turp est professeur associé à la Faculté de droit de l’Université de Montréal et chercheur associé de l’Observatoire international des droits de la Nature.

Présentation

En 1996 paraissait l’impressionnant Saint Louis de Jacques Le Goff : un tournant pour les études sur le monarque capétien et pour le genre de la biographie historique lui-même. Mais que se passa-t-il ensuite ? Quoi de neuf sur Saint Louis après Le Goff ? En rassemblant des chercheurs d’horizons variés, ayant, depuis, offert une contribution décisive à l’histoire du règne, cet ouvrage entend offrir un instantané de la recherche scientifique récente sur Louis IX et sur son gouvernement. Mais il souhaite aussi mesurer l’impact de la célèbre biographie. Est-ce parce que cette somme de mille pages les a durablement découragés de se lancer à nouveau dans l’écriture d’une biographie du roi saint, que plusieurs historiens se sont consacrés à celle de membres de son entourage ? Est-ce parce que Le Goff avait si savamment déconstruit les vies hagiographiques de saint Louis et les sources narratives du règne que ses successeurs privilégièrent les arides documents laissés par son administration ? Est-ce parce qu’il avait tant souhaité redonner vie à l’individu Saint Louis que le chef de file de la Nouvelle Histoire en a oublié le culte dédié au saint après sa mort ? Un quart de siècle après la traversée en solitaire de la vie du monarque par Jacques Le Goff, ce livre est à la fois un bilan historiographique et un nouveau Saint Louis, polyphonique et collectif.

Table des matières

Première partie. Après le Saint Louis. Impact et angles morts de la somme de Jacques Le Goff

Introduction, p. 29

Pierre Monnet et Jean-Claude Schmitt, Le Saint Louis de Jacques Le Goff : 1996-2022 ou à quelles conditions écrire une biographie historique ?, p. 31

Marie Dejoux, La production scientifique sur le règne de Louis IX après le Saint Louis de Jacques Le Goff : une approche quantitative, p. 53

Gaël Chenard et Marie Dejoux, « Une voie royale » peu empruntée par Jacques Le Goff, les écrits de gouvernement, p. 71

Cecilia Gaposchkin, Un champ de recherche inexploité par Jacques Le Goff : le culte de saint Louis, p. 87

Deuxième partie.  Après Jacques Le Goff, nouvelles approches de Saint Louis

Introduction, p. 103

Lindy Grant, Une mère et ses enfants : Blanche de Castille et les dynamiques internes de la famille royale, p. 105

Gaël Chenard, Louis IX et Alphonse de Poitiers : des hommes singuliers ?, p. 119

Jacques Dalarun et Sean L. Field, Isabelle de France, sœur de Saint Louis : une princesse oubliée, p. 131

Marie Dejoux, L’obsession du salut : la spiritualité de Louis IX au miroir des enquêtes de réparation, p. 145

Xavier Hélary, Saint Louis chef de guerre 159

Troisième partie. Après Jacques Le Goff, nouveaux regards sur le gouvernement de Louis IX

Introduction, p. 183

Pierre-Anne Forcadet, La Cour du roi Louis IX : naissance du Parlement et d’une justice moderne ?, p. 185

Liêm Tuttle, La justice des méfaits sous le règne de Saint Louis : la cour du roi juge de la faute pénale, p. 199

Vincent Martin, Louis IX, les guerres et la paix du royaume, p. 215

Amicie Pélissié du Rausas, La paix anglaise de Louis IX. « Paix fourrée ou irénisme ? », p. 239

Rowan Dorin, Saint Louis et l’expulsion des juifs : une relecture critique, p. 257

William Chester Jordan, Les convertis de l’islam sous le règne de Saint Louis, p. 279

Conclusion, p. 291