Présentation de l'éditeur

Entre 1958 et 1987, le droit français s’est enrichi de mesures favorables aux intérêts des cultes. Quelle histoire se cache derrière ces nouvelles dispositions légales ? Comment la Ve République a-t-elle construit un cadre qui sert les intérêts des cultes tout en respectant l’interdiction de leur financement public posée en 1905 ? Cet ouvrage montre que des responsables catholiques ont su trouver une oreille attentive auprès de décideurs politiques appartenant aux différentes familles de la droite. Chemin faisant, le rapprochement de l’État et des religions organisé par la loi Debré (1959) sur le terrain scolaire a été complété sur le plan cultuel par une série de dispositifs qui restent d’actualité.

Publié avec le soutien de l’ IFSEC Aquitaine et du CEMMC de l’université Bordeaux Montaigne.

Jean-Pierre Moisset, agrégé d’histoire, exerce à l’université Bordeaux Montaigne comme maître de conférences HDR en histoire contemporaine. Ses recherches portent sur l’Église catholique ainsi que sur la laïcité aux XIXe-XXe siècles, principalement sous l’angle des réalités matérielles. Il est l’auteur d’une Histoire du catholicisme(Flammarion, 2006).

Sommaire

Une nouvelle conjoncture laïque (1958)

• Aspects d’une France nouvelle

• Certitudes et inquiétudes religieuses

• La dynamique laïque en marche

• Le ministère de Gaulle (1er juin 1958-8 janvier 1959)

Des dispositifs favorables aux intérêts catholiques (1959-1963)

• Deux préoccupations précoces : le culte et l’enseignement

• Le Comité national des constructions d’églises

• La garantie publique des emprunts à finalité cultuelle

• La déductibilité fiscale des dons en faveur des édifices cultuels

Une méthode interconfessionnelle payante (1964-1969)

• « L’implantation des lieux de culte dans l’aménagement du territoirenbsp;»

• De nouvelles facilités administratives et fiscales pour les cultes

• Application et extension de la garantie des emprunts par l’État

• De l’élan aux remises en cause

Le renouvellement des enjeux laïques (1970-1978)

• Turbulences religieuses et normalisation urbaine

• Le temps des conquêtes : suite et fin ?

• Un nouveau défi : la Sécurité sociale des cultes

Le parti des institutions religieuses (1979-1987)

• Une Sécurité sociale sur mesure

• Une retraite défavorable aux « ex »

• « Sectes », dissidences et label cultuel

• L’instauration d’un mécénat cultuel

Présentation de l'éditeur

Bien connue des pénalistes, l'infraction politique demeure toutefois une notion fuyante, de par son absence de définition légale. Infraction dirigée contre l'Etat, elle se fait concurrencer par l'infraction terroriste, dont la qualification est nettement préférée en droit positif français. Cet ouvrage, à la lumière de la loi du 30 octobre 2017, propose une étude théorique de la notion d'infraction politique, fondée sur l'analyse de ses rapports avec les autres catégories d'infractions et l'examen de son régime juridique.

Clarisse Le Roux est doctorante contractuelle en droit pénal au laboratoire « Droit et changement social » à l'Université de Nantes et chargée d'enseignement depuis septembre 2018.Diplômée d'un Master 2 « Droit pénal et carrières judiciaires », elle travaille sur une thèse relative à l'infraction de prévention sous la direction de François Rousseau. Egalement titulaire de l'examen d'entrée au C.R.F.P.A., elle intervient comme tutrice à l'Institut d'études judiciaires de Nantes.

Préface de François Rousseau

Présentation de l'éditeur

L’avenir de l’agriculture est au cœur de la plupart des grandes questions sociétales dans la mesure où la Nature et l’Homme sont directement concernés, et que leur déploiement harmonieux constitue le point central de la bonne santé de notre planète. 

Ce tome II sur l’agriculture durable réédite l’intérêt et les problématiques de l’agriculture dans un contexte d’actualité et de mise en perspective au regard de la durabilité qui demeure le prisme essentiel de référence. L’interrogation majeure porte aujourd’hui sur l’agriculture du futur pour tenter de résoudre des difficultés sociétales de nature notamment alimentaire, sanitaire et environnementale. 

Si les questions concernant « la production agricole durable » sont nombreuses, diversifiées, évolutives et difficiles à résoudre (quelle entreprise agricole construire, quel type d’agriculture privilégier, quelles nouvelles technologies importer, quelles mesures agri-environnementales…, en bref quelles obligations et quelles contraintes pour quel ratio bénéfice/coût ?), celles relatives â l’alimentation responsable et durable et touchant directement le consommateur rivalisent largement (quelle distribution de l’alimentation, quelle organisation des territoires, quelle satisfaction légitime du consommateur, coûts privés et publics, impacts économiques…). 

Le chantier est immense et nous n’avons qu’à peine évoqué la mer… 

Cet ouvrage, qui a cherché à balayer des sujets allant « de la production agricole à l’alimentation responsable et durable », a rassemblé des contributeurs d’horizons différents et de compétences diversifiées. Qu’ils soient remerciés pour leur temps, leurs convictions et leur enthousiasme. 

Nous pourrons ainsi tenter de vivre plus haut que nous-mêmes, voire d’aller au-delà de nos rêves.

Présentation de l'éditeur

Jean Foyer. Historien constitue le Tome III d’un ensemble d’ouvrages – parus au sein de la collection Grands Personnages – regroupant les travaux du garde des Sceaux, Ministre de la justice Jean Foyer. Passionné d’Histoire, le professeur agrégé de droit privé des Facultés de droit (Université Panthéon-Assas [Paris II]) rédigea de nombreux articles, études et livres ayant trait à l’histoire politique ou à l’histoire du droit (dont l’histoire de la justice). Les textes ici présentés (et éventuellement commentés) ne constituent qu’une facette de la richesse de l’oeuvre d’un grand homme ».