Cet ouvrage vise à mettre en évidence rapport et l'influence de trois grands précurseurs italiens du droit constitutionnel. Gaetano Filangieri, Giuseppe Compagnoni et Pellegrino Rossi présentent, en effet, l’intérêt d’avoir été, chacun dans un domaine différent, ce qu’on peut légitimement appeler un précurseur.

Gaetano Filangieri (1753-1788), dans son ouvrage...

Maintes fois réformée, la fonction publique se compose d’un ensemble de règles aux inspirations aussi diverses que les courants idéologiques l’ayant façonnée. Des grandes tendances du droit de la fonction publique, l’inspiration du droit privé appelle tout particulièrement une étude attentive, tant elle est et sera structurante pour la gestion des ressources...

A mesure que les problématiques d'adaptation au dérèglement climatique et de transition énergétique deviennent incontournables, la question de la mobilité, au croisement d'enjeux sociaux et environnementaux, surgit au cœur des préoccupations des politiques publiques.

La loi d'orientation des mobilités (LOM) affiche une ambition forte, tant en termes...

La question de la décentralisation en France est à la fois ancienne et récente, si on considère notamment le choix qui a été fait d'accentuer ce modèle administratif, de donner davantage d'autonomie aux collectivités et de leur attribuer un grand nombre de compétences. Ce choix a été celui de l'acte 1 de la décentralisation, en 1982-1983, avec la création...

En France, le tabac a d’abord circulé parmi les « drogues et remèdes » comme on désignait alors les médicaments. L’exclusivité de son débit fut réservé aux apothicaires par un texte de 1629. Peu après, l’ordonnance du 30 mars 1635 interdit « à toutes personnes de vendre du tabac, sinon aux apothicaires, et par ordonnance du médecin ». La...

L’évaluation de la prestation contractuelle est-elle appréhendée à sa juste mesure par les juristes ? Le présent ouvrage tente de répondre à cette question, en droit italien et en droit français, en s’appuyant sur quelques contrats phares. Évaluer la prestation contractuelle peut sembler une variation autour de la question classique de l’inexécution contractuelle....

Le concept de modèle a envahi la littérature juridique à compter de la fin du XXe siècle, spécialement en droit comparé. Toutefois, les juristes l’utilisent sans nécessairement s’interroger sur sa nature, ses vertus et ses défauts, alors même qu’il a fait l’objet de réflexions approfondies en sciences exactes et en sciences humaines et sociales. Cet...