Présentation

Cet ouvrage explore des aspects méconnus des dynamiques et des politiques migratoires dans un grand espace, de l’Europe au Sahel, considéré en crise. En croisant les disciplines et les terrains, il offre une mise à distance et des éléments de réflexion sur une problématique, la migration, dont l’appréhension est rendue difficile par le foisonnement et l’orientation des discours politiques et médiatiques.

Les différentes contributions permettent de replacer la Méditerranée dans un contexte géographique et géopolitique plus vaste, l’inscrivant dans des dynamiques régionales et internationales qui la traversent et l’affectent, et l’étirant dans ses ramifications nationales peu explorées (Sénégal, Maroc, Tunisie, Algérie, Libye).

En combinant ces diverses échelles qui se croisent et se nourrissent mutuellement, l’ouvrage apporte une analyse de dynamiques nouvelles mais structurantes qui accompagnent la question des migrations, telles que l’évolution du marché de la consultance, des réseaux religieux ou de transport, la diffusion des normes, des politiques et des pratiques. Les études de cas qu’il contient permettent de décentrer le regard pour le porter sur des mouvements en cours au sud de la Méditerranée, marqués par le poids des politiques européennes tout en s’émancipant dans des parcours qui leur sont propres.

Sylvie Mazzella est Directrice de recherche, Aix Marseille Univ, CNRS, LAMES, Aix-en-Provence, France

Delphine Perrin est Chargée de recherche, Aix Marseille Univ, IRD, LPED, Marseille, France

Sommaire

Sylvie Mazzella et Delphine Perrin, Introduction, p. 11

Partie 1. Réseaux et marchés. la reconfiguration des espaces et des pratiques

Catherine Wihtol de Wenden, Mondialisation et régionalisation des flux migratoires, p. 41

Jérôme Lombard, Métropoles, mobilités et transport . De nouvelles frontières en Afrique de l’Ouest, p. 63

Sylvie Bredeloup, L’accompagnement des migrants de retour au pays : un nouveau créneau pour les consultants sénégalais ?, p. 83

Sophie Bava, Prédications et réalités migratoires . Les réponses théologiques aux migrations africaines au Maroc, p. 111

Mehdi Alioua, Les migrants subsahariens au Maroc , de la clandestinité à la reconnaissance, p. 129

Partie 2. La fabrique des politiques migratoires émulations, contraintes et coopérations

Hélène Lambert, Europe’s power to influence the laws and practice of international protection worldwide, p. 149

Oleg Korneev and Emanuela Paoletti, Migration Policy Transfer to “Disobliging” Neighbours: Understanding Eu Relations with Libya and Russia, p. 165

Nadia Khrouz, Maroc : une politique d’immigration pour un « pays de transit » ?, p. 195

Souhayma ben Achour, La Tunisie, une terr e d’accueil pour les réfugiés ?, p. 221

Chérif Bennadji, Développement des instruments juridiques de la politique migratoire algérienne depuis l’Indépendance : enjeux, limites et perspectives dans le cadre régional euro-africain, p. 245

Pierre Robert Baduel, Post-scriptum. De l’équation politique, juridique et sociétale de la nouvelle question migratoire, p. 267

Présentation

La loi peine toujours plus à « faire la loi » à l’ère du droit souple et de la globalisation. Afin de produire un impact législatif aussi juste qu’optimal, la légistique doit proposer dans ce nouveau contexte une démarche permettant d’intégrer démocratiquement la force du droit souple dans le processus législatif, sans se contenter d’améliorer la clarté des textes. 

Ce traité présente les fondements de la légistique, constituée historiquement pour faire recouvrer à la loi sa rationalité, son efficacité, sa clarté et sa concision.

Il explique comment : 

• créer une analyse d’impact intégrée qui prenne en compte toutes les composantes du développement durable parmi la multiplicité des instruments d’action tant publics que privés (légistique matérielle prospective) ; 
• formuler des textes clairs et cohérents (légistique formelle) ; 
• évaluer rétrospectivement les effets des lois et des politiques publiques par des méthodes appelées à devenir participatives (légistique matérielle rétrospective). 

Ce traité porte sur le droit suisse et le droit de l’Union européenne, avec des aspects de droit comparé. Il intègre de manière critique les développements en économie comportementale, en sciences affectives, en intelligence artificielle et en sciences de la gouvernance et de la régulation.

Il s’adresse non seulement aux juristes mais aussi aux spécialistes en sciences sociales, au personnel politique et administratif ainsi qu’à toute personne intéressée par le pilotage des politiques publiques.

Version électronique de l'ouvrage accessible en libre accès.

Présentation

Cinquante ans après les accords de Grenelle qui ont acté la création de la section syndicale dans les entreprises, et au moment des débats autour de la loi PACTE ambitionnant de « mieux associer les salariés à la vie et aux résultats des entreprises », ces contributions du présent ouvrage, mettent en perspective les questions fondamentales que soulève la problématique de la représentation et de l’implication des salariés dans l’entreprise. Elles ont été pensées et organisées suivant la progressivité des formes d’association et de participation des salariés, de la verticalité vers davantage d’horizontalité, moins d’autoritarisme et peut-être plus de démocratie.

Cet ouvrage offre ainsi des regards croisés sur les différentes modalités de participation et d’implication (financière, actionnariale, syndicale, directe) des salariés à la gouvernance de l’entreprise. Critique, il interroge la distinction habituelle de la répartition des pouvoirs entre détenteurs du capital et force de travail dans l’entreprise. Novateur, il envisage les salariés en tant que parties prenantes ou actionnaires, voire dirigeants d’entreprises dans certains cas, afin d’offrir une vision large du rôle qu’ils peuvent jouer. Ouvert, il permet une lecture pluridisciplinaire (droit et économie) et comparée (droit anglais) sur la place des salariés dans l’entreprise.

Présentation

La bioéthique s'intéresse aux questions éthiques soulevées par les progrès techno-scientifiques. La loi a vocation à encadrer ces progrès afin de s'assurer que la science reste au service de la personne et non l'inverse. C'est dans cette optique qu'ont été adoptées les différentes lois bioéthiques en 1994. Parce que la médecine est en constante évolution, ces lois font l'objet d'un réexamen régulier.

La prochaine révision sera sans doute l'occasion de combler les lacunes ou imperfections de la loi auxquelles le juge est régulièrement confronté. Les progrès de la médecine concernent tous les stades de la vie de la personne. Ses incidences juridiques peuvent être mesurées de la conception à la mort de la personne.

Cet ouvrage est issu des actes du cycle de conférences de l'année 2018, à la Cour de cassation.

Avec les contributions de Caroline Azar, Bénédicte Bévière-Boyer, Jean-René Binet, Nathalie Blanc, Chantal Bouffard, Jean-François Delfraissy, Dorothée Dibie, Frédérique Dreifuss-Netter, Dominique Fenouillet, René Frydman, Marie-Christine Le Boursicot, Rachel Le Cotty, Valérie Malabat, Astrid Marais, Sophie Paricard, Jacques Testart.