Présentation de l'éditeur

La laïcité est une valeur de la République française, elle en est un principe essentiel. Largement admise, elle est cependant toujours en débat, débat centré désormais sur les conséquences de l’option nationale laïque. En effet, la laïcité, conçue en termes de séparation de l’État et des Églises depuis la loi de 1905, a évolué, s’est transformée, au profit, dans certains domaines, d’une laïcité renouvelée que d’aucuns cherchent à adjectiver.

L’objet du colloque, organisé par l’Institut du Droit de l’Espace, des Territoires, de la Culture et de la Communication de l’Université Toulouse 1 Capitole, est d’inviter à réfléchir sur la laïcité à un moment où elle est confrontée à de nouvelles situations qui sont autant de défis. La problématique retenue est celle des frontières : frontières que la laïcité a elle-même établies entre la sphère publique (celle de l’État, de ses institutions et de ses services) et la sphère privée (celle des individus, des groupements, des communautés), et qui se trouvent aujourd’hui remises en cause, frontières territoriales que la mise en oeuvre de la laïcité interroge, n’étant pas appliquée sur certains territoires de la République et s’appliquant parfois de façon différenciée au niveau local.

Accommoder la laïcité aux nouveaux rapports entre croyance et politique et assouplir le principe de séparation ou revenir à la laïcité « à la française », à l’universalisme laïque républicain ? Telle est l’alternative qui se pose aujourd’hui et sur laquelle historiens, juristes, philosophes, spécialistes de sciences politiques, d’éducation, ont porté un regard.

Ont contribué à cet ouvrage : Danielle ANEX-CABANIS, Ghaleb BENCHEIKH, Laurent BOUVET, Cécile CASTAING, Gilles CLAVREUL, Frédéric DIEU, Didier GUIGNARD, Catherine KINTZLER, Frédérique DE LA MORENA, Roseline LETTERON, Nicole MAGGI-GERMAIN, Henri PENA-RUIZ, Sébastien SAUNIER, Jean-Éric SCHOETTL, Michel SEELIG, Alain SEKSIG, Jean-Christophe VIDELIN, Jacques VIGUIER.

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« Les règles et les lois sont les piliers de la société. J’aime les règlements. » C’est ainsi que le physicien Sheldon Cooper, l’un des personnages principaux de la série télévisée The Big Bang Theory, exprime sa passion pour l’univers du droit. Il consacre d’ailleurs aux subtilités juridiques une énergie au moins aussi enthousiaste que celle dont il fait preuve, dans sa mission de chercheur à l’université Caltech, pour comprendre les lois régissant le cosmos. Et l’existence n’est guère paisible pour ses amis – Leonard, Howard, Raj, Amy, Bernadette et, bien entendu, Penny – qui doivent subir son attirance infinie, sinon démesurée, pour la « norme », les « contrats » et tout ce qui touche à la « procédure ». Fort d’une pensée juridique originale, parfois excentrique, mais toujours cohérente, c’est donc à un véritable voyage dans les espaces du droit auquel nous invite Sheldon Cooper. Car The Big Bang Theory n’est pas seulement l’une des séries comiques les plus populaires des débuts du XXIe siècle. Elle constitue une réflexion ambitieuse sur les moyens et les fins du droit dans une société complexe à la recherche inlassable de son point d’équilibre.

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De plus en plus de personnes circulent dans un monde globalisé avec leur statut personnel et familial, les éléments de leur identité et les droits et libertés qui y sont attachés. Cet ouvrage analyse les tensions entre promotion des droits et libertés individuels et volonté de contrôle des États ; il s’interroge sur la recherche de nouveaux équilibres entre respect des droits de l’individu et protection des principes essentiels des systèmes juridiques nationaux. Ces problématiques prennent une importance particulière dans le cadre de la construction, comme en Europe ou en Amérique latine, d’espaces de libre circulation des personnes et des biens.

Sont étudiés les principes qui gouvernent la circulation (droits et libertés fondamentaux, droits et libertés attachés à la qualité de citoyen européen, autonomie du sujet, respect de la souveraineté des États et protection de l’intérêt collectif), ainsi que les méthodes à l’oeuvre pour inventer de nouveaux modes de régulation de la circulation. Sont également présentées les règles qui régissent la preuve de l’état : actes de l’acte civil ou, à défaut, divers modes de substitution, étant entendu que dans tous les cas se pose la question de savoir ce qui circule tant les liens sont étroits entre l’instrumentum et le negotium.

Les auteurs : B. Ancel, B. Baret, J.-S. Bergé, V. Bonnet, A. Camuzat, J.-Y. Carlier,G. Cerqueira, S. Corneloup, É. Cornut, P. de Corson, A. Dionisi-Peyrusse, É. Fongaro, H. Fulchiron, S. Fulli-Lemaire, S. Godechot-Patris, B. Haftel, P. Hammje, P. Kinsch, C. Latil, F. Mailhé, F. Marchadier, F. Menezes, G. Ferraz de Campos Monaco, F. Monéger, H. Muir Watt, N. Nord, L. Pailler, V. Parisot, É. Pataut, S. Pfeiff, M. Revillard, S. Sana-Chaillé de Néré, D. Sindres, M. Tetu, C. Tiburcio, P. Wautelet.

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Premier grand succès du jeu vidéo, la borne d’arcade Pong a ouvert la voie à une nouvelle industrie dont les revenus concurrencent désormais ceux du cinéma. Reposant sur l’exploitation des nouvelles technologies, le jeu vidéo pose de nombreuses questions de droit. Certaines sont classiques, comme la titularité des droits d’auteur sur ces oeuvres. Mais elles appellent pourtant une réflexion nouvelle : revente de jeux dématérialisés, droits des «joueurs-créateurs» sur leurs productions. D’autres sont inédites. Les atteintes portées à l’avatar du joueur sont-elles susceptibles d’être réprimées par le droit ? L’ «e-sport» est-il un sport ? Les joueurs disposent-ils d’un droit de propriété sur les objets virtuels en cours de partie ? Reposant sur de nombreuses références du secteur, l’ouvrage s’adresse aux amateurs de jeux vidéo et aux juristes désireux de découvrir des problématiques souvent méconnues. Objet vidéoludique, le jeu vidéo n’en est pas moins un objet juridique.