Présentation de l'éditeur

Cet ouvrage fournira aux étudiants en droit toutes les clés pour comprendre le droit de l'Union Européenne. Pour chaque chapitre couvrant un thème du droit de l'Union Européenne, cet ouvrage vise 4 objectifs :

Apprendre : des fiches de cours pédagogiques et exhaustives ;

Approfondir : des éléments pour aller plus loin sur un point spécifique du sujet ;

Appliquer : des exercices d’application corrigés ;

Réviser : des fiches sur les notions essentielles à connaître.

Un ouvrage essentiel pour maîtriser et approfondir son cours de droit de l'Union Européenne.

Présentation de l'éditeur

Cet ouvrage fournira aux étudiants en droit toutes les clés pour comprendre le droit international privé. Pour chaque chapitre couvrant un thème du droit international privé, cet ouvrage vise 4 objectifs :

Apprendre : des fiches de cours pédagogiques et exhaustives ;

Approfondir : des éléments pour aller plus loin sur un point spécifique du sujet ;

Appliquer : des exercices d’application corrigés ;

Réviser : des fiches sur les notions essentielles à connaître.

Un ouvrage essentiel pour maîtriser et approfondir son cours de droit international privé.

Présentation

Issu d’une thèse de doctorat, l’ouvrage part du constat selon lequel il existe peu d’études générales sur l’individu en droit de l’Union, thème revêtant pourtant une importance théorique et pratique certaine. La problématique récurrente de la légitimité d’un projet d’intégration européenne qui s’est essentiellement construit au moyen du droit, implique une analyse autour de l’individu, dans lequel peut être trouvé le principe fondateur du droit.

Le passage de l’État à un niveau supérieur d’intégration, en l’occurrence celui représenté par l’Union européenne, implique un repositionnement de l’individu au sein de la société : le droit de l’Union modifie nécessairement les relations entre l’État membre et l’individu. C’est cette dialectique entre Union, État et individu, que se propose d’explorer cet ouvrage.

L’ouvrage défend l’idée selon laquelle le droit de l’Union a connu un processus de subjectivisation fonctionnelle, de source essentiellement jurisprudentielle, par lequel l’individu concret, avec ses droits, ses intérêts et sa situation subjective, est érigé en sujet du droit de l’Union, aux fins de réaliser les objectifs assignés à l’intégration européenne, notamment la réalisation du marché intérieur. En permettant à l’individu d’opposer ses droits à l’État membre, la subjectivisation fonctionnelle réalise d’un même mouvement la protection de l’individu et l’effectivité du droit de l’Union, les deux se renforçant mutuellement. Ce phénomène participe de la constitutionnalisation de l’ordre juridique de l’Union.

Couronné du prix de thèse des Universités de l’Académie de Strasbourg et du prix de thèse du Collège juridique franco-roumain d’études européennes.

Julie Rondu est Docteur en droit public, maître de conférences en droit public à l’Université de Strasbourg

Préface de Francesco Martucci, Professeur à l’Université Panthéon-Assas, Collège européen de Paris, et de Dominique Ritleng, Professeur à l’Université de Strasbourg et directeur du Centre d’études internationales et européennes (CEIE)

Sommaire

PREMIÈRE PARTIE – Le processus de subjectivisation fonctionnelle

Titre I – Les instruments de la subjectivisation fonctionnelle

Titre II – Les implications de la subjectivisation fonctionnelle

SECONDE PARTIE – Les degrés de la subjectivisation fonctionnelle

Titre I – L’individu intégré à l’ordre juridique de l’Union

Titre II – L’individu aux confins de l’ordre juridique de l’Union

Présentation de l'éditeur

Viaggio insolito (e anche molto personale) nella storia delle istituzioni: origini, metodi di lavoro, definizione del campo, percorsi, "contagi", contributi fondamentali, risultati. Non tanto le articolazioni universitarie (le cattedre negli atenei) quanto gli studi, i dibattiti, le bibliografie. Maestri italiani e stranieri, "scuole" e gruppi di lavoro, riviste, editori, congressi, indirizzi di ricerca, polemiche; soprattutto benefici "contagi" con discipline più o meno affini. Alla fine la storia delle istituzioni appare un filone di ricerca insieme laborioso e spregiudicato, capace di imboccare strade talvolta inesplorate. La sua "identità" è stata - fortunatamente, qui si ritiene - più "debole", la sua composizione interna più varia e "meticcia", la sua strategia degli studi più favorevole agli incroci e alle contaminazioni rispetto ad altre discipline. Debolezza, dunque, ma anche forza della storia delle istituzioni è stato saper varcare i confini tradizionali tra i campi di studio, rifiutare i paradigmi rigidi, innovare di volta in volta contenuti e metodo d'approccio. Doti preziose nei tempi attuali, quando, mutando velocemente la realtà, contano la flessibilità, la prontezza o meno con cui si reagisce al cambiamento, la rapidità con la quale si adattano i propri criteri per interpretare il mondo.

Sommaire

Introduzione. D’Artagnan va in archivio
1. Come nacque e si sviluppò in Italia la storia delle istituzioni (politiche)
2. Un apprendista e tre maestri molto particolari
3. Nell’officina della ricerca
4. Fine e inizio secolo: la svolta positiva
5. Influenze straniere. Le gite a Chiasso della storia delle istituzioni
6. L’incontro decisivo con gli archivisti
7. Dove va la storia delle istituzioni?
8. Conclusione molto provvisoria