Présentation de l'éditeur

Cet ouvrage rassemble les différents laboratoires et composantes de l’Université Paris 13 autour du thème de l’intelligence artificielle.

Nous vivons au coeur d’une période charnière du développement de cette nouvelle technologie qui fascine autant qu’elle inquiète. Face à la quantité d’informations émises sur ce thème et la multiplicité de leurs sources, la frontière entre sciences appliquées et science-fiction est devenue poreuse. Ce qui ne fait pas de doute, en revanche, c’est que le développement de l’intelligence artificielle concerne la majorité des champs de la recherche universitaire, ce qui justifie la démarche transdisciplinaire entreprise ici.

L’intelligence artificielle est souvent appréhendée du point de vue de ses réalisations en matière de robotique, d’objets connectés ou de programmes apprenants. L’étude des manifestations et des résultats de l’intelligence artificielle est importante car elle permet de mesurer l’état des recherches actuelles et de déterminer la part de réalité et de fantasme dans les avancées de l’intelligence artificielle.

L’approche technique de l’intelligence artificielle ne doit toutefois pas occulter les questionnements liés à son sens. Le sens s’entend comme la direction : quelles perspectives sous-tendent les progrès réalisées ou promis ?

Le sens s’entend également comme signification. L’intelligence artificielle doit alors être appréhendée sous un angle davantage social, juridique et économique afin de déterminer les conséquences que son développement va emporter en des domaines aussi variés que la santé, l’emploi, l’éducation ou la justice.

Sommaire

Allocutions d’ouverture, A. Fauchon, Doyen UFR DSPS, J.-P. Astruc, Président de l’Université Paris 13 et A. Bertho, Directeur de la Maison des sciences de l’homme Paris-Nord.

I. Cerner l’intelligence artificielle

Thème 1 : L’existence d’une intelligence artificielle ?

- Propos introductif : L’intelligence peut-elle être artificielle ?, G. Julia, Maître de conférences, UFR DSPS, IRDA.

- Intelligence artificielle : entre confiance et défiance, réalité et illusions…, Y. Bennani, Professeur, Institut Galilée, LIPN.

Thème 2 : L’intelligence artificielle à la conquête de marchés

- Intelligence artificielle : quels acteurs mondiaux, quels emplois ? D. Namur, Professeur, UFR SEG.

- Les défis scientifiques de l’IA au service de la construction européenne, A. Cammilleri, Professeur, Codirectrice du Master 2 Droit des activités numériques, UFR DSPS, IDPS.

Thème 3 : La régulation de l’intelligence artificielle

- L’injonction à l’innovation dans la régulation de l’IA, Ch. Chevret-Castellani, Maître de conférences, IUT Bobigny, LABSIC et S. Labelle, Maîtresse de conférences UFR Communication, LABSIC.

- Le droit, l’éthique et l’IA : un triangle vertueux ?, C. Bloud-Rey, Maître de conférences, UFR DSPS, IRDA.

II. Travailler avec l’intelligence artificielle

Thème 1 : Le chercheur et l’intelligence artificielle

- Les artifices de l’intelligence au service des anastyloses manuscrites : un défi en Humanités numériques, X.-L. Salvador, Maître de conférences HDR, UFR LLSHS, TTN.

Thème 2 : Le médecin et l’intelligence artificielle

- Le chirurgien augmenté, Th. Gregory, Docteur, UFR SMBH.

- L’IA, le légiste et le magistrat : exemple du traitement médicolégal des violences interpersonnelles, Th. Lefèvre, Maître de conférences, UFR SMBH, IRIS.

Thème 3 : Le juriste et l’intelligence artificielle

- L’IA et les métiers du droit, M. Mekki, Professeur, Co-directeur du Master 2 Droit des activités numériques

- Voyage du juge depuis Hypérion : entre une IA conseillère et conquérante, V. Orif, Maître de conférences, IUT Villetaneuse, IRDA.

-  L’inspecteur des impôts augmenté, A. Fauchon, Maître de conférences HDR, UFR DSPS, IRDA.

Propos conclusif, D. Guével, Professeur, Doyen honoraire, UFR DSPS, IRDA.

Présentation de l'éditeur

Cinq siècles avant notre ère, les Romains ont dessiné les traits d'une forme première du droit nommée ius. Fondatrice, des siècles d'histoire n'altèreront pas ses particularités : autonomie à l'égard du religieux, du sacré et dans une certaine mesure, du pouvoir politique. De même, le temps n'altèrera pas sa capacité à créer pour elle-même de nombreuses figures institutionnelles ― la filiation, la paternité, la propriété, le contrat ― distinctes des réalités sociales auxquelles elles correspondent. Mais on est encore très loin du développement d'un droit écrit. Longtemps, le ius ne s'est référé qu'à la loi des Douze Tables, premier corpus de lois romaines écrites qui prenait la forme d'une collection de brèves phrases proverbiales, ou à des recueils de formules rituelles. Aussi a-t-on cherché, en quête d'une anthropologie universelle de la parole comme fondatrice de la norme, une voie d'accès à la naissance du droit dans l'étude des sociétés sans écriture. Cette démarche redonne tout son sens à une évidence longtemps négligée et incomprise par l'historiographie : le ius fut d'abord une parole jurée, une parole de paix. Autour de cette parole première en gravitent d'autres : celles de la loi, de l'interprète, du magistrat, du titulaire d'offices sacerdotaux ou encore du citoyen. Robert Jacob reconstitue par là un ensemble rituel cohérent, dont l'analyse permet de poser un regard neuf sur les commencements de la culture juridique occidentale.

Robert Jacob est directeur de recherche honoraire du CNRS, professeur émérite d’histoire du droit à l’Université de Liège, et auteur notamment de La Grâce des juges. L’institution judiciaire et le sacré en Occident (Puf, 2014).

Présentation de l'éditeur

Ce florilège honore le magistère scientifique du professeur Jean-Louis Thireau en mettant à la disposition du public, à travers quatre grandes thématiques, ses contributions les plus significatives, qui s’étendent du Moyen Âge central au xixe siècle, de la coutume angevine au Code civil des Français.

Présentation de l'éditeur

Ce manuel présente une introduction aux systèmes juridiques belge, européen et international. L'ouvrage aborde la définition et les différentes branches du droit ; les institutions belges, européennes et internationales qui produisent le droit ; les principes et procédures que doivent suivre ces institutions pour construire le droit ; les sujets de droits que sont les personnes physiques et morales ; les droits et prérogatives dont peuvent jouir ces personnes, en particulier les droits fondamentaux, les droits réels, les droits intellectuels et les droits personnels ; enfin, la manière dont toute personne peut faire respecter ses droits devant les cours et tribunaux.

Chaque partie du manuel est illustrée par de nombreux exemples et complétée par des textes littéraires qui permettent de mieux comprendre la matière. Le manuel inclut les modifications législatives les plus récentes comme le nouveau Code des sociétés et des associations ainsi que les livres déjà adoptés du nouveau Code civil.

Cet ouvrage pédagogique, au ton clair et simple, est nourri des enseignements des cours d'Introduction au droit dispensés par les auteurs à l'Université de Namur. Il s'adresse tant aux étudiants en droit et en d'autres sciences humaines qu'à un public de non juristes désireux de mieux comprendre le monde du droit.

Préface de Michel Coipel.

Alexandre de Streel est Professeur de droit à l'Université de Namur et directeur du Centre de recherches Information, Droit et Société (CR1DS).

Elise Defreyne est coordinatrice pédagogique et maître de conférences invitée à l'Université de Namur.

Arnaud Hoc est maître de conférences invité à l'Université de Namur et à l'UCLouvain. Il est avocat au barreau de Namur.

Sommaire

PARTIE I – Introduction
CHAPITRE 1. – La définition du droit
CHAPITRE 2. – Les branches du droit

PARTIE II – Les institutions
CHAPITRE 1. – Les institutions belges
CHAPITRE 2. – Les institutions européennes et internationales

PARTIE III – Les sources du droit et leurs procédures d’adoption
CHAPITRE 1. – Les sources en droit belge
CHAPITRE 2. – Les sources en droit européen et international
CHAPITRE 3. – La création d’une norme écrite

PARTIE IV – Les sujets de droit
CHAPITRE 1. – Les personnes physiques
CHAPITRE 2. – Les personnes morales
PARTIE V – Les droits subjectifs
CHAPITRE 1. – Les droits fondamentaux
CHAPITRE 2. – Les droits subjectifs patrimoniaux

PARTIE VI – Le contrôle juridictionnel
CHAPITRE 1. – Le contrôle juridictionnel belge
CHAPITRE 2. – Le contrôle juridictionnel européen et international
CHAPITRE 3. – Le processus de jugement

Conclusion