Présentation de l'éditeur

Peut-on encore penser la justice constitutionnelle à travers les modèles ? Cette question est à l'origine de l'étude, qui propose d'y répondre par l'affirmative, à rebours d'une forme de renoncement doctrinal en la matière. À visée exploratoire, l'ouvrage expose une modélisation théorique dans une perspective descriptive, se présentant comme un outil susceptible de permettre de mieux connaître les systèmes de justice constitutionnelle.

Prolongeant, tout en la reformulant, la proposition de Francisco Rubio Llorente (1996), la thèse suggère de s'intéresser aux finalités de la justice constitutionnelle. Dans une première partie, l'étude approfondie du contentieux constitutionnel français permet de systématiser sa reconfiguration autour des droits et libertés et fournit une grande part du matériau utile à la construction théorique. Appréhendés comme des idéaux-types, à vocation universelle, deux modèles sont élaborés, dans une seconde partie : le modèle de justice constitutionnelle ayant pour finalité prioritaire la préservation de la séparation des pouvoirs et celui ayant pour priorité la protection des droits et libertés.

À l'appui d'une étude de droit comparé (Allemagne, Espagne, Italie, Belgique), la thèse permet de conforter l'idée selon laquelle le contentieux constitutionnel, généralement institué pour préserver les sphères de compétences, tend à se recentrer progressivement vers la protection des droits et libertés dans les États de droit contemporains. Cette évolution met en évidence celle de la nature du contrôle juridictionnel, reformulant la problématique de la légitimité de la justice constitutionnelle.

Prix de thèse de l'Université d'Aix-Marseille (2019)

Prix de thèse de droit processuel de la Faculté de Droit et de Science politique de l'Université d'Aix-Marseille (2019)

Présentation de l'éditeur

Marie-Ange Moreau a mis tout son talent et toute son énergie à explorer les conséquences sociales de la mondialisation. Comme ce livre le montre, elle s’est efforcée, à cette fin, de décloisonner et de faire dialoguer les disciplines : droit public et droit privé, droit interne, international et régional, droit social et droit de l’entreprise, droit et économie, droit et sociologie, entre autres.

Curieuse des solutions différentes, des apports d’autres pays et d’autres savoirs et des clés d’analyse originales développées ici ou ailleurs, Marie-Ange Moreau a, dans toute son œuvre, préféré ouvrir de nouvelles pistes de réflexions plutôt qu’affiner un savoir technique parfois bien asséchant.

Rien ne témoigne mieux de cet engagement que la somme des contributions ici rassemblées en hommage. Venant de pays différents, d’Europe et du Canada, où Marie-Ange Moreau a tant appris et tant partagé, de nombreux auteurs ont répondu à l’appel, manifestant leur admiration pour son travail et leur affection pour la femme brillante et courageuse avec qui ils ont aimé réfléchir, débattre et écrire. Leurs contributions montrent la variété de ses intérêts, la diversité et l’originalité de ses recherches sur le droit social comparé, européen et international.

Le présent ouvrage, par la diversité des contributions qui le composent, relève le défi lancé par Marie-Ange Moreau : celui d’ouvrir la réflexion sur la justice sociale en créant des ponts entre les champs du savoir, tout en faisant la place la plus large au droit, sa terre d’élection. En cela, il constitue l’hommage le plus fidèle qui puisse être lui être fait : celui qui se place sous les auspices des questions nouvelles et non des réponses toutes faites.

Présentation de l'éditeur

Ce livre d’hommage permet de revenir sur l’œuvre scientifique de Laurence RAVILLON. Divisé en trois parties, la première partie étant consacrée au droit de l’espace, la seconde au droit du commerce international et la troisième rassemblant plusieurs textes aux thématiques juridiques variées, il est le reflet de ses centres d’intérêts.

Sommaire

HOMMAGES
LE DROIT DE L’ESPACE
LE DROIT DU COMMERCE INTERNATIONAL
VARIA

Présentation de l'éditeur

Yves Bot était particulièrement sensible aux problématiques, aux enjeux et aux défis liés à la construction et à la consolidation de l’Espace de Liberté, de Sécurité et de Justice. Il y a déployé toute son énergie dans les différents postes qu’il a occupés en sa qualité de magistrat français et il y a consacré de nombreuses réflexions dans les conclusions qu’il a présentées en sa qualité d’avocat général à la Cour de justice de l’Union européenne.

Réunissant des personnalités (magistrats nationaux, membres de la Cour de justice de l’Union européenne et de la Cour européenne des droits de l’homme, professeurs d’université et experts) qui participent, par leur action et par leur réflexion, au développement de l’Espace de Liberté, de Sécurité et de Justice, le présent Liber amicorum est destiné à rendre hommage à son dédicataire.

L’Espace de Liberté, de Sécurité et de Justice est le domaine de prédilection dans lequel s’exerce la responsabilité quotidienne des juges nationaux. Ce Liber amicorum, en raison de son approche à la fois pratique et scientifique, de l’actualité des questions traitées et de la richesse des analyses qu’il contient, a pour ambition de constituer un outil de référence à l’usage des magistrats, des avocats et de l’ensemble des praticiens du droit qui sont appelés à appliquer à des situations humaines souvent difficiles, exigeant une coopération transfrontalière, un ensemble de règles et de principes complexes. Il s’adresse également aux étudiants qui souhaitent approfondir leurs connaissances dans ce domaine et, plus largement, à tous ceux qui, comme l’était Yves Bot, sont viscéralement attachés à défendre et à promouvoir une Union de droit.