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La confiance mutuelle dans l’Union européenne

La confiance mutuelle dans l’Union européenne

De l’objectif politique au principe juridique

Auteur(s) : 6052 Maiténa Poelemans

Édition : 2022

ISBN: 978-2-849-34630-3

Présentation de l'éditeur

Apparue récemment dans le paysage de l’Union européenne, la « confiance mutuelle » commence tout juste à susciter l’attention qu’elle mérite compte tenu du rôle central qu’elle joue dans la construction européenne. Si la confiance mutuelle que se doivent les États membres doit permettre la création et le maintien d’un espace sans frontières intérieures, sa fonction peut-elle être identique dans les deux espaces européens, l’Espace de liberté, de sécurité et de justice, d’une part, et le marché intérieur, d’autre part ? L’application et donc la circulation d’une décision de justice ou d’un mandat d’arrêt renferme d’autres enjeux et valeurs que celle d’une marchandise. L’objet de cet ouvrage est de s’interroger sur les jeux de la confiance mutuelle dans les différents espaces de l’Union européenne.

Droit européen Relations internationales Justice Libertés Sécurité Europe Droit privé Droit public Sciences politiques
Edgar P. Jacobs et les dess(e)ins du droit

Edgar P. Jacobs et les dess(e)ins du droit

La justice éclairée par Blake et Mortimer

Auteur(s) : 4815

Édition : 2022

ISBN: 978-2-849-34608-2

Présentation de l'éditeur

24 décembre 1952.

Dans un laboratoire secret, situé dans les sous-sols de Londres, une ultime confrontation oppose un savant mégalomane, Septimus, et les deux héros créés par Edgar P. Jacobs, le capitaine Blake et le professeur Mortimer. Contre toute attente, c’est celui qui servait d’assistant au scientifique, Olrik, qui se retourne contre son maître et le tue.

Avec ce dénouement, le dessinateur termine l’une de ses œuvres les plus connues, La Marque jaune. Pendant près d’un an et demi, les lecteurs du journal Tintin ont pu suivre chaque semaine Blake et Mortimer à la poursuite d’un mystérieux criminel dans la capitale britannique.

En étudiant les huit albums initiaux, conçus en quatre décennies, le présent ouvrage a pour but de montrer que, derrière un divertissement destiné apparemment aux enfants, Jacobs transmet sa conception du droit et de la justice.

La reprise de la série depuis 1996 offre également l’occasion de poursuivre cette relecture en confrontant les nouvelles histoires à l’héritage laissé par l’auteur.

Droit et culture Justice Droit et littérature Droit privé Droit public Histoire du droit
L'immunité en droits privé et public de la responsabilité

L'immunité en droits privé et public de la responsabilité

Auteur(s) : 7621

Édition : 2022

ISBN: 978-2-849-34645-7

Présentation de l'éditeur

L’immunité en droits privé et public de la responsabilité se définit comme le mécanisme permettant à une personne d’être soustraite à l’application normale d’une obligation de réparation ou d’une action en réparation, à raison d’une qualité particulière qu’elle présente. Cette définition permet de distinguer des immunités substantielles et des immunités processuelles. Au sein même de ces deux catégories d’immunités, il est possible de sous-distinguer : les immunités peuvent couvrir tantôt les fautes simples de leur bénéficiaire et tantôt toutes les fautes non intentionnelles de leur bénéficiaire. La présente thèse tentera d’identifier, voire le cas échéant, de construire un régime juridique homogène propre à ces sous-espèces d’immunité.

Préface de Fabrice Leduc

Droit des contrats et obligations Droit privé Droit public Responsabilité Réparation
Les comptes et les choses

Les comptes et les choses

Discours et pratiques comptables du XIIIe au XVe siècle en Occident (principautés, monarchies et mondes urbains)

Anne Lemonde

Édition : 2022

ISBN: 978-2-753-58628-4

Présentation de l'éditeur

À la différence des comptabilités contemporaines, quelles qu'elles soient, secs alignements de chiffres que l'on a pu aisément informatiser, les documents comptables de la fin du Moyen Âge se limitent rarement à de simples « écritures » d'opérations mathématiques : si celles-ci sont bien présentes, elles se trouvent en fait insérées dans un cadre narratif aux vastes implications techniques, juridiques et politiques. L'objet de ce livre est d'analyser ce discours en posant les premiers jalons d'une typologie des formes comptables sur la longue durée.

De nombreuses études de cas sont ici présentées, entre péninsules Ibérique et Italienne, Flandres, Royaume de France, Provence, Dauphiné et terres germaniques, qui mettent à l'épreuve le postulat énoncé en introduction par lequel on propose de considérer les profonds bouleversements de la pratique comptable observables au tournant du XIIIe et du XIVe siècle comme l'une des premières manifestations de la « rupture de l'épistémè occidentale » chère à Michel Foucault.

Anne Lemonde est maître de conférences en histoire médiévale à l'université de Grenoble-Alpes. Ce volume s'inscrit dans le cadre du programme GEMMA (GEnèse Médiévale d'une Méthode Administrative) financé par l'Agence nationale de la recherche (ANR).

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