Présentation de l’éditeur

Chacun des contributeurs à l’ouvrage a choisi librement une œuvre pour nous livrer ses émotions et ses réflexions de juriste, les partager avec le lecteur afin de mieux éveiller les siennes, favorisant un dialogue trop rare entre art et droit… Une reproduction de chaque œuvre d’art illustre les propos des auteurs afin de favoriser cet échange.

Et si notre formation juridique influençait nos émotions artistiques ? L’art peut, sans doute, interpeller de manière spécifique le cœur comme l’esprit du juriste.

Sommaire

Avant-propos, par Rémy Cabrillac

Le Contrat de mariage de Mariano Alonso-Perez, par Christophe Blanchard / Droit civil / Régimes matrimoniaux

Le Juriste de Giuseppe Arcimboldo : par Claire Bouglé-Le Roux / Culture juridique / Justice

De Bach de Carl Seffner à Gould de Ruth Abernethy :  par Yves Mayaud / Méthodologie / Raisonnement juridique

Graffiti is a crime de Banksy : par Jean-Baptiste Seube / Droit pénal / Propriété intellectuelle

La Nature se dévoilant d’Ernest Barrias : par Bénédicte Fauvarque-Cosson / Philosophie juridique / Nouvelles technologies

Le Soir sur les terrasses (Maroc) de Jean-Joseph Benjamin-Constant : par Élise Charpentier et Simonne Pichette / Libertés fondamentales / Egalité homme-femme

La Justice de l’empereur Otton III de Thierry Bouts : par Laurent Pfister / Histoire du droit / Droit à un procès équitable

Le Sacrifice d’Isaac du Caravage : par François Ost / Philosophie du droit / Tiers

La Nona Ora de Maurizio Cattelan : par Agnès Robin / Droit d’auteur / Liberté d’expression

Statue équestre du Maréchal Lyautey de François-Victor Cogné : par Fouzzi Rehrousse / Droit comparé / Histoire du droit

L’Origine du Monde de Gustave Courbet : par Valérie Malabat / Liberté d’expression / Nudité

Homme-requin de Sossa Dede : par Christine Ferrari-Breeur / Droit international public / Restitution des prises de guerre

Étude d’un nœud de ruban d’Edgar Degas : par Patricia Partyka / Droit de la propriété intellectuelle / Œuvre de l’esprit

David de Donatello : par Anthony Crestini / Droit constitutionnel / Histoire du droit

La Fée électricité de Raoul Dufy : par Charles-Édouard Bucher / Nouvelles technologies / Droit des biens

Cheval sortant de l’écurie de Théodore Géricault : par Marine Ranouil / Enseignement juridique / Méthodologie

Bonaparte visitant les pestiférés de Jaffa d’Antoine-Jean Gros : par Emmanuel Terrier / Droit de la santé / Gouvernance

Sous la vague au large de Kanagawa d’Hokusai : par Blanche Sousi-Roubi / Nouvelles technologies / Droit de la propriété intellectuelle

Dans l’arbre d’Alexandre Hollan : par Xavier Thunis / Droit des biens / Droit de l’environnement

Jaune-Rouge-Bleu de Wassily Kandinsky : par Marie-Sophie Bondon / Justice / Déontologie

Le Prêteur et sa Femme de Quentin Metsys : par Michel Vivant / Philosophie du droit / Droit de la propriété intellectuelle

Deux femmes courant sur la plage de Pablo Picasso :  par Camille Broyelle / Liberté d’expression / Nudité

La Cueillette des pois de Camille Pissarro : par Laurence Mauger-Vielpeau / Spoliations de la Deuxième Guerre mondiale / Restitution d’œuvre d’art

Les Vertus cardinales et théologales de Raphaël : par Barbara Pozzo / Introduction au droit / Sources du droit

Le Boeuf écorché de Rembrandt : par Thierry Vignal / Statut de l’animal / Philosophie du droit

Loth et ses filles de Pierre-Paul Rubens : par Laurent Saenko et Hervé Temime / Droit pénal / Inceste

Carrefour à Sannois de Maurice Utrillo : par Gérard Sousi / Spoliations de la Deuxième Guerre mondiale / Restitution d’œuvre d’art

La Ronde des prisonniers de Vincent Van Gogh : par Rémy Cabrillac / Droit pénitentiaire / Histoire du droit

La Femme à la balance de Johannes Vermeer : par Pauline Marcou / Droit des personnes / Liberté de conscience

L’Intérieur du port de Marseille, vu du Pavillon de l’Horloge du Parc de Joseph Vernet : par Charlotte Broussy / Droit maritime / Dignité de la personne humaine

Grande coiffe en plumes : par Marie Malaurie-Vignal / Droit de la propriété intellectuelle / Appropriation culturelle

Agnus Dei de Francisco de Zurbarán : par Yolanda Bergel Sainz de Baranda / Bien culturel / Droit international public

Présentation de l’éditeur

Dans la France du XXIe siècle, on attend beaucoup de la laïcité, devenue injonction, au risque de devenir discriminatoire dans le discours juridique et politique. Laïcité, donc, un mot " fort " aux enjeux de taille pour notre société, décrypté de manière limpide par la professeure de droit Stéphanie Hennette-Vauchez. Parangon des valeurs républicaines qui connaissent un regain d'exaltation dans le discours juridique et politique, la laïcité se fait métonymie de la République.

On lui demande alors de trancher une multitude de questions. A-t-on le droit de porter des tenues religieuses - à l'école, au travail ou à la piscine ? Comment lutter contre le " communautarisme " ou le " séparatisme " ? Ne faudrait-il pas accroître les limites à la liberté d'expression ? Face à cette hypertrophie du champ et de la portée souvent conférée dans le débat public à la " laïcité ", on propose ici une analyse juridique du principe.

Le propos poursuit deux objectifs principaux. Le premier, c'est de rappeler que la laïcité est d'abord un principe visant à organiser les rapports entre l'Etat et les cultes - et non un principe censé réguler les conduites individuelles ou collectives. On s'attache ici à restituer l'histoire moderne du principe (XIXe-XXe siècles) et à présenter les trois principes dans lesquels se décline alors la laïcité : séparation (des Eglises et de l'Etat), garantie (de la liberté de culte) et neutralité (des autorités publiques).

Dans un second temps, l'ouvrage documente et analyse les multiples bouleversements de ce régime républicain et libéral de la laïcité. Il s'agit en particulier de revenir sur les multiples réformes qui, depuis le début du XXIe siècle, tendent à en faire un principe qui ne garantit plus mais restreint la liberté de culte, via, notamment, la génération d'obligations de discrétion sinon de neutralité religieuse pesant désormais sur les personnes privées.

L'analyse de ces mutations est critique, tant du point de vue de la non-neutralité de cette nouvelle laïcité qui s'érige en authentique injonction que du point de vue de ses effets discriminatoires (vis-à-vis, en particulier, de l'islam).

Présentation de l’éditeur

A l’heure où la question scolaire suscite une attention politique accrue, cet ouvrage entend refaire de cette question un sujet d’attention académique - alors même qu’elle retient bien moins l’attention des travaux universitaires aujourd’hui que ce n’était encore le cas il y a 10 ou 20 ans.

Stéphanie Hennette-Vauchez part de l’hypothèse selon laquelle les projets politiques et juridiques récurrents autour de l’école et de l’éducation constituent un point d’observation et d’analyse privilégié des réponses apportées, en France, aux questions de pluralisme, d’égalité et de non-discrimination qui travaillent le projet républicain. Plus spécifiquement, l’ouvrage entend revisiter à nouveaux frais la question -autrefois classique - des rapports entre la laïcité et la question scolaire.

Mais elle le fait en prenant acte des très profondes transformations imprimées au principe de laïcité depuis quinze ans, qui obligent à réajuster nombre d’analyses antérieures.

Sommaire

Première partie. L’État et l’école privée, de l’accommodement au contrôle

Chapitre 1. La loi Debré, un partenariat bien accommodant

Chapitre 2. La montée en puissance du pluralisme religieux et la déstabilisation du montage de la loi Debré

Chapitre 3. La laïcité au cœur du nouveau programme normatif de contrôle de l’enseignement privé

Deuxième partie. La transformation de la laïcité scolaire : de la liberté à la neutralité

Chapitre 1. La laïcité et la libre expression des convictions religieuses à l’école

Chapitre 2. La loi du 15 mars 2004 et l’alignement de la laïcité sur la neutralité

Chapitre 3. Le nouveau régime de laïcité scolaire et la nouvelle articulation école privée / école publique

Conclusion

Présentation de l’éditeur

Les questions de droit sont d’aujourd’hui, les questions sur le droit sont de toujours. Homme de foi et homme de droit, Alain Sériaux n’a cessé de se demander : qu’est-ce qui est de droit ? qu’est-ce que le droit ? Les auteurs qui, dans ce volume de mélanges, lui rendent hommage, proposent aussi bien des analyses du droit en vigueur que des réflexions de philosophie du droit. Plus de quarante juristes français et étrangers, avec foi dans le droit, honorent ainsi Alain Sériaux, grand serviteur de la justice et adepte de la justesse.