Présentation

La science-fiction qui nous promettait au siècle dernier un monde connecté, indifférent aux données spatiales ou temporelles, n'a jamais si bien porté son nom de « roman d'anticipation ». Ce genre littéraire et l'imagination de ses auteurs nous a en quelque sorte préparé à la révolution numérique bouleversant nos vies, nos relations à l'autre et notre rapport au temps.
Les juristes ont été amenés à s'approprier le phénomène et ses questions multiples, sans cesse ravivées par les progrès technologiques continuels. Mais les réponses apportées ne peuvent se limiter à un aspect purement technique et se faire en marge d'une réflexion de la société. Dans cette course effrénée vers le tout connecté, le tout augmenté, le tout plus rapide..., la quête de sens doit être associée au processus normatif. Une « visée éthique » au sens de visée de bonne vie, avec et pour les autres, dans des institutions justes (P. Ricoeur, Ethique et Morale, in Soi-même comme un autre, 1990) doit être poursuivie afin d'éviter de céder aux sirènes du Meilleur des mondes.

Programme

Jeudi 8 février 2018

13h30 : Allocutions de bienvenue
Jean-Marc Ogier, Président de l'Université de La Rochelle
Thierry Poulain-Rehm, Doyen de la Faculté de Droit, de Science politique et de Gestion

14h00 : Présentation de la Fondation Anthony Mainguené

14h15 : Propos introductifs
Etudiants du master 2, Droit du numérique, parcours Tiers de confiance et sécurité numérique

I - Un monde numérique centré sur l'homme

Présidence de séance : Linda Arcelin, Professeur des Universités, Université de La Rochelle

14h30 : Le robot, ami de l'homme ?
Yacine Ghamri, Professeur en informatique, Université de La Rochelle
Nathalie Nevejans, Maître de conférences HDR, Université d'Artois

15h10 : Le profilage, au service de l'homme ?
Christophe Nicolle, Professeur en informatique, Université Bourgogne Franche-Comté
Charly Lacour, Doctorant en Droit, Université de La Rochelle

15h50 : Du smart contract à l'entreprise algorithmique, monstre humain ou alien juridique ?
Marc Lipskier, Avocat à la Cour, Bamboo & Bees

16h20 : Questions et pause

II - Un monde numérique sécurisé

16h45 : Table ronde

Signature électronique et archivage électronique

Projet ANR SHADES :
Pétra Gomez-Krämer, Maître de conférences en informatique, Université de La Rochelle
Vincent Poulain d'Andecy
Jonathan Coindreau, Doctorant en Droit, Université de La Rochelle
Nicole Vincent, Professeur en informatique, Paris V
Florence Cloppet, Maître de conférences HDR en informatique, Paris V

FNTC :
Bruno Couderc, administrateur FNTC

18h00 : Fin de la journée

Vendredi 9 Février 2018

III - Un monde numérique équitable

Présidence de séance : Jean-Louis Fourgoux, avocat Paris Bruxelles, Président de l'AFEC

09h30 : Le partage équitable du marché : les difficultés du droit de la concurrence
Karunga Diawara, Professeur de droit, Université Laval (Québec)

10h00 : Le partage équitable pour les distributeurs : les frontières de la distribution sélective
Daniel Mainguy, Professeur de droit, Université de Montpellier I

10h30 : Le partage équitable pour les bénéficiaires : les limites du droit de la consommation
Benjamin Lehaire, Professeur de droit, Université TELUQ (Québec)

11h00 : Le partage équitable des créations : le dilemme du droit de la propriété intellectuelle
Xavier Daverat, Professeur de droit, Université de Bordeaux

11h30 : Questions

12h00 : Pause déjeuner

IV - Un monde numérique responsable

Présidence de séance : Caroline Asfar-Cazenave, Maître de conférences, Université de La Rochelle

14h00 : Les défis du RGPD
Daniel Lasserre, Avocat, Bordeaux
Jean-Christophe Burie, Professeur en informatique, Université de La Rochelle

14h45 : Les responsabilités au sein de la blockchain
Mickael Coustaty, Maître de conférences en informatique, Université de La Rochelle
Nicolas Mathey, Professeur de droit, Université Paris V Descartes

15h30 : Questions

15h45 : Propos conclusifs
François Pellegrini, Professeur en informatique, Université de Bordeaux, Membre de la CNIL
Linda Arcelin, Professeur de Droit, Université de La Rochelle

Clôture des inscriptions : Lundi 29 Janvier 2018 : https://cejep.univ-larochelle.fr